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IFSB-12 PRINCIPES DIRECTEURS DE LA GESTION DU RISQUE DE LIQUIDITE POUR LES INST

IFSB-12 PRINCIPES DIRECTEURS DE LA GESTION DU RISQUE DE LIQUIDITE POUR LES INSTITUTIONS OFFRANT DES SERVICES FINANCIERS ISLAMIQUES [A L’EXCEPTION DES INSTITUTIONS D'ASSURANCE ISLAMIQUE (TAKĀFUL) ET ORGANISMES DE PLACEMENT COLLECTIF DE CAPITAUX ISLAMIQUES] Mars 2012 i Note: In the event of any inconsistency or discrepancy between the English version and any other language versions of this Standard, the English language version shall prevail. Remarque : en cas de différence ou de discordance éventuelle entre la version en langue anglaise de cette norme et celle dans une autre langue, la version en langue anglaise fera autorité. ii À PROPOS DU “CONSEIL DES SERVICES FINANCIERS ISLAMIQUES (CSFI)” Le CSFI est un organisme de normalisation international qui fut officiellement inauguré le 3 novembre 2002 et commença ses opérations le 10 mars 2003. Cet organisme encourage et renforce la solidité et la stabilité de l’industrie des services financiers islamiques en émettant des normes prudentielles internationales et des principes directeurs pour l’industrie, qui est généralement définie comme incluant les secteurs bancaires, les marchés financiers et l’assurance. Les normes élaborées par le CSFI résultent d’une procédure officielle étendue en accord avec ses Directives et Procédures pour la Préparation de Normes/Principes directeurs, qui prévoient la publication des exposés-sondages et l’organisation d’ateliers et, si nécessaire, la tenue des audiences publiques. Le CSFI mène également des recherches et coordonne les initiatives sur les enjeux de l’industrie, tout en organisant des tables rondes, séminaires et conférences pour les régulateurs et intervenants de l’industrie. A cette fin, le CSFI travaille en étroite collaboration avec les organismes internationaux, régionaux et nationaux, les institutions académiques et de recherche et les acteurs du marché. Pour de plus amples informations sur le CSFI, veuillez consulter www.ifsb.org. iii MEMBRES DU CONSEIL* S.E. M. Rasheed Mohammed Al Maraj Gouverneur, Banque centrale de Bahreïn S.E. Dr. Atiur Rahman Gouverneur, Banque centrale du Bangladesh S.E. Haji Mohd Rosli bin Haji Sabtu Directeur général, Autorité monétaire de Brunei Darus Salam S.E. Djama Mahamoud Haid Gouverneur, Banque centrale de Djibouti S.E. Dr. Farouk Abd El Baky El Okdah Gouverneur, Banque centrale d'Egypte S.E. Dr. Ahmad Mohamed Ali Al Madani Président, Banque islamique de développement S.E. Dr. Darmin Nasution Gouverneur, Banque centrale d'Indonésie S.E. Dr. Mahmud Bahmani Gouverneur, Banque centrale de la République islamique d'Iran S.E. Dr. Ziad Fariz Gouverneur, Banque centrale de Jordanie S.E. Dr. Mohammad Y. Al Hashel Gouverneur, Banque centrale du Koweït S.E. Dr. Zeti Akhtar Aziz Gouverneur, Banque centrale de Malaisie S.E. M. Fazeel Najeeb Gouverneur et Président, Agence monétaire des Maldives S.E. M. Rundheersing Bheenick Gouverneur, Banque centrale de l'Ile Maurice S.E. M. Sanusi Lamido Aminu Sanusi Gouverneur, Banque centrale du Nigéria S.E. M. Yaseen Anwar Gouverneur, Banque centrale du Pakistan S.E. Cheikh Abdullah Saoud Al-Thani Gouverneur, Banque centrale du Qatar S.E. Dr. Fahad Al-Mubarak Gouverneur, Agence monétaire d'Arabie saoudite S.E. M. Ravi Menon Directeur général, Autorité monétaire de Singapour S.E. Dr. Mohamed Khair Ahmed Elzubear Gouverneur, Banque centrale du Soudan S.E. M. Sultan Bin Nasser Al Suwaidi Gouverneur, Banque centrale des Emirats Arabes Unis * Par ordre alphabétique du pays que le membre représente iv COMMISSION TECHNIQUE Président Dr. Abdulrahman A. Al-Hamidy – Agence monétaire d'Arabie saoudite Vice-président M. Osman Hamad Mohamed Khair – Banque centrale du Soudan (jusqu'au 15 août 2009) Dr. Mohammad Yousef Al Hashel – Banque centrale du Koweït (depuis le 23 novembre 2009) Membres* Dr. Sami Ibrahim Al-Suwailem (jusqu'au 13 décembre 2010) Banque Islamique de Développement Dr. Salman Syed Ali (depuis le 14 décembre 2010) Banque Islamique de Développement M. Khalid Hamad Abdulrahman Hamad Banque centrale de Bahreïn M. Gamal Abdel Aziz Ezzat Negm (jusqu'au 13 décembre 2010) Banque centrale d'Egypte M. Farag Abdul Hameed Farag (jusqu'au 17 novembre 2011) Banque centrale d'Egypte M. Tarek Hashem Fayed (depuis le 18 novembre 2011) Banque centrale d'Egypte M. Ramzi Ahmad Zuhdi (jusqu'au 5 avril 2010) Banque centrale d'Indonésie Dr. Mulya Effendi Siregar (depuis le 6 avril 2010) Banque centrale d'Indonésie M. Hamid Tehranfar (jusqu'au 31 mars 2009) Banque centrale de la République islamique d'Iran M. Abdolmahdi Arjmand Nejad (depuis le 1 avril 2009) Banque centrale de la République islamique d'Iran M. Bakarudin Ishak (jusqu'au 31 mars 2009) Banque centrale de Malaisie M. Ahmad Hizzad Baharuddin (jusqu'au 17 novembre 2011) Banque centrale de Malaisie M. Bakarudin Ishak (depuis le 18 novembre 2011) Banque centrale de Malaisie Dr. Nik Ramlah Mahmood Commission des valeurs mobilières de Malaisie Dr. Bashir Umar Aliyu (depuis le 6 avril 2010) Banque centrale du Nigéria M. Pervez Said (jusqu'au 31 mars 2009) Banque centrale du Pakistan Mme Lubna Farooq Malik (jusqu'au 5 avril 2010) Banque centrale du Pakistan M. Saleemullah (depuis le 6 avril 2010) Banque centrale du Pakistan M. Mu’jib Turki Al Turki Banque centrale du Qatar M. Chia Der Jiun (jusqu'au 13 décembre 2010) Autorité monétaire de Singapour M. Adrian Tsen Leong Chua (depuis le 14 décembre 2010) Autorité monétaire de Singapour M. Mohammed Ali Elshiekh Terifi (jusqu'au 30 mars 2011) Banque centrale du Soudan Mr Mohamed Hassan Alshaikh (from 31 March 2011) Banque centrale du Soudan v M. Saeed Abdulla Al-Hamiz (jusqu'au 31 mars 2009) Banque centrale des Emirats Arabes Unis M. Khalid Omar Al-Kharji (depuis le 1 avril 2009) Banque centrale des Emirats Arabes Unis * Par ordre alphabétique du pays que l'organisation membre représente vi GROUPE DE TRAVAIL SUR LA GESTION DU RISQUE DE LIQUIDITE Présidents Dr. Salman Syed Ali – Banque islamique de développement (octobre 2011 à ce jour) M. Ahmad Hizzad Baharuddin – Banque centrale de Malaisie (février 2011 – septembre 2011) Dr. Sami Ibrahim Al-Suwailem – Banque islamique de développement (mai 2010 – janvier 2011) Vice-présidents Dr. Salman Syed Ali – Banque Islamique de Développement (février 2011 – septembre 2011) M. Ahmad Hizzad Baharuddin – Banque centrale de Malaisie (mai 2010 – janvier 2011) Membres* Dr. Sami Ibrahim Al-Suwailem Banque Islamique de Développement Mme Hana Ahmed Al-Murran Banque centrale de Bahreïn M. Muhamad Irfan Sukarna Banque centrale d'Indonésie M. Abdullah Khalid Al-Terkait Banque centrale du Koweït Mme Joelle El Gemayel Banque du Liban M. Elie Flatter Banque centrale du Luxembourg Mme Nurhayati Mohd Khalid Banque centrale de Malaisie M. Mohd Radzuan Ahmad Tajuddin Commission des valeurs de Malaisie Dr. John Lee Hin Hock Maybank Group, Malaisie M. Muhammad Wada Muazu Lere Banque centrale du Nigéria M. Usman Abdulqadir Banque centrale du Nigéria Mme Nighat Tanveer Banque centrale du Pakistan M. Adel Al Baker Banque centrale du Qatar M. Faisal Al-Mannai Banque centrale du Qatar M. Adel Al Khaleifi Agence monétaire d'Arabie saoudite M. Fahad Alhumaidah (jusqu'en juin 2011) Agence monétaire d'Arabie saoudite M. Talal Al-Humoud (depuis juin 2011) Agence monétaire d'Arabie saoudite Mme Asmaa Abdelrahman Khairi Banque centrale du Soudan M. Adel Al Saygh Banque centrale des Emirats Arabes Unis M. Prasanna Seshachellam Autorité des services financiers de Dubaï, Emirats arabes unis * Par ordre alphabétique du pays que l'organisation membre représente vii CONSEIL DE CONFORMITÉ À LA ŠARĪʿAṪ DU GROUPE DE LA BANQUE ISLAMIQUE DE DÉVELOPPEMENT* Président Šīẖ Dr. Hussein Hamed Hassan (depuis le 15 février 2012) Šīẖ Mohamed Mokhtar Sellami (jusqu'au 14 février 2012) Vice-président Šīẖ Dr. Abdulsattar Abu Ghuddah (depuis le 15 février 2012) Šīẖ Saleh Bin Abdulrahman Bin Abdulaziz Al Husayn (jusqu'au14 février 2012) Šīẖ Mohamed Mokhtar Sellami Membre S.E. Šīẖ Abdullah Bin Suleiman Al-Meneea Membre Šīẖ Muhammad Taqi Al-Usmani Membre Šīẖ Mohammad Ali Taskhiri Membre Šīẖ Mohamed Hashim Bin Yahaya Membre * par ordre alphabétique SECRETARIAT, CONSEIL DES SERVICES FINANCIERS ISLAMIQUES Professeur Datuk Rifaat Ahmed Abdel Karim Secrétaire général (jusqu'en avril 2011) M. Jaseem Ahmed Secrétaire général (depuis mai 2011) Professeur Simon Archer Consultant Dr. Hennie van Greuning Consultant M. Zahid ur Rehman Khokher Membre du Secrétariat, Technique et Recherche viii TABLE DES MATIÈRES ACRONYMES…………………………………………………………………………………………... ix SECTION 1 : CONTEXTE ET INTRODUCTION……………………………………………………... 1 1.1. Contexte, objet et objectifs………………………………………………….………………1 1.2. Portée et mise en application de la norme………………………………………..............2 1.3. Délai de mise en œuvre……………………………………...……..……….………………4 1.4. Précédentes publications et initiatives du CSFI...............…………………….………….5 SECTION 2 : LE RISQUE DE LIQUIDITE ET LES BASES NECESSAIRES POUR SA GESTION EFFICACE DANS LE SECTEUR DES SERVICES FINANCIERS ISLAMIQUES (SSFI)………... 8 2.1. Risque de liquidité et gestion du risque de liquidité..………………………….…............8 2.2. Les bases nécessaires pour une gestion efficace du risque de liquidité dans le secteur des services financiers islamiques (SSFI)…………………………………………………...…..9 2.3. Résumé des principes directeurs………………………………………………...............13 SECTION 3 : PRINCIPE GENERAL ET PRINCIPES DIRECTEURS POUR LES ISFI………… 20 3.1. Principe général………………………………………………………………………….…20 3.2. Rôle du Conseil d'administration………………………………………………….……....24 3.3. Structure de la gouvernance et rôle de la direction générale……….………………....27 3.4. Identification du risque de liquidité……………………………………………….……….31 3.5. Interactions du risque de liquidité et incidence des contrats de financement islamique.….37 3.6. Mesure du risque de liquidité………………………….………………………….............41 3.7. Contrôle et réduction du risque de liquidité……………………….……………………..47 3.8. Risque de liquidité des opérations de change…………………………….……………..71 3.9. Reporting et informations sur le risque de liquidité……………………….…................74 SECTION 4 : PRINCIPES DIRECTEURS POUR LES AUTORITES DE CONTRÔLE…………. 78 4.1. Responsabilité du contrôle du risque de liquidité et des positions.…………..............78 4.2. Besoin de règles de contrôle des ISFI……………………………………………………82 4.3. Rôle des superviseurs en tant qu'apporteurs de soutiens à la liquidité………………85 4.4. Contrôle du risque de liquidité à un niveau consolidé…………………………………..88 4.5. Agrégation des informations sur la uploads/Finance/ ifsb-12-french-en.pdf