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LES AMORTISSEMENTS I- Définition : Au point de vue comptable, l’amortissement s

LES AMORTISSEMENTS I- Définition : Au point de vue comptable, l’amortissement se présente comme un amoindrissement de la valeur d’un élément de l’actif résultant de l’usage du temps, du changement de technique(absolucence) au de toutes autres causes dont les effets sont jugés irréversibles . Vue que la mesure de cette dépréciation est très difficile, l’amort pour dépréciation consiste un étalement de la valeur des biens amortissables sur la durée de vie. Au point de vue économique, l’amort permet de reconstituer le capital nécessaire au remplacement de certains éléments de l’actif dés que ces éléments deviendront inutilisables par suite de vétuste ou d’usure. II- Les éléments amortissables : Il s’agit des éléments qui figurent dans le patrimoine de la société c à d à l’actif et qui font l’objet d’amort. Ces éléments peuvent être corporels représentés par des objets matériels(construction, mobilier, outillage…) et qui se déprécient par usage, soit incorporels( brevet, FC, marque..) qui se déprécient avec le temps. Par ailleurs aucun amort ne peut être admis lorsque l’élément ne figure pas à l’actif de la société . Exp. les éléments dont la société est seulement locataire. Par contre pour les éléments qui ne se déprécient pas avec l’usage et le temps, un amort ne peut être autorisée si la société se justifie d’une dépréciation effective résultant des circonstances particulière c’est le cas des terrains et de FC. a-les immobilisations corporelles : Ce sont les constructions, les installations, les aménagements, le matériels fixe mobile ou roulant, l’outillage….Les terrains n’étant pas,par nature, susceptible de diminution de valeur par le temps. b-Les immobilisations incorporelles : En général les immo incorp ne se déprécient pas avec le temps et l’usage(FC ,droit au bail, marque de fabrication agreement transport…)mais à la suite d’une circonstance ecoque défavorable les sociétés puisse comptabiliser la dépréciation de leur FC par un amort à une double conditions. -Qu’ il soit justifier d’une dépréciation de l’ensemble indissociable des éléments corp et incorp du FC . -Que la dépréciation présente un caractère certain et définitive qui peut être démontrée par une diminution de C.A et des bénéfices . De même le droit au bail peut faire l’objet d’un amort en cas d’éviction par le bailleur sans indemnités càd revenir au propriétaire. III- Plan préétabli d’amortissement : C’est tableau qui doit être établit au moment de l’aquisition ou de la mise en service de l’immo, il ne prend en considération que le seul amort pour dépréciation du bien. IV- Base de calcul d’amortissement : 55 *La base d’amort pour les biens acquis par la Ste, c’est le coût d’acquisition( px d’achat+frais accessoires d’acquisition commissions , courtage, transport…). *La base d’amort pour les biens produits par l’en/se elle même, c’est le coût de production de l’immob déterminé d’après la comptabilité analytique. V- Durée d’amortissement : Elle correspond à la durée normale de l’utilisation, cette durée est apprécié par le chef d’en/se en fonction de l’utilisation du bien et des usages de la profession. Mais pour éviter tout litige avec l’administration des impôts, cette dernière à établit une fourchette de taux à titre indicatif. - Bâtiment industriel construit en dur 5% . - Mobiliers, installations, aménagements 10%. - Matériels roulant entre 20% et 25%. - Matériels informatiques 3ans 33.33%. VI- La date de départ de l’amortissement : D’après la norme, c’est la date de réception de l’immo acquise ou la livraison à soin même de l’immo produite par l’en/se. Mais l’en/se peut différer le calcul de l’amort jusqu’à la date effective de mise en service, lorsque l’immob ne se déprécie pas dans l’intervalle séparant les deux dates. VII- Modes d’amortissement : L’en/se choisie la méthode d’amort qu’elle juge la meilleure. a- Amortissement linéaire( ou constant) : Le bien est amortie sur sa durée de vie normale. b- amortissement dégressif ( ou décroissant) : Selon ce mode d’amort, la D.E.A est plus élevée pendant les premières périodes, il est réglementé fiscalement et s’applique que pour les biens d’équipements(càd les immeubles mat de transp sont exclus du droit). Le taux d’amort dans le système dégressif fiscal est égal au taux linéaire multiplié par un coefficient légal dépendant de la durée d’utilisation. Si la durée de vie est entre 3 à 4 ans coef est de1.5. Si la durée de vie est entre 5 à6 ans coef est de 2. Si la durée de vie est au delà de 6 ans coef est de 3. En autre , ce taux est appliqué à la VNA du matériel, mais dés que la DEA fiscale devient inférieure que celle comptable obtenue par le biais du mode linéaire. c- Amortissement dérogatoire : Il représente en général la cote part supplémentaire d’amort pratiqués afin de se bénéficier des avantages fiscaux. Lorsque l’amort fiscal est supérieur à l’amort comptable , la différence est portée au crédit du compte « 1351 » par le débit du compte « 65941 ». Lorsque l’amort devient supérieur à l’amort fiscal, une reprise égale à la différence est portée au débit du compte « 1351 » par le crédit du compte « 75941 ». d- Amort excéptionnel : 56 Il est utilisé en cas :*destruction du bien *biens inutilisables *biens devenus invendables. e- Amort accéléré : C’est une possibilité fiscale accordée aux en/se bénéficiaires des avantages du code d’investissement implanté dans la zone III . Le taux d’amort dans ce système est égal au taux linéaire doubler. f- Amort différé ou arriéré : Lorsque l’en/se fiscalement déficitaire et pour ne pas accroître le déficit d’un exercice peuvent reporter sans limitation de délai, le déficit correspondant aux Amort des immob corporelles ou incorporelles. g- Amort emprunt : Ce des annuités ou de remboursements versés en fin de chaque période. Remarque : Dès que l’ immob en question est totalement amortie sur le plan fiscal, une reprise sur Amort dérogatoire est constatée en coure des exercices suivants ; cette reprise a pour effet de balancer l’amort comptable. Lorsque le bien est totalement amorti, il doit être deumeré inscrit au bilan aussi longtemps qu’il n’a pas été cédé ou retiré du patrimoine.Par contre les IEN doit disparaître du bilan une fois que la VO est égale ou supérieur aux amortissements. VIII – Aspect fiscal : P pour qu’ils soient déductibles, les amortissements doivent remplir les deux conditions suivantes :  Les biens en cause doivent appartenir à la société et figurer à son actif.  Les amortissements y afférents doivent avoir été constatés en comptabilité. En outre les amortissements ne sont déductibles que dans la limite des taux admis par l’usages de chaque profession. N.B :  le poste immeuble doit être ventilé entre terrains et constructions pour n’amortir que les constructions.  les éléments acquis en vue d’augmenter la durée d’utilisation de l’immobilisation doivent être considérés comme des immobilisations amortissables.  Le taux d’amortissement de transport du tourisme ne peut être < à 20% par an et la valeur total(TTC) fiscalement déductible ne peut > à 200.000,00dhs par véhicule.  Les dépenses importantes d’aménagement et d’instalation doivent être traîtées comme des immobilisations amortissables et non comme des frais d’établissement. VIII – Cas pratiques :  Cas n° 1 : Delta industrie / facture n° 115 Sté Simavis Date : 27/ 03/98 57 Acquisition d’une machine de production H.T : 100.000,00 TVA : 20.000,00 TTC : 120.000,00 TAF : Comptabiliser l’operation d’acquisition. Etablir le plan d’amortissement préétabli (durée de vie 10 ans). Comptabiliser la dotation aux amortissement.  Cas n° 2 : La société T.M.C.R a acquis une machine, le 15/01/94 d’une durée de vie de 5 ans pour 200.000,00 H.T. Elle décide de profiter des avantages fiscaux prévus par la loi de finance de 94 et elle a adopté le mode dégressif d’amortissement. TAF : Comptabiliser l’operation d’acquisition. Etablir le plan préétabli d’amortissement. Comptabiliser les dotations aux amortissements pour chaque fin d’année.  Cas n°3 : Un bien acquis le 01/01/95 pour un prix de 100.000,00 HT ; mode d’amortissement linéaire sur 10 ans ; possibilité fiscale : amortissement accéléré ou double du taux linéaire. TAF : Etablir le plan préétabli d’amortissement. Comptabiliser les DEA pour chaque fin année. Tracer les comptes schématiques.  Cas n° 4 : La société Cafigec a acquis un logiciel de comptabilité au début de l’année 92 d’une durée de vie de 5 ans pour un montant de 12.000,00 HT suivant le plan 57. En 1994 avec la mise en place de C.G.N.C, Cafigec a acquis un nouveau logiciel(sur le plan nouveau Marocain) et ne peut plus utiliser l’ancien. TAF : Comptabiliser l’acquisition du logiciel par chèque. Etablir le plan préétabli d’amortissement. Comptabiliser la DEA pour chaque fin année. 58 uploads/Finance/ les-amortissements-maroc.pdf