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UNIVERSITE MOHAMMED V – AGDAL FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES, ECONOMIQUES ET S

UNIVERSITE MOHAMMED V – AGDAL FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES, ECONOMIQUES ET SOCIALES DE RABAT Master Spécialisé : Supervision et Régulation des Activités et des Entreprises Financières Exposé sur : « LES NORMES COMPTABLES INTERNATIONALES ET L ’ANAL YSE FINANCIERE » Encadrés par : M. BALAFREJ et Mme EL ALAMI Présentés par : NASSIRI Sarah et SLAOUI HAMMOUDA Khadija 1 PLAN Introduction Partie 1 : Des différents modèles comptables au modèle comptable international Chapitre1 : Principaux modèles comptables et les différents organismes normalisateurs 1) Principaux modèles comptables 2) Organismes normalisateurs Chapitre 2 : Genèse des normes comptables internationales 1) Histoire de la création de l’IASB 2) L’organisation de l’IASB Partie 2 : Normes comptables internationales et marocaines : Comparaison et impact sur l’analyse financière Chapitre1 : Etats financiers des normes IAS/IFRS et leurs divergences avec la comptabilité marocaine 1) Comparaison des principes comptables 2) Divergences entre les états financiers marocains et internationaux Chapitre2 : Principales normes et leurs impacts sur l’analyse financière 1) Principaux retraitements comptables 2) Impact des normes IFRS/IAS sur l’analyse financière Conclusion Bibliographie Annexe 2 INTRODUCTION Durant l’avènement qui a marqué le début des années du le XXe siècle la situation économique a énormément changé et évolué. Les échanges internationaux se sont développé aussi bien sur le niveau européen qu’au niveau mondial suite à des facteurs politiques, technologiques et financiers. Les normes internationales ont été ainsi présentées pour résoudre tous problèmes causés par la mondialisation des échanges. Au cours du XXe siècle les échanges économiques internationaux ont connu des périodes plus ou moins favorables grâce à des politiques (douanières) menées par les états. Les investissements directs à l’étranger ont connu aussi un développement tout particulièrement entre l’Europe et les Etats-Unis. L’internationalisation de l’économie a permis aux investisseurs de multiplier les possibilités d’investissement partout dans le monde. Cependant, ces investisseurs doivent rester en mesure de juger l’opportunité de leur investissement, en d’autre terme d’évaluer toutes les garanties qui leur sont offertes et le risque auxquels ils s’exposent peu importe la nationalité de l’entité sélectionnée. Pour pouvoir évaluer ces deux éléments primordiaux il faut passer par la lecture des documents comptables qui sont censés donner une image fidèle de l’activité et de la performance des sociétés. La comptabilité est ainsi le langage commun de l’entreprise avec tous ses partenaires. Un problème se pose, les standards comptables des divers pays diffèrent, chose qui rend difficile ou même impossible de comprendre et saisir ces informations. Le besoin d’avoir un langage commun international s’impose. L’accroissement du commerce international, a joué donc un rôle très important dans le processus d’harmonisation comptable Internationale. Cette harmonisation comptable vise à diminuer la diversité des pratiques comptables dans le but de les rendre plus comparables. Pour réaliser cela, une seule règle comptable doit être adoptée par le monde entier ; on parle des normes comptables internationales. Dans quel contexte les normes comptables internationales ont vu le jour ? Quelles sont ces normes ? Et quel est leur impact sur l’analyse financière ? 3 L’objectif de ce rapport est donc de connaître ses fameuses normes comptables internationales et leurs impacts sur l’analyse financière. Partie 1 : Des différents modèles comptables au modèle comptable internationale L’économie mondiale était dominée par deux principaux référentiels de comptabilité : le référentiel anglo-saxon et le référentiel continental. Une nécessité d’harmoniser ces référentiels comptables s’est imposée à partir des années 70 vue les grandes divergences qui existaient entre eux. Cette partie traitera en premier lieu les principaux modèles comptables internationaux et par la suite les solutions qui ont été proposé pour faire face à ses divergences. Chapitre1 : Principaux modèles comptables et les différents organismes normalisateurs Ce chapitre développera les deux principaux modèles comptables qui ont été la cause de la normalisation comptable internationale et les organismes normalisateurs à travers le monde. Section 1 : Les principaux modèles comptables : Principaux référentiels de la comptabilité Modèle comptable anglo-saxon Modèle comptable continental Normalisation Organisations professionnelles autonomes Etat Origine du financement des Marchés financiers Secteur bancaire 4 pays Destination de l’information financière Investisseurs Etat et créanciers Primauté de L’aspect économique L’aspect juridique Fiscalité Indépendance du résultat comptable Liée au résultat comptable Source : Tableau réalisé par nous même 1) Le modèle comptable anglo-saxon (Economique) : Le modèle anglo-saxon regroupe environ 43 pays, on y trouve : L’Australie, le Canada, Les Etats-Unis d’Amérique, la Grande- Bretagne, Hong Kong, l’Indonésie, la Nouvelle Zélande, le Pakistan, les Pays-Bas, la Singapour…  Pouvoir de normalisation : Règles élaborées par des organisations professionnelles autonomes. La réglementation comptable porte essentiellement sur les principes comptables, sur la présentation et le contenu des états financiers qui véhiculent à travers un cadre conceptuel.  Origine du financement : Marchés financiers principalement. Le modèle anglo-saxon est composé de pays orientés marchés. Dans ces pays, on trouve des marchés financiers très développés assurant le financement de l’économie entière.  Destination de l'information financière : Essentiellement les investisseurs : La comptabilité anglo-saxonne s’est développée sous l’impulsion de la profession. Dans l’optique anglo-saxonne, les états financiers sont destinés avant tout aux actionnaires et aux investisseurs.  Primauté de l’aspect économique sur l’aspect juridique (Substance over form): Etats financiers variable, évolutif servant la notion d'image fidèle : Les documents doivent donner une image réelle et honnête de l’entreprise pour que les investisseurs puissent savoir s’ils « en ont pour leur argent » et prendre leurs décisions en toute connaissance de cause.  Fiscalité : Indépendante du résultat comptable. Généralement deux rapports sont publiés : Un pour les investisseurs et un pour l’administration fiscale. Les résultats des deux rapports sont souvent différents. 5 2) Le modèle comptable continental (Latin) : Le modèle Continental regroupe environ 28 pays, on y trouve à titre d'exemple des pays tels que : l'Algérie, l'Allemagne, la Belgique, la Côte d'Ivoire, le Danemark, l'Espagne, la France, la Grèce, l'Italie, le Japon, le Maroc, le Portugal, la Suède, la Suisse...  Pouvoir de normalisation : Etatique : le processus de normalisation est aux mains de l’Etat, le ministre des finances établi des règles pour toutes les entreprises. Les entreprises ont même bilan des comptes en vue des contrôles du FISC. La réglementation comptable porte à la fois sur le processus comptable (traitement de l’information) et sur ses produits (les états financiers).  Origine du financement : Secteur bancaire principalement : marché interbancaire.  Destination de l'information financière : Principalement les créanciers, l'Etat et les investisseurs : La réglementation comptable s’est mise en place à l’initiative de l’état et sous son contrôle, dans le but de servir les services fiscaux.  Primauté de l’aspect juridique sur l’aspect économique: Etats financiers formalisés servant les besoins de fiscalité : Domination du principe de prudence : influence néfaste de la fiscalité sur l’utilité décisionnelle de l’information comptable. L’aspect juridique domine : Il se base sur un corps de règles comptables rigides, figées.  Fiscalité : Liée au résultat comptable. Généralement présentés pour déterminer la base de calcul de l’impôt et en déduire par la suite l’impôt. En conclusion, le processus de normalisation dans un pays quelconque dépend de son contexte. Dans les pays anglo-saxons, la normalisation est élaborée par des organisations professionnelles autonomes et la comptabilité répond essentiellement aux besoins d’information des investisseurs. Contrairement à la normalisation des pays continentaux qui est élaborée par l’Etat et la comptabilité à pour principale objectif de satisfaire d’une part les créanciers de l’entreprise (les bailleurs de fonds) et d’autre part l’Etat qui a pour souci la collecte d’impôt. 6 Section2 : Organismes normalisateurs : Les normes comptables marocaines étaient très proches des normes européennes et, surtout, française. Le nouveau plan comptable marocain 1992 a été lancé pour s’appliquer obligatoirement le 1er janvier 1994 soit dix (10) ans après le lancement du nouveau plan comptable français le 1er janvier 1984. Mais, depuis, il y a eu l’élargissement de l’Union européenne et, par voie de conséquence, la modification des anciennes lois pour se rapprocher petit à petit des normes internationales dominées alors par les normes anglo-saxonne notamment le Royaume uni et les Etats unis d’Amérique. Ci-dessous les organismes normalisateurs aux : Etats-Unis, France et Maroc. Organisme normalisateur aux Etats-Unis :  La SEC (Securities and Exchange Commission) : Est l’autorité des marchés financiers américains qui réglemente les opérations boursières. Cet organisme a été mis en place par le congrès américain en 1934, suite au krach boursier de 1929 qui mit à rude épreuve la confiance des investisseurs quant à la qualité des informations comptables transmises aux actionnaires. Cependant même si officiellement la normalisation de la comptabilité relève du FASB, il arrive souvent que la SEC enrichisse les travaux du FASB.  Le FASB (Financial Accounting Standards Boards) : ou le comité des normes comptables et financières crée en 1973 est une association à but non lucratif, non gouvernementale, dont le but est de développer les principes comptables des États-Unis dans l’intérêt du public, La SEC (Securities and Exchange Commission) a désigné le FASB comme l’organisme responsable de l’établissement des normes comptables pour les entreprises cotées en bourse aux États-Unis. Le FASB a pour mission d’établir et d’améliorer les uploads/Finance/ normes-comptables-internationales 1 .pdf