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UzuIVEHSiTf; ÛË KINSFIASA FÂCULTII ÜË ÜHÜIT DEPARTEMENT DE DHOIT PUBLIC IN]-ERN

UzuIVEHSiTf; ÛË KINSFIASA FÂCULTII ÜË ÜHÜIT DEPARTEMENT DE DHOIT PUBLIC IN]-ERNATIONAL t_ I i I t LE S C C} N F'X,I ? S Â N'T-' âi R }I'fl § T hr T Q U il S,.\ U hI Ü }TT} - KTV{J : E s sÂ I §' EX P [,T c r{'ËlT { h\\r §} û !,ë T { c û - J tJ IE r §} I e tJ E i(,,\ I-{iih\- Z I It I Z;1, Iil/aN Z il fÏ ln,er. i ;:i'tr++ Âr-::,ir. éll:iqi:"= ï g§3-I Sg4 I I I I i I i i I I I I I i L i) i sii.]{'t'Â't't(}N ;r j!'\.itlit.' e l: i tt, iir, I'olttcntior.r .ili.i';iru .le {iririirii r.li !)r{,il ii;;;;r.ir : I)rr'ril I'rrl,i,i. itii:r.rrlriior.ilil i iir'r,. .,.:; ;" ilr'r ; i esserr r' lr-f l i( t i, l [ \, ), t-_ li \\1^\ ( i c rvlris i\- ,.. *1 11 Quenosremerciementsparviennentàtousceuxquinousont été "parents" pendant que nous étions à leur disposition : nos éducateurs de l'école primaire de Kibarizo, ceux de I'fnstitut Busimha de Mokoto, ceux de l'Institut Mwanga de Goma ainsi que t,ous les professeurs de la faculté de droit de I'université de Kinshasa spécialement notre directeur le Professeur Ntirumenyerwa G. dopt la disponibilité sans égale a permis d'être au bout de l'oeüvre à temPs. Qu'ils soient également adressés à 1a famille Professeur 1IÀSHAKO; celle de Rugenera pour la documentation gu'eIIe a mise à notre dispositionr âu Professeur Nzitakera, à Mugirarleza, à Bizige, à Nkizinkiko ainsi qu'à Sebulili' eutenfin tous nos amis de lutte trouvent ici l'expression de notre profonde gratitude : Fundi, Nzira, Mbonera, Mashako Katonda, Munlramihana, Simwetry, N'Se1e, Moniba' Ivone ' Nkieri t Kadogo Th., Kadogo P., Hagenimana, selemani, semikenke, Niyibizi, Fidète, Janvier, Moise ainsi qu'à Matoko et sophie Luendo. I E 111 "HéIas ! s'écriait Télémaque, voilà donc 1es maux que lâ guerre entraîne après elle ! Quelle fureur aveugle pousse les malheurer:x mortels ! I1s ont si peu de jours à vivre sur terre ! Ces jours sont si miséra- bles! Pourquoi précipiter une mort déià si prochaine? Pourquoi ajouter tant de désolations affreuses à Itamertume dont les dieux ont rempli cette vie si courte ? Les hommes sont tous frèresr ils s'entre-dé- chirent: les Lrêtes farouches sont moins cruelles qu'eux. Les lions ne font point Ia guerre aux lions, ni les tigres aux tigfres... 1'homme seu1, malgré sa raison, fait ce que les animaux sâns raisons ne firent jamais. Mais encore pourquoi ces guerres ?" Les avantures de Télémaque tt . . . 1 t homme seul dans sa fureur extrême, met un brutal honneur à s t égorger soi-même. " Boileau ( Satires VII ) . : , - ! ..:: .: - ., iiri È__ t..la,;i-È1,_,1 { '.r, "Les Rwandais(1) ont mis en valeur des régions qui représentent actuellement pour le Pays une ressource importante. pourrait-on paralyser I'activité économique de cette région pour l t évacuation des Rwandais ? Si oui, vers quelles régions pourrait-on les évacuer? Ce serâ une opération coûteuse; qui nécessitera plusieurs années de préparation". Ainsi concluait Ie rapport de Ia mission Teuwen Ie 6 novemt:re 1966(2). Ce même rapport portait à f introduction : (Surtout depuis qu'une révolte organisée des Rwandais .' éclata en 1 965 dans 1e Territoire de Masisi, une tension a continué à régner entre les populations Congolaises et ruandaisesH. Dans notre analyse 1e terme "Rwandais" (ruandais) di-sparaî- tra au profit de celui de "Hutu" et/ou "Tutsi" pou1. deux raisons suivantes: La première est 1iée à I'intitulé même de notre travail traite de conflits entre ethnies. Etant donné qu'il n'existe Nord-Kivu et nulle part ailleurs, ni d'ethnie rwandais'e ni peuple banyarwanda mais d'ethnie Hutu, Tutsi, Nyanga, Hunde Nande, etc., nous préférons ces appellations consacrées Itanthropologie à Itexclusion de tout autres. qul au de et par La degxième raison, qui découle de la première, est liée à I'exigence scientifique qui veut qu'i1 soit nécessaire de corriger 1'erreur dès qu'e11e apparaît au risclue dtaffecter dangereusement les générations futures en créant une "eschatolo- gie scientifique" (') . Ce que malheureusement bon nombre de (') (') Lisez Hutu et Tutsi sans transplantés ou réfugiés. lvlinistère de l'Intérieur du Gouvernement Central , Rapport rle 1a mission Teuwen portant enqu&te générale sur les pàpulations Banyarwanda établies dans 1'Est du Congo (Nord et Sud-Kivu), 1966. La mission Teuwen fut sur pied en .septembre 1966 suite à une lettre des chef s coutumiers de I t ethnie Hunde pour procéder à une enquête générale sur les populations hutu et tutsi établies dans 1'Est du congo (Nord et Sud-Kivu). Monsieur Teuwen Albert, Za.ïrois (Congo- lais à I'époque) conduisait la mission. Eschatologie scientifique : c'est l'arrêt de Ia réflexion scientifique comparable à la ftn du monde "capitaliste" chez les marxistes; fin qui sera fêtée par les prolétaires victorieux. di st inct ion en autochtones t 2 chercheurs et certains hommes politiques ont fait en persistant dans une confusion des termes ...{ Ceci dit, i1 faut dorénavant réécrire 1'histoire réelle et r=éridique de grandes ethnies du Nord-Kivu sans travestir Ia vérité. C'est à ce prix seulement qu'11 y z-l7ra cohabitation pacifique entre ces dites ethnies condamnées nécessairement à vivre ensemble danY cette partie du pays. Le développement économigue, social et culturel requiert le bannissement définitif de la haine qui les a longtemps caractérisées. Les causes de cette haine tantôt ouverte en conflits sanglants, tantôt latente méritent d'être explorées et explici- tées'. Nous le faisons brièvement dans ce travail qui se veut un simple essai d'explication iuridique et politique. Nous nous limiterons à quelques explications des problèmes soulevés par les conflits ayant opposé l'ethnie Hunde à l'ethnie Hutu en 1965 et ceux vingt-huit ans après, (en mars 1-993) ayant opposé les ethnies Hunde et Nyanga aux ethnies Hutu et Tutsi. Nous ne prétendons pas pouvoir épuiser la matière. Ctest pourquoi nous demandons aux autres chercheurs d'apporter leur concours à cette oeuvre en étendant par exemple \a réflexion sur un des élérnents de cette étude comme Ia question de }a nationa- lité dans cette partie du territoire national. Cela étant, posons la problématique du sujet PROBLEMATIQUE Les conflits qui embrasent périodiquement la partie Est du Zaïre, notamment ceux qui ont eu lieu des périodes allant de septembre à octobre 1965 et de mars à juin 1993 ne trouvent pa$ le soubassemerrt dans 1a notion de la "nation" mais'ptutôt dans cette autre donnée qu'est 1'ethnie. Préoccupé par le problème ethnique dans Ia région l'Abbé Kajinga Gaspard écrit : "Le Muhunde se voit perdu dans upe masse des Hutu et des Tutsi dont 1a présence ].'intéresse économiguement et f inquiète socialement"(l). Cè constat, mieux cette inquiétude a éLé exprimée, iI y a plus de trente et un ans. Depuis lors, les conflits interethni- ques ntont cessé de stamplifier quantitativement et en nombre de KAJIGA BALIHUTA Gaspard, cité restera-t-iI dans la province du laise, Bukavu, 1963' p. 24. Èar BATIBUKA J.' Masisi Nord-Kivu ? Presse Congo- -) 3 f-ictimes en vies humaines face à ceux opposant les nations ou Etats. Ceux qui nous intéressent, à savoir le conflit dit de Ir.anyarwanda opposant les Hutu aux Hunde a fait plus de cinq cents norts(L); celui dit de I'après-conférence nationale souveraine i1992) opposant les Hunde et Nyanga âux Hutu et Tutsi a fait plus de six nille morts, plus de deux cent vingt-cinq mille déplacés +t plus de cent mille têtes de gros bétail décimées(')' Il ressort de ces chiffres que ltethnie au sein d'un Etat peut eonstituer un danger contre une autre. Si les Chartes de i'o.N.u. à son article 2§4, de I'O.E.A" à son article 5r de i,o.u.A. à son article 3; la résolution 2625 (XXV) du 24 octobre de l'Assemtrlée Générale des N.U. à son paragraphe 4 ainsi que d'autres instruments internationaux interdisent Ie recours à la forcà ou à 1'emploi de la force armée ou qualifient de hors-la- loi ce genre dtactions, ils semblent cependant ignorer le monde d'ethnies antagonistes au sein des Etats. Pourtant lors des conflits ouverts entre ethnies, Ito.N.U., I'o.E.A., I'o.U'A', Ies organisations internaLionales affiliées aux N.U. par des accords spéciaux ainsi que les O.N.G. mondiales se voient dans I'obliga- tion d'intervenir. Nous citerons ici l'intervention française, du 22 juin au 21 août 1994r âü Rwanda dans l'(<opération turelli- sêHr ayant reçu l, aval du conseil de sécurité des N.u. (') . Cette intervention a eu lieu à Itoccasion de Ia guerre opposant les Tutsi aux Hutu depuis octobre 1990. si les Etats sont et demeurent les principaux sujets du droit international, l'évolution a vu émerger dtautres acteurs importants au sein de 1a société internationale notamment Ies groupements interétatiques que sont les organisations internatio- nafesl des peuples, des O.N.G. et même des groupements dtindivi- dus susceptibles d'influencer 1e cours de la vie internationale, partant Ies règ1es du droit international. 11 n,est pas exclu que Ie monde des ethnies prenne les pas sur Ie monde des Etats et mette alrx prises aux Etats-Unis, par Dossier massacre dit de "Kanyarwanda" en septembre-octobre 1965 adressé à Ia C.N.S. par les descendants des personnes uploads/Geographie/ les-conflits-interethniques-au-nord-kivu.pdf