Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

EXPERTS COMPTABLES SANS FRONTIERES BP 9 – 95550 BESSANCOURT – FRANCE www.ecsf.f

EXPERTS COMPTABLES SANS FRONTIERES BP 9 – 95550 BESSANCOURT – FRANCE www.ecsf.fr info@ecsf.fr S Y S T E M E C O M P T A B L E O H A D A L I S T E I N T E G R A L E D E S C O M P T E S S Y S C O H A D A Le présent fascicule est diffusé gratuitement par l’association EXPERTS COMPTABLES SANS FRONTIERES Il ne peut être vendu C A D R E C O M P T A B L E CLASSE 1 : Comptes de ressources durables CLASSE 2 : Comptes d’actif immobilisé CLASSE 3 : Comptes de stocks CLASSE 4 : Comptes de tiers CLASSE 5 : Comptes de trésorerie CLASSE 6 : Comptes de charges des activités ordinaires CLASSE 7 : Comptes de produits des activités ordinaires CLASSE 8 : Comptes des autres charges et des autres produits CLASSE 9 : COMPTES DES ENGAGEMENTS HORS BILAN 901 à 904 : Engagements obtenus 911 à 914 : Contrepartie des engagements obtenus 905 à 908 : Engagements accordés 915 à 918 : Contrepartie des engagements accordés COMPTES DE LA COMPTABILITE ANALYTIQUE DE GESTION 92 : Comptes réfléchis 96 : Comptes d’écarts sur coûts préétablis 93 : Comptes de reclassements 97 : Comptes de différences de traitement comptable 94 : Comptes de coûts 98 : Comptes de résultats 95 : Comptes d’écarts sur coûts préétablis 99 : Comptes de liaisons internes EXPERTS COMPTABLES SANS FRONTIERES 10 CAPITAL 101 CAPITAL SOCIAL 1011 Capital souscrit, non appelé 1012 Capital souscrit, appelé, non versé 1013 Capital souscrit, appelé, versé, non amorti 1014 Capital souscrit, appelé, versé, amorti 1018 Capital souscrit, soumis à des conditions particulières 102 CAPITAL PAR DOTATION 1021 Dotation initiale 1022 Dotations complémentaires 1028 Autres dotations 103 CAPITAL PERSONNEL 104 COMPTE DE L’EXPLOITANT 1041 Apports temporaires 1042 Opérations courantes 1043 Rémunérations, impôts et autres charges personnelles 1047 Prélèvements d’autoconsommation 1048 Autres prélèvements 105 PRIMES LIEES AUX CAPITAUX PROPRES 1051 Primes d’émission 1052 Primes d’apport 1053 Primes de fusion 1054 Primes de conversion 1058 Autres primes 106 ECARTS DE REEVALUATION 1061 Ecarts de réévaluation légale 1062 Ecarts de réévaluation libre 109 ACTIONNAIRES, CAPITAL SOUSCRIT, NON APPELE 11 RESERVES 111 RESERVE LEGALE 112 RESERVES STATUTAIRES OU CONTRACTUELLES 113 RESERVES REGLEMENTEES 1131 Réserves de plus-values nettes à long terme 1133 Réserves consécutives à l’octroi de subventions d’investissement 1138 Autres réserves réglementées 118 AUTRES RESERVES 1181 Réserves facultatives 1188 Réserves diverses 12 REPORT A NOUVEAU 121 REPORT A NOUVEAU CREDITEUR 129 REPORT A NOUVEAU DEBITEUR 1291 Perte nette à reporter 1292 Perte-Amortissements réputés différés 13 RESULTAT NET DE L’EXERCICE 130 RESULTAT EN INSTANCE D’AFFECTATION 1301 Résultat en instance d’affectation : bénéfice 1309 Résultat en instance d’affectation : perte 131 RESULTAT NET : BENEFICE 132 MARGE BRUTE 1321 Marge brute sur marchandises 1322 Marge brute sur matières 133 VALEUR AJOUTEE 134 EXCEDENT BRUT D’EXPLOITATION 135 RESULTAT D’EXPLOITATION 136 RESULTAT FINANCIER 137 RESULTAT DES ACTIVITES ORDINAIRES 138 RESULTAT HORS ACTIVITES ORDINAIRES 139 RESULTAT NET : PERTE 14 SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT 141 SUBVENTIONS D’EQUIPEMENT A 1411 Etat 1412 Régions 1413 Départements 1414 Communes et collectivités publiques décentralisées 1415 Entreprises publiques ou mixtes 1416 Entreprises et organismes privés 1417 Organismes internationaux 1418 Autres 142 SUBVENTIONS D’EQUIPEMENT B 148 AUTRES SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT 15 PROVISIONS REGLEMENTEES ET FONDS ASSIMILES 151 AMORTISSEMENTS DEROGATOIRES 152 PLUS VALUES DE CESSION A REINVESTIR 153 FONDS REGLEMENTES 1531 Fonds national 1532 Prélèvement pour le budget 154 PROVISION SPECIALE DE REEVALUATION 155 PROVISIONS REGLEMENTEES RELATIVES AUX IMMOBILISATIONS 1551 Reconstitution des gisements miniers et pétroliers 156 PROVISIONS REGLEMENTEES RELATIVES AUX STOCKS 1561 Hausse de rpix 1562 Fluctuation des cours 157 PROVISION POUR INVESTISSEMENT 158 AUTRES PROVISIONS ET FONDS REGLEMENTES 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES 161 EMPRUNTS OBLIGATAIRES 1611 Emprunts obligataires ordinaires 1612 Emprunts obligataires convertibles 1618 Autres emprunts obligataires 162 EMPRUNTS ET DETTES AUPRES DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT 163 AVANCES RECUES DE L’ETAT 164 AVANCES RECUES ET COMPTES COURANTS BLOQUES 165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS 1651 Dépôts 1652 Cautionnements CLASSE 1 : COMPTES DE RESSOURCES DURABLES 166 INTERETS COURUS 1661 Sur emprunts obligataires 1662 Sur emprunts et dettes auprès des établissements de crédit 1663 Sur avances reçues de l’Etat 1664 Sur avances reçues et comptes courants bloqués 1665 Sur dépôts et cautionnements reçus 1667 Sur avances assorties de conditions particulières 1668 Sur autres emprunts et dettes 167 AVANCES ASSORTIES DE CONDITIONS PARTICULIERES 1671 Avances bloquées pour augmentation de capital 1672 Avances conditionnées par l’Etat 1673 Avances conditionnées par les autres organismes africains 1674 Avances conditionnées par les organismes internationaux 1676 Droits du concédant exigibles en nature 168 AUTRES EMPRUNTS ET DETTES 1681 Rentes viagères capitalisées 1682 Billets de fonds 1683 Dettes consécutives à des titres empruntés 1685 Emprunts participatifs 1686 Participation des travailleurs aux bénéfices 17 DETTES DE CREDIT BAIL ET CONTRATS ASSIMILES 172 EMPRUNTS EQUIVALENTS DE CREDIT BAIL IMMOBILIER 173 EMPRUNTS EQUIVALENTS DE CREDIT BAIL MOBILIER 176 INTERETS COURUS 1762 Sur emprunts équivalents de crédit bail immobilier 1763 Sur emprunts équivalents de crédit bail mobilier 1768 Sur emprunts équivalents d’autres contrats 178 EMPRUNTS EQUIVALENTS AUTRES CONTRATS 18 DETTES LIEES A DES PARTICIPATIONS ET COMPTES DE LIAISON DES ETABLISSEMENTS ET SOCIETES EN PARTICIPATION 181 DETTES LIEES A DES PARTICIPATIONS 1811 Dettes liées à des participations groupes 1812 Dettes liées à des participations hors groupes 182 DETTES LIEES A DES STES EN PARTICIPATION 183 INTERETS COURUS SUR DETTES LIEES A DES PARTICIPATIONS 184 COMPTES PERMANENTS BLOQUES DES ETABLISSEMENTS ET SUCCURSALES 185 COMPTES PERMANENTS NON BLOQUES DES ETABLISSEMENTS ET SUCCURSALES 186 COMPTES DE LIAISON CHARGES 187 COMPTES DE LIAISON PRODUITS 188 COMPTES DE LIAISON DES SOCIETES EN PARTICIPATION 19 PROVISIONS FINANCIERES POUR RISQUES ET CHARGES 191 PROVISIONS POUR LITIGES 192 PROVISIONS POUR GARANTIES DONNEES AUX CLIENTS 193 PROVISIONS POUR PERTES SUR MARCHES A ACHEVEMENT FUTUR 194 PROVISIONS POUR PERTES DE CHANGE 195 PROVISIONS POUR IMPOTS 196 PROVISIONS POUR PENSIONS ET OBLIGATIONS SIMILAIRES 197 PROVISIONS POUR CHARGES A REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES 1971 Provisions pour grosses réparations 198 AUTRES PROVISIONS FINANCIERES POUR RISQUES ET CHARGES 1981 Provisions pour amendes et pénalités 1982 Provisions pour renouvellement des immobilisations entreprises concessionnaires 1983 Provisions de propre assureur 1988 Autres provisions financières pour risques et charges CLASSE 1 : COMPTES DE RESSOURCES DURABLES CLASSE 2 : COMPTES D’ACTIF IMMOBILISE 20 CHARGES IMMOBILISEES 201 FRAIS D’ETABLISSEMENT 2011 Frais de constitution 2012 Frais de prospection 2013 Frais de publicité et de lancement 2014 Frais de fonctionnement antérieurs au démarrage 2015 Frais de modification du capital 2016 Frais d’entrée à la bourse 2017 Frais de restructuration 2018 Frais divers d’établissement 202 CHARGES A REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES 2021 Charges différées 2022 Frais d’acquisition d’immobilisations 2026 Frais d’émission des emprunts 2028 Charges à étaler 206 PRIMES DE REMBOURSEMENT DES OBLIGATIONS 2061 Obligations ordinaires 2062 Obligations convertibles 2068 Autres emprunts obligataires 2 21 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 211 FRAIS DE RECHERCHE & DE DÉVELOPPEMENT 212 BREVETS, LICENCES, CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 213 LOGICIELS 214 MARQUES 215 FONDS COMMERCIAL 216 DROIT AU BAIL 217 INVESTISSEMENTS DE CRÉATION 218 AUTRES DROITS ET VALEURS INCORPORELS 219 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES EN COURS 2191 Frais de recherche et de développement 2193 Logiciels 2198 Autres droits et valeurs incorporels 4 22 TERRAINS 1 221 TERRAINS AGRICOLES ET FORESTIERS 2211 Terrains d'exploitation agricole 2212 Terrains d'exploitation forestière 2218 Autres terrains 2 222 TERRAINS NUS 2221 Terrains à bâtir 2228 Autres terrains nus 3 223 TERRAINS BÂTIS 2231 pour bâtiments industriels et agricoles 2232 pour bâtiments administratifs et commerciaux 2234 pour bâtiments affectés aux autres opérations professionnelles 2235 pour bâtiments affectés aux autres opérations non professionnelles 2238 Autres terrains bâtis 4 224 TRAVAUX DE MISE EN VALEUR DES TERRAINS 2241 Plantation d'arbres et d'arbustes 2248 Autres travaux 5 225 TERRAINS DE GISEMENT 2251 Carrières 6 226 TERRAINS AMÉNAGÉS 2261 Parkings 7 227 TERRAINS MIS EN CONCESSION 8 228 AUTRES TERRAINS 2281 Terrains des immeubles de rapport 2285 Terrains des logements affectés au personnel 2288 Autres terrains 9 229 AMÉNAGEMENTS DE TERRAINS EN COURS 2291 Terrains agricoles et forestiers 2292 Terrains nus 2295 Terrains de gisement 2298 Autres terrains 23 BÂTIMENTS, INSTALLATIONS TECHNIQUES ET AGENCEMENTS 231 BÂTIMENTS INDUSTRIELS, AGRICOLES, ADMINISTRATIFS ET COMMERCIAUX SUR SOL PROPRE 2311 Bâtiments industriels 2312 Bâtiments agricoles 2313 Bâtiments administratifs et commerciaux 2314 Bâtiments affectés au logement du personnel 2315 Immeubles de rapport 232 BÂTIMENTS INDUSTRIELS, AGRICOLES, ADMINISTRATIFS ET COMMERCIAUX SUR SOL D’AUTRUI 2321 Bâtiments industriels 2322 Bâtiments agricoles 2323 Bâtiments administratifs et commerciaux 2324 Bâtiments affectés au logement du personnel 2325 Immeubles de rapport 233 OUVRAGES D’INFRASTRUCTURE 2331 Voies de terre 2332 Voies de fer 2333 Voies d’eau 2334 Barrages, Digues 2335 Pistes d’aérodrome 2338 Autres 234 INSTALLATIONS TECHNIQUES 2341 Installations complexes spécialisées sur sol propre 2342 Installations complexes spécialisées sur sol d’autrui 2343 Installations à caractère spécifique sur sol propre 2344 Installations à caractère spécifique sur sol d’autrui 235 AMENAGEMENTS DE BUREAUX 2351 Installations générales 2358 Autres 237 BÂTIMENTS INDUSTRIELS, AGRICOLES ET COMMERCIAUX MIS EN CONCESSION 238 AUTRES INSTALLATIONS ET AGENCEMENTS 239 BÂTIMENTS ET INSTALLATIONS EN COURS 24 MATÉRIEL 241 MATÉRIEL ET OUTILLAGE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL 2411 Matériel industriel 2412 uploads/Finance/ syscohada-1.pdf