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Réalisé par : BENBOUHIA Yasmine - TASTOURI Dorsaf ECHAFIY Omar – TAOUR Hajar An

Réalisé par : BENBOUHIA Yasmine - TASTOURI Dorsaf ECHAFIY Omar – TAOUR Hajar Année universitaire : 2018-2019 Sommaire : Introduction L’objectif de l’image fidèle Aspects généraux Les Principes comptables fondamentaux 1. Principes de continuité d’exploitation Les indicateurs de la continuité Les menaces de la continuité 2. Principe de permanence des méthodes 3. Principe du coût historique Critique de la convention du coût historique 4. Principe de spécialisation des exercices Avantages et inconvénients du coût historique 5. Principes de prudence 6. Principe de clarté 7. Principes d’importance significative 8. Principes comptables & Loi comptable Dérogation des principes comptables fondamentaux 1. Dérogation du principe continuité d’exploitation 2. Dérogation du principe permanence des méthodes 3. Dérogation du principe du coût historique 4. Dérogation du principe spécialisation des exercices 5. Dérogation du principe de prudence 6. Dérogation du principe de clarté 7. Dérogation du principe importance significative Conclusion Biblio / web graphie Introduction : L'entreprise face à une grande diversité de destinataires; ses parties prenantes tel les fournisseurs, clients, banquiers et prêteurs, associés et actionnaires, et les pouvoirs publics au niveau fiscal, économique et financier, se voit nécessaire de définir un modèle normalisé comme langage de communication et d'analyse. Une finalité est assignée à la comptabilité normalisée, les états de synthèse doivent donner une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et des résultats de l'entreprise. La représentation de cette image fidèle repose nécessairement sur le respect des conventions de base appelées principes comptables. L'image fidèle apparait ainsi non comme un principe comptable fondamental supplémentaire, mais comme la convergence des principes retenus et dans des cas exceptionnels en vue d'atteindre cette fiabilité on déroge la norme. Les principes comptables retenus par le code général de normalisation comptables, sont en nombre de sept, il existe d'autres principes, moins universellement acceptés, qui n'ont pas été retenus : tel le "principe de prééminence de la réalité sur l’apparence", et le principe de "sincérité", dont l’intérêt conceptuel n'est pas évident. L’objectif de l’image fidèle : Une finalité est assignée à la comptabilité normalisée : les états de synthèse doivent reflétés une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et des résultats de l’entreprise. L’image fidèle apparaît ainsi comme la convergence des principes retenus, non pas comme un principe comptable fondamental supplémentaire. La notion d’image fidèle demeure donc étroitement liée aux obligations de régularité et surtout de sincérité. L’image fidèle peut s’analyser comme le respect d’une déontologie professionnelle qui impose aux comptables de délivrer une image non trompeuse de la situation et du patrimoine de l’entreprise. Elle résulte de l’application sincère des règles comptables établies. Il peut donc exister plusieurs images fidèles de l’entreprise, selon la méthode de comptabilité retenue. Les règles comptables pouvant évoluer dans le temps, le concept d’image fidèle évoluer de concert. Le respect de l’image fidèle consiste également à rechercher le traitement comptable le plus adéquat lorsque ni la loi ni la doctrine n’apportent une solution ou lorsqu’il existe un choix entre plusieurs méthodes applicables. Le concept d’image fidèle est enfin étroitement lié aux principes comptables fondamentaux. ● Aspects généraux : A la fin de chaque exercice comptable, les entreprises doivent établir les états de synthèse aptes à donner une image fidèle de leur patrimoine, de leur situation financière et de leurs résultats. La représentation d'une image fidèle repose nécessairement sur un certain nombre de conventions de base - constitutives d'un langage commun – appelées principes comptables fondamentaux. Lorsque les opérations, événements et situations sont traduits en comptabilité dans le respect des principes comptables fondamentaux et des prescriptions du Code Général de la Normalisation Comptable, les états de synthèse sont tenus donner une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et des résultats de l’entreprise. Dans le cas où l’application de ces principes et de ces prescriptions ne suffit pas à obtenir des états de synthèse une image fidèle, l’entreprise doit obligatoirement fournir dans l’état des informations complémentaires (ETIC), toutes indications permettant d'atteindre l’objectif de l’image fidèle. Dans le cas exceptionnel où l’application stricte d'un principe ou d'une prescription se révèle contraire à l’objectif de l’image fidèle, l’entreprise doit obligatoirement y déroger. Cette dérogation doit être mentionnée dans l’ETIC et dûment motivée, avec indication, de son influence sur le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’entreprise. Les Principes comptables fondamentaux : Principe de continuité d'exploitation : En vertu de ce principe, L'entreprise est obligée d’établir ses états de synthèse dans la perspective d’une poursuite normale de ses activités. Ce principe conditionne l’application des autres principes, méthodes et règles comptables tels que ceux-ci doivent être respectés par l’entreprise, en particulier ceux relatifs à la permanence des méthodes et aux règles d'évaluation et de présentation des états de synthèse. Par conséquent, en l’absence d'indication contraire, elle est censée établir ses états de synthèse sans l’intention ni l’obligation de se mettre en liquidation ou de réduire sensiblement de ses activités. Le principe de continuité d’exploitation de l’activité signifie que l’entreprise est normalement considérée comme étant en activité, c’est à dire comme devant continuer à fonctionner dans un avenir prévisible. Il est admis que l’entreprise n’a ni l’intention, ni l’obligation de se mettre en liquidation ou de réduire sensiblement l’étendue de son activité. ♦Les indicateurs de la continuité : Rentabilité, Exécution des plans d'investissement correctement financés, Entretien des relations sereines avec ses banquiers, Réalisation des recherches d'amélioration des produits et des procédés de fabrication, Développement des stratégies commerciales, Veille à la concurrence… ♦Les menaces de la continuité : Perte d'un marché important, Grande difficulté d'approvisionnement en matières premières, Techniques de production obsolètes dépassées par la concurrence, Conflits sociaux ruineux, (grèves, absentéisme répétitive, mauvais climats social, conditions de travail pénible) Absence de créativité et d'innovation dans un milieu fortement concurrentiel, Changement de législation apportant d'importantes restrictions, Crise monétaire entraînant une très forte dépréciation de la monnaie locale, Investissements importants financés par des ressources à court terme, Baisse des ventes non suivie par un ajustement des structures et des coûts… Exemple : L’entreprise achète un logiciel de gestion à 50000Dhs par caisse. > Le fait que l’entreprise supporte des charges immobilisées montre que l’entreprise n’a pas l’intention d’arrêter ses activités en ce sens que ces charges constituent un investissement pour l’entreprise et ont une importance que si l’entreprise continue ses activités. Cela étant, on s’attend à ce que ces actifs immobilisés soient utilisés dans plusieurs exercices jusqu’à leur amortissement. Ce qui suppose une continuité des activités pour l’entreprise. Principe de permanence des méthodes : L’exigence de l’information comptable dans le temps et dans l’espace explique l’application du principe de permanence des méthodes. Ce principe oblige les entreprises à établir les états de synthèse, en appliquant les mêmes méthodes d’évaluation et de présentation d’un exercice à un autre. L’entreprise ne peut introduire de changement dans ses méthodes et règles d'évaluation et de présentation que dans des cas exceptionnels. Ce principe reste important pour la comparabilité des informations comptables dans le temps et l’espace. Exemple :  Evaluation des stocks: Evaluation des sorties de stock au coût moyen pondéré ou, premier entré-premier sorti  Amortissement : Application de l'amortissement linéaire ou selon d'autres modalités spécifiques à l'entreprise  Frais d'établissement : Inscription ou non de certaines charges en frais d'établissement pour être étalées sur plusieurs exercice Principe du coût historique : Le principe du coût historique fonde l’évaluation des biens sur leur valeur d’origine. En vertu du principe du coût historique, la valeur d'entrée d'un élément inscrit en comptabilité pour son montant exprimé en unités monétaires courantes à la date d'entrée reste intangible et non changeable quelle que soit l'évolution ultérieure du pouvoir d'achat de la monnaie ou de la valeur actuelle de l'élément. Les actifs acquis à titre onéreux sont comptabilisés à leur coût d’acquisition Actifs produits par l’entité, comptabilisés à leur coût de production Les actifs acquis à titre gratuit, comptabilisés à leur valeur vénale Acquisition des actifs par voie d’échange, est considérée comme une acquisition d’une immobilisation qui doit être enregistrée à son coût global et une cession de l’ancienne immobilisation : le prix accepté par le fournisseur est le prix de cession. L’immobilisation donnée en échange doit être sortie de l’actif de l’entreprise, aucune compensation entre les deux immobilisations. L’apport en nature d’immobilisations : elles s’inscrivent au bilan de la société pour leurs valeurs notifiées sur l’acte juridique établi à cette cession. Si la valeur du bien a baissé, l’entreprise doit comptabiliser une provision pour constater la dépréciation. Exemple : Au 31/12/N, l’entreprise X constate que la valeur d’un terrain acquis en N-4 pour 2000000Dh s’élève seulement à 1200000Dh, la moitié de sa surface ayant été déclaré non constructible. Une provision pour dépréciation de 800000Dh doit donc être constituée. ⇾L’écriture en comptabilité : 6596 2931 L’application de ce principe conduit à présenter les biens à leur valeur d’acquisition pendant tout leur durée de détention dans l’entreprise. Cette valeur ne doit pas être modifiée par des variations ultérieures liées au pouvoir d’achat de l’unité monétaire. 800000 800000 DEA pour dépréciation d’immobilisation Provision pour dépréciation des terrains Ce principe est régulièrement contesté surtout en période d’instabilité uploads/Finance/ principes-comptables-et-leurs-derogation-au-maroc.pdf