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«Gestion Intégrée des Zones Côtières en Pays de Brest » est cofinancé par l'Uni

«Gestion Intégrée des Zones Côtières en Pays de Brest » est cofinancé par l'Union Européenne. L'Europe s'engage en Bretagne avec le Fonds Européen de Développement Régional. LA GESTION INTÉGRÉE DES ZONES CÔTIÈRES Rapport Intermédiaire – Janvier 2013 REMERCIEMENTS Nous tenons tout d’abord à remercier l’équipe pédagogique de l’Institut de Géoarchitecture, en particulier les responsables de la formation Aménagement et Urbanisme Durables, Environnement, pour avoir assuré la partie théorique de celle-ci. Nous remercions Monsieur Patrick Dieudonné, Directeur de l’Institut de Géoarchitecture, Maître de conférences à l’Université de Bretagne Occidentale. Nous remercions également Madame Hélène Martin-Brelot, Maître de conférences à l’Université de Bretagne Occidentale, pour l’aide et les conseils qu’elle nous a apporté lors des différents suivis de cette étude. Pour nous avoir permis de prendre part à ce projet et avoir placé en nous sa confiance, nous remercions Madame Catherine Dumas, Animatrice et coordinatrice de la démarche GIZC du pôle métropolitain du Pays de Brest. Nous remercions tout particulièrement et témoignons toute notre reconnaissance aux personnes interrogées, pour l’expérience enrichissante et pleine d’intérêt qu’elles nous ont fait partager au cours des différents entretiens qu’elles ont bien voulu nous accorder. LA GESTION INTÉGRÉE DES ZONES CÔTIÈRES Rapport Intermédiaire – Janvier 2013 SOMMAIRE Introduction .............................................................................................. 1 Contexte de l’étude ................................................................................ 3 Méthodologie ........................................................................................... 8 I. Le contexte de la Gestion Intégrée des Zones Côtières 15 1. Le cadre de la GIZC ...................................................................... 16 A. Le cadre historique de protection du littoral ..................................... 16 B. Une prise de conscience des enjeux du littoral .................................. 18 2. Les principes de la GIZC .............................................................. 19 A. Une approche globale ........................................................................ 19 B. Des principes de Développement Durable ......................................... 20 C. La GIZC comme outil de gouvernance ................................................ 20 3. La mise en œuvre de la GIZC : quelques pistes de réflexion . 23 A. Une cohabitation entre les activités et une vision partagée ............. 23 B. Organiser et s’appuyer sur l’existant ................................................. 24 C. Proposer une démarche concrète et réalisable ................................. 26 II. Application de cette démarche au niveau local .............. 29 1. La démarche GIZC engagée dans le Pays de Brest .................. 30 A. Historique de la démarche GIZC engagée dans le Pays de Brest ....... 30 B. Le Comité de pilotage ......................................................................... 31 C. Les groupes de travail liés à la GIZC ................................................... 31 2. Un projet qui sollicite de nombreux acteurs ........................... 34 A. Les institutions liées à l’état ............................................................... 34 B. Les communes et regroupements de communes .............................. 36 C. Les instances de gestion ..................................................................... 39 D. Les organismes de recherches ........................................................... 45 E. Les représentants de professionnels .................................................. 46 F. Les représentants d’usagers et associations ...................................... 48 G. Les interactions entre les différents acteurs ...................................... 49 3. Une démarche qui s’inscrit dans d’autres démarches ........... 51 A. Un corpus de travaux déjà existants sur les sites étudiés .................. 51 B. Des tentatives concrètes expérimentées sur le territoire ................. 54 III. Etat des lieux et enjeux sur les territoires d’étude ........ 69 1. L’intérêt de réaliser des diagnostics sur les Abers et la rade 70 A. L’échelle du Pays de Brest .................................................................. 70 B. L’échelle des territoires d’étude ........................................................ 72 LA GESTION INTÉGRÉE DES ZONES CÔTIÈRES Rapport Intermédiaire – Janvier 2013 2. La Méthode « SWOT » ................................................................ 72 A. Les forces ............................................................................................ 74 B. Les faiblesses ...................................................................................... 75 C. Les opportunités ................................................................................. 77 D. Les menaces ....................................................................................... 78 Conclusion ............................................................................................... 81 Pages Annexes Références bibliographiques ............................................................... 2 Liste des Annexes .................................................................................... 7 Table des figures .................................................................................... 37 Liste des acronymes ............................................................................. 38 LA GESTION INTÉGRÉE DES ZONES CÔTIÈRES Rapport Intermédiaire – Janvier 2013 1 INTRODUCTION Le Pays de Brest est un territoire à forte vocation maritime, comme en témoignent la richesse et la diversité des activités qui s’y déploient, au rayonnement local, national et international. L’attractivité du littoral s’est encore accrue ces dernières décennies avec l’implantation de nouvelles activités économiques et sociales, le développement exponentiel des activités de loisir et du tourisme, sans que les usages traditionnels n’aient pour autant disparu. La pression sur l’espace se fait de plus en plus forte et la gestion de la zone côtière de plus en plus complexe. Face à ce constat, une démarche de Gestion Intégrée des Zones Côtières (GIZC) a été lancée par des élus du Pôle métropolitain du Pays de Brest en 2010. Cette démarche vise véritablement à instaurer un dialogue entre tous les acteurs concernés au sujet de la préservation de l’environnement, du développement des activités économiques liées à la mer, de l’aménagement pérenne de la zone côtière. « L’ambition des élus et acteurs du Pays de Brest est de développer l’articulation entre les espaces urbains, ruraux, maritimes et les interfaces portuaires par un outil permanent de gestion intégrée du littoral, constituant un cadre approprié de réflexion et d’aménagement pour aborder créer (sic) les conditions de préservation de l’environnement littoral et de maintien voire de développement des activités économiques associées »1 La Gestion Intégrée des Zones Côtières peut être définie comme étant un processus dynamique qui réunit pouvoirs publics et sociétés civiles, scientifiques et décideurs, intérêts publics et privés, en vue de la préparation et de l’exécution d’un schéma concerté d’organisation de l’espace littoral qui a pour fin la protection et le développement des systèmes et ressources côtières. En d’autres termes, la GIZC s’apparente à l’application sur le littoral du concept de développement durable. Celui-ci vise à prendre en compte et à analyser les aspects sociaux, économiques et environnementaux dans le souci d’assurer un développement équilibré, solidaire et partagé pour les générations présentes et futures2. Pour y parvenir, une bonne appréhension des interactions entre les activités humaines et le milieu d’une part, et entre les activités humaines entre elles d’autre part, est indispensable. La thématique du partage de l’espace littoral occupe ainsi une place centrale dans la démarche GIZC. La notion de conflit, qu’il soit direct ou indirect, avec d’un côté une interférence de deux activités au sujet d’une même ressource (en exemple : la conchyliculture et les activités de nautisme, une même ressource exploitée : la mer), et de l’autre deux activités pour deux ressources (les activités agricoles et les cultures marines : la terre et la mer), est sans doute à considérer dans la mise en œuvre de la démarche GIZC qui nous intéresse ici. 1. Appel à projet régional de Gestion Intégrée de la Zones Côtières - Dossier de candidature du syndicat mixte des communautés du Pays de Brest – mars 2011. 2. CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL, REGION BRETAGNE, Pour une gestion concertée du littoral en Bretagne, juin 2004. LA GESTION INTÉGRÉE DES ZONES CÔTIÈRES Rapport Intermédiaire – Janvier 2013 2 C’est dans ce contexte qu’est menée la présente étude. Réalisé par les étudiants du Master II Aménagement, Urbanisme Durable et Environnement de l’Institut de Géoarchitecture de Brest dans le cadre d’un atelier professionnel, ce rapport intermédiaire participe à la mise en œuvre de la démarche GIZC. Une convention passée entre le pôle métropolitain du Pays de Brest et l’association Géoarchi entérine cette collaboration. La réflexion est menée par les étudiants encadrés par l’équipe d’enseignement et particulièrement par Mme Hélène Martin-Brelot. Mme Catherine Dumas, chargée de la mise en œuvre de la GIZC au niveau du Pays de Brest, est correspondante de l’association. LA GESTION INTÉGRÉE DES ZONES CÔTIÈRES Rapport Intermédiaire – Janvier 2013 3 CONTEXTE DE L’ÉTUDE RAPPEL DE LA COMMANDE La mission confiée au groupe d’étudiants de l’Institut de Géoarchitecture consiste en la réalisation d’un état des lieux des usages et des activités maritimes et littoraux dans trois secteurs du Pays de Brest. Cet état des lieux implique un recensement exhaustif des activités et des usages maritimes - qu’il s’agisse de la zone intertidale ou subtidale - et terrestres de la zone côtière, ainsi que leur localisation géoréférencée. La prise en compte de l’évolution de ces activités et la mise en évidence des enjeux qui s’y attachent est également nécessaire. Enfin, le diagnostic aidera à déterminer quels sont les interactions et les conflits liés à la présence simultanée sur un même territoire de ces usages et activités. L’étude menée par les étudiants de l’Institut de Géoarchitecture prendra la forme d’un atlas cartographique réalisé sous SIG (en formats papier et numérique) qui matérialisera les observations. Il sera accompagné d’un diagnostic analytique de croisement des données présentant les usages et les activités, leurs caractéristiques, les enjeux et interactions. CALENDRIER DU PROJET La convention s’étend du 15 novembre 2012 au 30 avril 2013. Un rendu intermédiaire est remis au commanditaire début janvier 2013, à l’occasion d’une présentation de l'avancement de l'étude à l’ensemble des représentants des acteurs concernés. La version finale des documents susmentionnés sera remise au pôle métropolitain avant le 30 avril 2013. IDENTIFICATION DES ENJEUX : OBJECTIFS DE L’ÉTUDE La mise en évidence du déroulement dans l’espace et dans le temps des activités humaines s’avère être un préalable essentiel à la poursuite de la démarche. Ce diagnostic a pour objectif de servir de support aux discussions dans le cadre des forums et d’aider à élaborer une vision commune pour l’avenir de la zone côtière du Pays de uploads/Geographie/ gizc-rapport-intermediaire-janvier-2013 1 .pdf