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REPOBLIKAN’I MADAGASIKARA « Fitiavana– Tanindrazana – Fandrosoana » ----oOOOo--

REPOBLIKAN’I MADAGASIKARA « Fitiavana– Tanindrazana – Fandrosoana » ----oOOOo--- MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ----oOOOo-- INSTITUT SUPERIEUR DE TECHNOLOGIE D’ANTSIRANANA ----oOOOo--- TRAVAUX DE FIN D’ETUDES POUR L’OBTENTION DU DIPLOME DE TECHNICIEN SUPERIEUR SPÉCIALISÉ Réalisés par : AFANDE Nehmati Parcours : Transit et Commerce International (TCI) Année universitaire : 2018-2019 B.P. 509 ANTSIRANANA -201 www.ist-antsiranana.mg ANALYSE DE LA CHAINE DOCUMENTAIRE DE DEDOUANEMENT A L’IMPORTATION DES VEHICULES AUTOMOBILES D’OCCASION CAS DE LA SOCIETE TRANSIT DE L’ANKARANA ANTSIRANANA REPOBLIKAN’I MADAGASIKARA « Fitiavana– Tanindrazana – Fandrosoana » ----oOOOo--- MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ----oOOOo-- INSTITUT SUPERIEUR DE TECHNOLOGIE D’ANTSIRANANA ----oOOOo--- TRAVAUX DE FIN D’ETUDES POUR L’OBTENTION DU DIPLOME DE TECHNICIEN SUPERIEUR SPÉCIALISÉ Réalisés par : AFANDE Nehmati Parcours : Transit et Commerce International (TCI) Encadreur professionnel : Mr DIALLO Michel Wellino Encadreur pédagogique : Mr EDERALY Année universitaire : 2018-2019 B.P. 509 ANTSIRANANA -201 www.ist-antsiranana.mg ANALYSE DE LA CHAINE DOCUMENTAIRE DE DEDOUANEMENT A L’IMPORTATION DES VEHICULES AUTOMOBILES D’OCCASION CAS DE LA SOCIETE TRANSIT DE L’ANKARANA ANTSIRANANA Analyse de la chaîne documentaire de dédouanement à l’importation des véhicules automobiles d’occasion : Cas de la Société Transit de l’Ankarana DEDICACE A mes grands-parents Vos noms et souvenirs restent à jamais gravés dans nos mémoires. Que vos âmes reposent en paix ! A mes très chers parents inoubliables, surtout ma tante qui a su jouer deux rôles dans ma vie : mère et amie : Votre présence, vos aides morales, matérielles et financières m’ont donnée la force et le courage de persévérer dans mes études. Vous, qui perdez toujours votre temps pour me soutenir, me conseiller et m’encourager, en vous je puise la force d’affronter tous les obstacles du monde. Vos efforts sont inestimables et non remboursables, aussi, reçois ces humbles remerciements en guise de reconnaissance. Que nos souhaits se concrétisent. Vos efforts ne sont vains, en voici aujourd’hui les résultats. Que Dieu vous hisse parmi ses élus ! Merci pour tout A tous mes précieux frères et sœurs Vos encouragements, vos soutiens ont été pour moi une source d’énergie. Que cette amitié durera aussi éternellement. A tous mes ami(e)s Que nous serons toujours ensemble pour le meilleur et pour le pire. Que notre amitié sera longtemps que possible A tous mes chers enseignants sans exception Nous ne trouvons pas des mots capables de vous exprimer nos gratitudes, tout simplement merci. Année 2018-2019 Page i Analyse de la chaîne documentaire de dédouanement à l’importation des véhicules automobiles d’occasion : Cas de la Société Transit de l’Ankarana REMERCIEMENTS En premier lieu, nous remercions Dieu tout puissant pour son grand amour et sa grâce de m’avoir guidé durant toutes mes longues années d’études. En second lieu, à sa bienveillance monsieur le Directeur de la société transit de l’Ankarana, Madame RAZAFISON Gertrude Pâquerette, sans son acceptation, nous n’aurions pas eu l’occasion d’effectuer ce stage au sein de votre société, raison pour laquelle je lui suis particulièrement redevable. Ensuite, je remercie également mon encadreur professionnel DIALLO Michel Wellino, qui, malgré ses multiples occupations a accepté de diriger ce travail. Ses remarques, encouragement, ses judicieux conseils et pratiques en entreprise nous ont été d’une aide précieuse. Et à tout le personnel du transit Ankarana, pour leur accueil au sein de la structure, conseils et amabilité durant les trois mois de stage. Sachez que nous sommes comblées de leurs avoir connu. Les brefs moments passés avec eux ont été précieux et nous espérons que les relations tissées augmenteront davantage. Et de même, j’ai l’honneur d’adresser mes humbles remerciements à Madame RAHARIMIHAJA Lova Zakariasy Rognitsara, professeur titulaire, Directeur de l’IST-D pour les sacrifices du meilleur fonctionnement de toutes les affaires afférentes à l’université ainsi de nous avoir accueilli en tant qu’étudiante. J’aimerais aussi remercier Docteur ATTOUMANI SAIDAH, le Directeur des Ecoles du Génie Management, Commerce et Service (DEGMCS) car sans elle, toutes les activités au sein de notre école n’auraient pas eu lieu. Nul mot ne peut suffire pour exprimer ma gratitude à mon encadreur pédagogique, Mr EDERALY, qui a su guider mes pas dans la réalisation de ce livre de mémoire ainsi que pour son aimable accueil qu’il a toujours réservé et pour les précieux conseils qu’il nous a dépensé. Aussi, pour la totalité du corps enseignant de l’IST-D qui a persévéré pour dispenser du savoir-faire, des connaissances et de ces aimables conseils durant ces trois années d’études ; des vifs et sincères remerciements leur sont dédiés. Mes profondes reconnaissances vont à ma famille, qui ne cesse de me soutenir jusqu’au bout de mes ambitions, de leur soutien financier, matériel et moral. Un grand remerciement aux camarades et ami(e)s pour leur amitié et disponibilité, les échanges et partages d’expérience, les remarques et suggestions pertinentes, le climat interactif tout au long de notre formation. Année 2018-2019 Page ii Analyse de la chaîne documentaire de dédouanement à l’importation des véhicules automobiles d’occasion : Cas de la Société Transit de l’Ankarana Enfin, un immense plaisir d’exprimer tous mes remerciements à tous ceux qui nous ont apportés, de près ou de loin, leur soutien et encouragement dans l’accomplissement de ce présent mémoire. Année 2018-2019 Page iii Analyse de la chaîne documentaire de dédouanement à l’importation des véhicules automobiles d’occasion : Cas de la Société Transit de l’Ankarana AVANT-PROPOS Préparer l’étudiant à son insertion au milieu professionnel, lui donner les connaissances indispensables pour affronter ce milieu, lui permettant d’être immédiatement opérationnel et de répondre sans difficulté aux besoins des sociétés dès la fin de sa formation, tels sont les objectifs visés par l’Institut Supérieur de Technologie D’Antsiranana. Cet établissement forme des techniciens supérieurs, des techniciens supérieurs spécialisés et des ingénieurs. De ce fait, la formation se fait en deux (02) cycles. Le premier cycle dure deux (02) ans pour l’obtention du diplôme de Technicien Supérieur (DTS). Le second cycle dure un (01) an pour l’obtention du diplôme de Technicien Supérieur Spécialisé (DTSS) et deux (02) ans aussi pour l’ingéniorat. L’Institut dispose de trois (03) Ecoles des Génies lesquels l’Ecole du Génie Industriel (EGI), Ecole du Génie Management Commerce et Service (EGMCS) et enfin, Ecole du Génie Civil et Naval (EGCN) et celles-ci sont réparties sur 25 parcours. Pour compléter des acquis théoriques et pour effectuer une expérience professionnelle, des divers stages entrent dans le programme à savoir le stage d’imprégnation, le stage d’employé et le stage de mémoire. Je suis maintenant en préparation du deuxième diplôme de cet établissement et doit rédiger, présenter un projet de mémoire. Ce stage pratique a pour objectif principal la mise en pratique des connaissances théoriques acquises lors de notre cursus universitaire, ainsi, nous devons vivre la réalité d’une entreprise et élargir nos compétences en celle-ci d’où l’expression « la théorie se concrétise dans la pratique ». En effet le présent mémoire de fin d’études a été réalisé au sein de la société transit de l’Ankarana Antsiranana. Le stage a été effectué pendant une période de trois mois ; durant laquelle une multitude d’activités s’est affichée à l’horizon ; il matérialise en effet mes activités au cours de cette période. Ce faisant, le thème « Analyse de la chaîne documentaire de dédouanement à l’importation des véhicules automobiles d’occasion : cas de la société Transit de l’Ankarana Antsiranana » a retenu notre attention car il s’avère englober quelques objectifs spécifiques affichés par la société. Année 2018-2019 Page iv Analyse de la chaîne documentaire de dédouanement à l’importation des véhicules automobiles d’occasion : Cas de la Société Transit de l’Ankarana LISTE DES ACRONYMES APMF : Agence portuaire Maritime et Fluviale ARS : Acompte d’impôt sur les Revenus ou d’impôt Synthétique ATPSM : Association des Transitaires Professionnels des Sociétés à Madagascar AUXIMAD : Auxiliaire Maritime de Madagascar BAD : Bon A Délivré BAE : Bon A Embarqué B/L : Bill of Landing BOA : Bank Of Africa BSC : Bordereau de Suivi de Cargaison CMA-CGM : Compagnie Maritime d’Affrètement - Compagnie Générale Maritime CIVIO : Contrôle d’Identification et de Valorisation des Véhicules Importés d’Occasions CMDMD : Compagnie Malgache De Manutention de Diégo Suarez CNUCED : Conférence des Nations unies pour le commerce et le développement COMADIE : Compagnie de Manutention de Diégo Suarez DA : Droit d’Accise DAU : Document Administratif Unique EOP: Effets et Objets Personnels GPCAD : Groupement Professionnel Commissionnaires Agrées en Douane GTM : Groupement des Transitaires de Madagascar IRI : Impôts sur les Revenus Intermittents LGA : Les Gambas de l'Ankarana MIDAC : Ministères, Départements et Agences de Contrôle MSC: Mediterranean Shipping Company OT : Ordre de Transit PGN : prestation GasyNet PTAC : Poids Total Autorisé en Charge RCS : Registre du Commerce et des Sociétés SARL : Société A Responsabilité Limitée SECREN : Société d'Etudes, de Construction et de Réparation Navales SCIM : Société Commerciale et Industrielle de Madagascar SGS : Société Générale de Surveillance SYDONIA : Système Douanier Automatisé Année 2018-2019 Page v Analyse de la chaîne documentaire de dédouanement à l’importation des véhicules automobiles d’occasion : Cas de la Société Transit de l’Ankarana TVA : Taxe sur la Valeur Ajoutée VAO: Vehicles Automobiles Occasions Année 2018-2019 Page vi Analyse de uploads/Geographie/ transit-de-l4ankarana.pdf