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IFRS Comptabilité 1ére année Master Pr : Belhouadjeb Cadre conceptuel, des prin

IFRS Comptabilité 1ére année Master Pr : Belhouadjeb Cadre conceptuel, des principes comptables et des normes comptables : Art. 6 : Le système comptable financier comporte un cadre conceptuel de la comptabilité financière, des normes comptables et une nomenclature des comptes permettant l’établissement des états financiers sur la base des principes comptables généralement reconnus Les états Financiers contiennent : Les états financiers sont l’aboutissement d’un processus de traitement de nombreuses informations et requiert des travaux de simplification, de synthèse et de structuration. Les états financiers comprennent : 1. un bilan ; 2. un compte de résultats ; 3. un tableau de flux de trésorerie ; 4. un tableau de variation des capitaux propres ; 5. une annexe précisant les règles et méthodes comptables utilisées et fournissant des compléments d’information au bilan et au compte de résultats. 1- Le bilan : c’est un état récapitulatif décrivant la situation financière et patrimoniale de l’entité concernée à une date donnée ; 2- Le compte de résultats : est un état récapitulatif des charges et des produits réalisés par l’entité au cours de l’exercice et fait apparaitre, par différence, le résultat de l’exercice ; 3- Le tableau de flux de trésorerie : a pour objet d’apporter une base d’évaluation de la capacité de l’entité à générer des flux de trésorerie et des équivalents de trésorerie, ainsi que des informations sur l’utilisation de ces flux; 4- Le tableau de variation des capitaux propres : constitue une analyse des mouvements ayant affecté chacune des rubriques constituant les capitaux propres de l’entité au cours de l’exercice; 1 IFRS Comptabilité 1ére année Master Pr : Belhouadjeb 5- Les annexes : précisant les règles et méthodes comptables utilisées et fournissant des compléments d’information au bilan et au compte de résultats. II-4 Principes comptables : Les principes fondamentaux : 1. Comptabilité d’engagement, 2. Continuité d’exploitation, 3. Intelligibilité (accessibilité), 4. Pertinence, 5. Fiabilité, 6. Comparabilité, 7. Coût historique, 8. Prééminence de la réalité économique sur l’apparence juridique. II-4-1 Comptabilité d’engagement : (Ou comptabilité des droits constatés) Sous réserve des dispositions spécifiques concernant les très petites entités, les effets des transactions et autres événements sont comptabilisés sur la base des droits constatés, c’est à dire au moment de la survenance de ces transactions ou événements, et non quand interviennent les flux monétaires correspondants. II-4-2 Continuité d’exploitations : Les états financiers sont établis sur une base de continuité d’exploitation, c’est à dire en présumant que l’entité poursuivra ses activités dans un avenir prévisible, à moins que des événements ou des décisions survenus avant la date de publication des comptes rendent probable dans un avenir proche la liquidation ou la cessation d’activité. Lorsque les états financiers ne sont pas établis sur cette base, les incertitudes quant à la continuité d’exploitation sont indiquées et justifiées, et la base sur laquelle ils ont été arrêtés est précisée. II-4-3 Intelligibilité (l’accessibilité) : L’intelligibilité est une qualité de l’information, une information est dite intelligible lorsqu’elle est facilement compréhensible 2 IFRS Comptabilité 1ére année Master Pr : Belhouadjeb par tout utilisateur ayant des connaissances de base en gestion, en économie et en comptabilité, et ayant la volonté d’étudier l’information. II-4-4 Pertinence : La pertinence est une qualité de l’information, une information est pertinente lorsqu’elle est susceptible d’influer sur les décisions économiques des utilisateurs en les aidant à évaluer l’incidence financière des opérations et des faits passés, présents ou futurs, ou en permettant de confirmer ou de corriger des évaluations antérieures. II-4-5 Fiabilité : La fiabilité est une qualité de l’information, une information est dite fiable lorsqu’elle est exempte d’erreurs, de préjugés significatifs, une information fiable est une information qui traduit une image fidèle et en laquelle les utilisateurs peuvent avoir confiance. II-4-6 Comparabilité : La comparabilité est une qualité de l’information. Elle est étroitement liée au principe de permanence des méthodes, le but étant de faire des comparaisons dans le temps et entre différentes entités sur la base des mêmes principes d’évaluation et de comptabilisation. II-4-7 Coût historique : Sous réserve des dispositions particulières concernant certains actifs et passifs, les éléments d’actifs, de passifs, de produits et de charges sont enregistrés en comptabilité et présentés dans les états financiers au coût historique, c’est à dire sur la base de leur valeur à la date de leur constatation sans tenir compte des effets de variations de prix ou d’évolution du pouvoir d'achat de la monnaie. Cependant des actifs et passifs particuliers tels que les actifs biologiques ou certains instruments financiers sont valorisés à leur juste valeur. II-4-8 Prééminence de la réalité économique sur l’apparence juridique : Les opérations sont enregistrées en comptabilité et présentées dans les états financiers conformément à leur nature et à leur réalité financière et économique, sans s’en tenir uniquement à leur apparence juridique. Ce principe consiste à faire primer la substance économique et financière sur la forme juridique, une illustration de ce principe consiste à enregistrer les contrats de location financement à l’actif du preneur même si le preneur n’en est pas propriétaire. 3 IFRS Comptabilité 1ére année Master Pr : Belhouadjeb Autres Principes: Partie double : Les écritures comptables sont passées selon le principe dit « à partie double » chaque écriture affecte au moins deux comptes, l’un étant débité et l’autre crédité, dans le respect de l’enregistrement chronologique des opérations. Le montant du débit doit être égal au montant du crédit. Périodicité : Un exercice comptable a normalement une durée de douze mois couvrant l’année civile ; une entité peut être autorisée à avoir un exercice se clôturant à une autre date que le 31 décembre dans la mesure où son activité est lié à un cycle d’exploitation incompatible avec l’année civile. Dans les cas exceptionnels où l’exercice est inférieur ou supérieur à 12 mois et notamment en cas de création ou de cessation de l’entité en cours d’année ou en cas de modification de la date de clôture, la durée retenue doit être précisée et justifiée. Indépendance des exercices : Le résultat de chaque exercice est indépendant de celui qui le précède et de celui qui le suit ; pour sa détermination, il convient donc de lui imputer les événements et opérations qui lui sont propres, et ceux-là seulement. Dans l’hypothèse où un événement, ayant un lien de causalité direct et prépondérant avec une situation existant à la date d’arrêté des comptes d’un exercice, est connu entre cette date et celle de l’établissement des comptes dudit exercice, il convient de rattacher cet événement à l’exercice clos. Ce rattachement s’effectue sur la base des informations connues à la date d’établissement des comptes. Si un événement se produit après la date de clôture de l’exercice et n’affecte pas la situation de l’actif ou du passif de la période précédant la clôture, aucun ajustement n’est à effectuer. Cependant cet événement fait l’objet d’une information dans l’annexe s’il est d’une importance telle qu’il pourrait affecter les décisions des utilisateurs des états financiers. Convention de l’entité : L’entreprise est considérée comme étant une entité comptable autonome et distincte de ses propriétaires. La comptabilité financière est fondée sur la séparation entre les actifs, passifs, charges et produits de l’entité et ceux des participants à ses capitaux propres ou actionnaires. Les états financiers de l’entité ne doivent prendre en compte que les transactions de l’entreprise, et non celles des propriétaires. 4 IFRS Comptabilité 1ére année Master Pr : Belhouadjeb Convention de l’unité monétaire : La nécessité d’une unité de mesure unique pour enregistrer les transactions d’une entreprise a été à l’origine du choix de la monnaie (dinar algérien) comme unité de mesure de l’information véhiculée par les états financiers. Seules les transactions et évènements susceptibles d’être quantifiés monétairement sont comptabilisés. Cependant les informations non quantifiables mais pouvant avoir une incidence financière sont également mentionnées dans l'annexe. Principe d’importance relative : Les états financiers mettent en évidence toute information significative, c’est à dire toute information pouvant avoir une influence sur le jugement que les utilisateurs de l'information peuvent porter sur l’entité. Les montants non significatifs peuvent être regroupés avec des montants correspondant à des éléments de nature ou de fonction similaires. L’image fidèle des états financiers s’apprécie par rapport à la traduction de la connaissance que les dirigeants ont de la réalité et de l’importance relative des événements enregistrés. Les normes comptables ne sont pas censées s’appliquer aux éléments sans importance significative. Principe de prudence : La prudence est l'appréciation raisonnable des faits dans des conditions d’incertitude afin d'éviter le risque de transfert, sur l'avenir, d'incertitudes présentes susceptibles de grever le patrimoine ou le résultat de l'entité. Les actifs et les produits ne doivent pas être surévalués, et les passifs et les charges ne doivent pas être sous-évalués. Toutefois, l'application de ce principe de prudence ne doit pas conduire à la création de réserves occultes ou de provisions excessives. Principe de permanence des méthodes : La cohérence et la comparabilité des informations comptables au cours des périodes successives impliquent une permanence dans l'application des règles et procédures relatives à l’évaluation des éléments et à la présentation des informations. Toute exception à uploads/Finance/ cadre-conceptue-introduction-l.pdf