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Histoire des assurances - Résumé Afin de comprendre comment les contrats d’assu

Histoire des assurances - Résumé Afin de comprendre comment les contrats d’assurance se sont développés depuis le Moyen Âge, il faut analyser les moyens qui ont été utilisés au travers des âges par les marchands et les armateurs pour réduire leurs pertes en cas d’accident ou de sinistre. Il faut savoir qu’au Moyen Âge, l’Église luttait férocement contre certaines pratiques commerciales qu’elle qualifiait d’usure. L’assurance maritime s’est développée avant l’assurance terrestre pour trois raisons principales. Premièrement, les voyages maritimes étaient plus sujets à la piraterie que ne l’étaient les voyages terrestres au brigandage; deuxièmement, les cataclysmes naturels affectent plus le commerce par mer que le commerce par terre, et troisièmement, le commerce maritime rapporte plus que le commerce terrestre. Les premiers moyens que l’Homme a utilisés pour se protéger des pertes possibles de leur marchandise ne peuvent être qualifiés d’assurances en tant que tels. Les Grecs de l’Antiquité pratiquaient une sorte de redistribution des risques entre les associés sous forme de prêt maritime. Malheureusement, ce n’est pas encore le type de contrat d’assurance auquel on est habitué de nos jours. Le contrat d’assurance «moderne » voit plus vraisemblablement le jour à la fin du XIIème ou au début du XIIIème siècle. Les cas de répartition du risque relatés précédemment se rapprochent plus des commenda, des societa maris ou des compagnia, que les marchands italiens du XIVème et du XVème siècle ont appris à connaître, que des contrats d’assurance. Les commenda et les societa maris étaient très semblables. Elles consistaient toutes les deux en une association binaire entre partenaires, un qui voyage pour vendre les marchandises (le commerçant) et un qui reste en place et qui finance le projet (le financier). Cette association était valable pour la durée du voyage seulement, mais était souvent renouvelée pour d’autres voyages. Par la suite, l’association fut étendue à plus d’un financier, tel que chaque financier recevait en profit la part des ventes qu’il avait financée. Ce type de contrat est également en usage à la même période à Marseille et dans les comptoirs de la Hanse. On peut penser que les contrats d’assurance auraient vu le jour plus tard si l’Église n’était pas partie en croisade contre le prêt usuraire et tout ce qui s’y rattache. En fait il est surprenant que l’Église ait augmenté la pression sur les financiers au même moment où les marchands, les armateurs, les banquiers et les manufacturiers avaient besoin de grandes sommes d’argent pour faire fonctionner les marchés d’échange. Il ne faut pas oublier que la même philosophie s’appliquait aux juifs et aux musulmans. Le problème qui résulte de l’interdiction de l’usure est que les revenus d’intérêts, les profits et les annuités sont dans une position précaire : où les revenus raisonnables s’arrêtent-ils et où l’usure commence-t-elle? Ce problème a été contourné au moyen de l’assurance, car l’Église considérait que c’était une forme de profit acceptable. En effet, comme chaque partenaire supporte une partie des risques, il est normal que celui-ci en soit récompensé. La différence entre l’assurance, le prêt maritime et les commenda est très minime d’un point de vue du partage du risque. Les raisons pour lesquelles l’assurance fut permise et les deux autres interdites et à peine tolérées, respectivement, sont plus théologiques qu’économiques. Comme à cette période le commerce s’intensifie et que les marchands et les armateurs, pour faire des gains à l’échelle, augmentent le tonnage de leurs navires, il devient de plus en plus coûteux pour un navire de faire naufrage. Ainsi un marchand pouvait perdre beaucoup plus en termes de valeur des marchandises à cette période qu’aux périodes précédentes. Une manière de partager le risque avec la population (c’est-à-dire les investisseurs) était donc hautement nécessaire. Par conséquent, l’apparition des contrats d’assurance en tant que tels sont plus une conséquence du développement du commerce au XIIIème et au XIVème siècles qu’une conséquence des politiques restrictives de l’Église à l’égard de l’usure. Un autre fléau afflige le commerce au Moyen Âge. La mer Méditerranée qui, à la période romaine, était très sûre, n’est plus au Moyen Âge qu’un repère pour pirates et autres corsaires. Les dangers de rencontrer sur les routes maritimes un fléau ou un autre sont très grands. La nécessité d’avoir de l’assurance s’en trouve encore plus patent. Enumération des points traités durant l’exposé : Antiquité : Mutualité et répartitions de risques - Il a été rapporté par les historiens que durant l’antiquité, les chameliers se répartissaient le dommage entre eux lorsque l’un des membres du groupe perdait un chameau - Les légionnaires romains bénéficiaient d’une sorte de mutuelle pour couvrir les frais relatifs aux garnisons ; - Quant aux navires vénitiens, ils avaient organisé le régime des avaries communes que connait encore le droit maritime aujourd’hui. - Le prêt maritime ou Nautika étaient une pratique utilisée par les grecs et qui continuera d’exister durant le moyen-âge Moyen-Age : Naissance du contrat d’assurance - Le prêt maritime continuera d’exister et prendra une nouvelle forme imaginée par les marchands italiens appelée « les commendas », qui reposait sur le même principe de répartitions de risques et ayant également un caractère spéculatif - L’église, à cette époque, luttait férocement contre quelques pratiques commerciales qu’elle qualifiait d’usure, le prêt maritime ainsi que les commandas étaient donc très critiqués. En 1234, avec l’abolition du prêt usuraire, ces pratiques ne pouvait plus être utilisées. - Or l’époque médiévale connait un grand essor du commerce, et les risques liés au transport maritime étaient très élevés. Entre la piraterie et les catastrophes naturelles, il était nécessaire d’adopter une nouvelle forme de protection, tolérée par l’église. - L’assurance maritime est donc la conséquence d’une nécessité économique et de raisons théologiques. - Depuis le XVe siècle l’assurance maritime se développera depuis la ville de Gênes et sera à l’issue de plusieurs législations dans différentes villes d’Europe. - En France, le système d’assurance ne sera tolérée qu’en 1681, encore pour des raisons religieuses, avec J-B Colbert, sous le règne de Louis XIV - Les assurances terrestres ne verront le jour que 3e siècle plus tard, suite au grand incendie de 1666, ayant détruit la ville de Londres - L’assurance vie elle s’est développée suite aux systèmes de Tontines créé par le financier Italien en 1652, Lorenzo Tonti - Ce même système se développera en France et se transformera plus tard en réelle assurance vie, sous sa forme moderne - 1787 est marquée par la création de la compagnie royale d’assurance vie qui est à l’origine de l’essor de l’assurance vie en Europe - Quant au Maroc, l’assurance a pour longtemps été une pratique non tolérée par la coutume et le droit musulman puisqu’elle était assimilée au pari. Ce n’est qu’après l’avènement de 1912 et avec l’arrivée d’investisseurs étrangers que le système d’assurance s’installera au Maroc. uploads/Geographie/ re-sume-histoire-des-assurances.pdf