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1 Université CADDI AYYAD ECOLE NATIONALE DE COMMERCE ET DE GESTION –MARRAKECH T

1 Université CADDI AYYAD ECOLE NATIONALE DE COMMERCE ET DE GESTION –MARRAKECH THEORIE DES ORGANISATIONS Année universitaire 2018-2019 16/04/2019 2 SOMMAIRE :  Introduction---------------------------------------------------------------------03 I. Jérôme Kerviel avait-il de l’éthique? ----------------------------------------------------04 1. Présentation de Jérôme Kerviel--------------------------------------------------04 2. L’affaire de Jérôme Kerviel------------------------------------------------------04 3. La poursuite judiciaire ------------------------------------------------------------06 II. La Société Générale avait-elle de l’éthique ?---------------------------------------------- 1. Présentation de La Société Générale---------------------------------------------08 2. Le contexte historique de l’affaire------------------------------------------------08 3. L’implication de la société générale----------------------------------------------09 III. Peut- on concilier l'éthique et les affaires ? -----------------------------------------------10 1. L’éthique des affaires---------------------------------------------------------------10 2. L’éthique dans le milieu financier ----------------------------------------------11 IV. Le cas pratique ----------------------------------------------------------------------------------12  Conclusion------------------------------------------------------------------------14 3 Dans le monde du travail, établir une relation de confiance qui soit à la fois saine et professionnelle est l’une des clés pour disposer d’une bonne entente avec son employeur. Ainsi L'individu, est un capital humain, par son activité de travail, constitue une véritable ressource pour l'organisation. La gestion de cette ressource nécessite de la préserver, de l'évaluer et de la rétribuer en relation avec ses contributions, dans une recherche de performance. Cependant, une malversation, un comportement fautif engendre une perte de confiance de la part de l’employeur ce qui conduit ce dernier à être licencié. L'engagement du salarié dans l'activité de l'organisation lui permet d'augmenter sa performance mais aussi il peut engendrer des pertes pour celle-ci. C'est le cas de l'affaire Jérôme Kerviel. Alors, Dans quelle mesure l’affaire kerviel expose-t-elle un manque d’éthique au sein du monde des affaires ? I. Jérôme Kerviel avait-il de l’éthique? 4 1. Présentation : Peut-être as tu entendu son nom ou vu son visage. Jérôme Kerviel est devenu une vedette… bien malgré lui. Il est né le 11 janvier 1977 à Pont-l'Abbé est, de 2005 à 2008, un opérateur de marché français, La Société générale le recrute dès août 2000 au sein de la division banque d'investissement et de financement à La Défense à Puteaux. Il travaille d'abord au « middle office » avant de passer en 2005, au « front office ». Il est alors chargé de l'arbitrage sur des contrats à terme portant sur des indices boursiers. Jérôme Kerviel est présenté comme le responsable de la plus grande tricherie jamais commise dans l'histoire des banques. Son métier est de parier sur l'évolution du prix de certains produits. S'il estime que ce prix va augmenter, il en achète de grosses quantités de produits… qu'il revend quand le prix est important. 2. L’affaire de Jérôme Kerviel : Pour acheter, il faut de l'argent : Jérôme Kerviel pouvait employer plusieurs centaines de milliers d'euros, prêtés par sa banque, la Société générale. En réalité, il a utilisé plusieurs dizaines de milliards d'euros… sans prévenir ses dirigeants ! Il aurait alors perdu la somme immense de 5 milliards d'euros ! Les enquêteurs et les spécialistes des banques continuent de se demander comment Jérôme Kerviel a ainsi pu tricher durant au moins 2 ans sans jamais 5 être repéré. Cette histoire occupe une place importante parce qu'elle concerne notre argent, celui que nous confions à nos banques. Les dirigeants de la Société générale affirment que l'argent confié par ses clients n'a pas été volé. Mais la confiance des Français dans les banques est fragilisée par cette tricherie. Le 24 janvier 2008, la Société générale est contrainte d’annoncer une perte colossale sur les marchés : 4,9 milliards d’euros. Son PDG de l’époque, Daniel Bouton, doit expliquer que cette énorme perte est due à la négligence d’un seul homme, « escroc, fraudeur, terroriste, je ne sais pas », selon M. Bouton, un jeune opérateur de marchés d’une trentaine d’années, Jérôme Kerviel. En poste depuis trois ans, Jérôme Kerviel serait parvenu, selon la banque, à engager frauduleusement jusqu’à 50 milliards d’euros sur les marchés financiers, soit plus que le total des fonds propres de la Société générale. Alors qu’il réussissait à faire des bénéfices (jusqu’à plus d’un milliard d’euros en 2007), il a subi une série de revers qui l’ont empêché de rattraper ses pertes, et auraient conduit la banque à découvrir ses agissements. Celle-ci a toutefois tardé à rendre publique la nouvelle. Pendant une semaine, elle a cherché, en secret, à « liquider » les positions à risque prises par le trader, quitte à y perdre de l’argent. « Si une guerre avait éclaté lundi ou si les marchés avaient chuté de 30 %, la Société générale risquait le pire avec une telle exposition », expliquera ensuite Daniel Bouton. En quelques jours, la banque vend pour 60 milliards d’euros d’options, dans un moment très défavorable du point de vue boursier. Résultat : 6,3 milliards d’euros de pertes, compensées par le 1,4 milliard d’euros de bénéfices qu’avait réalisés M. Kerviel. Les conséquences sont dramatiques pour la banque, qui subit en même temps les débuts de la crise des « subprimes », les produits financiers basés sur des emprunts immobiliers américains pourris. Aidée par une importante déduction fiscale que lui consent l’Etat, la Société générale doit reconstituer ses fonds propres, et surtout retrouver la confiance de ses clients après une telle fraude. Si le PDG garde son poste dans un premier temps, plusieurs cadres sont licenciés. 3. La poursuite judiciaire : La justice entre en scène, dans un contexte de crise financière globale. Dès janvier 2008, la Société générale a immédiatement déposé plainte contre son employé pour « faux en écriture 6 de banque, usage de faux et atteinte au système de traitement automatisé des données ». En parallèle, le parquet de Paris a ouvert une information judiciaire, et une société de petits porteurs a également déposé plainte pour « diffusion de fausses informations ». Rapidement convoqué, Jérôme Kerviel, est mis en examen pour « tentative d’escroquerie », « faux et usage de faux », « abus de confiance » et « introduction dans un système informatisé de traitement automatisé de données informatiques ». Le parquet demande son placement en détention provisoire ; ce sera le cas jusqu’en mars 2008. L’enquête semble indiquer que ce dernier n’a pas cherché à s’enrichir personnellement. Mais aussi que ses résultats lui ont valu des félicitations de sa hiérarchie, alors que son système de fraude était déjà en place. Le trader assure d’ailleurs que ses responsables ont fait preuve de tolérance, voire lui ont concédé des commissions exceptionnelles. Plusieurs petits porteurs porteront plainte contre la banque dans l’espoir d’enquêtes plus poussées sur les modalités de contrôle. La Société générale est condamnée, en mars 2008, à un blâme et une amende de 4 millions d’euros par la Commission bancaire, qui constate une défaillance des systèmes de contrôle et de hiérarchie. Le 5 octobre 2010, c’est au tour de Jérôme Kerviel d’être condamné. Motifs : « abus de confiance, introduction frauduleuse de données dans un système automatisé et de faux et usage de faux ». Il écope de cinq ans de prison, dont deux ans de sursis. Il doit surtout rembourser le préjudice causé. Il doit donc 4,9 milliards d’euros à la Société générale. Jérôme Kerviel fait appel, mais la cour confirme le jugement en 2012. En mars 2014, son pourvoi en cassation est (à demi) couronné de succès : sa condamnation (pénale) reste confirmée, mais les dommages et intérêts dus à la banque sont cassés par la cour. C’est ce volet civil qui a de nouveau été jugé par la cour d’appel de Versailles, celle-ci estimant le 23 septembre qu’il devait cette fois verser 1 million d’euros. Par ailleurs, la Société générale a été condamnée le 7 juin à verser 450 000 euros à Jérôme Kerviel pour l’avoir licencié sans « cause réelle ni sérieuse ». Le conseil de prud’hommes de Paris a souligné que le licenciement début 2008 était intervenu pour « des faits prescrits » (le Code du travail prévoit qu’une entreprise dispose d’un délai de deux mois pour sanctionner des faits, à partir du moment où elle en prend connaissance). La somme de 450 000 euros regroupe le bonus dû au trader pour l’année 2007, plus des indemnités, dont 7 une pour les « conditions vexatoires » du licenciement, des congés payés et des dommages- intérêts. Le 22 septembre 2016, suite à la décision de la Cour de cassation du 19 mars 2014 de casser la partie civile de la décision, un nouveau procès, sur la partie civile uniquement, a lieu à la Cour d'appel de Versailles. Coup de théâtre : la cour d’appel de Versailles considère que la banque est elle aussi responsable. « Les fautes multiples commises par la banque ont eu un rôle majeur et déterminant dans […] la constitution du très important préjudice qui en a résulté pour elle ». Le 21 mars 2016, Jérôme Kerviel demande la révision de son procès. La commission d'instruction de la Cour de révision décide en mars 2016… de ne rien décider, et remet sa décision à plus tard. II. La Société Générale avait-elle de l’éthique ? 8 1-Présentation de la société générale Tout d’abord, rappelant la position de la société générale: une banque française multinationale et très ancienne, créée en 4 mai 1864. Acteur important de l’économie depuis plus de 150 uploads/Finance/ l-x27-affaire-de-jerome-karviel-2.pdf