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LES MÉTHODES D’ÉVALUATION FILIÈRE DE FORMATION : FINANCE, AUDIT ET CONTRÔLE DE

LES MÉTHODES D’ÉVALUATION FILIÈRE DE FORMATION : FINANCE, AUDIT ET CONTRÔLE DE GESTION ANNÉE ACADÉMIQUE : 2016-2016 1ÉRE ANNÉE MASTER Présenté par : Chaimaa Bouzri Chaymaa El ouaraini Meryem Bourziq Nour-elhouda Iftissen Sara El aboudi Sara Habchi Université Ibn Tofail Ecole Nationale de Commerce et de Gestion جامعة ابن طفيل المدرسة الوطنية للتجارة و التسيير Plan Introduction Les immobilisations corporelles Les immobilisations incorporelles Les titres Les stocks les évaluations constituent le cœur de l’information comptable puisqu’elles permettent de refléter la véritable valeur de la société. 3 Introduction Les régles générales d’évaluation: À l’entrée au Bilan: Les biens acquis à titre onéreux sont enregistrés à leur coût d’acquisition Les biens asquis à titre gratuit à leur valeur vénale Les biens produits à leur coût de production 4 Introduction À la sortie du patrimoine: Il existe plusieurs méthodes de valorisation des sorties, nous distinguons : - Les méthodes du coût moyen pondéré -Les méthodes de l’épuisement des lots À savoir le CMUP et FIFO 5 Introduction En fin d’exercice (l’arreté des comptes): Dans ce cas, une comparaison doit être effectuée, au titre de chaque immobilisation entre sa valeur comptable et sa valeur actuelle: Les plus-values latentes ne sont pas prises en considération Les moins-values font l’objet d’une constation d’amortissement ou et de provisions. 6 Introduction Les immobilisations corporelles Les titres Les stocks Les immobilisations incorporelles Les biens acquis à titre onéreux Autres modalités d’acquisition Les biens acquis à titre onéreux Les biens produits par l’E/se Les immobilisations acquises par crédit bail 1- L’entrée au patrimoine: •Ce coût est formé essentiellement de : Coût d’acquisition= prix d’acquisition + frais accessoires d’acquisition Les immobilisations corporelles Les titres Les stocks Les immobilisations incorporelles Autres modalités d’acquisition Les biens acquis à titre onéreux Les biens produits par l’E/se Les immobilisations acquises par crédit bail Eléments intégrés dans le coût d'acquisition Eléments non intégrés dans le coût d'acquisition La TVA non récupérable Les honoraires Les droits de douane Les droit de mutation Les frais d’installation Les commissions Les frais de transport Les frais de documentation Les frais de montage Les frais de formation de personnel Application: La société GM a reçu le 31/05/2009 la facture de son fournisseur de matériel informatique relative à l’achat d’un ordinateur payable le 20/08/2009 par chèque bancaire. Ordinateur…………..….10000 DH Imprimante ……………..… 2800 DH Frais de transport…………... 550 DH Frais de l’installation ……....600 DH Net commercial …………. ???? DH Remise (5%)…………...…..???? DH Net commercial………….???? DH TVA (20%)…………….…..????? DH TTC………………….………… ???? DH TAF: • Établir la facture • Passez les écritures comptables nécessaires 9 Matériel végétal Les immobilisations corporelles Les titres Les stocks Les immobilisations incorporelles Les biens produits par l’E/se Les immobilisations acquises par crédit bail Les biens acquis à titre onéreux Autres modalités d’acquisition 2- La sortie du patrimoine: La sortie du patrimoine peut se faire à l’occasion d’une cession d’immobilisation, dans le cas où l’entreprise vend une de ses immobilisations, le prix de vente hors taxes est enregistré dans un compte de produit exceptionnel « 751 – Produits des cessions d’éléments d’actif ». 10 Les titres Les stocks Les immobilisations incorporelles Les biens produits par l’E/se Autres modalités d’acquisition Les biens acquis à titre onéreux Les immobilisations corporelles Les immobilisations acquises par crédit bail Application: le 30/10/2014 l entreprise SIM cède un micro-ordinateur de bureau au prix de 8000dh HT pour à crédit pour une durée de deux mois Le taux de la TVA : 20% 11 Les titres Les stocks Les immobilisations incorporelles Les biens produits par l’E/se Autres modalités d’acquisition Les biens acquis à titre onéreux Les immobilisations corporelles Les immobilisations acquises par crédit bail 12 Les immobilisations corporelles Les titres Les stocks les immobilisations incorporelles Les biens produits par l’E/se Autres modalités d’acquisition Les biens produits par l’E/se Les immobilisations acquises par crédit bail 1- Evaluation du coût: Coût de production Coût de matière consommée Les charges directes Fraction des charges indirectes Les biens acquis à titre onéreux Application: la société alpha a réalisé en 2015 un bâtiment à usage d’atelier, la mise en service de cette immobilisation a été effectuée le 1ère novembre 2015 les charges qu’a supporté l’entreprise sont les suivantes : Matières consommées : 290 000 DH (H.T) Des frais de main d’œuvre directe : 200 000 DH (H.T) Fraction des charges indirectes consommées : 210 000 DH (H.T) N.B : le taux de T.V.A est 20% 1-calculer le coût de production qui sera comptabilisé 2- passer les écritures nécessaires 13 Les immobilisations corporelles Les titres Les stocks les immobilisations incorporelles Autres modalités d’acquisition Les biens acquis à titre onéreux Les biens produits par l’E/se Les immobilisations acquises par crédit bail 3- Immobilisations inachevées en fin d’exercice : A la fin de l’exercice et avec l’existence des immobilisations inachevées il s’avère nécessaire de constater, lors des travaux comptables d’inventaire, une entrée dans le patrimoine d'une « immobilisation en cours » par le débit du compte 2285 quand elle s’agit d’immobilisation incorporelle et de 239 quand elle s’agit d’immobilisation corporelle 14 Les immobilisations corporelles Les titres Les stocks les immobilisations incorporelles Autres modalités d’acquisition Les biens acquis à titre onéreux Les biens produits par l’E/se Les immobilisations acquises par crédit bail Application: La société réalise pour elle-même un entrepôt. Les travaux commencent le 15/10/N. Au 31/12/N, les travaux ne sont pas achevés. A cette date, le montant des dépenses s’élèvent à 30 000 DH HT. La construction est achevée le 15/04/N+1 et a nécessité 45 000 DH de dépenses supplémentaires. TAF : passer les écritures de fin d’exercice en N et de 15/04/N+1 15 Les immobilisations corporelles Les titres Les stocks les immobilisations incorporelles Autres modalités d’acquisition Les biens acquis à titre onéreux Les biens produits par l’E/se Les immobilisations acquises par crédit bail Evaluation de coût d’entrer d’immobilisation en cas de levée d’option d’achat : A la fin du contrat l’entreprise peut levée l’option d’achat pour devenir propriétaire du bien dans ce cas l’immobilisation est évaluer a sa valeur résiduelle proche de la valeur nette comptable cette valeur est toujours fixé au préalable lors de l’élaboration du contrat 16 Les immobilisations corporelles Les titres Les stocks les immobilisations incorporelles Les biens produits par l’E/se autres modalités d’acquisition Les biens acquis à titre onéreux Les immobilisations acquises par crédit bail Les immobilisation acquises par crédit bail Application : L’entreprise Delta a acquit en 1/01/N un camion en crédit-bail, en 01/10/N+5, l’entreprise lève l’option d’achat du contrat de leasing portant sur ce camion ; o Loyer mensuel de 12 000 DH HT payable à la fin de chaque mois o La durée du contrat est de 5 ans o Montant de l’option est de 80 000 DH o Dépôt de garantie versé au départ du contrat est de 10 000 DH o Tous les paiements sont effectués par cheque bancaire TAF : passer le écritures nécessaire dés l’élaboration du contrat au première redevance payer jusqu’à l’entrer d’immobilisation en actif. 17 Les immobilisations corporelles Les titres Les stocks les immobilisations incorporelles Les biens produits par l’E/se Autres modalités d’acquisition Les biens acquis à titre onéreux Les immobilisations acquises par crédit bail 18 Les immobilisations corporelles Les titres Les stocks les immobilisations incorporelles Les biens acquis à titre onéreux Les biens produits par l’E/se Les immobilisations acquises par crédit bail L’apport en nature d’immobilisation Immobilisations acquises par voie d’échange Immobilisations acquises à titre gratuit Autres modalités d’acquisition Autres modalités d’acquisition 19 Les immobilisations corporelles Les titres Les stocks les immobilisations incorporelles Autres modalités d’acquisition Les biens acquis à titre onéreux Les biens produits par l’E/se Les immobilisations acquises par crédit bail Immobilisations acquises à titre gratuit  Application : L’entreprise Gama reçoit d’un organisme international un Matériel sous forme de don, la valeur actuelle de cette Matériel est de 500 000 DH HT. TAF: Passer les écritures au journal : 20 Les immobilisations corporelles Les titres Les stocks les immobilisations incorporelles Autres modalités d’acquisition Les biens acquis à titre onéreux Les biens produits par l’E/se Les immobilisations acquises par crédit bail Le coût de ces immobilisations est converti en MAD au cours du jour de l’opération L’acquisition d’immobilisation dont le prix est exprimé en devise Exemple : Le 01/01/N, l’entreprise ALPHA a importé une machine de production facturée par le fournisseur italien au prix de 350 000 euro, payable à 30 jours. Les frais d’importation se sont élevés à 174 200 dh payés par des chèques bancaires. Le cours de l’euro, le jour de dédouanement est de 1 euro = 10.092 DH. L’entreprise a obtenu la suspension de la TVA auprès de la douane. Le 03/08/N, un virement bancaire a été effectué au fournisseur du montant de 350 000 euro, le cours 1 euro= 10,108 Commissions bancaires 3 740,00DH; TVA 261,80 21 Les immobilisations corporelles Les titres Les stocks les immobilisations incorporelles Autres modalités d’acquisition Les biens acquis à titre onéreux Les biens produits par l’E/se Les immobilisations acquises par crédit bail Acquisition d’une immobilisation contre une rente viagère 22 Les titres Les stocks Les immobilisations incorporelles L’acquisition et la production de logiciel informatique Les immobilisations incorporelles en recherche uploads/Finance/ expose-compta-app.pdf