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Les régimes douaniers économiques et la promotion des exportations hors Hydroca

Les régimes douaniers économiques et la promotion des exportations hors Hydrocarbures : Cas de régime du perfectionnement actif de la SARL GROUPE BENNHAMADI GERBIOR UNIVERSITE ABDERRAHMANE MIRA DE BEJAIA. FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES, COMMERCIALES ET DESSCIENCES DE GESTION. Département des Sciences Commerciales Mémoire de fin de Cycle Pour l’obtention du diplôme de Master en Sciences Commerciales Option : Commerce International et Logistique Thème Réalisé par : Encadré par : BELATTAF Soraya Dr. TIAB Fahima BELLABES Ounissa Membre du jury : Président : Dr BOUDERIES Examinateur : Mme BOULHOUAT Encadreur : Dr TIAB Promotion 2019-2020 REMERCIEMENTS Nous tiendrons a remercié avant tout le BONDIEU pour nous avoir donné le courage, la volonté et les moyens de mener ce travail Nous tenons à présenter nos remerciements avec une profonde reconnaissance et gratitude à nos parents. Nous avons aussi le plaisir de remercier vivement notre encadreur Mme. Tiabe.F, pour son grand soutien, son orientation, et ses conseils. Nous tenons à exprimer ma profonde gratitude et mes sincères reconnaissances à Mr. Kheloufi.N l’inspecteur principal aux suivis des acquitsà caution (régime douanier économique) pour sa bienveillance, ses suggestions et ses précieux conseils tout au long de notre travail. Enfin, je remercie vivement toute personne ayant contribué de près ou de loin à la réalisation de ce travail. DEDICACE C’est avec une profonde gratitude et sincère mots que Je dédie ce modeste travail avant tout à mes chers parents la raison de ma Réussite et de mon courage Qui Ont sacrifié leur vie pour ma réussite et pour arriver là, éclairé mon Chemin par leurs conseils judicieux. J’espère qu’un jour je vais leur rendre un peu de ce qu’ils ont fait pour moi, que dieu leur prête bonheur et longue vie. A mes chères sœurs Tinhinan et Lydia A mon très chère frère Syphax À mon chère Fiancé Khaled et à toute sa famille A toute ma famille et tous ceux qui m’aiment et que j’aime Sans oublier mon binôme Ounissa et sa familles et surtout mouloud A mes chères amies,houda,Lila, Nouna, Fahima,zahra et toutes leurs Familles. À toute la promotion de commerce international et logistique SORAYA DEDICACE A ma chère maman qui veille Toujours sur moi, je ne vous remercierais jamais assez pour votre soutien et amour, j’espère que vous serez toujours fiers de moi. A mon très chère père pour ses encouragement, son soutien, surtout son amour et ses sacrifices afin que rien n’entrave mes études A mes chers frères Bachir et Mouloud A ma très chère Sœur Zahra À mon Fiancé Ramtane et à toute sa famille A toute ma famille et tous ceux qui m’aiment et que j’aime Sans oublier mon binôme Soraya et sa familles. A mes chères amies, Djazou, Imane , et surtout Lynda et tout leur Famille . À toute la promotion de commerce international et logistique OUNISSA Liste des figures Figure n°1 : Volume du commerce des marchandises dans le commerce mondial entre 2015et 2019…………………………………………………………………………………. 7 Figure n° 2: Croissance des exportations de services commerciaux en valeur par catégorie, 2014-2018……………………………………………………………………………………. 7 Figure n° 3 : Régime de transit direct…………………………………………………………. 53 Figure n° 4 : Le régime de transit extérieur (à l’importation)………………………………… 53 Figure n° 5 : Le régime de transit extérieur (à l’exportation)………………………………… 54 Figure n° 6 : L’évolution des exportations en Algérie de 2009 à 2019………………………. 69 Figure n° 7 :L’évolution des exportations hors hydrocarbure……………………………….. 71 Figure n° 8 : Les exportations hors hydrocarbure par groupe d’utilisation pour l’année 2019. 72 Figure n° 9 : La part des principaux produits hors hydrocarbure exportés en 2020…………. 74 Figure n° 10 : La parte des exportations hors hydrocarbure vers les zones de L’UE et grande zone arabe de libre échange……………………………………………………………………. 75 Liste des tableaux Tableau n° 1 : Les actionnaires de la CAGEX……………………………………… 61 Tableaux n° 2 :L’évolution des principaux produits hors hydrocarbures exportés…………………………………………………………………………………………. 73 Tableaux n° 3 : Les exportations hors hydrocarbure par principaux partenaires pour l’année 2019…………………………………………………………………………… 77 Tableau n° 4: Les exportations hors hydrocarbure dans le carde de l’accord GAZALE……………………………………………………………………………… 79 Tableaux n° 5 : étude comparative des avantages d’admission temporaire pour perfectionnement actif par rapport au droit commun………………………………… 90 Tableau n°6 : La quantité des pâtes alimentaire a exporté dans le1er délai………….. 94 Tableau n° 7 : La quantité des pâtes alimentaire a exporté dans le 2emedélai ……….. 95 Tableau n° 8 : Fiche technique récapitulative des quantistes de blé restantes……….. 96 Liste des abréviations : AID : Association internationale de développement. ALGEX : Agence national du commerce extérieure. ANDI : Agence national de développement et de l’investissement. ANEXAL : Association national des exportations Algériens. ATA : Admission temporaire. ATPA : Admission temporaire pour perfectionnement actif. BIRD: Banque international pour la reconstruction et le développement. BM: Banque mondiale. CACI: Chambre Algérienne de commerce et d’industrie. CAGEX: Compagnie d’assurance et de garantie des exportations. CCD: Conseil de coopération douanier. CCI:Chambre de commerce international. CID: Chef d’inspection divisionnaire. CNIS : Centre nationale de l’informatique et statistique. CNUCED: Conférences des nations-unies sur le commerce et le développement. CNUDCI: Commission des nations-unies pour le droit commercial international. DA : Dinar Algérien. DD : Droits de douane. ETSA : Exonération de la taxe spécifique additionnelle. FMI : Fond monétaire international. FSPE : Fond spécial de promotion des exportateurs. GALT: General agreement on tariffs and trade. GZALE : Grande zone arabe de libre échange. IBS : Impôt sur les bénéfices des sociétés. IDE : Investissement direct étranger. IPAAC : Inspection principale au suivi des acquits à caution. JETRO japonais : Organisation japonaise pour le commerce extérieur et de la recherche. LTA : Lettre de transport aérien. OAIC : Office algérien interprofessionnel des céréales. OIC: Organisation international de commerce. OMC: Organisation mondiale de commerce. OMD:Organisation mondiale des douanes. ONAFEX:Office national algérien des foires et exposition. ONS:Office national des statistiques. PAS:Plan d’ajustement structurel. PE : Petite entreprise. PIB : Production intérieur brut. PMA:Payés les moins avancés. PME:Petite moyenne entreprise. PROMEX:Office de promotion des exportations. R&D : Recherche et développement. RDE : Régime douanier économique. RPS : Redevance pour prestation. RUS : Redevance utilisation système. SAFEX: Société algérienne des foires et expositions. SARL: Sociétéàresponsabilitélimité. SFI: Société financière international. SIGAD: Système informatique et de gestion automatisée des douanes. SSSF: Semoule sassée semi finie. TAP: Taxe sur l’activité professionnelle. TCA: Taxe sur le chiffre d’affaire. TCS : TaxeComplémentaire sur les salaries. TCLS: Taxe parafiscale sur les ventes de céréales et légumes secs. TIF: Transit international par fer. TIR: Transit international par route. TVA: Taxe sur la valeur ajoutée. TSA: Exonération de la taxe spécifique additionnelle. UE : Union européenne. UMA : Union du Maghreb arabe. USD : Unit stat américain dollars. VF :Suppression du versement forfaitaire. Sommaire Remerciements Dédicaces Liste des abréviations Introductions générales................................................................................................... 1 Chapitre I: Aperçus globale sur le commerce extérieur Section1 : Généralité sur le commerce extérieur.............................................................. 4 Section2 : La promotion des exportations : motivation et contrainte................................ 16 Chapitre II: Les régimes douaniers économique et les avantages fiscaux Section1 : Généralité sur les régimes douaniers économiques........................................ 25 Section2 :L’importance des régimes douaniers et les avantages fiscaux accordés aux investissements ................................................................. ................................................. 55 Chapitre III: Les exportations hors hydrocarbure en Algérie Section1 : Les organismes d’aide aux exportations hors hydrocarbure........................... 60 Section2 : Aperçu global sur les exportations hors hydrocarbure.................................... 68 Chapitre IV : Régime de perfectionnement actif cas de la SARL GROUPE BENHAMADI GERBIOR Section1 : Démarche suivie par SARL GROUPE BENHAMADI GERBIOR pour bénéficier du régime d’admission temporaire pour perfectionnement actif...................... 85 Section2 : Mode d’apurements de perfectionnement actifs............................................. 91 Conclusion générale ........................................................................................................ . 100 Références bibliographiques Annexes Table des matières Introduction générale Introduction générale 1 Introduction générale Aujourd’hui, le commerce international est devenu une variable importante dans le monde économique, il est considéré comme un moteur de la concurrence et aussi un moyen de se faire connaitre au monde extérieur. Il constitue un facteur clé de la croissance économique d’un pays. L’activité d’exportation est devenue une exigence incontournable du monde actuel, soit pour l’Etat ou pour l’entreprise. Elle se caractérise par une évolution rapide et multiforme du commerce mondial. L’activité d’exportation contribue à l’enrichissement d’un pays et participe à son développement économique et social. Plusieurs chercheurs dans le domaine économique (comme Douglas, F. David) estiment que l’activité d’exportation est devenue un paramètre sans lequel il ne peut y avoir ni croissance, ni développement. Exporter n’est pas une tâche facile. L’entrée sur les marchés d’exportation nécessite des investissements spécifiques de prospection, d’adaptation de produit, d’apprentissage des normes techniques et des réglementations étrangères, etc. Exporter implique aussi des risques particuliers liés à la méconnaissance des marchés étrangers ou du risque pays. Ces difficultés expliquent que l’entreprise doit passer par un intermédiaire qui se chargera de la recherche des subventions pour mieux exporter. Les Etats devraient alors aider les entreprises qui ont l’intention d’exporter à se lancer à la conquête des marchés mondiaux. Parmi les aides et encouragements des Etats pour l’exportation, il existe des régimes douaniers économiques qui contribuent au développement de l’activité d’exportation et au renforcement de la capacité des entreprises à positionner leurs produits sur le marché international. Ces régimes uploads/Geographie/ les-regimes-douaniers-economiques-et-la-promotion-des-exportations-hors-hydrocarbures.pdf