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INTRODUCTION A l’entré d’une société les éléments quel faut savoir :  La forme

INTRODUCTION A l’entré d’une société les éléments quel faut savoir :  La forme juridique ex : société de capiteux ou de personne  L’activité : Commercial ; industriel ; prestation de service  .L’organigramme  Méthode de travail Généralité pour les sociétés exportation  société crée en 1996 : exonération de 100% durant 6ans après la 6éme année. La société bénéficié d’une exonération de 50%  société crée en 2001 : exonération de 100% pour 6ans . Entre 6ans et 15ans l’E/es bénéficie d’un abattement de 80% sur le résultat fiscal et soumise a un taux de l’IS de 8,75% au de la 15éme année l’E/se bénéficie d’une exonération de 50% . Cadre comptable  Soit un cadre simplifie pour les E/ses ayant un CA < 7,5 millions DH sur option c-à-d n’est pas obligatoire. Les pièces joint apporté aux déclaration : Bilan ; CPC .  Soit un cadre normal pour les E/ses ayant un CA> millions DH c’est Obligatoirement. Les pièces joint apporté aux déclaration Bilan ; CPC ; ESG(Etat de solde de gestion) ; TF(Tableau de financement) ; ETIC((Etat des information complémentaire : amortissement, provision…). Période de l’exercice  Soit civil c-à-d de 01/01/N jusqu’à 31/12/N  Soit a chevale ex : 01/04/N jusqu’à 31/4/N+1 La 1er étape que l’on peut faire dans une E/se . Classement Classement par dossier  Dossier d’achat : par fournisseur et par ordre chronologique (par date).  Dossier de vente : par clients et par ordre chronologique (par date).  Dossier de banque : par relevé bancaire et par ordre chronologique (par date).  Dossier de caisse :  Dossier de O.D : opération divers par ordre chronologique (par date).  Dossier de CNSS : dossier social  Dossier de F.S : TVA ; TGR ; IS. L’imputation C’est la 2éme étape ou passation des écritures c’est l’écritures comptable dans les journaux auxiliaires ces derniers sont au nombre 6 : Journal d’achat ; journal de vente ; journal de banque ; journal de caisse ; journal de O.D ; journal à nouveau. Pour imputer une facture il faut savoir sa nature et son mode de règlement. Pour chaque opération on indique dans le journal qui la date, le N° compte a débiter ou à créditer et les références . La paie Types de contrat de travail Contrat à durée détermine : L’employer fixe la durée de travail, lors de formation de contrat peut exister des choses de renouvellement, le salarié avait le droit de trois indemnités : *ind de préavis *ind de licenciement *ind de licenciement abusif. Contrat à durée indéterminé : pas de limite. Contrat d’essaie : (Pré embouche) il permet d’apprécier la qualification professionnelle de salarial, si le salarie n’est pas compétant le contrat sera rajouter. Définition de salarial : est un revenu à l’ayant droit durant une période déterminé, le mois, ,la quinzaine , la semaine, le jour, l’heure. Le pouvoir public fixe un salaire minimum de garantie SMIG : 1872,20 La période de paie : coïncide avec la qualification professionnelle. Le moment de paie : Doit faire 30 minutes avant et après l’heure de travail. La durée de travail :- 48/6jours/semaine 208/ mois -50/5 jours/semaine Les preuves de paie : Bulletin de paie : c’est un moyen de paiement justificatif d’un salarié à la fin de la période de travail. Livre de paie : c’est un document qui doit être caché et paraphé , signé par l’inspecteur de travail. Livre de congé : c’est un livre dont le quel les salariés doivent déposer leur signature en fin de chaque année période de congé éventuel Carte de travail : Les éléments de salaire : Salaire de base : Fixe pour les cadres Horaire pour les ouvriers Heures supplémentaires : majoration de 50% les jours fériés et 100% la nuit fériée. Primes : se sont des sommes ajoutés au salaire de base pour récompenser un salaire Ex :_Prime d’ancienneté. Indemnités : S’est du remboursement lié a la facture ils peuvent être exonérés ou non exonérés Ex :_Voiture, logement… Avantages : soit en numéraire : espèce (argent) Allocation familiale : 150 Dh pour les trois 1er enfants 36 Dh pour les trois seconds. SBG =S.Base + H.P + Primes + Ind + Avantage + A.F Les retenus sur salaires 0.33% CNSS : Opéré par l’employé pour le compte de CNSS le taux de CNSS est 4,29% 3.96% 0,33 : risque à cour-terme (maladie; Décès; ...) 3,96% : Risque a long-terme (pension d’un validité ; Pension de retraite ; …) Base de calcule de CNSS : (SBG-Elléments exonérés)*4,29% Eléments exonérés : transport justifie : en cas d’absence de justification en prend le base urbaine 2,5Dh*4*26=260DH : ind de prestation : à la limitation 10% de S.B. : prime d’AID ADHA : -en cas d’égalité entre les salaries on prend pas le plafond. -si non en prend le plafond : Allocation familiale : Donc CNSS= SBI*4,29% avec un plafond de 6000 DH. CIMR : le taux est entre 3% et 6% Base de calcule : (SBI-Avantages en nature)*taux Mutuel : S.de Base *taux (3% jusqu’à 6%°) Assurance groupe : S.de Base *taux Avance : se sont des sommes versés à l’employé au cour du mois Opposition : se sont de sommes soustraites pour l’employeur en faveur d’un tiers IGR : c’est un retenu à la source étendue par l’employeur pour compte de fisc Base de calcule : IGR=SNI * taux – diduction - charges de famille (15DH sur personne) SNI=SBI-Eléments déductibles Eléments déductibles : CNSS ; CIMR ; Mutuel ; Avantage ; Frais professionnel 17%; remboursement de crédit pour acquisition de logement économique : il y a 3 condition :  ne doit pas dépasse 2600 DH par mois  prix de logement ne doit pas dépasse 200 000 DH  la surface de logement ne doit pas dépasse 100 m² un des es ces trois condition n’est pas satisfaite on soustraie seulement l’intérêt à la limite de 10% de SNI . pour l’intérêt : SNI = SBI – (CNSS + CIMR + Mutuel + FP) * 10% FP : (SBI – Avantage en nature et en argent) * 17% avec un plafond de 2000 SN à Payer = S net – avance – Opposition – remb de crédit pour acq de log econ – Avantage en nature + prime de AID EL ADHA + AF. DATE N° COMPTE LIBELLE DEBIT CREDIT 31/12/N 6171 4432 4441 44525 3431 4434 2411 6174 4441 4437 S. BRUT/MOIS 12/N REMUNERATOIN DÜES AU PERS.. CNSS IGR AVANCES ET ACOMPTE AU PERS.. OPPOSITION PRËT AU PERSONNELS CHARGE PATRONAL CNSS CHARGE SOCIAL A PAYER EN CAS DE REVERSEMENT 5141 4441 4437 X2 X2 X1 X1 X1 : X2 : uploads/Finance/ la-paie-au-maroc.pdf