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LE RÉFÉRENTIEL IRS : NOUS DIRIGEONS-NOUS VERS UNE COMPTABILITÉ AU-DELÀ DU RÉEL

LE RÉFÉRENTIEL IRS : NOUS DIRIGEONS-NOUS VERS UNE COMPTABILITÉ AU-DELÀ DU RÉEL ? Denis Cormier et al. Association Francophone de Comptabilité | Comptabilité - Contrôle - Audit 2007/3 - Tome 13 pages 43 à 55 ISSN 1262-2788 Article disponible en ligne à l'adresse: -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- http://www.cairn.info/revue-comptabilite-controle-audit-2007-3-page-43.htm -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Pour citer cet article : -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Cormier Denis et al., « Le référentiel IRS : nous dirigeons-nous vers une comptabilité au-delà du réel ? », Comptabilité - Contrôle - Audit, 2007/3 Tome 13, p. 43-55. DOI : 10.3917/cca.133.0043 -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Distribution électronique Cairn.info pour Association Francophone de Comptabilité. © Association Francophone de Comptabilité. Tous droits réservés pour tous pays. La reproduction ou représentation de cet article, notamment par photocopie, n'est autorisée que dans les limites des conditions générales d'utilisation du site ou, le cas échéant, des conditions générales de la licence souscrite par votre établissement. Toute autre reproduction ou représentation, en tout ou partie, sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, est interdite sauf accord préalable et écrit de l'éditeur, en dehors des cas prévus par la législation en vigueur en France. Il est précisé que son stockage dans une base de données est également interdit. Document téléchargé depuis www.cairn.info - Université du Québec à Montréal - - 132.208.44.107 - 12/11/2014 20h09. © Association Francophone de Comptabilité Document téléchargé depuis www.cairn.info - Université du Québec à Montréal - - 132.208.44.107 - 12/11/2014 20h09. © Association Francophone de Comptabilité Denis CORMIER, Pascale LAPOINTE-ANTUNES et Michel MAGNAN LE RÉFÉRENTIEL IFRS: NOUS DIRIGEONS-NOUS VERS UNE COMPTABILITÉ AU-DELÀ DU RÉEL? COMPTABILITÉ – CONTRÔLE – AUDIT / Numéro thématique – décembre 2007 (p. 43 à 56) 43 Le référentiel IRS : nous dirigeons-nous vers une comptabilité au-delà du réel ? Denis CORMIER, Pascale LAPOINTE-ANTUNES et Michel MAGNAN Abstract Over the last few years, IASB adopted accoun- ting standards that focus on the notion of fair value, with the objective to better reflect a firm's financial performance. We argue that this changes our traditional view that accountants' role is the application of accounting-based know- ledge and experience in the selection of accoun- ting method alternatives. A new standard-setting context that emphasizes economic substance and future costs and benefits as well as new business and financial realities imply that accountants must now rely on knowledge and experience that extend well beyond accounting when selecting between forecast alternatives. This evolution from stewardship to "forecounting" results from the large influence of stock market participants to the standard-setting process. The implications as well as challenges of that evolution are discussed. Finally, we propose that earnings figure should be decomposed between stewarship and prospective numbers. Résumé Ces dernières années, l’IASB s’est engagé dans une multitude de projets de normes comp- tables dont le but avoué est d’assurer que les états financiers soient un reflet fidèle de la performance et de la situation financière des entreprises. Plusieurs de ces nouvelles normes adoptent une approche prospective de juste valeur, reposant essentiellement sur l’estimation de flux de trésorerie futurs. En égard à cette évolution dans l’orientation des normes comp- tables, nous avançons les constats suivants. Premièrement, cette nouvelle approche dans l’élaboration des normes comptables reflète la complexité grandissante des opérations finan- cières et commerciales dans lesquelles s’engagent les entreprises. Deuxièmement, ces nouvelles normes s’éloignent de la vision traditionnelle de la comptabilité, axée vers l’approche reddition- nelle et reposant sur la notion de coût histo- rique. Enfin, la portée des nouvelles formes confirme la primauté des marchés financiers et des besoins des investisseurs dans l’élaboration des normes comptables. Toutefois, un tel contexte peut conduire à une circularité entre la Document téléchargé depuis www.cairn.info - Université du Québec à Montréal - - 132.208.44.107 - 12/11/2014 20h09. © Association Francophone de Comptabilité Document téléchargé depuis www.cairn.info - Université du Québec à Montréal - - 132.208.44.107 - 12/11/2014 20h09. © Association Francophone de Comptabilité La globalisation des échanges commerciaux et des marchés financiers, l’évolution technologique ainsi que des environnements économique et institutionnel en constante évolution amènent les entreprises à s’engager dans des transactions de plus en plus complexes. Les organismes de normalisation chargés de l’élaboration de référentiels comptables, notamment les normes internationales élaborées par l’International Accounting Standards Board (IASB), suivent de près ces tendances et s’y sentent inter- pellés à deux égards. D’une part, ils doivent maintenir une adéquation entre la performance sous- jacente d’une entreprise et l’image qu’elle projette à travers ses états financiers. D’autre part, une réalité d’affaires plus complexe laisse plus de marge de manœuvre aux dirigeants d’entreprises dans la mesure et la constatation des résultats. Afin de prévenir des abus ou des dérapages, les organismes de réglementation jugent qu’ils doivent davantage orienter les travaux des experts-comptables. Par conséquent, l’IASB et d’autres organismes de réglementation de la comptabilité sont engagés dans une multitude de projets de normes dont le Denis CORMIER, Pascale LAPOINTE-ANTUNES et Michel MAGNAN LE RÉFÉRENTIEL IFRS: NOUS DIRIGEONS-NOUS VERS UNE COMPTABILITÉ AU-DELÀ DU RÉEL? COMPTABILITÉ – CONTRÔLE – AUDIT / Numéro thématique – Septembre 2007 (p. 43 à 56) 44 mesure de l’information financière et son utili- sation. Dans l’application des ces normes, le défi pour l’expert-comptable n’est pas relié à la mesure ou à la constatation des opérations ou événements dans les états financiers. Le vrai défi est de comprendre les aspects économiques ou financiers sous-jacents à la transaction ou à l’événement. Globalement, nous soutenons que ce repositionnement du rôle des états financiers exige de l’expert-comptable des connaissances et des compétences qui vont bien au-delà des exigences actuelles des programmes de forma- tion en comptabilité. Nous proposons égale- ment de repenser la présentation du compte de résultat afin de mieux distinguer ses compo- santes redditionnelle et prospective. MOTS CLÉS. – CADRE CONCEPTUEL IASB, COMPTA- BILITÉ À LA JUSTE VALEUR, RÉFÉRENTIEL IFRS. KEYWORDS. – CONCEPTUAL FRAMEWORK, FAIR VALUE ACCOUNTING, IFRS. Correspondance : Denis Cormier ESG UQÁM C.P . 8888, Succursale Centre-Ville Montréal, Québec H3C 3P8 (514-987-3000 X 8358; cormier.denis@uqam.ca) Pascale Lapointe-Antunes Faculty of Business Brock University 500, Glenridge Avenue St. Catharines, Ontario L2S 3A1 Michel Magnan John Molson School of Business Concordia University 1455, de Maisonneuve West Montréal, Québec H3G 1M8 Document téléchargé depuis www.cairn.info - Université du Québec à Montréal - - 132.208.44.107 - 12/11/2014 20h09. © Association Francophone de Comptabilité Document téléchargé depuis www.cairn.info - Université du Québec à Montréal - - 132.208.44.107 - 12/11/2014 20h09. © Association Francophone de Comptabilité but avoué est d’assurer que les états financiers soient un reflet fidèle de la performance et de la situa- tion financière des entreprises. Contrairement à la vision redditionnelle de la comptabilité reposant sur la notion de coût historique, plusieurs de ces nouvelles normes adoptent une approche prospec- tive de juste valeur, reposant essentiellement sur l’estimation de flux de trésorerie futurs. Toutefois, comprendre le contexte d’affaires et appréhender le futur requièrent de l’expert-comp- table des connaissances et des compétences qui vont bien au-delà de ce qui est requis dans une comp- tabilité redditionnelle. Ainsi, le défi de l’expert-comptable n’est plus de choisir entre diverses pratiques comptables pour rendre compte d’un événement ou d’une transaction économique, mais plutôt de jauger l’importance relative de différents avantages et risques rattachés à une transaction en plus d’éva- luer le caractère raisonnable et la pertinence d’hypothèses relatives à des événements futurs découlant de cette transaction (Cormier et Magnan, 2005). Dans une perspective prospective, la mesure de la performance organisationnelle et sa constatation aux états financiers découlent de l’application de méthodes d’évaluation reposant sur des estimations des flux de trésorerie futurs. Par conséquent, pour que l’expert-comptable puisse jouer pleinement son rôle, il devra non seulement acquérir une expertise en matière comptable, mais également des connais- sances ou expertises dans des domaines tels que la mathématique financière, la gestion financière, la statistique, la gestion des ressources humaines et le droit. Ces expertises seront nécessaires pour bien comprendre les pratiques commerciales, financières et de gestion des entreprises (employeurs ou clients) et, ultimement, leur réalité d’affaires, un pré-requis indispensable à une comptabilisation adéquate. Par contre, l’expert-comptable délaissera les principes simples privilégiant la fiabilité des états financiers, tels que le coût historique, la prudence, la vérifiabilité, la comparabilité. Est-ce possible ou souhaitable? Afin d’illustrer la position délicate de l’expert-comptable, considérons le secteur de l’aéronau- tique, un secteur quasi-inexistant il y a à peine soixante ans. Les contextes d’affaires d’entreprises telles Airbus, Boeing ou Bombardier sont complexes et amènent des pratiques d’affaires très sophistiquées. Ainsi, ces entreprises ont délocalisé une partie importante de la fabrication d’un avion et font donc affaires avec des fournisseurs à travers le monde, ce qui les expose à des risques de change et d’appro- visionnement. Ces entreprises partagent également les risques liés au développement et à la commer- cialisation de nouveaux produits avec certains fournisseurs, clients ou États, le tout au moyen d’en- tentes de partage des revenus. La conception et le développement de nouveaux modèles nécessitent des investissements importants, la production de prototypes et des périodes de rodage relativement longues. Par conséquent, les firmes aéronautiques ne récupéreront leurs coûts de développement et de production initiaux que sur de longues périodes. Les clients des avionneurs sont essentiellement des uploads/Finance/ le-referentiel-irs 1 .pdf