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1 Bachelor of Business Mémoire de fin d’études sous la direction d’Hervé Diaz La gestion du risque de crédit bancaire sur les portefeuilles professionnels et particuliers Romain Sublet Promotion 2015/2016 2 Remerciements Je tiens à remercier :  Monsieur Hervé Diaz qui m’a apporté ce cadre exceptionnel de CORPORATION au sein de son établissement avec sa devise qui me fait toujours frémir : « Cor unum et anima una »  La Société Générale qui m’a permis de réaliser mes stages durant ces trois dernières années afin d’améliorer mes compétences professionnelles.  L’ensemble de l’équipe pédagogique de l’Ecole de Commerce de Lyon qui a toujours été présente à mes côtés pour m’accompagner tout au long de ce projet.  Mes camarades de la promotion 2015/2016 avec qui j’ai partagé des moments inoubliables.  Ma famille qui m’a soutenu quotidiennement pour ce mémoire. Je tiens à préciser que j’ai pu réaliser ce mémoire et m’accomplir grâce à l’ensemble de ces personnes car « l’union fait la force ». 3 Table des matières Dans quelles mesures la gestion du risque de crédit est une source d’opportunités pour optimiser l’activité de prêt d’une banque française ? Partie I : Les techniques de gestion préventives du risque de crédit bancaire… Chapitre I : Les outils de gestion pour identifier et évaluer le risque de crédit 1.1) L’évolution des risques dans la stratégie bancaire ★ page 13 1.2) L’identification du risque de crédit ★ page 18 1.3) L’évaluation du risque de crédit ★ page 21 1.3.1) Le scoring ★ page 21 1.3.2) Le Rating ★ page 26 1.3.3) VAR « Value At Risk » ★ page 27 1.3.4) L’analyse financière ★ page 29 1.3.5) Les autorités régulatrices ★ page 31 Chapitre II : Les techniques bancaires dans le cadre de la gestion préventive du risque de contrepartie 2.1) La surveillance continue de l’emprunteur ★ page 32 2.2) La diversification et le partage des risques ★ page 33 2.3) La diminution des actifs à risques ★ page 34 2.4) Les contrats incitatifs et les clauses contractuelles ★ page 35 2.5) La surveillance et les prises de garanties ★ page 37 2.6) Les assurances et les contre garanties ★ page 40 4 Partie II : … qui nécessite une amélioration constante pour s’adapter à son environnement Chapitre III : L’analyse d’une filière du risque de crédit bancaire 3.1) La demande de prêt ★ page 44 3.2) L’analyse du dossier ★ page 47 3.3) Le processus de décision ★ page 49 3.4) Le suivi ★ page 50 3.5) L’échéance normale et la gestion curative ★ page 51 Chapitre IV : L’analyse de la gestion du risque de crédit et les recommandations 4.1) L’identification des menaces ★ page 55 4.2) L’analyse des risques ★ page 59 4.3) Les recommandations ★ page 63 Conclusion ★ page 70 Annexe ★ pages 71-74 Bibliographie ★ pages 75-83 Table des annexes et des figures ★ page 84 Abstract / Résumé ★ page 85 5 Introduction Est-ce le déclin du crédit bancaire ? Cette question peut être choquante mais la conjoncture actuelle n’est pas en faveur des banques pour mettre en place des prêts. La réglementation mise en place par les autorités de régulations devient plus contraignante pour les établissements de crédit afin sécuriser le marché. Les banques doivent constituer des provisions importantes, sachant que les taux sont très bas, les établissements bancaires font de faibles marges. Il faut aussi prendre en compte que les banquiers doivent gérer des risques qui deviennent complexes à résoudre. Compte tenu de l’ensemble de ces facteurs le marché du crédit connait un ralentissement sans précédent. Il ne faut cependant pas oublier que les banques sont des acteurs essentiels au bon fonctionnement de notre économie. Les établissements de crédits assurent à la fois la stabilité et la croissance économique en soutenant les particuliers et les entreprises. Il est peu commun qu’un acteur économique arrive à s’autofinancer en totalité. Les banques interviennent pour soulager le budget des entreprises et des particuliers, en les aidant à financer tout ou partie de leurs investissements. Dans le cadre de ce mémoire nous allons analyser particulièrement le risque de contrepartie aussi nommé risque de crédit. RANSO GP donne une définition précise pour caractériser ce type de risque, « le risque de contrepartie représente la perte potentielle réalisée par la banque dans l’hypothèse d’une défaillance future de sa contrepartie. Le risque de crédit peut être défini comme la perte totale enregistrée sur une opération suite à la défaillance de la contrepartie. On l’appelle aussi parfois risque de signature. Il est courant d’employer le terme de risque de contrepartie pour désigner exclusivement le risque de crédit »1. Ce risque devient intéressant à étudier car il a un poids important au sein des banques et il a augmenté au cours des dernières années2. 1 http://www.pandat.fr/assets/images/blog/article-expert/2012/GESTION-RISQUES-CONTREPARTIES- BANCAIRES-GP-Ranson.pdf GESTION des RISQUES de CONTREPARTIES, G-P. RANSON, Conseiller en Investissements Financiers (CIF), Membre de la CNCIF n° D011862, agréée par l’AMF. 2 https://acpr.banque- france.fr/fileadmin/user_upload/banque_de_france/archipel/publications/cb_ra/etudes_cb_ra/cb_ra_1 995_01.pdf Etude du rapport annuel de la commission bancaire page 116 à 125 6 Le risque de contrepartie génère des impacts bien précis au sein des banques : - Des impacts financiers directs (non restitution du capital prêté, moins-value, détournement de fonds) - Des impacts financiers indirects (provision élevée sur les bénéfices, anticipation de perte probable, charges supplémentaires) - Des impacts commerciaux (perte de clientèle, dévalorisation de l’image de la banque) On constate qu’il a un point commun avec un impact sur la rentabilité des établissements bancaire concernés. Le crédit est obligatoirement lié à une notion de profitabilité et de risque. Ces deux éléments restent indissociables dans le cadre de l’activité bancaire. La recherche d’une plus-value toujours plus importante sur les prêts bancaires n’est pas toujours un choix judicieux car cela implique de lourdes précautions. En fonction de la politique de chaque établissement de crédit, un choix se porte entre une préférence de qualité ou de volume pour l’octroi de crédit. Cette décision stratégique engendre des conséquences car elle définit la ligne directrice de la banque et sa politique de prêt. Il devient nécessaire de gérer de façon optimale le couple risque, rentabilité3 pour que la banque puisse réaliser un maximum de plus-value avec un minimum de pertes4. La question de la gestion du risque du crédit bancaire a déjà été largement débattue dans de nombreuses études. Pour établir un constat des recherches actuelles, nous avons lu et analysé une large quantité de documents, traitant des risques bancaires afin d’avoir une vue globale. Nous avons collecté des données à travers des références académiques telles que des mémoires ou des thèses, des références livresques, webographiques et périodiques. A ce jour les analyses se sont portées soit sur le marché des professionnels ou celui des particuliers. Ce mémoire prend en compte ces deux types de clientèles car même si elles ont des caractéristiques différentes, elles supportent des risques qu’il faut impérativement gérer. Au sein d’une filière du risque, les menaces de chacun de ses portefeuilles sont gérées séparément mais elles sont traitées de manière globale pour mener des actions correctrices. De plus ce mémoire propose une actualisation réglementaire et de gestion. Les études précédentes ont été réalisées il y a plusieurs années sous Bâle I ou Bâle II et avec les outils de gestion de cette période. Ce mémoire prend en 3 http://www.bis.org/publ/bcbs237_fr.pdf Page 1 à 5 4 http://lpb.u-bordeaux4.fr/PDF/Support%20de%20cours/risquecredit.pdf page 1 à 19 7 compte les changements avec les incidences de Bâle III sur le marché bancaire et les nouveaux outils de gestion des risques. Ces évolutions ne sont pas sans incidence car elles modifient profondément l’organisation des établissements bancaires. Cette étude se différencie des autres en analysant le fonctionnement d’une filière d’une grande banque commerciale française la « Société Générale ». Enfin à ce jour de nombreux mémoires sur la gestion des risques bancaires analysent l’ensemble des risques bancaires pour apporter des solutions globales. Cela révèle des incohérences car il semble plus pertinent de se focaliser sur un risque bancaire en particulier afin de mener une réflexion précise et approfondie. Ce mémoire se concentre sur le risque de contrepartie « ceteris paribus ». Dans le cadre d’un prêt il faut connaitre les différentes parties au contrat ainsi que leurs obligations. BONNEAU T se base sur l’article L.313-1 du code monétaire et financier pour donner la définition suivante : « Constitue une opération de crédit tout acte par lequel une personne agissant à titre onéreux met ou promet de mettre des fonds à la disposition d’une autre personne ou prend, dans l’intérêt de celle-ci, un engagement par signature tel qu’un aval, un cautionnement ou une garantie » 5. Le mot crédit provient du latin « creditum » « de credere » qui signifie croire ou avoir confiance6. Selon Charles Petit-Dutaillis « faire crédit, c’est faire confiance, mais c’est aussi donner librement la disposition affective et immédiate d’un bien réel ou d’un pouvoir d’achat, contre la promesse que le même bien ou l’équivalent vous sera restitué dans un certain délai, le plus souvent avec la rémunération du service rendu et uploads/Finance/ memoire-sublet-romain-b3-classique.pdf