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ANGADE (Ph.D) 4ième année GFC (ENCG Agadir) Q QU UA AT TR RI IÈ ÈM ME E A AN NN

ANGADE (Ph.D) 4ième année GFC (ENCG Agadir) Q QU UA AT TR RI IÈ ÈM ME E A AN NN NÉ ÉE E ( (S S7 7) ) F FI IL LI IÈ ÈR RE E : : G GE ES ST TI IO ON N M MA AT TI IE ER RE E : : C CO OM MP PT TA AB BI IL LI IT TE E A AP PP PR RO OF FO ON ND DI IE E P PR RE EP PA AR RE EE E & & A AN NI IM ME EE E P PA AR R : : K KH H. . A AN NG GA AD DE E ( (P PH H. .D D) ) UNIVERSITE IBN ZOHR ECOLE NATIONALE DE COMMERCE ET DE GESTION AGADIR ANGADE (Ph.D) 4ième année GFC (ENCG Agadir) 2 Matière : Comptabilité Approfondie Intervenant : Dr. Kh. ANGADE OBJECTIFS Le cours de comptabilité approfondie a pour objectif de traiter les situations économiques ou juridiques particulières. L’analyse comptable de ces transactions s’appuie sur les principes comptables fondamentaux énoncés par le plan comptable marocain, les règles du droit comptable, et les solutions doctrinales. Les incidences fiscales sont fréquemment envisagées, notamment lorsqu’elles influencent le traitement comptable. Programme Thème 1 : Principes comptables et sources du droit comptable Thème 2 : Les opérations de financement des immobilisations : Crédit bail Thème 3 : Les contrats à long terme Thème 4 : Les emprunts obligataires Thème 5 : Les subventions Thème 6 : Les logiciels Méthode pédagogique Bibliographie  Cours et TD intégrés  Etudes de cas  Code général de normalisation comptable  Loi n°9-88 relative aux obligations comptables des commerçants  Mémento comptable  Liste des comptes du P.C.M Evaluation Contrôle continu et examen final + note de participation ANGADE (Ph.D) 4ième année GFC (ENCG Agadir) C CA AS S D DE E S SY YN NT TH HE ES SE E ( (C CO OM MP PT TA AB BI IL LI IT TE E G GE EN NE ER RA AL LE E) ) La société « Kamelya » est une société anonyme au capital de 560 000 DH intégralement libéré. Elle a été créée le 1er janvier 2002. Le 31 décembre 2004, les soldes de la balance avant inventaire se présentent de la manière suivante : 1111 1140 1481 1511 1555 2111 2312 2321 2332 2340 2352 24861 28111 28321 28332 28340 28352 3121 3123 3151 3418 3421 3424 3425 34551 34552 3508 3915 3942 3950 4411 4415 4428 4455 4456 5141 5161 6121 6122 6123 6125 6129 6133 6134 Capital Réserve légale Emprunt Provisions pour litiges Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices Frais de constitution Terrains aménagés Bâtiments Matériel et Outillages Matériel de transport Matériel de bureau Dépôts & cautionnement versés Amortissements des frais de constitution Amortissements des bâtiments Amortissements matériel et outillage Amortissements matériel de transport Amortissements matériel de bureau Matières premières Emballages Produits finis Fournisseurs débiteurs Clients Clients douteux Clients effets à recevoir Etats – TVA récupérables sur les immobilisations Etats – TVA récupérables sur charges Autres titres et valeurs de placement Provisions pour dépréciation des produits finis Provisions pour dépréciation des clients Provisions pour dépréciation des TVP (titres C) 1 Fournisseurs Fournisseurs – effets à payer Clients débiteurs Etat – TVA facturée Etat – TVA due Banque Caisse Achat de matières premières Achats de fournitures consommables Achats d’emballage Achats non stockés de matières et fournitures RRR obtenus sur achats de fournitures consommables Entretien et réparation Primes d’assurances 10 400 43 140 128 000 415 600 117 200 48 000 6 400 75 364 9 356 124 822 2 840 790 860 6 300 11 600 131 200 181 400 8 060 11 514 5 884 1 359 230 11 500 63 394 24 854 77 048 196 432 560 000 86 000 120 000 6 000 8 000 4 160 12 800 99 200 58 600 14 400 2 628 3 400 1 164 497 266 30 396 7 438 420 000 85 500 23 254 1 Cette provision ne concerne que les 3 actions dont le cours moyen au 31 décembre 2003 était de 472 DH. ANGADE (Ph.D) 4ième année GFC (ENCG Agadir) 4 6161 6171 6188 6311 6581 7121 7129 7188 7321 7585 Impôts et taxes directs Rémunérations du personnel Autres charges d’exploitation des exercices antérieurs Intérêts sur emprunts extérieurs Pénalités de retard Ventes de produits finis RRR accordés Autres produits d’exploitation des exercices antérieurs Revenus des TVP Rentrée sur créances soldées 188 704 847 100 88 940 28 056 13 900 30 724 5 057 822 2 983 064 2 370 2 182 30 000 5 057 822 Données d’inventaire 1- Au 1er janvier 2002, le poste « Matériel & Outillage » comprenait trois machines : Machines Valeurs d’origine HT M1 M2 M3 100 000 56 000 92 000 Total 248 000 Le 28 juin 2004, la machine M3 a été vendue au prix de 48 400 DH. Le comptable n’a passé que l’écriture suivante : 5141 2332 Banque Matériel & Outillage Cession machine M3 48 400 48 400 Le 20 juin 2004, l’entreprise a acquis une machine M4 pour une valeur de 216 000 DH dont 2 400 DH de frais de transport et d’installation. L’écriture de prise en charge a été constatée au moment de la mise en service du matériel2. 2- La provision pour litiges de 6 000 DH, créée à la fin de l’exercice précédent devrait couvrir les frais d’un procès à l’issue incertaine. La société a été condamnée à verser la somme de 5 400 DH, lors du règlement, cette somme a été inscrite au débit du compte « autres charges d’exploitation des exercices antérieurs ». 3- En ce qui concerne les créances douteuses, la situation se présente ainsi : 3-1- Créances douteuses de l’exercice 2003 : Noms des clients douteux Montant de la créance Provision constituée le 31/12/03 Sommes encaissées en 2004 Observations AMINE 3 200 1 600 1 300 Solde irrécouvrable 2 Litige avec un fournisseur. ANGADE (Ph.D) 4ième année GFC (ENCG Agadir) 5 NABILE 4 800 1 800 400 Porter la provision à 60% de la somme due Total 8 000 3 400 1 700 ----------------------- 3-2- Créances douteuses de l’exercice 2004 : Noms des clients douteux Montant de la créance Provision à constituer ADIL FARHATE LOTFI 3 240 3 920 4 000 25% 20% 30% 4- On possède les renseignements suivants sur les valeurs mobilières de placement : Nature des valeurs Quantités Prix d’achat unitaire Cours moyen au 31/12/04 Action A Action B Action C 10 4 3 320 570 860 384 410 552 5- La société a contracté, le 29 mars 2003, un emprunt de 140 000 DH remboursable en 7 ans par fractions de 20 000 DH à échéances du 1er avril. Le premier remboursement a eu lieu le 1er avril 2004. Le montant des intérêts, au taux de 10%, se calcule chaque année sur le capital restant dû. Il est versé à la même date d’échéance que la fraction remboursée de l’emprunt3. 6- On sait d’autre part, que : a- la prime d’assurance du matériel de transport, 13 200 DH, payée le 31 octobre 2004, concerne la période du1er novembre 2004 au31 octobre 2005. b- Le stock de fournitures de bureau s’élève à 2 820 DH. c- Les frais restant à payer comprennent les redevances téléphoniques de décembre 2004 pour 1 300 DH ; et la consommation d’électricité de décembre 2004 pour 1 000 DH. d- Le 27 décembre 2004, une facture d’achats de matières premières pour 2 380 DH a été comptabilisée. La livraison n’a pas été effectuée avant la fin de l’exercice. e- Un fournisseur doit accorder une ristourne de 820 DH sur les achats effectués au cours de l’exercice. 3 Montant de l’emprunt en $CAN = 20 000 ; cours de comptabilisation : 1$CAN = 7 DH ; cours au31/12/04 : 1$CAN = 7,5 DH. ANGADE (Ph.D) 4ième année GFC (ENCG Agadir) 6 f- L’inventaire des stocks comporte :  des matières premières pour une valeur de 98 256 DH, toutefois l’état d’un lot justifie la constitution d’une provision de 1 686 DH.  Des produits finis pour 169 226 DH  Des emballages commerciaux appartenant à l’entreprise pour 10 744 DH g- Les charges de l’exercice non déductibles fiscalement s’élèvent à 5 151,45 DH Travail à faire : 1- Passer les écritures permettant d’obtenir le résultat net de l’exercice 2004 ; 2- Présenter le CPC pour l’exercice 2004; 3- Présenter le bilan au 31 décembre 2004. ANGADE (Ph.D) 4ième année GFC (ENCG Agadir) T TH HE EM ME E 1 1 : : P PR RI IN NC CI IP PE ES S C CO OM MP PT TA AB BL LE ES S E ET T S SO OU UR RC CE ES S D DU U D DR RO OI IT T C CO OM MP PT TA AB BL LE E 1 – Le référentiel comptable Marocain Le référentiel uploads/Finance/ comptaapprof-cours.pdf