1 Nador Université Mohammed Premier Faculté Pluridisciplinaire de Nador Résumé
1 Nador Université Mohammed Premier Faculté Pluridisciplinaire de Nador Résumé de cours (Chapitre I) Module: Comptabilité Nationale Filière: Sciences Economiques et Gestion Semestre 5 Prof: HANIN I- Définition et objectifs de la CN Introduction générale: I - Définition et objectifs de la CN 1- Définition de la CN 2- Objectifs de la comptabilité 3- L’intérêt de la CN II- Aperçu sur l’évolution de la CN 1- considérations générale 2- Evolution du SMCN 2 I- Définition et objectifs de la CN 1- Définition de la comptabilité Nationale 1- Définition de la comptabilité Nationale A quoi sert la CN Réponse de Stoleru: « la CN n’est autre qu’un instrument permettant de présenter les équilibres d’ensemble d’une économie », puis il définit le rôle de la CN « la CN actuelle est de représenter l’activité passée de manière : - À mieux comprendre les phénomènes économiques récents; - À permettre l’extrapolation vers l’avenir: prévision politique économique et planification. » I- Définition et objectifs de la CN 1- Définition de la comptabilité Nationale 1- Définition de la comptabilité Nationale Charles Prou, dans son ouvrage intitulé « méthodes de la comptabilité nationale française », définit la CN comme étant : « un modèle décrivant, à l’aide de la logique comptable, certaines relations entre des ensembles homogènes » Par logique comptable, il faut comprendre la logique ressources (origine) – emplois (destination). 3 I- Définition et objectifs de la CN 1- Définition de la comptabilité Nationale 1- Définition de la comptabilité Nationale Jean Bernard quant à lui, définit la comptabilité sociale d’une nation (comme il préfère appeler la comptabilité nationale) comme : « méthode d’enregistrement macro-comptable d’ensemble de grandeurs caractéristiques de l’univers économique d’une société donnée pendant une période donnée ». I- Définition et objectifs de la CN Définition des comptables publiques: « la CN est une technique de synthèse statistique dont l’objet est de fournir une représentation quantifiée de l’ économie d’un pays». Selon Piriou, la CN se définit comme une représentation globale, détaillée et chiffrée de l’économie nationale dans un cadre Comptable. La CN a une fonction essentielle : elle permet aux économistes de « parler le même langage ». 4 I- Définition et objectifs de la CN La CN nationale s’intéresse à l’enregistrement et à l’analyse des différents flux (production, consommation…) entre les agents économiques (entreprises, ménages, administrations…) pendant une période donnée, c'est-à-dire à la création de richesse. En revanche, elle ne s’intéresse nullement aux stocks (patrimoine accumulé) ; et c’est là une différence majeure avec la comptabilité financière. 2- Objectifs de la CN La CN, en proposant un ensemble de convention, de nomenclature et d’articulations de compte, vise plusieurs objectifs et permet de répondre au moins aux impératifs suivants: a/ Les impératifs d’enregistrement b/ Les impératifs de simplification c/ Les impératifs d’analyse I- Définition et objectifs de la CN 5 I- Définition et objectifs de la CN a/ Les impératifs d’enregistrement: La CN permet l’enregistrement des opérations saisies au niveau macro- économique. La CN peut-elle enregistrer tous les flux (l’exhaustivité) ? La complexité de ces opérations, l’existence du secteur informel, les difficultés de valorisation, le phénomène de fraude fiscale… I- Définition et objectifs de la CN b/ les impératifs de simplification: La CN vise de représenter l’ensemble de l’économie d’un pays sous une forme simplifiée. Elle aspire à donner une image synthétique du circuit économique d’un pays et de son évolution à travers le temps. c/ les impératifs d’analyse: La CN constitue un puissant outil de synthèse et d’analyse. 6 I- Définition et objectifs de la CN 3/ l’intérêt de la CN: La CN présente un intérêt sur au moins trois volets. a/ Au niveau de la prospective b/ Au niveau de l’harmonisation du langage c/ Au niveau de la sélection de l’information I- Définition et objectifs de la CN a/ Au niveau de la prospective Comme toute comptabilité la CN qui enregistre des flux qui ont effectivement circulé est tournée vers le passé, c.à.d rétrospective. Elle peut devenir prospective en extrapolant les variables et en les tournant vers le futur. Exp: TES: Tableau Entrées – Sorties TEE: Tableau Economique d’Ensemble TOF: Tableau des Opérations Financières 7 I- Définition et objectifs de la CN b/ Au niveau de l’harmonisation du langage La CN permet de standardiser et d’unifier le langage économique. ‘‘Comparaison internationales’’ ONU et FMI. Un agrégat sera compris de la même façon partout dans le monde. La CN a eu un pied d’avance par rapport à la comptabilité financière dont les premières normalisations (IFRS) ont tardé à voir le jour. I- Définition et objectifs de la CN c/ Au niveau de la sélection de l’information La multitude des sources d’informations (administrations fiscales, organismes internationaux, estimations des économistes, instances statistiques…) et des contradictions entre eux. La CN permet d’aplanir des difficultés, en permettant de traiter et de sélectionner les masses importantes d’informations qui se présentent aux utilisateurs. 8 II- Aperçu sur l’évolution de la CN 1- Considérations générales: - L’antiquité : Stés ont utilisé des systèmes comptables. - La fin du 17° siècle: CN - En 1665, William Petty : le revenu annuel du peuple; - En Angleterre: en 1696 des chercheurs ‘Gregory King’ = revenu national anglais; - En France, en 1695 De Boisguilbert a réalisé la première schématisation du circuit économique en expliquant la circulation de l’argent. - Quesnay en 1758, construit un ‘‘tableau économique’’: comment circule la richesse. - La décennie 1920: publication des estimations du revenu national. - la crise économique de 1929 a remis en cause la crédibilité de la théorie classique : les marchés s’autorégulent et aboutissent à un équilibre de plein emploi. II- Aperçu sur l’évolution de la CN 9 - En 1936, la publication de la théorie générale de J.M. Keynes, élan à la CN; - Keynes a démontré que l’Etat doit intervenir en menant une politique de relance afin d’absorber le chômage et de stimuler la demande. - L’économiste Wassily Leontief a élaboré le célèbre tableau des entrées et sorties (TES) dans un article publié en 1936. II- Aperçu sur l’évolution de la CN - R. Stone et J. Meade proposent en 1941, un système de comptes pour la Grande-Bretagne; - En 1941, J. Tinbergen établit le premier système pour les Pays-Bas. - en France, Vincent réalise les premiers travaux théoriques sur la CN et les premiers comptes sont établis en 1945 à l'institut de conjoncture par M. Froment. II- Aperçu sur l’évolution de la CN 10 - Naissance à des systèmes de CN différents d’un pays à un autre. - ONU en 1950: proposer un système normalisé de CN servant de base aux comptes de tous les pays; - Les différentes écoles de conceptions idéologiques contradictoires ne pouvaient établir les mêmes schémas de comptes : - l'école anglo-saxonne: comptes légers; - l'école soviétique :comptes très lourd; - l'école française: système intermédiaire II- Aperçu sur l’évolution de la CN - L’ONU a établit un système de CN combinaient les systèmes anglo-saxons et français; - En 1993, la commission européenne, le FMI, l'OCDE, la banque mondiale, et les nations unies proposent un nouveau cadre de normalisation : le système de comptabilité nationale des nations unies de 1993 (SCN 1993). - Application du SCN 1993 presque dans le monde entier et particulièrement en Europe II- Aperçu sur l’évolution de la CN 11 2- Evolution du système marocain de comptabilité nationale: Le SMCN s’inspire de l’ONU et repose sur 3 critères: - La notion de territoire économique; - La période comptable c’est l’année civile; - La notion de résidence De 1952 à 1969: - l’adoption du modèle français de CN - Les agrégats nationaux n’étaient calculés que dans l’optique de dépense II- Aperçu sur l’évolution de la CN *Depuis 1969 à nos jours : - Le calcul des agrégats se fait sur la base de la production s’inspirant ainsi du modèle normalisé des nations unies. - En 1974, le Maroc adopte la notion de production au sens large (incluant aussi la production non marchande) et retient le critère de résidence. II- Aperçu sur l’évolution de la CN 12 1- La CN s’intéresse à l’enregistrement des opérations : a. effectuées par les comptables publics b. microéconomiques d’un agent économique c. macroéconomiques à l’échelle d’un pays Questions a choix multiples 2. La comptabilité nationale poursuit un objectif de : a. simplification b. conceptualisation c. Analyse Questions a choix multiples 13 3. Comme outil de prospective, la CN est orientée vers : a. le passé b. le présent c. le futur Questions a choix multiples 4. L’harmonisation de la terminologie par la CN consiste à : a. adopter la même langue partout dans le monde b. préciser la portée de chaque concept et son étendue c. mettre en place des traductions des termes dans toutes les langues Questions a choix multiples 14 5. La comptabilité nationale a un intérêt majeur comme outil de : a. taxation des différents agents économiques b. calcul des résultats réalisés par les organismes publics c. contrôle fiscal Questions a choix multiples 6. Le système marocain de CN est inspiré du : a. système de uploads/Finance/ cn-re-sume-chapitre-i.pdf