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Cours du Module : Comptabilité Financière 1 Filière : LSG Niveau : 1ère année V

Cours du Module : Comptabilité Financière 1 Filière : LSG Niveau : 1ère année Volume Horaire : 42h Cours & 21 h TD Objectifs du module  Comprendre la logique générale de la comptabilité ;  Maîtriser le vocabulaire et appréhender les fondamentaux techniques de la comptabilité ;  Maîtriser l'organisation du système comptable ;  Prendre connaissance des documents comptables ;  Maîtriser les opérations comptables courantes (Comptabiliser et valider les opérations courantes d'achats, ventes et trésorerie ; Traiter et comptabiliser la TVA…). Plan du module Chapitre Introductif : L’entreprise et la comptabilité Chapitre 1 : LE BILAN Chapitre 2 : LE COMPTE Chapitre 3 : LA PROCEDURE D’ENREGISTREMENT COMPTABLE Chapitre 4 : FONCTIONNEMENT DES COMPTES DU BILAN Chapitre 5 : LES COMPTES DE GESTION ET L’ETAT DE RESULTAT Chapitre 6 : LA COMPTABILISATION DE LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE (TVA) Chapitre 7 : LES OPERATIONS COMMERCIALES Chapitre 8 : LE REGLEMENT DES CREANCES ET DES DETTES SECTION 1. L’ENTREPRISE I/ Définition L’entreprise est une organisation qui regroupe et combine des facteurs de production, à savoir, le capital (moyens financiers et matériels) et le travail (moyens humains). Une allocation optimale de ces facteurs est recherchée par l’entreprise en vue de produire des biens ou des services sur le marché : il s’agit de la richesse créée, appelée également, valeur ajoutée. II/ Objectifs Le premier objectif de l’entreprise est la réalisation de bénéfices suffisants pour : - Financer sa croissance ; - Créer de la valeur pour ses propriétaires ; - Fournir les ressources requises pour atteindre d’autres objectifs. Les bénéfices peuvent être définis comme la différence entre le total des recettes générées par les ventes de biens ou de services et le total des dépenses occasionnées pour leur production. III/ Classification des entreprises Il est possible de classer les entreprises selon des critères communs tels que la nature de l’activité, la taille, la forme juridique et la nature des détenteurs du capital. 1- Classification selon la nature de l’activité Cette classification nous permet de distinguer trois catégories d’entreprises, à savoir : L’entreprise commerciale : elle revend en l’état (sans aucune transformation) des biens achetés. Ces biens sont appelés marchandises. Exemples : hypermarchés, grossistes… L’entreprise industrielle ou de production : elle transforme des matières premières, selon un processus de production donné, pour fabriquer des produits finis. Exemples : industries automobiles, industries d’équipements ménagers, etc. Cours CF1 Page 1 Personnel de l’entreprise -Biens durables -Matières et fournitures ou Marchandises Moyens humains Moyens financiers Moyens matériels ENTREPRISE Chapitre Introductif : L’ENTREPRISE ET LA COMPTABILITÉ L’entreprise de services : elle rend des services en vendant son savoir faire. Exemples : entreprises d’expertise comptable, entreprises financières (banques, assurances, intermédiaires…) entreprises de logistique (transport…), etc. 2- Classification selon la taille En fonction de la taille, on trouve les petites, moyennes et grandes entreprises. Pour qu’elle soit significative, cette classification doit se rapporter aux entreprises d’un même secteur d’activité. Il existe plusieurs critères de mesure : le chiffre d’affaires, le nombre d’employés, etc. 3- Classification selon la forme juridique L’entreprise est une unité juridique dotée d’une personnalité morale. Sa forme juridique détermine le système de direction et la répartition du pouvoir. On distingue à ce titre : L’entreprise individuelle : son patrimoine appartient à une seule personne physique (propriétaire) dénommée exploitant qui apporte le capital et assure la direction de l’entreprise. Elle n’est soumise à aucune formalité spéciale pour sa constitution notamment en ce qui concerne la publicité légale relative à sa création. Pour constituer une entreprise individuelle, il suffit d’ouvrir une patente auprès de l’administration fiscale et de procéder à son immatriculation au registre de commerce au nom de l’exploitant et non pas au nom de l’entreprise. L’entreprise sociétaire ou la société : * Définition : la société est un contrat conclut entre deux ou plusieurs personnes dénommés associés qui réunissent des apports en commun (en nature ou en numéraire) en vue de partager les bénéfices qui pourraient résulter de son activité. Exceptionnellement, dans la société unipersonnelle à responsabilité limité (SUARL), la société est constituée par un associé unique. On distingue : - Les sociétés de personnes (sociétés en nom collectif SNC, sociétés en commandite simple SCS et sociétés en participation SP) ; - Les sociétés de capitaux (sociétés anonymes SA et sociétés en commandite par actions SCA) ; - Les sociétés hybrides ou intermédiaires (sociétés à responsabilité limitée SARL et SUARL). * Constitution d’une société : pour créer une société, il faut respecter les formalités suivantes : - Signature du contrat de société (statuts de la société) par tous les associés. Celui-ci indique le nom de la société ou sa raison sociale, le domicile de la société ou son siège social, le capital social formé par l’ensemble des apports faits par les associés, l’activité de la société, etc. - Déclaration de la création de la société au greffe du tribunal de première instance du lieu du siège social et immatriculation de la société au registre de commerce. - Publication de la constitution au Journal Officiel de la République Tunisienne (JORT) à titre de publicité pour les tiers. - Immatriculation fiscale (ouverture de la patente). 4- Classification selon la détention du capital Si on opte pour la détention du capital comme critère de classification, on distingue : a- Les entreprises privées qui appartiennent en totalité à des personnes physiques ou morales régies par le droit privé, b- Les entreprises publiques qui appartiennent en totalité à l’Etat, c- Les entreprises semi-publiques : leurs capitaux appartiennent en partie à l’Etat et en partie à des personnes privées. Cours CF1 Page 2 IV/ Les flux au sein de l’entreprise L’activité de l’entreprise se traduit par des échanges et des transactions effectués avec son environnement (les fournisseurs, les clients, les banques, le personnel, l’Etat, les associés…). Ces échanges se traduisent par un ensemble de flux externes : l’entreprise reçoit un certain nombre de flux et renvoie d’autres vers l’extérieur. Il existe trois types de flux : - Les flux réels ou physiques qui correspondent aux biens et services achetés des fournisseurs et vendus aux clients. - Les flux quasi-réels qui représentent les prestations diverses reçues des agents économiques tels que les organismes de sécurité sociale (dont la mesure est la cotisation), le travail fourni par le personnel (dont la contrepartie est le salaire), etc. - Les flux financiers ou monétaires qui sont matérialisés par les entrées et les sorties de trésorerie (les encaissements et les décaissements) et qui correspondent aux opérations de règlement des flux réels et quasi-réels. SECTION 2. LA COMPTABILITÉ FINANCIÈRE I/ Définition La comptabilité compte autant de définitions que d’auteurs. Certains auteurs considèrent la comptabilité comme une science, d’autres comme un art. Dans le cadre de ce cours, nous la considérons tout simplement comme une technique ou un système d’information. Ainsi, la comptabilité financière peut être définie comme l’enregistrement chiffré, chronologique et obligatoire des flux externes réels, quasi-réels et financiers en utilisant une unité de mesure (l’unité monétaire). Il s’agit d’une technique de représentation ou encore d’un système de traitement de l’information permettant de : - rassembler, classer et enregistrer les opérations de l’entreprise en unité monétaire ; - fournir un ensemble d’informations conformes aux besoins des divers utilisateurs intéressés. Cours CF1 Page 3 ENTREPRISE Etat Personnel Associés Fournisseurs Prêteurs Clients CNSS Emprunteurs II/ Les objectifs de la comptabilité financière La comptabilité financière a plusieurs objectifs. Elle permet notamment : d’évaluer, périodiquement, le patrimoine de l’entreprise ou encore sa situation financière ; de déterminer le résultat des activités de l’entreprise : bénéfice ou perte ; de fournir aux dirigeants des informations pertinentes dans toute prise de décision ; de servir de moyen de preuve entre les différents partenaires sociaux. III Les fonctions de la comptabilité financière La comptabilité financière peut être utilisée à de nombreuses fins : Une fonction juridique : C’est un moyen de preuve entre commerçants. Une fonction fiscale : C’est un moyen de calcul de l’assiette des principaux impôts. Une fonction économique : C’est un moyen de communication ; elle s’adresse à une variété d’utilisateurs internes (les actionnaires, les salariés, les dirigeants…) et d’utilisateurs externes (les investisseurs, les prêteurs, les fournisseurs, les clients, l’Etat, les prestataires de services divers, le public…). IV/ Les états financiers La tenue d’une comptabilité financière par l’entreprise aboutit à l’élaboration de documents de synthèse appelés les états financiers. On distingue : Le bilan : il donne une idée sur la situation financière de l’entreprise. L’état de résultat : il permet de calculer le résultat net de l’entreprise. L’état de flux de trésorerie : il renseigne sur la manière avec laquelle l’entreprise a obtenu et dépensé des liquidités à travers ses activités d’exploitation, d’investissement et de financement. Les notes aux états financiers : elles viennent compléter les états financiers par des informations explicatives et supplémentaires permettant une meilleure compréhension de ses documents. V/ Les utilisateurs de l’information comptable De nombreuses personnes ont besoin d'utiliser l’information comptable fournie par la comptabilité financière. Ce sont principalement : - Les propriétaires de l'entreprise : l'entreprise leur appartient et ils sont intéressés uploads/Finance/ comptabilitc3a9-1-partie-1.pdf