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BULLETIN O f f i c i e l Marchés publics de travaux CAHIER DES CLAUSES TECHNIQU

BULLETIN O f f i c i e l Marchés publics de travaux CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GÉNÉRALES Fascicule 28 Exécution des chaussées en béton Mars 2003 Ressaisie DTRF BULLETIN O f f i c i e l Marchés publics de travaux CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GÉNÉRALES Fascicule 28 En collaboration avec le ministère de l´Économie, des Finances et de l´Industrie Pour tous renseignements ou observations au sujet du présent fascicule et de la spécification technique, s´adresser : • soit à la Direction des affaires juridiques, sous-direction de la commande publique, bâtiment Condorcet 6, rue Louise-Weiss 75703 Paris cedex, • soit au secrétariat du GPEM/TMO, Conseil général des Ponts et Chaussées (3e section) Tour Pascal B 92055 La Défense cedex Mars 2003 Ressaisie DTRF I SOMMAIRE pages Extraits de l’arrêté du 3 janvier 2003 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules III Circulaire n° 2003-20 du 4 février 2003 relative à la modification du fascicule n° 28 du cahier des clauses techniques générale s applicables aux marchés publics de travaux V Fascicule n° 28 : Table des matières 3 Annexes (documents informatifs non constitutifs du fascicule du CCTG) Annexe 1 : Assistance à la rédaction du règlement de la consultation 23 Annexe 2 : Assistance à la rédaction du CCAP 31 Annexe 3 : CCTP-type pour chaussées à fort trafic 47 Annexe 4 : CCTP-type pour voirie à faible trafic et aménagements urbains 105 Annexe 5 : Aide à la rédaction du bordereau des prix 151 Spécification technique pour l’exécution des chaussées en béton 165 Composition du groupe de travail 173 Ressaisie DTRF . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .   Page laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF III Extrait de l’arrêté du 3 janvier 2003 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules (Journal officiel du 11 janvier 2003) Article 1er Sont approuvés les fascicules modifiés suivants du cahier des causes techniques générales applicables aux marchés publics de travaux : Fascicules applicables au génie civil Fascicule 28 Exécution des chaussées en béton. Article 3 Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux marchés pour lesquels la procédure de consultation sera engagée à compter du premier jour du sixième mois suivant la date de publication du présent arrêté. Ressaisie DTRF    Page laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF V Direction des Affaires Economiques et Internationales Circulaire n° 2003-20 du 04 février 2003 relative à la modification du fascicule 28 « Exécution des chaussées en béton » du Cah ier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux. NOR : EQUE0310048C Le Ministre de l’Equipement, des Transports et du Logement, du Tourisme et de la Mer à Mesdames et Messieurs les destinataires in fine Texte(s) source(s) : Arrêté (ECOM0200084A) du 3 janvier 2003 (JO du 11 janvier 2003) Texte(s) abrogé(s) : néant Texte(s) modifié(s) : Fascicule n° 28 du CCTG Mots clés : CCTG Mots clés libres : Ressaisie DTRF   VI DESTINATAIRES : Pour attribution : Mesdames et messieurs les préfets de région (directions régionales de l’équipement ; centres d’études techniques de l’équipemen t de Méditerranée, du Sud- Ouest, de Nord-Picardie, de Lyon, de l’Ouest et de Normandie-Centre ; services de la navigation du Nord-Est, du Nord-Pas-de-Calais, Rhône-Saône, de la Seine, de Strasbourg et de Toulouse ; services maritimes et de navigation de Gironde, du Languedoc-Roussillon et à Nantes ; services spéciaux des bases aériennes du Sud-Est, du Sud-Ouest et de l’Ile-de-France) ; Mesdames et messieurs les préfets de département (directions départementales de l’équipement ; direction de l’équipement de May otte et de St-Pierre et Miquelon ; services maritimes des ports de Boulogne-sur-Mer et de Calais, du Nord [Dunkerque], de la Seine-Maritime [Le Havre et Rouen], et des Bouches uploads/Finance/ fascicule-28-chaussees-en-beton.pdf