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Cr 2011 03 30 COMPTE RENDU n DU CONSEIL MUNICIPAL du MARS PRESENTS Pierre BEZIAN Daniel MATTIOLI Isabelle BAGOLIN Raynald STOERKEL Pascal BANET Francis BORNOT José CARVALHO Murielle BARBRY Dominique TENACCI Philippe PROST Anne VERPEAU Christophe MONOT ABS

COMPTE RENDU n DU CONSEIL MUNICIPAL du MARS PRESENTS Pierre BEZIAN Daniel MATTIOLI Isabelle BAGOLIN Raynald STOERKEL Pascal BANET Francis BORNOT José CARVALHO Murielle BARBRY Dominique TENACCI Philippe PROST Anne VERPEAU Christophe MONOT ABSENT Pouvoir d ? Antoine MUNOZ à Pierre BÉZIAN Murielle BARBRY est nommée secrétaire de séance ORDRE DU JOUR Vote du Compte administratif délibération - Isabelle BAGOLIN est nommée présidente pour présenter les comptes de la commune M BEZIAN Pierre le maire est invité à sortir de la salle pour le vote Les comptes de la commune se résument ainsi - Fonctionnement Dépenses Recettes - Investissement Dépenses Recettes Isabelle BAGOLIN présente les résultats après reprise des résultats N- Résultat de fonctionnement Résultat d ? investissement Les conseillers appelés à voter approuvent à l ? unanimité les résultats Vote a ?ectation résultats Délibération - Après avoir voté le Compte administratif les conseillers décident à l ? unanimité d ? inscrire les résultats comme suit au budget Résultat de fonctionnement au recettes de fonctionnement Résultat d ? investissement au recettes d ? investissement Vote du compte de gestion Délibération - Le maire certi ?e que les comptes présentés par le percepteur dont le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme aux écritures de sa comptabilité administrative Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l ? exercice considérant les opérations régulières et sincères le Conseil Municipal approuve à l ? unanimité le compte de gestion Vote des taux délibération - CCOMPTE RENDU n DU CONSEIL MUNICIPAL du MARS Les bases ont augmenté de Monsieur le Maire propose de ne pas augmenter les taux Un débat s ? engage Le Conseil Municipal après en avoir délibéré décident par pour et contre Isabelle BAGOLIN de ne pas augmenter les taux d ? imposition pour l ? année Taxe habitation Taxe foncière b? ti Taxe foncière non b? ti CFE Vote du budget primitif délibération - Isabelle BAGOLIN avec la commission ?nance a établit le budget de l ? année Le Conseil Municipal après en avoir délibéré décident de voter les prévisions budgétaires à l ? unanimité Ce dernier se résume ainsi Total Dépenses de fonctionnement Total Recettes de fonctionnement dont reprise du résultat Total Dépenses d ? investissement Total Recettes d ? investissement dont reprise du résultat Vote des heures supplémentaires de Mme PISCONE Délibération - Pendant l ? arrêt maladie de Mme FRIGNAC Mme PISCONE a e ?ectué des heures supplémentaires pour e ?ectuer le ménage à la mairie Mme PISCIONE sollicite le paiement des heures e ?ectuées en plus soit h Les conseillers appelés à voter donnent leur accord Le paiement des heures supplémentaires sera e ?ectué sur le salaire d ? avril Questions diverses - L ? entreprise DESERTOT a été retenue suite à l ? appel d ? o ?re pour les travaux du réseau d ? eau pluviale route de Savigny - Me GIRE a apporté une réponse au dossier GAILLARD Monsieur le Maire en fait lecture - Informations le secrétariat