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Introduction Générale En différence de la finance conventionnelle, la finance i

Introduction Générale En différence de la finance conventionnelle, la finance islamique est relativement plus récente puisant ses fondements et ses principes de la Charia qui est basée essentiellement sur le Coran et la Sunna. Dans le cadre de cette première partie, nous allons traiter, L’historique de la finance islamique et la genèse de la finance islamique, ensuite nous allons présenter le rôle et les produits des banques participatives dans le système financiermarocain. SECTION 1 : L’historique de la finance islamiqueet la genèse de la finance islamique, La finance dite islamique date de loin. En effet, Fiqh Al Mouâmalat participe depuis des siècles dans une structure de transactions financières des musulmans, mais ce n'est que vers la fin du vingtième siècle que le système financier islamique s'est développé pour être considéré comme un modèle distinct permettant aux musulmans « et non musulmans » de mener des activités financières conformes aux principe de l'islam. La finance islamique ne verra le jour que dans les années Soixante-dix. C'est dans ce sens que la première institution s'approchant d'une banque islamique a été la caisse locale malaysienne pour financer l'organisation du Hajj laPerbadanan Wang Simpanan Bakal-Bakal Haji, fondée en 1956. L’expérience Malaisienne ne peut être regardée comme une création d'un système bancaire islamique en raison de son caractère locale et limités à des couches sociales spécifiques. Ce n'est qu'en 1975 que la Banque Islamique de Développement fût créée, en tant que première banque islamique, par 44 pays musulmans. Le contexte de cette création était double :Lesexcédents de liquidités observés dans les pays de golf liés à l'augmentation des prix de pétrole suite aux chocs pétroliers de 73 et 74 et la réapparition aux valeurs nationales dans les pays musulmans, et réclamation d'une indépendance économique et sociale de l'occident. De ce fait, une succession de banques se sont apparues telles que : La Dubaï Islamic Bank en 1975 La Kuwait Finance House en 1977 La Banque Faysal en Egypt. en 1977 La banque islamique de Jordanie en 1978 La Banque islamique du Bahreïn en 1980. La liste n'est pas intégrale mais montre une idée sur le processus d'accélération de développement du système bancaire islamique durant les sept dernières décennies. A partir des années quatre-vingt, la finance islamique commençait à s'installer petit à petit dans le tissu financier international et cohabitait avec la finance conventionnelle. Aussi elle a commencé à acquérir la dimension internationale avec son implantation aux USA et en Grande Bretagne. Aussi, nous avons vécu l'apparition de deux réseaux internationaux d'institutions financières islamiques, en éventualité Dar Al Mal Islamique en 1981, et Dar al Baraka en 1982. Le chantier pour la mise en place au Maroc d’un cadre légal et réglementaire encadrant l'activité des banques participatives sont régies par La loi n° 103.12 relative aux établissements de crédit et organismes assimilés introduit les banques participatives dans le code bancaire à travers la mise en place de nouveaux fondements reposant sur les principes de partage des gains et des déficits, en faisant appel exclusivement au Conseil Supérieur des Oulémas pour donner ses avis de conformité. Le texte pose le cadre réglementaire pour la création et le fonctionnement des activités des banques participatives et définir les points concernant les domaines d’application, les dépôts et les produits commercialisés par les banques participatives. Il prévoit par ailleurs la mise en place d’un comité d’audit chargé, entre autres, d’identifier et de prévenir les risques de non-conformité de leurs opérations aux avis du Conseil Supérieur des Oulémas. La loi n° 103.12 s’applique aux établissements de crédit et organismes assimilés : banques, sociétés de financement, établissements de paiement, associations de microcrédit, banques offshore, compagnies financières, la CDG BAM, a publié en janvier 2017 un communiqué du Comité des Établissements de Crédit relatif à l’agrément pour l’exercice de l’activité bancaire participative. Toutes les banques marocaines candidates ont pu obtenir leur agrément, presque toutes ayant choisi de se lancer en partenariat avec un leader international de la finance islamique. Les banques participatives en dessous ont obtenu leur agrément et démarré leur exploitation courant 2017 : Umnia Bank أُمنيةبنك BTI Bank (Bank Al TamwilwalInmaa) بنكالتمويلواالنماء Bank Al Yousrبنكاليسر Bank Assafaبنكالصفاء Al Akhdar Bank البنكاألخضر Le Comité des Établissements de Crédit a également émis un avis favorable pour autoriser trois banques à ouvrir des fenêtres participatives agences ou guichets spécialisés Islamic pour offrir à leur clientèle des produits bancaires participatifs. Il s'agit de : BMCI – Najmahنجمة Crédit du Maroc – Arreda الرضى Société Générale – Dar Al-Amaneداراألمان La finance islamique est l'un des champs d'applications primordiaux de l'économie islamique. Cependant, plusieurs instruments financiers que propose la finance islamique sont relativement voisins des dispositifs conventionnels appartenant aux banques classiques. Il existe toutefois des dissimilitudes liées au caractère religieux de la finance islamique. A l'instar de l'économie libérale, essentiellement positiviste et donc totalement neutre vis-à-vis de toute situation éthique ou morale, l'économie islamique est fondée sur un système de normes et de valeurs. Donc, l'économie en islam n'est qu'un moyen, parmi d'autres, pour pousser un ordre économique conforme aux textes sacrés et aux traditions islamiques Ceci dit, l'Islam a approuvé à la morale dans les contrats commerciales et financières ainsi qu'à l'intérêt personnel sans négliger l'intérêt collectif sociétal. La religion islamique a traité les principales questions économiques, concernant la monnaie, le commerce, l'épargne, les dépenses, le revenu, le travail et l'investissement comme suit : La monnaie : Est un instrument de mesure de la valeur permettant de faciliter les échanges commerciaux, et non une marchandise en soi. Le commerce : Les échanges doivent être équilibrés sans abus ni ruse, à défaut, la partie lésée demandera la compensation requise dans l'au-delà. Epargne et dépenses : L'islam encourage l'épargne pour faire face à des difficultés futures (Sourat YOUSSEF, verset 47), mais condamne la thésaurisation (SouratAttawba, verset 34 et 35). Également, il encourage les dépenses mais dans le cadre d'un juste milieu sans avarice ni excès (Sourat AL FURQAN, verset 67). Le revenu : L'islam encourage le profit commercial (à condition qu'il ne soit pas lié au temps). Il prêche pour une distribution équitable, mais pas forcément égalitaire, des revenus selon le principe du « juste salaire ». Il adopte pour une correction des disparités sociales, la Zakat (Zakat n'est pas le don) qui est un prélèvement obligataire que doit effectuer tout musulman pour redistribuer les revenus (une sorte de deuxième distribution des revenus). Le travail : en Islam le labeur l’affecte et désapprouve l'oisiveté. Il incitetoute activité intellectuelle ou manuelle et encourageà la recherche des moyens de subsistance par les voies licites et légitimes. Le juste musulman est celui qui lutte et qui affronte les difficultés de la vie pour se nourrir et nourrir sa famille. L'investissement : Il doit être un investissement socialement responsable, ayant un intérêt personnel mais aussi collectif. Il ne doit pas en outre concerner les activités illicites comme l’alcool, drogues, armement. En résumé, l'Islam opte pour une économie sociale et morale ayant pour principales règles : L'exercice et le financement des activités licites uniquement ainsi des activités soumises aux règles morales justes et communes des marchés, l'investissement dans des activités de la sphère réelle non aux activités spéculatives adossées à des titres financiers. Enfin, l'exercice et le financement des activités respectant la morale islamique, éthique et humaine. SECTION 2les produits de ladite finance et le rôle des banques participatives dans la roue économique marocain Une activité est dite Halal si elle est conforme aux préceptes de la charia islamique. Le terme Haram signifie linguistiquement interdit. Dans la terminologie islamique, il désigne une chose dont la loi religieuse exige l'abandon de manière tranchante. La règle en Islam est comme suit : Tout ce qui n'est pas Haram est Halal. Plusieurs activités sont considérées comme Haram par la charia islamique, et ainsi ne peuvent être financées par la finance islamique. C'est dans ce sens que la religion prohibe l’investissement danscertains secteurs d’activité tels que : L'alcool ; Les produits nocifs à la santé et à l'environnement ; La prostitution ; Le porc ; Vente d'animaux morts ; Les drogues ; La pornographie ; Le tabac ; Les jeux de hasard. Ces activités sont souvent sources de sévères addictions voire de conflits ou de graves maladies. Dans le cadre d'une économie morale, régit par les principes musulmans, la finance islamique propose par le biais des banques alternatives, divers produits et services. En effet plusieurs économistes et experts souhaitent instaurer un système financier éthique, gouverner par la bonne foi, afin d'éviter des crises économiques cause par l'usure et une rationalité cupide. Les produits de participation regroupent l'ensemble des produits concernant le financement des projets et investissements. Lesdits produits sont réunis en deux catégories: Les financements participatifs et les financements par dette. On distingue, pour les financements participatifs, le « Moudaraba » (ou commandite simple), et le « Musharaka » (participation de plusieurs parties). Les financements par dette regroupent des produits commerciaux qui ont tous des équivalents conventionnels. Il s'agit principalement de la Mourabaha (ou prêt à crédit), Ijara (ou leasing), Istisna (arrangement entre deux parties) et le Salam uploads/Finance/ banque-parctipative-au-maroc.pdf