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1 Exposé sous le thème : Réalisé par : Encadré par : Mme. EL Azzaoui -Essaid Ho

1 Exposé sous le thème : Réalisé par : Encadré par : Mme. EL Azzaoui -Essaid Houcine -Souhaila Sadki -Safae El amri - Hassnae El ouahoudi - Maha EL-abbadi Année universitaire: 2019/2020 MASTER SPECIALISE : Management stratégique des ressources humaines et gouvernance régionale. Semestre :2 Module : ingénierie des ressources humaines et régionalisation avancée La Régionalisation Avancée : Une Expérience Marocaine 2 PlAN : Introduction générale Chapitre 1 : La région, la régionalisation : une nouvelle forme de restructuration de l'État au Maroc Section 1 : Évolution historique de La Régionalisation, Régionalisations Avancée Section 2 : le phénomène de la régionalisation Chapitre 2 : La régionalisation avancée : un nouveau découpage régional Section 1 : La régionalisation avancée : initiative et orientation royale Section 2 : Le projet de la régionalisation avancée et la gouvernance territoriale Chapitre 3 : la régionalisation avancée levier de développement régional Section 1 : les aboutissements de la régionalisions avancée Section 2 : La régionalisation avancée et le développement régional Conclusion générale : 3 Introduction générale : Le processus de décentralisation engagé au Maroc depuis l'indépendance semble de prendre de plus en plus ď ampleur ces dernières années. En effet les différentes réformes opérées pendant la dernière décennie laissent entrevoir le passage ď une vision sécuritaire de la région à une vision où le territoire est considéré comme acteur majeur de concrétisation et de conception des politiques de développement. La régionalisation avancée qui a été mise en place depuis la constitution de 2011 a donné lieu à l'apparition de 12 régions. Cette régionalisation avancée a pour but de constituer un levier indispensable à la modernisation du système de gouvernance territoriale mise en place, en le débarrassant le son caractère centralisateur, de ses multiples dysfonctionnements et de ses nombreuses incohérences. Avec cette nouvelle ère de changement de nombreux actes de gestion, mais aussi des programmes entiers, avec les pouvoirs et moyens associés, vont être transférés aux régions ou aux ď autres collectivités territoriales ce que donne à ces entités le caractère dynamique. Dans cette perspective notre recherche s’articule autour du thème La Régionalisations Avancée :Une Expérience Marocain traité par deux chapitre, le premier intitulé la région , la Régionalisation comme une nouvelle forme de restructuration de l’Etat Marocain puis on va entamer dans le second chapitre la notion de Régionalisations Avancée. 4 Chapitre 1 : La région, la régionalisation : une nouvelle forme de restructuration de l'État au Maroc La région ď aujourďhui, reflète le résultat ďun découpage administratif d'un pays donné selon des critères variés. Elle constitue le pilier nécessaire pour mettre en évidence des stratégies de développement régional à travers la valorisation des ressources de chaque région et la participation des citoyens dans le processus de prise de décision. Dans cette perspective ce chapitre sera structure comme suit, dans la première section on va parler de l’ évolution historique de la régionalisation puis on va aborder le phénomène de la régionalisation au niveau du deuxième section . Section 1 : Evolution historique de La Régionalisations, Régionalisation Avancée1 Après son indépendance, le Maroc a procédé à la mise en place de la stratégie de la décentralisation en 1959 qui accorde plus de compétences aux collectivités locales qui s’est renforcée par l’évolution du droit des collectivités locales, en 1960 le Maroc a mis en place le dahir relatif à l’organisation communale, cette année a connu l’organisation des premières élections communales et la mise en place de la première charte communale, la constitution de 1962 a consolidé ce processus en définissant les préfectures , les provinces et les collectivités urbaines et rurales comme étant des collectivités territoriales de droit public dotées de la personnalité morale. Le dahir de 1971 a fait l’apparition de la notion de la région, et suite à ce texte le royaume a été divisé en sept régions, présentées comme suit : 1. La région du sud 2. La région du Tensift 3. La région du centre 4. La région du nord-ouest 5. La région du centre –Nord 6. La région de l’oriental 7. La région du centre nord La régionalisation en 1971 1 JAFARI. M « la Régionalisation Avancée :perspectives et défis »,Revue d’organisation et Territoire no 2 2016, p.p : 6,7 5 Dont le rôle était la réalisation du développement économique. La charte communale de 1976 est considérée comme une grande avancée du processus de la décentralisation au Maroc, elle a porté sur l’organisation des ressources des collectivités locales et leur diversification ainsi que l’élargissement des compétences des conseil communaux, la région a revêtu le statut officiel de collectivité locale chose qui a été consacrée par la constitution de 1992, suivi par l’adoption de la première loi sur les région en 1996 , qui précise l’organisation et les compétences des régions ainsi que l’encadrement du découpage en 16 régions présentées comme suit , 1. Rabat-Sale-Zemmour-Zaer 2. Tanger-Tetouan 3. Gharb Chrarda Beni Hssen 4. Taza Al-Hocieima-Taounante 5. Fès-Boulemane 6. Meknès-Tafilalt 7. L’oriental 8. Grand casa blanca 9. Chaouia-Ouardigha 10. Tadla-Azilal 11. Doukkala-Abda 12. Marrakech-Tansift-AL Hawz 13. Souss-Massa-Draa 14. Guelmim-Es Semara 15. Laayoune-Boujdour Sakia el Hamra 16. Oued ed Dahab-Lagouira Ainsi la constitution de 1996 a prévu l’organisation des élections des conseils régionaux mais le repositionnement de la région comme base de développement économique n’est affirmé qu’avec la révision du code juridique des collectivités locales et la réduction de la tutelle de l’État en 2002 ainsi que l’allocation d’une ligne budgétaire spécifique aux régions via la loi de finance en 2006. En 2007 le la Régionalisation en 1997 6 Maroc a adopté un système avancée d’autonomie au Sahara Marocain et pour que ce système soit confirmé et accepté dans un cadre plus large le Maroc a procédé à mettre en place un système de régionalisation avancée sur tout le territoire national, des autres causes qui s’ajoutent à celle-là sont la démocratisation des institutions, l’établissement de l’État de droit et le renforcement des libertés au Maroc. Donc la résolution du problème du Sahara, la démocratie et le développement économique sont les trois raisons qui font que le Maroc part de la régionalisation vers celle avancée sur tout le pays. Le lancement de la dynamique de la régionalisation avancée par la nomination de la commission consultative de la régionalisation en 20109 chargée d’élaborer une conception générale d’un modèle marocain de régionalisation avancée, un processus qui a abouti à doter la région du statut de collectivité locale autonome. La constitutionnalisation de la régionalisation dans la constitution de 2011 et dernièrement le passage du découpage en 16 régions à 12 régions en 2015 et l’adoption de la loi relative à la région en 2015. 2En récapitulant ces évolutions, les principales réformes de l'évolution de la régionalisation avancée au Maroc se présentent comme suit dans le tableau suivant : Principales étapes Principaux événements 1959 à 1963 : Dès l’Indépendance (1956), le niveau local est valorisé par la charte communale du 23 juin 1960 qui vient conforter le rôle des communes comme échelon local de base. 1959 : Premier découpage communal, 801 communes créées. 1960 : Charte communale du 23 juin 1960 consacrant des compétences restreintes, des ressources limitées, une tutelle poussée. 1963 : Dahir relatif à l’organisation des Préfectures et Provinces avec la définition et l’organisation des Communes, Préfectures et Provinces, ainsi que des modalités d’élection. 2 Indimaj Oriental, Initiative pour un développement inclusif a l’attention des migrants dans la région oriental «Etude sur les possibilités d’action en matière politique migratoire dans le cadre de la Régionalisations Avancée, P,P : 19, 20 7 1976 à 1977 : La charte communale de 1976 a engagé le Maroc dans un processus de décentralisation, renforcé par la charte de 2002. 1976 : La charte communale de 1976 a engagé le Maroc dans un processus de décentralisation avec une réforme profonde de l’institution communale, L’obtention pour la commune du statut d’acteur privilégié du développement local, et définition de la structure des finances des collectivités locales instituant le principe d’unité budgétaire. 1977 : Dahir portant loi sur les attributions du gouverneur. 1992 à 1997 : La Région est érigée au statut de collectivité locale. 1992 : La nouvelle Constitution a renforcé le processus de la décentralisation en créant une nouvelle collectivité locale, à savoir la région (qui n’était depuis 1971 qu’une région économique avec une assemblée régionale consultative simplement). 1996 : Révision de la constitution renforçant le choix stratégique de la Région au statut de collectivité locale. 1997 : Promulgation de la loi relative à l’organisation de la Région. 2002 à 2009 : Nouvelle Charte communale. 2002 : Réforme de la Charte provinciale et préfectorale et promulgation de la loi sur l’organisation des Provinces/Préfectures. 2009 : Amendement de la Charte communale. Les objectifs essentiels de cette réforme étant de doter les communes d’instances dirigeantes adéquates, capables de planifier et de mettre en œuvre des plans de développement communaux adaptés, d’améliorer les services offerts aux citoyens et d’assurer une gestion rationnelle et transparente des finances publiques. 8 2010 à 2016 : Projet de régionalisation avancée 2010 : Discours royal du 3 janvier 2010 et création uploads/Geographie/la-regionalisation-avancee-une-experience-marocaine.pdf