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Guide d’utilisation ECTS Guide d’utilisation ECTS 2015 Sommaire Introduction...

Guide d’utilisation ECTS Guide d’utilisation ECTS 2015 Sommaire Introduction.............................................................................................................................. 6 Section 1 Principales fonctionnalités du système ECTS. ......................................... 10 Section 2 ECTS et l’espace européen de l’enseignement supérieur (EEES). ......14 Section 3 ECTS pour la conception, la mise en œuvre et le suivi des programmes. ...........................................................................18 3.1 Contexte des programmes................................................................... 19 3.2 Profil des programmes..........................................................................21 3.3 Résultats d’apprentissage des programmes......................................... 23 3.4 Structure des programmes et attribution des crédits..........................24 3.5 Apprentissage, enseignement et évaluation........................................26 3.6 Suivi de l’attribution des crédits.................................................................28 Section 4 ECTS pour la mobilité et la reconnaissance des crédits.......................30 4.1 Mobilité des diplômes..........................................................................30 4.2 Mobilité des crédits.............................................................................34 4.2.1 Avant la période de mobilité des crédits.................................... 35 4.2.2 Après la période de mobilité des crédits...................................36 4.2.3 Règles institutionnelles et règlements d’application. ................ 37 4.3 Attribution des notes...........................................................................39 4.4 Conversion des notes.......................................................................... 41 Section 5 ECTS et la Formation Tout au Long de la Vie (FTLV)........................... 44 5.1 Formation Tout au Long de la Vie (FTLV) – Formations à distance (FOAD)................................................................................ 44 5.2 Validation des savoirs et des Acquis d’Expérience (VAE). ......................46 Section 6 ECTS et assurance qualité.............................................................................50 Section 7 ECTS et pièces justificatives.........................................................................54 7.1 Catalogue de cours. ...............................................................................54 7.2 ECTS et pièces justificatives pour la Mobilité des crédits..................... 57 7.2.1 Contrat d’études pour le transfert des crédits dans le cadre de la mobilité.........................................................58 7.2.2 Contrat d’études pour un stage en entreprise...........................58 7.3 Relevé de notes.................................................................................... 60 7.4 Certificat de stage en entreprise ......................................................... 61 Remerciements......................................................................................................................64 Annexe 1 Glossaire. ................................................................................................................66 Annexe 2 Exemples de conversions de notes. .............................................................80 Annexe 3 Liste de lectures recommandées..................................................................84 Annexe 4 Exemples de profils de programme............................................................92 Annexe 5 Exemples de résultats d’apprentissage....................................................104 Introduction Le Système européen de transfert et d’accumulation de crédits (ECTS) est un outil de l’espace européen de l’enseignement supérieur (EEES) destiné à rendre les études et les programmes plus transparents et à permettre par conséquent d’améliorer la qualité de l’enseignement supérieur. Le système ECTS a été créé en 1989 dans le cadre du programme Erasmus, en tant que moyen de transférer les crédits obte- nus par les étudiants pendant leurs études à l’étranger en crédits comptabilisés pour leur diplôme à leur retour au sein de leur établissement d’origine. Les années sui- vantes, il a été utilisé non seulement aux fins du transfert de crédits sur la base de la charge de travail et des résultats d’appren- tissage obtenus, mais aussi pour accumuler ces crédits dans le cadre des programmes d’études des établissements. Le système ECTS aide à la conception, la description et la mise en œuvre de programmes, il permet l’intégration de différents types d’apprentissage dans une perspective de formation tout au long de la vie et favorise la mobilité des étudiants grâce au proces- sus de reconnaissance des certifications et des périodes d’études. Le système ECTS peut être appliqué à tous les programmes, quel que soit leur mode de mise en œuvre (en présentiel, en stage, enseignement à distance) ou / quel que soit le statut des étudiants (à temps plein, à temps partiel), quels que soient les types d’apprentissage (formel, non formel et informel). 6 Le Guide d’utilisation ECTS propose des lignes directrices pour la mise en œuvre du système ECTS et des liens vers des do- cuments utiles. Suite à la demande des mi- nistres chargés du processus de Bologne à Bucarest (Communiqué de Bucarest, 2012), le Guide d’utilisation ECTS de 2009 a été révisé afin de renforcer la « mise en œuvre effective des résultats d’apprentissage » au sein de l’EEES. Le Guide poursuit l’objec- tif des ministres « d’appeler les établisse- ments à renforcer le lien entre les crédits d’études avec les résultats d’apprentissage et la charge de travail des étudiants et à inclure l’obtention des résultats d’appren- tissage dans les procédures d’évaluation ». Cette version révisée est fondée sur le tra- vail solide effectué ces dernières années dans le cadre du processus de Bologne et dans chaque pays pour aider la communau- té universitaire et les autres parties intéres- sées de l’enseignement supérieur à opérer les changements appelés par le processus de Bologne. Le Guide révisé tient compte des récents développements du processus de Bologne tels que l’établissement de l’EEES, la conso- lidation de la formation tout au long de la vie, le changement de paradigme d’un en- seignement supérieur centré sur l’ensei- gnant à un enseignement centré sur l’étu- diant, l’utilisation croissante des résultats d’apprentissage et le développement de nouveaux modes d’apprentissage comme d’enseignement. Il porte une attention particulière à la conception et à la mise en œuvre des programmes et s’appuie sur l’expérience des établissements d’ensei- gnement supérieur en matière d’utilisation des cadres de certifications et d’applica- tion des principes ECTS dans la pratique universitaire. Le Guide est destiné aux étudiants et autres apprenants, aux membres du personnel universitaire et administratif des établis- sements d’enseignement supérieur ainsi qu’aux employeurs, aux prestataires de formation et à toutes les autres parties intéressées. À toutes fins utiles, le terme « étudiant » est utilisé en référence à tous les apprenants inscrits dans des établisse- ments d’enseignement supérieur (à temps plein ou partiel, engagés dans une forma- tion à distance, sur un campus universitaire ou en stage, poursuivant une certification ou suivant par eux mêmes des unités d’en- seignement ou un programme complet de formation). Le Guide révisé a été rédigé par un groupe de travail de professionnels désignés par les pays du processus de Bologne et les associations de parties prenantes. Il a été soumis à la consultation des associations des parties concernées, des experts des pays de l’EEES et au groupe de suivi de Bo- logne (BFUG). La Commission européenne a coordonné le processus de rédaction et de consultation. Enfin, le Guide a été adopté par les ministres de l’enseignement supérieur de l’espace européen de l’ensei- gnement supérieur en 2015 à l’occasion de la conférence ministérielle d’Erevan. C’est ainsi qu’il est devenu le Guide d’utilisation officiel du système ECTS. 7 Principales fonctionnalités du système ECTS 1 Principales fonctionnalités du système ECTS Le système ECTS est centré sur l’apprenant à des fins d’accumulation et de transfert de crédits, et s’appuie sur le principe de transparence des processus d’apprentissage, d’enseignement et d’évaluation. Il a pour objectif de faciliter la planification, la mise en œuvre et l’évaluation des programmes d’études et la mobilité des étudiants en reconnaissant les résultats d’apprentissage, les certi- fications et les périodes d’apprentissage. Les crédits ECTS expriment le volume d’ap- prentissage sur la base des résultats d’ap- prentissage définis et la charge de travail qui y est associée. 60 crédits ECTS corres- pondent aux résultats d’apprentissage et à la charge de travail associée à une année universitaire à plein temps (ou son équiva- lent), normalement composée d’un certain nombre d’unités d’enseignement ou de modules auxquels les crédits sont associés sur la base des résultats d’apprentissage et de la charge de travail. Les crédits ECTS sont généralement exprimés en nombres entiers. Les résultats d’apprentissage sont ce qu’une personne sait, comprend et est capable de faire une fois son processus d’apprentissage achevé. L’acquisition des résultats d’apprentissage doit être évaluée à partir de procédures fondées sur des critères clairs et transparents. Les résul- tats d’apprentissage sont attribués à des unités d’enseignement individuelles pris isolément aussi bien qu’à des programmes pris dans leur ensemble. Ils sont également utilisés dans les cadres de certifications européens et nationaux pour décrire le ni- veau de certifications individuelles. La charge de travail est une estimation du temps dont une personne a généralement besoin pour parfaire toutes les activités d’apprentissage telles que les cours, sémi- naires, projets, travaux pratiques, stages en entreprise1 et études personnelles requises pour acquérir les résultats d’apprentissage définis dans des environnements d’appren- tissage formels. L’évaluation à 60 crédits de la charge de travail à plein temps d’une année universitaire est souvent formalisée par des dispositions juridiques sur le plan national. Dans la plupart des cas, la charge de travail est comprise entre 1 500 et 1 800 heures pour une année universitaire, ce qui signifie qu’un crédit correspond à 25 à 30 heures de travail. Il faut préciser que cette durée représente une charge de travail ha- bituelle et que le temps de travail néces- saire pour acquérir les résultats d’appren- tissage variera pour chaque étudiant. 1 Ce Guide utilise les termes « stage en entreprise », « stage », et « stage de formation » comme synonymes. 10 L’attribution de crédits ECTS est le pro- cessus qui consiste à affecter un certain nombre de crédits aux certifications, pro- grammes diplômants ou aux unités d’ensei- gnement. Des crédits sont attribués à des certifications ou programmes complets en fonction de la législation ou de la pratique nationale, le cas échéant, en se référant aux cadres de certifications nationaux et/ou européens. Ils sont affectés aux unités d’en- seignement telles que les unités de cours, les dissertations, la formation profession- nelle et les stages en entreprise, sur la base de 60 crédits par année universitaire à plein temps, en fonction de la charge de travail en principe nécessaire pour atteindre les résultats d’apprentissage attendus pour chaque unité. L’octroi de crédits ECTS consiste à uploads/Finance/ ects-users-guide-fr-pdf 1 .pdf