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Page | 0 Nouvelle Réglementation Prudentielle : Quel Impact sur la performance

Page | 0 Nouvelle Réglementation Prudentielle : Quel Impact sur la performance des Banques Marocaines ? Groupe Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises Centre de Rabat Mémoire de fin d’études Option : Finance d’entreprise Année Universitaire : 2015 / 2016 Rédigé par : Youcef Benchicou Encadré par : Mme Siham MEKNASSI Page | 1 Groupe Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises Centre de Rabat Mémoire de Fin d’Etudes Troisième Année Nouvelle réglementation prudentielle : Quel impact sur la performance des banques marocaines ? Elaboré par: Youcef Benchicou Avertissement Les calculs réalisés ci-après sont fondées sur des hypothèses dont la réalisation présente par nature un caractère incertain. Les résultats réels peuvent différer de manière significative des informations présentées. Ces calculs ne sont fournis qu’à titre indicatif, et ne peuvent être considérées comme un engagement ferme ou implicite. L'ISCAE n’entend donner aucune approbation ou improbation aux opinions émises dans le cadre de ce mémoire. Elles doivent être considérées comme propres à leurs auteurs. Résumé Le financement bancaire représente un moteur de la croissance de l’économie, principalement là où l’intermédiation financière est plus poussée. Les pouvoirs publics se retrouvent donc devant l’obligation de militer pour la résilience du système financier. Dans le cadre de leurs missions, les superviseurs bancaires œuvrent pour la mise en place d’une réglementation prudentielle qui obligerait les banques à disposer d’une assise financière solide nécessaire pour faire face aux différents risques et périls. Si la crise financière a confirmé les besoins en termes d’adaptation de la régulation prudentielle, les institutions financières ont dénoncé toutefois le coût trop élevé des nouvelles exigences bâloises, un coût qui pèserait forcément sur l’activité bancaire et, par conséquent, sur l’activité économique. A partir de ce constat, nous menons une étude d’impact dont l’objectif serait alors de démontrer et d’évaluer l’impact d’une modification au niveau des exigences minimales sur la performance du secteur bancaire. Mots Clés : Banque – Intermédiation – Supervision bancaire – Réglementation prudentielle – Bâle Performance Cette publication est disponible sur: http://bit.ly/1YmCtG2 Contact : ybenchicou_ge@iscaextra.net Page | 2 Remerciements C’est avec un grand plaisir que je tiens à réserver ces lignes en signe de reconnaissance à tous ceux qui ont contribué de près ou de loin à l’élaboration de ce travail. Au terme de ce travail, je tiens à remercier vivement l’ensemble du personnel du Groupe Crédit Agricole du Maroc et le personnel de la direction centrale ALM et Contrôle de Gestion qui m’a accompagné tout au long de cette expérience professionnelle sans épargner aucun effort pour me guider sur la bonne voie du savoir. Je tiens à exprimer ma profonde reconnaissance envers M. BARBARH Adnane, Directeur Central Contrôle de Gestion et ALM, pour m’avoir offert l’opportunité d’effectuer mon stage au sein de cette direction. Je tiens également à remercier M. El MALIKI Mohamed, Directeur Contrôle de Gestion, pour ses conseils et son accompagnement tout au long de la période de stage. Je remercie également M. LAAMIM Mohamed Amine pour le soutien et l'aide qu'il m'a réservé tout au long de la durée de stage et de la période d’élaboration de ce travail. Je tiens en ce sens à remercier M. AMRI Slimane pour les conseils prodigués tout au long de la période de stage. J’exprime également mes sincères remerciements à Mme MEKNASSI Siham, professeur à l’ISCAE, pour son encadrement, ses conseils et ses remarques qui m’ont permis de nourrir mon savoir-faire et ma méthodologie et d’améliorer la qualité de ce travail. Je tiens à remercier, en fin de compte, tous mes collègues, frères, sœurs et amis ainsi que mes parents pour leur soutien et pour leur confiance et à qui je dédie fièrement ce travail. Page | 3 Sommaire Remerciements.................................................................................................... 2 Introduction ....................................................................................................... 9 Partie I : Réglementation prudentielle : Quel impact sur la performance financière du secteur bancaire ? .....................................................................................................................12 Premier Chapitre : Introduction à la réglementation et aux normes prudentielles ..................12 Section 1 : Système bancaire : A propos ............................................................................12 1.1- Banque: une définition préliminaire .......................................................................13 1.2. Financement de l’économie : un rôle spécifique pour les banques .............................13 1.3. Systèmes bancaires et crises financières...................................................................14 Section 2 : Réglementation prudentielle : Présentation .....................................................14 2.1- Réglementation prudentielle : définition ..................................................................15 2.2- Objectifs de la réglementation : Pourquoi réguler ? ..................................................15 a) Protection de l’épargnant .......................................................................................15 b) Protection de l’emprunteur .....................................................................................16 c) Prévention des crises financières .............................................................................16 2.3- Accords de Bâle : A propos ......................................................................................16 Section 3 : Réglementation prudentielle : A propos de Bâle III ...........................................18 3.1- Accords de Bâle III : A propos...................................................................................18 3.2- Bâle III : Renforcement des exigences en capital .......................................................19 3.3- Bâle III : Introduction des exigences en liquidité .......................................................20 3.4- Bâle III : Maîtrise de l’effet de levier .........................................................................21 Section 4 : Réglementation prudentielle au Maroc ............................................................21 Second Chapitre : Impact de la réglementation prudentielle sur la performance des banques.....23 Section 1 : Réglementation prudentielle et ajustements nécessaires..................................23 1.1- Ajustements face aux exigences de fonds propres ....................................................23 a) Mesures de renforcement des fonds propres : ..........................................................23 b) Réduction de la taille des bilans :.............................................................................24 c) Externalisation des risques : ....................................................................................24 1.2- Ajustements face aux exigences de liquidité .............................................................24 a) Ajustements de l’actif .............................................................................................24 b) Ajustements du passif.............................................................................................24 c) Hors Bilan ..............................................................................................................25 1.3- Ajustements face aux exigences d’effet de levier ......................................................25 a) Ajustements de l’actif .............................................................................................25 Page | 4 b) Renforcement des fonds propres .............................................................................25 Section 2 : Réglementation prudentielle : Revue de littérature ..........................................25 2.1- Modèle de Modigliani & Miller : Aucun impact sur la performance ? .........................26 2.2- Réglementation : Un impact négatif sur la performance ? .........................................27 a) Capitaux à mobiliser...............................................................................................27 b) Return on Equity ....................................................................................................28 c) Taux d’intérêts et coût de financement ....................................................................31 d) Cours boursiers des banques cotées ........................................................................37 2.3- Réglementation : Un impact positif sur la performance ? ..........................................38 a) Résilience des banques et crises financières .............................................................38 b) Notation et coût du capital .....................................................................................39 c) Offre de crédit ........................................................................................................39 Conclusion ..................................................................................................40 Partie II : Réglementation prudentielle au Maroc : Etude d’impact - Cas Pratique .........................42 Troisième Chapitre : Etude d’impact : Méthodologie de recherche et Analyse de données ........42 Section 1 : Hypothèses de recherche .................................................................................42 Section 2 : Données et échantillon ....................................................................................43 Section 3 : Méthodologie et variables étudiées.................................................................43 3.1. Modélisation mathématique : A propos ...................................................................43 3.2. Définition des situations théoriques .........................................................................44 3.3. Modélisation : Aspect pratique ................................................................................45 3.4. Modélisation : Présentation du modèle ....................................................................46 a) Bilan, Stock Moyen et Rendement ..........................................................................46 b) Compte de produits et de charges ...........................................................................50 c) Convention d’écoulement........................................................................................51 d) Définition des fonds propres réglementaire..............................................................52 e) Définition des RWA au titre du risque crédit : ...........................................................53 f) Définition des RWA au titre du risque de marché : risque général de taux. ..................55 g) Définition des RWA au titre du risque de marché : risque spécifique de taux ..............57 h) Définition des RWA au titre du risque de marché : risque sur titres de propriété. ........57 i) Définition des RWA au titre du risque de marché : risque de change ...........................58 j) Définition des RWA au titre du risque opérationnel ...................................................59 k) Définition des HQLA au titre du ratio de liquidité LCR ................................................59 l) Définition des Sorties et entrées de trésorerie au titre du ratio de liquidité LCR...........60 m) Définition des Financements stables disponibles au titre du ratio NSFR.....................62 n) Définition du ratio d’effet de levier ..........................................................................63 Page | 5 o) Analyse des ratios financiers ...................................................................................64 3.5. Modélisation : Outillage informatique ......................................................................65 Quatrième Chapitre : Etude d’impact : Présentation des résultats ....................................66 Section 1 : Définition des scénarios ...................................................................................66 Section 2 : Bilan et structure bilancielle .............................................................................66 2.1- Impact sur la taille du bilan......................................................................................66 2.2- Impact sur la composition du bilan ..........................................................................67 a) Selon la nature des positions...................................................................................67 b) Selon la nature de l’émetteur ..................................................................................69 2.3- Impact sur la structure du bilan ...............................................................................71 Section 3 : Compte de produits et charges .........................................................................73 3.1- Impact sur le résultat net ........................................................................................73 3.2- Impact sur la marge d’intermédiation ......................................................................74 3.3- Impact sur le produit net bancaire ...........................................................................75 Section 4 : Indicateurs et ratios financiers .........................................................................77 4.1- Variation des ratios de rentabilité ............................................................................77 4.2- Variation des ratios d’activité ..................................................................................78 4.3- Variation des ratios de productivité .........................................................................79 Section 5 : Affectation du coût financier ............................................................................79 Section 6 : Ajustements et mesures d’atténuation .............................................................81 Section 7 : Production nationale .......................................................................................82 Section 8 : Limitations et critiques attribuées au modèle ...................................................83 Conclusion ........................................................................................................86 Annexes ...........................................................................................................86 Références ...................................................................................................... 115 Page | 6 Liste des figures Figure 1.1 : Exigences minimales de fonds propres : Bâle II contre Bâle III …………………………..17 Figure 1.2 : Objectifs d’introduction des normes de liquidité ………………………...………………..19 Figure 2.1 : Mckinsey : Besoins de financement des banques européennes ……………………………26 Figure 2.2 : Mckinsey : Impact cumulatif de l’implémentation de Bâle III sur le ROE …..………….27 Figure 4.1 : Affectation du coût financier ……………………………………………………………...78 Liste des tableaux Tableau 1.1 : Fonds Propres : Calendrier de mise en œuvre progressive………...…………………… 18 Tableau 1.2 : Liquidité : Calendrier de mise en œuvre progressive ……………………………………19 Tableau 2.1 : IIF : Besoins de financement des banques étudiées …………….….……………………26 Tableau 2.2 : Elliott (FMI) : Augmentation des exigences en fonds propres et impact sur uploads/Finance/ rapport-final-memoire-de-fin-d-x27-etudes-nouvelle-reglementation-prudentielle-quel-impact-sur-la-performance-financiere-des-banques-marocaines.pdf