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UNIVERSITE HASSAN II – AIN CHOC Professeur : El HASSANI Ihsane Faculté des Scie

UNIVERSITE HASSAN II – AIN CHOC Professeur : El HASSANI Ihsane Faculté des Sciences Juridiques, Année 2019- 2020 Economiques et Sociales Thème 9: Les amortissements .1- Définition L’amortissement est la constatation comptable de la diminution de la valeur d’un élément de l’actif immobilisé résultant de l’usage, du temps, de progrès technique (obsolescence) et de toute autre cause. 2-Intérêt de l’amortissement * -Régulariser le bilan.(donner la valeur réelle de l’immobilisation) . * -Répartir le coût de l’immobilisation sur la durée probable de vie. *-Assurer le renouvellement des immobilisations lorsque celles-ci deviennent inutilisables. 3- Modalités d’amortissement 3.1 Amortissement constant L’amortissement constant ou linéaire consiste à étaler la valeur de l’immobilisation sur sa durée d’utilisation. Le point de départ dans ce mode d’amortissement est la date de mise en service du bien. a-Terminologie Valeur d’origine (VO) ou valeur d’échange correspond au coût d’acquisition HT. Exemple : Une entreprise a acheté le 01/01/ 2013 un matériel de transport pur un prix TTC 150 000 DH, TVA 20%. VO (HT)= Montant TTC/ 1+ taux de TVA VO (HT)= 150 000 / 1,2 = 125 000 DH b-Durée de vie probable : n n : C’est la durée pendant laquelle l’immobilisation sera utilisée. Supposons que le matériel de transport est amortissable sur 5ans : n est égale à 5ans. c- Amortissement : a a = VO (HT) / n ou VO (HT) x t a = 125 000 / 5 = 25 000 (l’annuité correspond à la dépréciation annuelle d’un bien immobilisé). a- Taux d’amortissement : t C’est le taux de la dépréciation annuelle d’un élément d’actif. t = 100 / n Dans notre exemple, t = 100 / 5 = 20%. 1 e- Cumul des amortissements Exemple : reprenant le cas du matériel de transport acquis le 01/01/2013. Quel sera le cumul des amortissements au 31/12/2016 ? Il existe deux formules : 1- Cumul des amortissements = VO x taux x n (Si n est exprimée en année). 2- Cumul des amortissements = VO x taux x n/12 (Si n est exprimée en mois). Chaque année, le matériel supporte une dépréciation définitive d’un montant de 25 000 DH Annuités Montants Annuité au 31/12/2013 25 000 Annuité au 31/12/2014 25 000 Annuité au 31/12/2015 25 000 Annuité au 31/12/2016 25 000 Cumul des amortissements au 31/12/2016 100 000 . Dans notre exemple, n est exprimée en année : Il faut compter de la date d’acquisition de ce matériel jusqu’au 31/12/2016 : n= 4 ans. Cumul des amortissements au 31/12/2016= 125 000 x 20% x 4=100000 DH. f- Valeur nette d’amortissement : VNA Reprenant notre cas : La valeur nette d’amortissement du matériel de transport au 31/12/2016 est de 25 000 DH. VNA = VO – cumul des amortissements VNA = 125 000 – 100 000 = 25 000 3-2 Le plan d’amortissement selon le mode linéaire Cas d’une immobilisation acquise au début de la période Exemple : Présenter le plan d’amortissement d’un matériel de bureau acquis le 01/01/2013 pour un montant de 60 000 DH (HT), durée d’amortissement 4 ans. (système d’amortissement constant). T= 100/4= 25% Annuité (a) = VO x t = 60 000x 25%= 15 000 DH. Années VO t a Cumul des amortissements VNA 2013 60 000 25% 15 000 15 000 45 000 2014 60 000 26% 15 000 30 000 30 000 2015 60 000 25% 15 000 45 000 80 000 2016 60 000 25% 15 000 60 000 0 Cas d’une immobilisation acquise au cours de la période Exemple: Présenter le tableau d’amortissement d’une machine industrielle acquise pour 300 000 DH (HT) le 15 /06/ 2013. Durée d’utilisation est de 5ans (mode linéaire). 2 T= 100/5= 20% Annuité de 2013 (7 mois) = VO x t/12 x n ; avec n= 7 mois(du mois 6 jusqu’au mois 12 de l’année 2013). a 2013 = 300 000 x 20% /12 x 7= 35 000 DH. Annuité 2014, 2015, 2016 et 2017= VO x t = 300 000 x20% = a 2018 = Vo x t /12 x 5 a 2018= 300 000 x20%/12 x 5 = 25 000 DH Années VO Annuité Cumul des amortissements VNA 2013(7 mois) 300 000 35 000 35 000 265 000 2014 300 000 60 000 95 000 205 000 2015 300 000 60 000 155 000 145 000 2016 300 000 60 000 215 000 85 000 2017 300 000 60 000 275 000 25 000 2018 (5mois) 300 000 25000 300 000 0 3-1 Amortissement dégressif a-Principe Ce système d'amortissement a été introduit pour la 1ère fois au Maroc par la loi de finances 1994. Il est applicable, sur option irrévocable, aux biens d’équipement acquis à compter du 1er janvier 1994, à l’exclusion des immeubles et des véhicules de transport des personnes. Les caractéristiques de ce mode d’amortissement sont : 1- Il concerne les biens acquis à l’état neuf 2- Le point de départ est le premier jour du mois d’acquisition 3- L’amortissement annuel = valeur nette d’amortissement*(taux linéaire *coefficient d’utilisation) Les coefficients d’utilisation prévus par le Code Générale des Impôts sont: *- 1,5% si la durée d’utilisation est comprise entre 3 et 4 ans. *- 2% si la durée d’utilisation est comprise entre 5 et 6 ans. *- 3% si la durée d’utilisation est supérieure à 6 ans. L’amortissement dégressif constitue un avantage fiscal, car il vient de gonfler les charges au niveau des dotations par le coefficient appliqué. b- Le plan d’amortissement dégressif Exemple : Cas d’une immobilisation acquise au début de l’exercice. - Le 01/01 2013, une entreprise a acquis un camion pour une somme de 100 000 DH amortie selon le procédé dégressif. La durée d’utilisation est de 5ans. Présenter le tableau d’amortissement de ce camion. Taux dégressif (td) = taux constant (tc) x coefficient La durée est de 5ans ; le coefficient retenu est de 2%( regarder les coefficients retenus par le CGI) tc= 100/5= 20%. 3 td= 20% x 2% td= 40% Années VO td a des amortissements VNA tc 2013 100 000 40% 40 000 40 000 60 000 100/5=20% 2014 60 000 40% 24 000 64 000 36 000 100/4=25% 2015 36 000 40% 14 400 78 400 21 600 100/3= 33 33% 2016 21 600 50% 10 800 89 200 10 800 100/2= 50% 2017 10 800 100% 10800 100 000 0 100/1=100% Exemple 2 : Cas d’une immobilisation acquise au cours de l’exercice. Le 20/02/2013, l’entreprise a acquis une autre machine industrielle de 36 000 DH, amortie selon le procédé dégressif. La durée d’utilisation est de 5ans. 3-5 Enregistrement comptable des amortissements Comptes à débiter Comptes à créditer - 619 Dotations d’exploitation 28 Amortissements des immobilisations - 639 Dotations financières - 659 Dotations non courantes 4- Les Sorties des immobilisations corporelles : Les immobilisations sorties de l'actif, soit par cession soit par disparition ou destruction, cessent de figurer aux comptes d'immobilisations. Les comptes d'amortissements et de provisions de toutes natures correspondant à ces immobilisations sont simultanément retirés de leurs comptes respectifs. 4-1 Comptabilisation de la cession d’une immobilisation amortissable. La sortie d'une immobilisation peut-être volontaire (cession, mise au rebut,...) ou forcée (vol, destruction,...). Il convient de distinguer : la cession proprement dite (à la date de cession) et la régularisation de la cession (en fin d'exercice, lors de l'inventaire). 4-1-1 Cession d’immobilisation (à la date de cession) A cette date, on enregistre le prix de cession pour cela, il faut débiter un compte de trésorerie si le paiement s’effectue au comptant, ou bien le compte 3481 «créances sur cessions d’immobilisations » si la cession est à crédit et créditer un compte du poste 751 « produits des cessions d’immobilisations. Date de cession débit crédit 5141 3481 751 Banques ou créances sur cession d’immobilisation produits des cessions d’immobilisations Prix de cession Prix de cession 4-2-1 Régularisation de la cession (à la date d’inventaire au 31/12/N) 4 A cette date deux écritures comptables sont à enregistrer : 1*- L’enregistrement de la dotation complémentaire qui se calcul sur la durée qui sépare le 1er janvier de l’exercice en cours à la fin du mois de cession de l’immobilisation. 2*- L’annulation de l’immobilisation cédée. 31/12 débit crédit 619.. 28… Dotations d’exploitation aux amortissements… Amortissements des immobilisations…. Constatation de la dotation complémentaire d° Annuité Annuité 28… 651. 2… Amortissements des immobilisations…. VNA des immobilisations……. Cédées immobilisation cédée Annulation de l’immobilisation cédée ∑ des Amort VNA VO NB : Le résultat de cession = prix de cession – VNC au jour de la vente. UNIVERSITE HASSAN II – AIN CHOC Professeur : El HASSANI Ihsane 5 Faculté des Sciences Juridiques, Année 2019- 2020 Economiques et Sociales Thème 10: Les provisions On distingue trois types de provisions : - Les provisions pour dépréciation ; - Les provisions pour risques et charges ; - les provisions réglementées. 1-Les provisions pour dépréciation des éléments d’actif Les éléments concernés par les provisions pour dépréciation le fonds commercial, les terrains, les stocks, les clients, les titres de participation, les titres et valeur de placement et les comptes de trésorerie. 1-1 Définition La provision pour uploads/Finance/ theme-9-les-amortissements.pdf