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Le Droit des Relations Internationales quesl Introduction : Les relations inter

Le Droit des Relations Internationales quesl Introduction : Les relations internationales sont des échanges de toutes natures qui traversent les frontières de l’état et qui échappent donc au contrôle d’un seul état. La Révolution industrielle a engendré une hausse considérable des possibilités d’échanges, cela s’explique par la modernisation , des moyens de transports. Les échanges interétatiques se transforment donc progressivement . Alors que pendant longtemps les relations entre les états étaient basées sur des règles de sécurité (douane, contrôle des marchandises, sécurité des citoyens, hors frontière) Aujourd’hui un nouveaux concept se forme, celui de relation internationale . Il a des conséquences importantes. - au plan institutionnel : prolifération d’organes internationaux de plus en plus nombreux surtout après 1945 a la suite de la création de l’ONU ces organisations ont des agents qui constituent la fonction publique internationale. - Au plan matériel : une branche spéciale du droit s’est développé c’est le droit des relations internationales, il y a dans cette matière plusieurs secteurs ( droit international public, droit international privé, droit européen) toutes ces branches sont devenues des matières essentielles. Ce développement est la résultante de la modification et de l’augmentation des rapports juridiques entre les différents acteurs. Les relations internationales comme toutes les relations humaines sont souvent l’expression de relations de pouvoir . Dans la société internationale actuelle , les états sont détenteurs de pouvoir. Mais a coté de ces états de nouveaux acteurs émergent et ils ont l’ambition d’exercer une certaine influence a la place des états pour les remplacer . - Les sociétés multinationales : Ces sociétés prétendent commander des décisions politiques dans le pays - Les ONG ( organisation non gouvernementales) ces organisations veulent jouer un rôle et certaines ONG arrivent a commander dans certains états ( Greenpeace en France) - Certaines personnes physiques ( hommes célèbres, savants, prix Nobel) ces personnalité essaient également de jouer un rôle. Section 1 : l’évolution de la société internationale A partir du XIV° s s’est formé en Europe le concept d’état moderne en tant qu’unité juridique et politique de base des relations internationales . L’idée de souveraineté de l’état apparaît progressivement par exemple au traité de Westphalie en 1648 , petit a petit on affirme l’indépendance et l’égalité de chacun des états. A. La multiplication des états L’Histoire de l’Europe est l’histoire des relations entre les états (disparition , création , renaissance des états) exemple Pologne Autriche Hongrie, Italie…) Cet enjeu étatique a été la cause de nombreuses guerres car l’histoire de l’Europe est l’histoire de la guerre en Europe. Aujourd’hui , en raison de la mondialisation , il semblerait que le concept d’état soit un peu remis en cause , la capacité de décisions des états actuels est diminuée , ils sont de plus en plus contraints de composer avec leur voisins , leur partenaires. B. l’exportation du concept d’état Notre vieille Europe de part la puissance acquise a pu coloniser une grande partie de la planète. On a créer dans les colonies le concept d’état. Lors de la décolonisation ces nouveaux états fabriqués par la conquête colonisatrice , ont émergés et ont été l’enjeu de nouveaux conflits. C. La création d’institution internationales Pour instaurer la paix entre les états, une nécessaire coopération doit s’établir de façon multi- latérale, cela permet de mieux canaliser les affrontements directs entre les puissances. (Alliance triple, alliance multinationale…..) A partir du Congrès de Vienne 1815 ( réorganisant l’Europe après la chute de napoléon) les différentes puissances européennes se réunissent pour régler les problèmes de frontières et les problèmes entre états. ex : Conférence de la Haye en 1899 et 1907 .Ces réunions vont préfigurer, la création de la SDN en 1920 et de l’ONU en 1945. Depuis 1045 le phénomène s’est accéléré , et la coopération entre états s’est spécialisée dans touts les domaines (OMS) des sommets réguliers de Chefs d’Etat sont créées (ex : le G8). D. la société internationale acquière une structure spécifique La société internationale est en effet dépourvue d’organes politiques centralisés :ni gouvernement , ni parlement , ni police , ni armée, ni administration internationale ayant des compétences dans une partie du monde. Donc dans la société internationale, le pouvoir politique est conduit par les états ce qui conduit à l’élaboration d’un droit particulier : le droit international pour créer ces règles de droit et les faire appliquer il faut une bonne collaboration des états ex : Afghanistan/Irak. E. la diversité des règles de droit Le droit international a besoin que l’on mette en œuvre des normes juridiques qui conditionnent son application . Les règles de droit international public doivent être acceptées par les états et le problème est qu’il y a très peu de règles qui soient internationales et générales :Ex lors de la Conférence finale du protocole de Kyoto contre la Pollution dans le Monde,/Les USA ont refusé de signer ce protocole…. En 1982 ont a signé un grand traité sur le droit de la mer , et les USA ont également refusé de le signer. Les règles de droit interne ont également un effet sur les relations juridiques internationales, car c’est l’état qui conduit la politique extérieure et c’est lui également qui doit appliquer les règles internationales signées dans les traités. Les règles de droit international privé sont également fixées par les états ( commerce internationale, l’état des personnes) Il y a toute une série de règles juridique qui s’élaborent dans le cadre des organisations internationales .On constate que ces structures ont tendance a conquérir un véritable pouvoir a établir les réglementations internationales. Encore faut il que les Etats veuillent les ratifier. Section 2 : Les facteurs des relations internationales Comment fonctionnent les relations internationales ? et selon quels facteurs ? La pratique du droit international est très complexe , elle apparaît parfois irrationnelle. Il y a de toute façon plusieurs influences A. l’influence de la géographie Il y a un sentiment très fort de propriété sur le territoire occupé. Les territoires les plus désolés n’échappent pas à ses pratiques( ex : la terre du feu est la base d’un conflit entre le Chili et l’Argentine, le Sahara crée lui aussi un conflit entre l’Algérie et le Maroc.) Les espaces terrestres non appropriés sont très rares : il reste l’antarctique , la haute- mer, l’espace atmosphérique qui échappent à toute propriété. Les contraintes géographiques ont un effet sur l’élaboration de la politique d’un état ( ex : les fleuves sont souvent choisis comme frontière) ou pour conduire une politique de frontières dites naturelles ( le fleuve Amour sépare la Mongolie de la Chine, le Rhin sépare historiquement la France de l’Allemagne…) - Certains états sont enclavés , ils vont avoir tendance a rechercher un accès à la mer (ex : la Russie) - Des états sont situés sur des îles : le Royaume Uni, Taiwan, les Philippines :ces états essayent de développer une politique maritime importante - Enfin les territoires occupés par un état crée un sentiment de sécurité collective , ou bien un sentiment d’encerclement , ces sentiments on une grande influence sur la vie et l’histoire politique des peuples… B. l’importance de la richesse économique Les écarts de Richesse sont considérables entre les Etats du Monde. Des études ont été faites pour les classer par différents organismes l’OCDE, le FMI, on dénombre plusieurs catégories : • PMA : le PNB annuel/Hab est inférieur a 500 euro( ex : Bengladesh, Tchad, République centre africaine) • PRI pays a revenus intermédiaire PNB annuel/hab entre 500-2000 euro (ex :Sénégal, Cameroun, Côte d’ivoire. • NPI nouveaux pays industriel PNB/ hab 2000-5000Euro (Ex Brésil, Gabon, Bulgarie, Pologne,Slovaquie.) • PDEP pays en développement exportateur de pétrole (ex :Koweït, Emirats arabe unis • Pays développés a revenu élevé PNB annuel/hab 5000-35 000 euro (ex : France, Italie, USA, Japon ,Australie,Allemagne. L’internationalisation de l’économie crée une interaction entre les relations politiques et les relations économiques . On arrive progressivement a un libre échange qui produit des effets sur les relations entre les états. Exemple : la libéralisation des échanges entre la France et la Chine sur les produits textiles. Ce libre échange est une calamité pour la Tunisie qui était pendant longtemps le principal producteur de textiles en France : la concurrence de la Chine est trop rude. On a également des Relations Internationales à base monétaires . Il faut que les Relations Internationales se fassent selon une monnaies stable ( l’euro ou le dollar) C. l’influence de la culture L’influence culturelle de certains états génère soit des réactions de rejet soit des réactions favorables qui vont entraîner des relations commerciales différentes selon le cas. Le modèle culturel d’un état tend à devenir un moyen de relation économique. Les anciens pays colonisés ont culturellement tendance a faire du commerce avec leur ancien pays colonisateur. La présence d’une religion dominante intervient également dans les échanges commerciaux. Pour l’Europe Occidentales, la religion juive et chrétienne a été le socle intellectuel du développement et en particulier la religion protestante. Il y a actuellement un combat entre le modernisme , progressiste et un retour a uploads/Geographie/ droit-des-relations-internationales.pdf