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Université de Mons Faculté Warocqué Les choix des méthodes de comptabilisation

Université de Mons Faculté Warocqué Les choix des méthodes de comptabilisation des dépenses d’exploration pétrolières et gazières : Déterminants et pertinence Axella MOUSSANZA MBOGA Thèse défendue le 02 Septembre 2020 Pour l’obtention du diplôme de Docteur en Sciences de Gestion… Jury Professeur Olivier Colot, Université de Mons Professeur Karin Comblé, Université de Mons Professeur Denis Cormier, Université du Québec à Montréal, Canada Professeur Patrice Charlier, EM Strasbourg, France Professeur Sidi Mohamed Rigar, Université Cadi Ayyad, Marrakech, Maroc. À mon père Arcade Le Justicier, À ma mère Jeanine, À mon frère Joy, À mes sœurs Nancy, Fleur, Eloïse, Lili, Destinée et Claude-Marcelle, À ma famille bien-aimée du CEM iv REMERCIEMENTS Mes remerciements s’adressent tout particulièrement au Professeur Olivier COLOT, qui m'a fait l'honneur d'être mon Directeur de thèse, pour son encadrement patient et exigeant tout au long de ces années, pour sa rigueur, sa compréhension, ses encouragements, pour ses nombreux conseils tant académiques que méthodologiques mais surtout pour sa détermination à me conduire jusqu’à l’aboutissement de ce projet. Je tiens à remercier le Professeur Denis CORMIER dont la qualité de Co- directeur dans ce travail de recherche m’honore. Je lui adresse aussi mes remerciements pour les portes qu’il m’a ouvertes à l’UQAM lors de la constitution de ma base de données, mais aussi un grand merci pour sa guidance et sa disponibilité, qui m'ont été très profitables dans l'accomplissement de cette thèse. J'adresse mes très sincères remerciements aux Professeurs Patrice CHARLIER et Sidi Mohamed RIGAR pour leur participation en tant que membres du jury à cette soutenance. Enfin je suis très reconnaissante aux Professeurs Karine COMBLE pour assurer le rôle de présidence au sein de ce jury de thèse. Cette thèse a été commencée au sein de l’Institut des Sciences de l’Entreprise de Montpellier. Je tiens à remercier les Professeurs Monique LACROIX, Sophie SPRING et tout le laboratoire de recherche pour les premiers pas effectués au sein de cette institution. Ce travail n'aurait pu être réalisé sans le soutien financier, matériel, psychologique de ma famille, en particulier ma mère Jeanine, mes sœurs et mon frère. Merci enfin, à Thomas M’SADIE, mes sœurs Eloïse et Claude, ma mère Jeanine pour leurs relectures minutieuses. v Résumé Ce travail de recherche s’inscrit dans le courant des études sur la pertinence informationnelle des chiffres comptables, suite à l’adoption obligatoire des normes IFRS. L’objectif poursuivi à travers dans cette thèse est d’étudier l’impact des normes IFRS sur la qualité des informations comptables établies par des scoéiétés pétrolières et gazières à travers l’étude De la norme IFRS 6, spécifique à l’industrie extractive. Pour ce faire, les tests empiriques ont été effectués sur trois panels constitués pour le premier de 58 sociétés pétrolières et gazières n’ayant pas adopté les IFRS (uniquement des sociétés américaines), puis un second panel constitué de 50 sociétés canadiennes et enfin un panel de18 sociétés issues des pays ayant adopté le référentiel IFRS. Selon les objectifs poursuivis dans chaque sous questions de recherche les panels ont été divisés en fonction des dates de convergence aux normes. De manière générale, les résultats des tests empiriques indiquent que l’adoption des IFRS a eu un effet positif sur la pertinence informationnelle des chiffres comptables et leur capacité prédictive. Table des matières REMERCIEMENTS .............................................................................................. iv Résumé v Table des matières ............................................................................................... vii Liste des illustrations ............................................................................................ xi Liste des tableaux................................................................................................. xii Liste des abréviations .......................................................................................... xv Avant-propos ..................................................................................................... xvii INTRODUCTION GÉNÉRALE ........................................................................ xix Chapitre 1 Analyse comparative des normes de comptabilisation des dépenses d’exploration pétrolière et gazière (DPE) ............................................................ 32 1.1 Les caractéristiques propres à l’activité d’exploration pétrolière et gazière 36 1.1.1 L’intensité capitalistique du secteur pétrolier et gazier ............. 36 1.1.2 Le degré de risque élevé dans le secteur pétrolier ..................... 37 1.2 Les différentes segments et activités dans l’industrie pétrolière et gazière 38 1.2.1 Les différents secteurs de l’industrie pétrolière ........................ 39 1.3 L’activité d’exploration-production pétrolière et gazière à proprement dit .................................................................................................. 41 1.3.1 Les activités de pré-production ................................................. 41 1.3.2 Les activités de production ........................................................ 52 2.1. Les différentes définitions des dépenses d’exploration .................... 54 2.1.1. La définition donnée par la norme américaine ......................... 54 2.1.2. La définition donnée par la norme canadienne ........................ 56 2.1.3. La définition donnée par la norme européenne ........................ 56 2.2. L’analyse comparative des définitions des dépenses d’exploration selon les 3 normes ............................................................................................ 58 2.2.1. Les principaux résultats de la comparaison .............................. 58 viii 2.2.2. L’impact sur la considération des phases d’exploration .......... 60 3.1. Analyse comparative des éléments des cadres conceptuels.............. 62 3.2. Analyse comparative des caractéristiques qualitatives de l’information financière .................................................................................... 70 3.2.1. Les caractéristiques qualitatives selon le FASB ...................... 70 3.2.2. Les caractéristiques qualitatives selon l’IASB ......................... 71 4.1. Analyse comparative sur les points généraux des normes ................ 74 4.2. Les principaux résultats de l’analyse comparative des points généraux 80 4.3. Analyse comparative des méthodes de comptabilisation des DPE .. 81 4.4. Les principaux résultats de l’analyse comparative des méthodes de comptabilisation des DPE ................................................................................ 83 Chapitre 2 Les déterminants du choix de la méthode de comptabilisation des dépenses de prospection pétrolière. ................................................................... 164 2.1 Le cadre théorique de l’étude .......................................................... 168 2.1.1 Revue de la littérature et les choix comptables ....................... 168 2.2 Les choix comptables et les dépenses d’exploration pétrolières et gazières. 173 2.2.1 Le traitement comptable des dépenses P&E ........................... 173 2.2.2 Les études empiriques sur les choix comptables ..................... 174 2.2.3 Les hypothèses de la recherche ............................................... 175 2.3 La méthodologie de l’étude sur les déterminants des choix comptables des dépenses P&E ....................................................................... 182 2.3.1 Constitution et taille de l’échantillon de l’étude ..................... 182 2.3.2 La collecte des données ........................................................... 183 2.3.3 Mesure des variables de l’étude .............................................. 186 2.3.4 Les hypothèses et les relations attendues avec la variable à expliquer. 187 2.3.5 Le modèle de détermination des choix de la méthode de comptabilisation des DPE. ........................................................................ 188 Présentation et interprétation des résultats de l’étude .................................... 190 2.3.6 Les résultats des statistiques descriptives et de la régression.. 190 2.3.6.1 Les statistiques descriptives ................................................. 190 2.3.6.2 Les résultats de la régression logistique ............................... 192 Chapitre 3 La pertinence informationnelle des données comptables en normes IFRS dans les sociétés pétrolières et gazières ................................................... 198 3.1 Le Cadre théorique de l’étude ......................................................... 203 ix 3.1.1 Les notions relatives à l’information comptable ..................... 204 3.1.2 Les études d’associations pour mesurer la pertinence informationnelle ........................................................................................ 208 3.1.3 L’impact des IFRS sur la qualité des chiffres comptables ...... 211 3.2 Les fondements théoriques de la pertinence informationnelle dans les sociétés extractives.................................................................................... 213 3.2.1 La revue de la littérature propre au secteur pétrolier quant à la pertinence informationnelle ...................................................................... 213 3.2.2 Les contenus informatifs des méthodes de comptabilisation des DPE (méthode (SE) versus (FC) ............................................................... 214 3.2.3 La formulation des hypothèses de l’étude ............................... 216 3.3 L’étude empirique de la pertinence informationnelle des chiffres comptables en normes IFRS ........................................................................... 221 3.3.1 Description de l’échantillon et collecte des données............... 221 3.3.2 La Méthodologie de la recherche ............................................ 223 3.3.3 Les méthodes statistiques mobilisées ...................................... 226 3.4 Les résultats de la recherche ........................................................... 227 3.4.1 Les résultats du modèle du prix des titres ............................... 227 3.4.2 Les résultats du modèle du rendement boursier ...................... 231 Chapitre 4 La capacité prédictive des données comptables en normes IFRS dans les sociétés pétrolières et gazières ............................................................. 238 4.1.1 La qualité des attributs du résultat ........................................... 241 3.1.2 La pertinence informationnelle par les prévisions ..................... 243 4.2 La méthodologie de l’étude ............................................................ 245 4.3 Les résultats de l’étude .................................................................... 249 CONCLUSION GÉNÉRALE ........................................................................... 257 Liste des illustrations Figure 1: L’utilisation des produits pétroliers en France (2016) .......................................... xx Figure 2: Le pétrole est l’énergie la plus consommée au monde ........................................ xxi Figure 3 : Les différents secteurs dans l'industrie pétrolière ................................................ 40 Figure 4 : Ligne de comparaison des dépenses d’exploration selon les trois normes .......... 59 12 Introduction Générale Liste des tableaux Tableau 1 Comparaison des différents systèmes de droits de propriété sur les ressources pétrolières et gazières. .......................................................................................................... 43 Tableau 2: Comparaison des différents contrats d'acquisition des droits miniers ................ 45 Tableau 3 : Comparaison des différentes phases de l’activité d’exploration selon les trois normes .................................................................................................................................. 61 Tableau 4/ Analyse comparative entre les des cadres conceptuels du FASB, des PCGR canadiens, et de l’IASB. ....................................................................................................... 63 Tableau 5/ Comparaison des caractéristiques de l'information financière ........................... 73 Tableau 6 / Comparaison des généralités des normes ......................................................... 75 Tableau 7 / Comparaison des méthodes comptables proposées par chaque norme ............. 84 Tableau 8 : Les conversions du $ US au $ canadien, avec le cours moyen annuel de chaque année. .................................................................................................................... 185 Tableau 9: Les variables explicatives du modèle de capitalisation des DPE .............. 187 Tableau 10 : Les statistiques de l’échantillon .................................................................... 190 Tableau 11 : Les statistiques descriptives .......................................................................... 191 Tableau 12 / Tableau de corrélations entre les variables explicatives ............................... 192 Tableau 13 Effets marginaux (choix comptables) ...................................................... 194 Tableau 14/ Tableau des variables et leurs mesures (Modèle du rendement boursier) ...... 225 Tableau 15 : Statistiques descriptives du modèle du prix normalisé par le nombre d'actions (Europe) .............................................................................................................................. 227 Tableau 16 : uploads/Geographie/axella-mm-these-dpe-determinants-et-pertinence-02-02-21.pdf