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Remerciements Avant de commencer la présentation de notre rapport de stage, mes

Remerciements Avant de commencer la présentation de notre rapport de stage, mes souhaites les plus chers qui seront de remercier vivement toutes les personne de prés ou de loin, se sont impliques dans la réalisation de ce rapport de stage, tout par leur soutien opérationnel, que professionnel. Au professeur, HABIB AFFES notre directeur de rapport de stage pour sa disponibilité, toujours montré à l’écoute et très disponible tout au long de la réalisation de ce mémoire. Je remercie Mr Salem Taieb .Pour l’aide qu’il m’a apporté sa disponibilité et sa confiance Egalement ; je remercie les membres du jury pour l’intérêt qu’ils sont porté à ma cherche en acceptant d’examiner mon travail par leur propositions. Finalement, j’exprime mes sincères sentiments à tous mes enseignants de faculté des sciences économiques et de gestion de Sfax pour leurs contributions à ma formation durant mes études universitaire Dédicaces Je décide ce mémoire : Ames parents : mon père Fath et ma mère Najya Pour leur amour ; leur soutien et leurs encouragements Ames frères : Abdelatif ; chouchan ; Mahrez ; Latifa ; Somia ; Manobiya et toutes les files des frères A mes aimes et mes camardes surtout Bouthaina et Samia Tous les professeurs que ce soit du primaire ou de l’enseignement supérieur Sommaire Introduction générale...............................................................................................................1 Chapitre 1 : Présentation du stage..........................................................................................2 Section 1 : Description de lieu de stage..................................................................................3 Section2: Les Taches effectuées.............................................................................................5 Chapitre 2 : Les démarches de la déclaration fiscales et les avantages fiscaux..................7 Section1 : Détermination du résultat fiscal en matière d’impôt sur sociétés..........................8 Section2 : Les déclarations fiscales.......................................................................................16 Section 3 : Les avantages fiscaux..........................................................................................20 Chap1itre 3 : Cas pratique : établissement du tableau de détermination du résultat fiscal d’une personne morale...........................................................................................................25 Section1 : Présentation de la société et d’étude de cas :.......................................................26 Section2 : Analyser des charges et des produits et établissements du tableau de détermination du résultat fiscal.............................................................................................28 Conclusion Générale...............................................................................................................30 Bibliographie...........................................................................................................................31 Introduction générale Les impôts et les taxes constituent les principales ressources financières de l’Etat. Parmi ces impôts on trouve l’impôt sur les bénéfices réalisés par les entreprises. Cet impôt s’appelle IRPP pour les personnes physiques et l’impôt sur les sociétés, pour ces derniers. L’impôt sur les bénéfices des entreprises est perçu sur le bénéficie fiscale et non le bénéficie comptable. En effet ;la comptabilité et la fiscalité sont deux disciplines autonomes qui partagent les même concepts mais répondent à des objectifs différents. La comptabilité permet de mesurer les résultats de l’entreprise à travers le recensement des flux économiques. La fiscalité a pour but de déterminer les principes et les règles d’évaluation des bénéfices imposables et les modalités d’imposition de celui –ci. Le résultat comptable et le résultat fiscal sont ainsi différents. Cette différances est liées aux différences d’approche et de critère de mesure des résultats adoptés par l’administration fiscal La fiscalité prend une charge de travail très importante pour éviter les redressements et mais aussi pour faire profiter des avantages fiscaux accordés aux entreprises. L’administration fiscale s’appuie sur l’information comptable ajustée pour la détermination de l’assiette imposable. En effet la comptabilité et la fiscalité qui sont par principe séparée .Cependant il ya toujours une différencie entre le bilan comptable et bilan fiscale. Le comptable doit s’efforce de s’aligne avec l’orientation fiscales en respectant les principes et les normes comptables Quels sont les déterminations du résultat fiscal en matière d’impôt sur sociétés ? Quels sont les démarches déclarations fiscales ? Quels sont les avantages fiscaux ? 1 Chapitre 1 : Présentation du stage 2 Section 1 : Description de lieu de stage « La pratique est bas sur la théorie » Le stage est conçu comme un complément de notre formation et une liaison entre l’étape théorique et la pratique en acquérant des nouvelles connaissances spécialise. La pratique est facilite la construction d’un savoir particulier et renforce les méthodes d’apprentissage .C’est une occasion qui offre aux étudiants un contrat direct avec les professionnels et leur permet de rassembler ; analyser et synthétiser leurs connaissances théoriques en les appliquant. Pour un étudiant en comptabilité qui cherche la polyvalence ; un cabinet d’expertise comptable est fortement recommandé pour effectuer un stage de fin d’études. Ce qui j’ai bénéfice de stage :  Réviser ; tester et améliorer mes connaissances  Etablir des relations directes avec des professionnels  Affronter l’aspect pratique des problèmes rencontres 1. Présentation du cabinet : Cabinet Mr Salem est cabinet de comptabilité fondé en 2005 par 1.1 Tableau signalétique : Date de constitution Le 01 /01/2005 Forme juridique Personne physique Régime d’imposition Soumise au régime réel Adresse Rue Ferhat Hachad ;2émé étage Propriétaire Mr Salem Taieb comptable et membre de la compagnie des comptables de la Tunisie 1.2 Activités : Tenue de comptabilité /Mission juridiques /Mission fiscale /Mission sociale /Mission de conseil et d’assistance aux clients 1.3 Les matériels utilisés par le cabinet sont les suivants : 3 - Ordinateurs gérés par un serveur menu par un logiciel ciel –compta - Une photocopie - Logiciel de comptabilité (ciel compta) - Une imprimante - Ligne internet - Téléphone fixe 1.4 Les collaborateurs - Trois comptables - Trois stagiaires 1.5 Organigramme du cabinet : La structure du cabinet se présenté comme suite : 1.6 Domaines d’intervention du cabinet : 4 Chef de cabinet : Taieb Salem Comptable 1 Samira Comptable 2 Hajer Comptable 3 Hanen Stagiaire1 Stagiaire2 Stagiaire3 - Le cabinet Taieb intervient dans des domaines variés ; notamment : - La tenue de comptabilité et l’établissement des entreprises - Les Assistance sociales ; fiscales ; juridiques Section2: Les Taches effectuées Pendant la période de stage ; j’ai participé à plusieurs activités : 1. La Prise de connaissance du dossier client : Pour traiter un dossier d’une société bien déterminer est la prise en connaissance de cette société à travers l’étude du dossier juridique Ce dossier contient : - Le statut de la société - Les contrats de location ou de propriété - Attestation de dépôt de déclaration du projet auprès de l’agence de promotion de l’industrie - Demande d’immatriculation au registre de commerce - Déclaration d’exercice et carte d’identification fiscale - Les contrats de travail - CNSS 2. Classement des pièces justificatives : Après le traitement du dossier juridiques ; la deuxième étape est le classement des pièces justificatives avant leur saisie dans les différents journaux auxiliaires ; ces pièces peuvent d’être des factures ; reçus ; relevés bancaires 3. La saisie dans les journaux auxiliaires : La saisie des pièces comptable est effectuée par l’introduction des différentes données dans le journal Il y a plusieurs natures de l’opération : -Journal vente : ce journal contient les créances sur les clients ; les produits de l’entreprise et la taxe ajoutée collectée sur les ventes Journal achats : ce journal comprend les dettes sur les fournisseurs ; les charges de l’entreprise et de taxe sur la valeur ajoutée déductible sur les achats 5 Journal caisse : ce journal nous permet de constater les dépenses et les recettes en espèces Journal banque : les versements espèces dans les comptes bancaires ; les remises chèques ainsi les règlements par chèque : des factures d’achats ; des déclarations fiscales et des effets Opération divers : déclaration mensuelles ; déclaration CNSS ; déclaration annuelle et les acomptes provisionnels 6 Chapitre 2 : Les démarches de la déclaration fiscales et les avantages fiscaux 7 Dans le 1éré section nous allons étudier la détermination du résultat fiscal en matière d’impôt sur société ; en 2eme section les démarches déclarations fiscales et en 3eme section les avantages fiscaux Section1 : Détermination du résultat fiscal en matière d’impôt sur sociétés L’impôt sur sociétés s’applique aux sociétés de capitaux et entreprises assimiles et autres personnes morales exerçant leur activité en Tunisie en raison de leur forme juridique quel que soit leur objet 1. Les personnes imposables 1.1Les personnes morales tunisiennes - Les sociétés de capitaux visées par l’article 7du code des sociétés commerciales ; SA, SARL - Les coopératives de production, de consommation 1.2Les personnes morales étrangères - Les personnes morales non établies en Tunisie réalisent des revenus de sources tunisiennes ; l’imposition se fait par voie de retenue à la source libératoire - Les personnes morales étrangères ayant un établissement stables en Tunisie au titres des leurs activités réalises en Tunisie selon mémé règle que les sociétés tunisiennes 1.3Les personnes exonérées - Les coopératives de services dans le domaine agricoles ou de péché - La caisse de prêt et de soutien des collectivités locales - Les sociétés d’investissement à capital variable 2. Les réintégrations : On donne ci-après les principales réintégrations au résultat comptable 2.1Les frais de cadeaux Les cadeaux de toutes natures ; les frais de réception y compris les frais de restauration et de spectacle sont déductibles dans la limites de 1% de CA brut ; sans dépasse 20,000D par exercice. Les charges comptabilisées à ce titre qui dépassent cette limite sont à réintégration au bénéficie imposable. 8 2.2Charges et amortissement relatifs aux véhicules de tourisme d’une puissance fiscale supérieur à9CV Ne sont pas admis en déduction pour la détermination du bénéfice uploads/Finance/ fiscalite 3 .pdf