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PSSFP/COURS COMPTA/2020/ Léonard AMBASSA Page 1 COURS DE COMPTABILITE GENERALE

PSSFP/COURS COMPTA/2020/ Léonard AMBASSA Page 1 COURS DE COMPTABILITE GENERALE 2020 PSSFP/COURS COMPTA/2020/ Léonard AMBASSA Page 2 INTRODUCTION GÉNÉRALE Dans le livre d’histoire de Georges Ifrah, Guy Schoeller qui dirige la collection souligne que « …l’histoire des chiffres c’est aussi celle de l’humanité, qu’ils (les chiffres) retiennent et résument de bout en bout … » Cette citation montre bien que la comptabilité qui est le domaine par excellence du chiffre fait bien partie de cette histoire, pour cela elle constitue un volet important du fait qu’elle introduit une certaine scientificité dans sa matière. A cet égard, elle est une source de connaissance ancienne. En effet, depuis l’antiquité, les historiens pensent que l’instinct la toute première comptabilité fut introduite par l’homme de Cro-Magnon1 qui utilisait « l’os ou le morceau de bois entaillé » pour déterminer les premiers nombres. Car, il avait le besoin de s’appuyer sur les chiffres pour décider. C’est cette comptabilité qui avait permis à l’homme de se tirer d’affaires dans son évolution dans l’acquisition de diverses techniques et, d’améliorer sa prise de décision car, il ne savait pas encore compter d’une manière concrète mais le besoin était là. Au IVème millénaire avant J-C, l’homme d’Elam et de la Mésopotamie utilisait le caillou pour effectuer le calcul, devenant ainsi le précurseur de la comptabilité écrite, en recopiant sur les tablettes d’argile, une fois l’écriture inventée, un petit cône sous forme de sphère perforée. On constate une nette évolution de sa technique au plan méthodologique, visant à améliorer sa prise de décision. Au moyen âge, cette comptabilité qui faisait usage du comptage par le caillou va davantage connaître des progrès liés à l’essor du contexte économique moyenâgeux. Dans la Bible, le livre des Nombres montre l’influence du dénombrement des tributs d’Israël pour mener à bien la toute première alliance entre Dieu et son peuple. Ce besoin se poursuit car, il a fallu s’arrêter au terme de l’exode pour dénombrer le peuple juif, afin de pouvoir mieux le gérer. En passant par ces différents peuples, des Sumériens au peuple juif, la comptabilité s’est enrichie dans son évolution pour atteindre la partie double de l’ère de la comptabilité moderne, inventée par l’Italien Luca Pacioli (1445-1510). A travers ce périple, la comptabilité est toujours guidée par une recherche de la qualité, dès lors qu’elle est au centre des décisions économiques et permet d’apprécier la responsabilité de ses acteurs, elle fait toujours son 1 L’homme moderne appelé souvent Cro-Magnon apparaît au Moyen-Orient vers 100 000 ans avant JC. Il venait d’Afrique où ses origines se situaient à 200 000 ans avant JC. C’est lui qui va rencontrer le Néandertalien à partir de 40 000 ans avant JC et cohabitera près de 10 000 ans avec l’homo sapiens, alors qu’il est issu lui-même de l’homo habilis passant le témoin à l’homo erectus. PSSFP/COURS COMPTA/2020/ Léonard AMBASSA Page 3 chemin, parce qu’elle est devenue un pôle d’influence des décisions de toutes les civilisations de l’humanité. C’est au regard de cette influence sur la décision que l’économiste Gorz souligne « qu’aucun phénomène ne peut être efficacement gérer sans connaître son histoire ». Et les comptes participent efficacement par la gouvernance et la transparence à la gestion efficace des phénomènes socioéconomiques. A notre avis, sans la comptabilité il serait difficile de mesurer économiquement les agrégats tels que la croissance, le PIB… Elle est devenue un enjeu principal de la gouvernance économique et financière, tant pour les Etats que les entreprises, avec une connotation humaine importante, pour une bonne lisibilité de l’éthique économique des affaires, dans le domaine de la juste valeur morale. Derrière cet enjeu de la qualité, la pratique comptable se heurte à un vrai défi, celui de respecter ses obligations face à un besoin de conformité où, les Etats et la Société civile se déploient en mettant sur pied soit des cadres réglementaires, conceptuels, guides des bonnes pratiques pour renforcer la qualité, un ingrédient important de la transparence. C’est ainsi qu’en ce qui nous concerne, OHADA a mis sur pied, un cadre réglementaire et conceptuel réunissant 17 Etats. Il est dénommé système comptable OHADA (SYSCOHADA), dont l’enjeu est du premier cadre comptable était la FIABILITE de l’information financière et comptable des parties prenantes à ce système, et le nouvel enjeu de la révision de celui-ci (SYSCOHADA révisé) est l’UTILITE de l’information financière et comptable des parties prenantes. Cet enjeu en matière de reporting et de prise des décisions comporte une obligation ultime : l’image fidèle, qui a un caractère systémique2 avec d’autres déterminants que sont la régularité et la sincérité des comptes. Dans ce cours, notre objectif est de faire connaitre les concepts de la comptabilité générale dont les textes en matière des Finances Publiques en découlent au plan général. Il s’agit alors, d’harmoniser le langage de nos échanges, de faciliter votre compréhension aux principes et mécanismes de la comptabilité OHADA, dont la substance tangible constitue les états financiers. Ce cours est donc structuré en trois grandes parties :  les fondements ;  les cycles d’activités comptables ;  les travaux de fin d’exercice et la production des états financiers. 2Ambassa Léonard, L’Expert-comptable et la fiabilité de l’information financière dans le régime OHADA, in ONECCA, Contribution de l’Expert-comptable libéral à la gestion de l’intelligence économique au Cameroun, La Revue de Comptabilité et de Gestion, Vol. 3, Octobre-Décembre 2012, p. 48. PSSFP/COURS COMPTA/2020/ Léonard AMBASSA Page 4 PARTIE I : FONDEMENTS ET ENJEUX DU SYSTEME COMPTABLE OHADA (SYSCOHADA) CHAPITRE 1 : DES CONNAISSANCES GENERALES DU SYSTEME COMPTABLE OHADA (SYSCOHADA) 1. Définition de la comptabilité Selon le SYSCOHADA, on peut définir la comptabilité comme « un système d’organisation de l’information financière permettant de saisir, classer, enregistrer des données de base chiffrées et présenter des états reflétant une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l’entreprise à la date de clôture ». 2. Branches de la comptabilité Deux principales branches seront signalées dans ce volet. 2.1. La comptabilité générale ou comptabilité financière « La comptabilité générale dans l’espace OHADA est régie par des règles du SYSTEME COMPTABLE OHADA » (SYSCOHADA). Elle vient combler les enjeux externes par rapport à divers utilisateurs, à cet effet: La comptabilité générale ou financière est : ●un outil de contrôle des opérations d’une entité ●un moyen de preuve juridique en cas de litige ●une obligation légale (toute entreprise doit tenir une comptabilité) ●un moyen de calcul de l’assiette des impôts (base) ●une source d’information d’ordre financier sur la situation et l’évolution de l’entreprise ●une base de l’octroi des crédits pour le système bancaire ●une aide à la prise de décision sur le plan financier (investissement, financement, partage des résultats…) Les experts-comptables et les commissaires aux comptes sont les garants de l’intégrité du système d’information comptable. De cette définition découle la finalité de la comptabilité générale, qui est de produire les principaux états financiers sur la base de deux types de travaux ci-après : Traduction comptable des opérations courantes Comptabiliser les faits comptables réalisés par l’entreprise au cours d’un exercice Travaux d’inventaire Opérations comptables qui permettent de recentrer les éléments du patrimoine de l’entreprise et de déterminer le résultat exact en fin d’exercice ; puis d’établir les documents de synthèse (Bilan, Compte de résultat, Tableau de flux de trésorerie), Notes annexes) conformes à l’article 8 de l’AUDC (Acte Uniforme du Droit Comptable). PSSFP/COURS COMPTA/2020/ Léonard AMBASSA Page 5  Le BILAN patrimonial arrêté à une date donnée, il est un état du patrimoine de l’entreprise qui permet aux parties prenantes d’apprécier la pérennité de l’entreprise, sa capacité à rembourser ses dettes et de connaître le résultat de l’exercice : objet du partage.  Le COMPTE DE RESULTAT qui fournit le résumé de l’activité de l’entreprise pendant 12 mois, en vue d’expliquer la formation du résultat de l’exercice, (produits) source d’enrichissement, et les coûts (charges), source d’appauvrissement. Il permet aux tiers d’apprécier la rentabilité de l’entreprise.  Le Tableau des Flux de trésorerie (conforme à l’IAS 7). Il retrace les flux de trésorerie de l’entreprise en trois activités : Activités Ordinaires (AO) ; Activités d’investissement et de financement ; Activités d’investissement, pour les acquisitions d’actifs à LT et autres placements non compris dans les équivalents de trésoreries ; Activités de financement pour les variations de montant et de la composition capitaux propres et des emprunts  NOTES ANNEXES. Elles sont au nombre de 36 et comportent des informations de base qui permettent de mieux comprendre les états financiers ainsi que les méthodes comptables utilisées. En d’autres termes, il s’agit de toute information supplémentaire ou détaillée indispensable pour bien comprendre les états financiers. Ces informations doivent être référencées par rapport à celles qui figurent dans les postes de bilan, comptes de résultats et Tableau de flux de trésorerie. Aucune note annexe donc sans rapport avec l’information contenue dans les états financiers de base (bilan, compte de résultat, tableau des flux de trésorerie). La comptabilité fournit ainsi, après un traitement approprié, un ensemble d’informations conformes aux besoins des divers utilisateurs intéressés (parties-prenantes à l’activité de l’entreprise). Pour garantir la qualité et uploads/Finance/ cours-de-compta-2020-pssfp.pdf