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P a g e 1 | 4 Retraitements d’homogénéisation et d’harmonisation Il s’agit de r

P a g e 1 | 4 Retraitements d’homogénéisation et d’harmonisation Il s’agit de rendre les opérations homogènes au niveau d’un groupe. C’est-à-dire essayer d’avoir la même comptabilité entre la mère et la filiale. Exemple : une société mère qui utilise la méthode d’amortissement constant, alors que la filiale utilise le mode dégressif  on doit harmoniser (la filiale doit changer sa méthode pour s’aligner avec la mère). NB : toute entreprise voulant consolider ses comptes doit respecter le référentiel comptable des IAS/IFRS. Exemple 1 : Amortissements (Durée d’amortissement) La société F, détenue à hauteur de 60% par M, amortit ses constructions sur 15 ans au lieu de 30 ans. Taux de contrôle = 60%  La méthode de consolidation : Intégration globale. Le tableau d’amortissement se présente comme suit (en K) : Valeur brute Amortissement 01/01/N Dotation 31/12/N 6000 2200 400* 2600 *6000/15 Pour harmoniser avec la mère :  La dotation annuelle d’amortissement des constructions de la filiale doit être égale à 6000/30 = 200  Le cumul d’amortissement doit être égal à 2600/2 = 1300 Harmonisation Du référentiel comptable Des méthodes Des opérations fiscales P a g e 2 | 4 Journal de consolidation : 2832 Amortissements des constructions Réserves consolidées Intérêts minoritaires réserves Résultat consolidé Intérêts minoritaires – Résultat Dette d’impôt différé 1300 1198 455.4 303.6 82.8 14882 1158 14881 55.2 67.. 403 (1) 616 Impôt sur les résultats Résultat après impôts DEA des constructions 62 (2) 200 8800 138 61932 (1) 1300*31% (2) 200*31% Exemple 2 : Les stocks La société F, filiale à hauteur de 70%, utilise la méthode FIFO, alors que le groupe utilise le CMUP. Les stocks sont évalués comme suit (en K) : FIFO CMUP Rectifications à faire N 3630 3960 +330 N-1 2925 3135 +210 Variation de stock 705 (Créditeur) 825 (Créditeur) 120 (Créditeur) Impact sur le résultat Augmentation de charge Résultat Diminution de charge Résultat Impact sur l'impôt Augmentation Dette d'impôt différé Diminution Créance d'impôt différé NB : Dans le cas où on a un holding qui n’a aucune activité de production ou de commercialisation, c’est-à-dire qu’il ne dispose pas de stocks, il est également obligé de préparer un manuel de procédure de la consolidation pour déterminer les méthodes qu’il va adopter pour ses filiales. P a g e 3 | 4 3111 Stocks de Marchandises Réserves consolidées Intérêts minoritaires réserves Résultat consolidé Intérêts minoritaires – Résultat Dette d’impôt différé 330 1198 101.43 14882 1158 14881 67.. 43.47 57,96 24.84 102.3 616 Impôt sur les résultats Résultat après impôts Variation de stocks 37.2 120 8800 82.8 6114 Exemple 3 : Provisions F est détenue à hauteur de 70% par M, elle a constitué une provision pour dépréciation des clients de 3% du montant du compte client qui ne correspond à aucune dépréciation particulière. Les provisions ne sont pas déduites fiscalement. Montant de la provision en 01/01/N (en K) Dotation de l’exercice (en K) Reprise de l’exercice (en K) Montant de la provision au 31/12/N (en K) 726 885 726 885 NB : l’impact sur l’impôt est égal à 0 car dans ce cas la dotation n’était pas déduite fiscalement. Nous avons ici une diminution de la charge de 885k et une diminution du produit de 726k, donc la diminution de la charge > diminution du produit  Augmentation du résultat. 3942 Provision pour dépréciation CCR Réserves consolidées Intérêts minoritaires réserves Résultat consolidé Intérêts minoritaires – Résultat 885 1198 508.2 14882 1158 14881 217.8 111.3 47.7 7196 REP pour dépréciation de l’actif circulant Résultat après impôts DEP pour dépréciation de l’actif circulant 726 885 8800 159 61964 P a g e 4 | 4 Exemple 4 : Subventions d’investissement NB : Selon les IAS/IFRS, la subvention d’investissement doit être constatée dès le départ dans les produits. F, détenue à hauteur de 55% par M, a enregistré dans ses comptes une subvention d’investissement comme suit : Solde du compte de la subvention en 01/01/N (en K) Subventions reçues dans l’exercice (en K) Quote-part des subventions intégrées dans le CPC (en K) Solde du compte de la subvention au 31/12/N (en K) 1210 1000 690 1520 TAF :  Faites une lecture sur le traitement de la subvention d’investissement par les normes internationales (quelle est la différence entre les IAS/IFRS et le référentiel marocain ?)  Quelles sont les écritures à passer dans ce cas ? uploads/Finance/ fiche-az.pdf