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UNIVERSITE MOULOUD MAMMERI DE TIZI-OUZOU FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES, COMM

UNIVERSITE MOULOUD MAMMERI DE TIZI-OUZOU FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES, COMMERCIALES ET DESSCIENCES DE GESTION DEPARTEMENT DES SCIENCES COMMERCIALES En vue de l’obtention du diplôme de master En Sciences Commerciales Option : Finance et commerce international Thème : Membre du Jury : Président: Mr OUALIKANE Salim Professeur, UMMTO Rapporteur: Mr ABIDI Mohammed M.C.B, UMMTO Examinatrice: Mme LOUGGAR Rosa M.A.A, UMMTO Promotion : 2017/2018 Réalisé par : Encadré par : Melle :HARBANE Tassadit Mr: ABIDI.Mohammed Melle :LARRAS Zohra Le transport international des marchandises à travers les procédures de dédouanement Cas : Inspection divisionnaire des douanes de Tizi-Ouzou Remerciement D’abord, nous remercions Dieu, de nous avoir donné la force et la patience pour pouvoir mener ce travail à terme. Nous tenons à exprimer toute notre gratitude et notre profond respect à notre encadreur MrABIDI.M pour avoir dirigé ce travail, pour ses encouragements, sa compétence et sa disponibilité. Notre encadreur au sein de l’Inspection divisionnaire des douanes, Madame ACID M’Barka LE chef de service de programmation au niveau de la direction logistique pour ses orientations et son aide précieux. On désire également exprimer notre profonde gratitude à toute personne qui nous a aidées dans notre stage pratique à l’inspection divisionnaire des douanes du TIZI-OUZOU. Nous tenons à remercier d’avance les membres du jury d’avoir fait l’honneur d’évaluer ce mémoire. Enfin, nous tenons à remercier également toute personne (enseignants, étudiants et autres), ayant participé de prés ou de loin à l’aboutissement de notre travail. Dédicace A la source de la tendresse, et de l’amour. A celle qui a su être toujours à mes côtés dans la joie et la peine. A la merveilleuse des mamans, à celle que j’aime et j’adore, ma maman que dieu te gardé pour nous. A mon cher père, qui a été toujours mon appui moral, et qui n’a jamais arrêté de m’encourager et de m’aider dans ma vie et surtout dans mes études. A mes chers frères : Belkacem, Karim, Hakim et Yacine A mes chères sœurs : Djegdjiga, Zahia et Fatima A mes amis qui me sont chers A ma chère binôme zohra A ceux qui m’ont encouragé A mon futur mari, tes prières m’ont toujours accompagnées, je t’offre en guise de reconnaissance ce travail qui, sans ton aide, ta générosité infinie, tes encouragements n’aurait pas vu le jour. H. Tassadit Dédicace A la source de la tendresse, et de l’amour. A celle qui a su être toujours à mes côtés dans la joie et la peine. A la merveilleuse des mamans, à celle que j’aime et j’adore, ma maman que dieu te gardé pour nous. A l’homme de ma vie, mon exemple éternel, mon soutien moral, et source de joie et de bonheur, et celui qui s’est toujours sacrifié pour me voir réussir, que dieu te garde dans son vaste paradis, à toi mon père A ma chère sœur Souad A mon cher frère Abdelkader A ma chère binôme Tassadit A mes amis et tous ceux qui de loin ou de pré ont contribué à la réalisation de ce travail. L. Zohra Sommaire Glossaire Liste des abréviations Introduction générale……………………………………………………………………………………………………………………2 Chapitre I : Le transport international des marchandises……………………………………………….................4 Introduction…………………………………………………………………………………………………………………………………......5 Section I : le transport international…………………………………………………………………………………………………..6 Section2 : les modalités du transport………………………..…………………………………………………………………….20 Section 3 : le transit et les incoterms……………………………………………………………………………………………….26 Conclusion……………………………………………………………………………………………………………………………………….39 Chapitre II : Aperçu général sur la douane…………………………………………………………………………………40 Introduction…………………………………………………………………………………………………………………………………….40 Section 1 : La douane…………………………………………………………………………..………………………………………….41 Section 2 : Les missions de la douane et les éléments de taxation……………………………………………………45 Section 3 : les régimes douaniers…………………………………………………………………………………………………….53 Conclusion……………………………………………………………………………………………………………………………………….62 Chapitre III : étude de cas pratique ; dédouanement a l’importation au niveau de l’inspection divisionnaire de Tizi-Ouzou………………………………………………………………………………………………………….64 Introduction…………………………………………………………………………………………………………………………………….64 Section1 : Le circuit de dédouanement……………………………………………………………………………………………65 Section 2 : Présentation de l’inspection divisionnaire douanière……………………………………………………77 Section 3 : Analyse d’une procédure de dédouanement effectuée au niveau de l’inspection divisionnaire de TIZI-OUZOU…………..……………………………………………………………………………………………….86 Conclusion……………………………………………………………………………………………………………………………………….96 Conclusion générale…………………………………………………………………………………………………………………….97 Bibliographie Liste des tableaux Liste des schémas Les annexes Table de matières Résumé Liste des abréviations BAD : Bon à Délivrer. BAE : Bon à Enlever. BL : Bill of Leading (connaissement maritime) BMC : Bon de Mise à la Consommation. CMR : Conteneur Mouvement Request. CCI : Chambre de Commerce International. CE : Commerce Extérieur. CFR : Cost and Freight ou « coût et fret », port de destination convenu CIF : Cost Insurance and Freight ou « coût, assurance et fret » ; port de destination convenu CIP : Carriage and Insurance Paid To ou «port payé, comprise, jusqu’à » ; port de destination convenu CMR : Convention relative au contrat de transport de Marchandises par Route CIM : Convention Internationale Concernant le Transport de Marchandises par Chemin de Fer DD : Droit de Douane DSTA : Déclaration simplifiée par voie aérienne DSTF : Déclaration simplifiée par voie ferroviaire D11 : Déclaration de mise en entrepôt D10 : Déclaration de mise à la consommation DAT : Delivered at place. DDP : Delivered duty paid. DAP : Delivered at Terminal. EXW : EX Works. EPAL : Entreprise Portuaire d’Alger. FAS : Free Alongside ship. FCA : Free carrier. FOB : Free Alongside ship. INCOTERMS : International Commercial Terms. IPB : Inspection Principale aux Brigades. IPS : Inspection Principale aux Sections. IPCOC : Inspection Principale au Contrôle Des Opérations Commerciales. LTA : Lettre de Transport Aérien LVI : Lettre de Voiture Internationale LTM : Lettre de transport maritime. PDU : Procédure de Dédouanement à Domicile à Domiciliation unique PDD : procédure de dédouanement à domicile PAF : Police Airs et Frontières PDE : Procédure de Dédouanement Express PDS : Procédure de Déclaration Simplifiée RUS : Frais de Papier de la Déclaration RPS : Frais de la Durée de Connexion du Système RC : Registre de commerce. SH : système harmonisé SIGAD : Système D’information et de Gestion Automatise des Douanes TVA : Taxe sur la Valeur Ajoutée TEC : Tarif Extérieur Commun TIF : Transit international ferroviaire. TIR : Transit international routier VD : Valeur en Douane ULD : Unité Load Device ou « unité de chargement aérienne » UE : Union européenne. USD : United state Dollar. Glossaire Assurance : Prestation de service délivrée par un assureur à ses assurés, en contrepartie de la signature d’une police et le versement de la prime, dans des domaines très variés : transport de la marchandise, assurance crédit, assurance prospection. Avarie : Nom générique des dommages causés aux marchandises lors de transport dans le cadre de l’assurance transport. Avis d’arrivée : C’est un document pour informer les clients de l’arrivée de leurs marchandises, avec tous les frais (fret, frais d’embarquement). A.T.A : Contraction des expressions française et anglo-saxonne « admission temporaire » et « temporary admission ».C’est aussi le nom d’une convention internationale, la convention A.T.A signée à Bruxelles le 6 décembre 1961 permettant la libre circulation de certaines marchandises en franchise des droits et taxes sur le territoire douanier des Etats adhérents (l’Algérie a adhéré à cette convention). Assiette : Base de perception d’une taxe. Affrètement : En doit maritime, contrat par lequel un armateur, le fréteur, s’engage, moyennant rémunération, à mettre un navire à la disposition d’un affréteur pour le transport de marchandises ou de personnes. Bon à délivrer : Document remis par un consignataire à la place de connaissement pour les formalités d’enlèvement. Bon à enlever : Après l’accomplissement des formalités douanières, cette administration délivrer au réceptionnaire ou à son transitaire le bon à enlever en vue de retrait de la marchandise du port. Commissionnaire de transport (Affréteur routier) : Courtier qui prend en charge la marchandise et émet le document de transport(LTA) au nom de la compagnie. Connaissement (B/Bill of lading) : Document de transport maritime, c’est un contrat passe entre le chargeur et le transporteur maritime de la marchandise. Consignataire de navire (agent maritime) : Représentant de l’exploitant du navire (armateur ou affréteur à temps) dans un port d’escale. Il recrute le fret, délivre la marchandise, assiste le capitaine. Il est rémunéré par des commissions sur fret et des honoraires de consignation. Consignation : Versement provisoire d’une somme destinée à garantir les droits, taxes ou condamnations pécuniaires éventuellement exigibles. Contrôle de la douane : Ensemble des mesures prises par la douane en vue d’assurer l’application de la législation douanière. Convention A.T.A : Convention douanière sur le carnet ATA pour l’admission temporaire de marchandises. Cette convention d’Istanbul, relative à l’admission temporaire (voir plus loin). Carnet A.T.A : Document douanier international permettant d’effectuer dans les pays adhérents à la convention ATA des opérations d’admission temporaire, d’exportation, de réimportation et de transit. Il comporte une garantie internationale et remplace toutes les autres déclarations en douane habituelles. Carnet T.I.R : Document utilisé pour effectuer une opération de transit douanier international par route (Cf. Convention TIR) Déclaration en douane : Acte par lequel une personne manifeste sa volante d’assigner un régime douanier déterminé à une marchandise importée ou exportée. Déclarant : Toute personne qui fait une déclaration de marchandises ou au nom de laquelle cette déclaration est faite. Déclaration en détail : Acte par lequel une personne manifeste, dans les formes et modalités prescrites par l’administration des douanes, la volonté d’assigner à une marchandise un uploads/Geographie/ memoire-fini-pdf.pdf