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Cps vrd ROYAUME DU MAROC MINISTRE DE L ? INTERIEUR WILAYA DU LA REGION DU GRAND CASABLANCA PEEECTURE DE CASABLANCA PREFECTURE DES ARRONDISSEMENTS BEN M ? SICK SECRETARIAT GENERAL GROUPEMENT DU COMMUNS DE LA COOPEATION SOCIALIE APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR

ROYAUME DU MAROC MINISTRE DE L ? INTERIEUR WILAYA DU LA REGION DU GRAND CASABLANCA PEEECTURE DE CASABLANCA PREFECTURE DES ARRONDISSEMENTS BEN M ? SICK SECRETARIAT GENERAL GROUPEMENT DU COMMUNS DE LA COOPEATION SOCIALIE APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DES PRIX N ? ? ? ? ? POUR TRAVAUX DE VOIRIE AU CIMENTIERS AL GHOFRANE DE RR ALLANT DU CROISEMENT DES R R ET R R VERS LE CIMETIERE AL CHOFRANE ET A L ? INTERIEUR DU CIMETIERE EXRCICE ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Dressé par BET F I T forum D ? ingénieries Techniques Empasse N Derb Bennani Hay Moulay Arbi Al Alaoui Casablanca Gsm TELE FAX Email brahim benjab hotmail com Ben Jab Brahim ingénieur structure CROYAUME DU MAROC MINISTRE DE L ? INTERIEUR WILAYA DE LA REGION DU GRAND CASABLANCA PREFECTURE DE CASABLANCA PREFECTURE DES ARRONDISSEMENTS BEN M ? SICK SECRETARIAT GENERAL GROUPEMENT DU COMMUNES DE LA COOPERATION SOCIALE Appel d ? o ?re ouvert N Passe après appel d ? o ?res ouvert en application de l ? al Prg de l ? art et al parg de l ? art au décret N du Moharram - - ?xant les conditions et les formes de passation des marchés de l ? Etat ainsi que certaines dispositions relatives à leur Contrôle et à leur gestion ENTRE Le Président du Groupement du Communes de la Coopération Sociale D ? une part Et LA SOCIETE - REPRÉSENTE PAR MONSIEUR - EN VERTU DES POUVOIRS QUI LUI SONT CONFERES - INSCRITE AU REGISTRE DE COMMERCE SOUS LE N PATENTE N AFFILEE A LA CAISSE NATIONALE DE SECURITE SOCIALE SOUS LE N - TITULAIRE DU COMPTE BANCAIRE N - FAISANT ELECTION DE DOMICILE A REPRESENTE PAR MONSIEUR D ? autre Part Il a été arrêté et convenu ce qui suit CHAPITRE I Ben Jab Brahim ingénieur de structure - - ? CDISPOSITIONS GENERALES CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES Article OBJET ET MODE DU PASSATION DU MARCHE Le présent marché a pour objet Travaux de voirie Au Cimetière Al Ghofrane et sera passé après appel d'o ?re ouvert sur o ?re des prix en application des articles N et du décret N - - du MOHARREM - ?xant les conditions et les formes de passation des marchés de l'état ainsi que certains disposition relatives à leur contrôle et à leur gestion Article MONTANT DU MARCHE Le présent marché est conclu pour un montant de ce montant sera payé par les soins du comptable assignataire par virement au compte bancaire N ouvert au nom de l ? Entreprise chez sur présentation des titres justi ?catifs sous forme de décompte Article PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE DOCUMENTS GENERAUX ET TEXTES SPECIAUX Les obligations de l ? Entreprise pour l'exécution des travaux objet du présent C P S résultent de l ? ensemble des documents suivants A Pièces constitutives du Marché - l ? acte d ? engagement - Le présent cahier des prescriptions spéciales - le bordereau de