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Traitement et retraitement de crédit-bail dans les comptes consolidés Corrigé :

Traitement et retraitement de crédit-bail dans les comptes consolidés Corrigé : Tableau d’amortissement d’emprunt Année KDP *Intérêt **Amortissemen t Annuité ***KFP 2016 120000 12000 30000 42000 90000 2017 90000 9000 33000 42000 57000 2018 57000 5700 36300 42000 20700 *Intérêt = capital début période x Taux d’intérêt ** Amortissement = Annuité (Les redevances payées) - Intérêts *** Capital fin de période = KDP - Amortissement Exemple d`application Le 01/01/2016 la société AUTOS CHAMAL a souscrit un contrat de crédit-bail portant sur un matériel de transport d’une valeur de 120000 DH HT. Sa durée de vie économique est 5 ans, le contrat prévoit le paiement des trois redevances annuelles de 42000 DH chacune. Dépôt de garantie versé au départ du contrat : 10000 DH, le prix d’achat fixé au contrat lors de la levée de l’option d’achat au 31 Décembre 2018 est de 20700 DH TAF : Présenter le tableau d’amortissement de l’emprunt sachant que taux d’intérêt 10% Passer les écritures comptables nécessaires en 2016 et en 2017 Les écritures comptables : (Taux de l’IS = 30%) Les écritures de retraitement du bilan : Constatation des remboursements d’emprunt déjà effectués, ces remboursements ont été comptabilisés en tant que charges. Cette comptabilisation doit être corrigée en majorant les réserves et le résultat. Ces corrections conduisent à constater une imposition différée 2340 1481 Matériel de transport E.A.E.C L’enregistrement de l’immobilisation à l’actif du bilan 120000 120000 1481 115 XXXX EAEC Réserve Impôt différée Réserves = 30000 *(1-30%) Impôt différée = 30000 * 30% 30000 21000 9000 115 XXXX 2834 Réserve Impôt différée Amort du matériel de transport Amort = 120000* 20% Réserve = 24000 * 70% Impôt différée = 24000 * 30% Dotation de l’exercice 2016 16800 7200 24000 1481 119 E.A.E.C Résultat 33000 23100 01/01/2016 31/12/2016 31/12/2016 31/12/2017 XXXX Impôt différée Résultat = 33000 * 70% Impôt différée = 33000 * 30% 9900 119 XXXX 2834 Réserve Impôt différée Amort du matériel de transport Amortissement = 120000* 20% Résultat= 24000 * 70% Impôt différée = 24000 * 30% Dotation de l’exercice 2017 16800 7200 24000 Les écritures de retraitement du CPC au 31/12/2017 : Annulation de la redevance payée (42000) par la constatation d'une charge financière (9000) et le remboursement de la dette (cette somme est portée en majoration du résultat pour un montant net d’impôt) 6311 119 2834 Intérêt des emprunts et dettes Résultat (33000* 70%) Impôt différée (33000* 30%) Redevances de crédit-bail 9000 23100 9900 42000 Constatation des dotations aux amortissements 31/12/2017 31/12/2017 6193 4453 DEA des immobilisations corporelles Résultat (24000* 70%) Impôt différée (24000*30%) 24000 16800 7200 31/12/2017 uploads/Finance/ credit-bail-exercice.pdf