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Manuel de Gouvernance des Entreprises Familiales Manuel de Gouvernance des Entr

Manuel de Gouvernance des Entreprises Familiales Manuel de Gouvernance des Entreprises Familiales Deuxième Edition: Disponible en Albanais, Anglais, Espagnol, Français, Macédonien et Portugais. Copyright © 2008 Société Finacière Internationale 2121 Pennsylvania Ave. NW, Washington, DC 20433 United States of America Groupe de la Banque Mondiale Avertissement Le Manuel de Gouvernance des Entreprises Familiales de l’IFC (Manuel) a été réalisé par le personnel de la Société Financière Internationale (IFC). Les con- sidérations et conclusions qu’il contient ne devraient pas être attribuées à l’IFC, le Groupe de la Banque Mondiale, son Conseil d’Administration, ou les pays qu’ils représentent, et ne reflètent pas non plus leurs opinions. Le contenu de ce Manuel est établi de bonne foi pour une orientation générale, mais l’IFC et le Groupe de la Banque Mondiale ne garantissent pas son exactitude et n’as- sument aucune responsabilité, quelle qu’elle soit, pour toute conséquence résultant de son utilisation. Le contenu de cet ouvrage est protégé par les droits d’auteur (copyright). Reproduire et / ou transmettre tout ou partie de cet ouvrage peut constituer une violation de la loi en vigueur. L’IFC encourage la diffusion de cette publi- cation et autorise par la présente l’utilisateur de cet ouvrage à en reproduire des parties pour son usage personnel, non-commercial, sans le droit de reven- dre, redistribuer, ou créer des œuvres dérivées sur sa base. Toute autre repro- duction ou utilisation de cet ouvrage est soumise à l’autorisation écrite formel- le de l’IFC. MANUEL DE GOUVERNANCE DES ENTREPRISES FAMILIALES 4 5 Prologue L’objectif de ce Manuel de Gouvernance des Entreprises Familiales est d’aider le personnel d’investissement et de consultation de l’IFC à identifier et à traiter les problèmes de gouvernance basiques des entreprises familiales clientes. Le Manuel peut également servir d’outil d’orientation pour les clients de l’IFC qui cherchent à renforcer leurs pratiques de gouvernance familiale. Ce Manuel vient compléter les outils de La Méthodologie de Gouvernance d’Entreprise de l’IFC pour les entreprises familiales, qui sont actuellement utilisés au sein de l’IFC afin d’évaluer la gouvernance des sociétés familiales clientes. Nous n’avons pas l’intention de présenter ce Manuel comme un ouvrage de référence exhaustif sur la gouvernance des entreprises familiales, ni comme un substitut aux conseils individualisés qui peuvent être fournis par des consultants qualifiés en matière de sociétés familiales, ou par des professionnels compta- bles et juridiques. Nous cherchons plutôt à en faire une description concise et pratique des composantes essentielles de la gouvernance d’entreprise pour les sociétés familiales tout en suggérant des solutions aux problèmes courants liés à la gouvernance de ce type d’entreprises. Des informations supplémen- taires sur les thèmes abordés par ce Manuel sont consultables dans la littératu- re étendue qui existe sur ce sujet, telle qu’elle est répertoriée dans les annota- tions en bas de pages et la bibliographie figurant à la fin du Manuel. Ce Manuel a été rédigé par Sanaa Abouzaid, Responsable de Gouvernance d’Entreprises à l’IFC. Toutes questions ou commentaires sur le contenu du Manuel devront être adressés à: Sanaa Abouzaid Investor & Corporate Practice Corporate Governance & Capital Markets Advisory Department International Finance Corporation 2121 Pennsylvania Avenue, N.W. Washington, D.C. 20433 U.S.A Téléphone: 202-458-1614 Email: sabouzaid@ifc.org MANUEL DE GOUVERNANCE DES ENTREPRISES FAMILIALES 6 7 Remerciements L’auteur tient à remercier toutes les personnes qui ont contribué de près ou de loin à la réalisation de ce Manuel : Natalya Arabova, First Freight Company (Russie) ; Ayman Eltarabishy, The George Washington University (Etats Unis) ; Leo Goldschmidt, Bank Degroof (Belgique) ; Darrin Hartzler, Davit Karapetyan, Sebastian Molineus, et Cecilia Rabassa, IFC/Banque Mondiale ; Herbert Steinberg, Mesa Corporate Governance (Brésil) ; et John Ward, Kellog School of Management (Etats Unis). Tous ont énormément aidé à préparer et à relire le contenu de ce Manuel. Joe Achkar, SABIS (Liban) ; et Alfredo Carvajal Sinisterra, Carvajal Group (Colombie), pour avoir bien voulu partager quelques exemples de leurs gou- vernances familiales avec les lecteurs de ce Manuel. Andres Bernal, Governance Consultants (Colombie) ; Sandra Guerra, Better Governance (Brésil) ; Kiril Nejkov, Fabio Isay Saad, Enrique Sanchez-Armass, et Anderson Caputo Silva, IFC/Banque Mondiale, pour avoir bien accepté de revoir les traductions de ce Manuel. Jewel Caguiat et Maya Polishchuk, IFC, qui ont supervisé le design, l’édition, et la distribution du Manuel. Finalement, l’auteur voudrait exprimer sa profonde gratitude à Mike Lubrano, Cartica Capital (Etats Unis), pour son orientation et sa revue du processus de développent du Manuel. MANUEL DE GOUVERNANCE DES ENTREPRISES FAMILIALES 8 9 Table des Matières INTRODUCTION . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11 1. Définition et Caractéristiques des Entreprises Familiales – Forces et Faiblesses . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12 2. Étapes de la Croissance d’une Entreprise Familiale. . . . . . . . . . . . . . 14 2.1. Le(s) fondateur(s). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14 2.2. Le Partenariat Fraternel. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15 2.3. La Confédération des Cousins. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15 SECTION I: RÔLES DES MEMBRES DE LA FAMILLE DANS LA GOUVER- NANCE DE LEUR ENTREPRISE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17 1. Propriétaires (Actionnaires) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17 2. Dirigeants (Directeurs). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18 3. Administrateurs (Conseil d’Administration) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18 4. Membres de la Famille (la Famille et ses Institutions) . . . . . . . . . . . . . 18 SECTION II: GOUVERNANCE FAMILIALE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21 1. Constitution Familiale (Charte Familiale) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22 1.1. Politiques Relatives à l’Emploi des Membres de la Famille . . . . 23 1.2. Politiques Relatives à la Détention d’Actions par les Membres de la Famille . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28 2. Institutions de Gouvernance Familiale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28 2.1. Assemblée Familiale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29 2.2. Conseil Familial. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 30 2.3. Bureau Familial . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 32 2.4. Autres Institutions Familiales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33 SECTION III: LE CONSEIL D’ADMINISTRATION DANS UNE ENTREPRISE FAMILIALE . . . . . . . . . . . uploads/Finance/ ifc-family-business-governance-handbook-french.pdf