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UNIVERSITE ABDERRAHMANE MIRA DE BEJAIA Faculté des Sciences Economiques, des sc

UNIVERSITE ABDERRAHMANE MIRA DE BEJAIA Faculté des Sciences Economiques, des sciences Commerciales et des sciences de gestion Département des sciences de gestion Mémoire de fin de cycle En vue de l’obtention du diplôme de Master en science de gestion Spécialité : finance et comptabilité Option : Comptabilité, Contrôle et Audit (C.C.A) Thème : Réaliser par : Encadré par: Melle AYACHE Assia Mr. BAAR A. Hamid Melle ATMANI Nassima La tenue de la comptabilité de trésor Cas pratique : trésor public de Bejaia Promotion : 2012/2013 REMERCIEMENT Nous tenons tout d’abord à remercier Dieu le tout puissant et miséricordieux, qui nous a donné la force et la patience d’accomplir ce Modeste travail ; Nous tenons à exprimer nos sincères remerciements à notre promoteur Mr BAAR A. Hamid pour son orientation, son encouragement, sa compréhension et son aide, d’avoir pu accomplir notre travail de recherche ; Nos sincères considération et remerciements vont à Mr. TOUATI A. Nacer, le trésorier de la wilaya pour son chaleureux accueil et pour sa simplicité ; Nos remerciement les très chaleureux s’adressent aussi a Mr BRAHIMI Ali, qui nous a permis de bénéficier de son encadrement et de son orientation ; Nous adressons nos remerciements précieux à Melle AYACHE Luisa qui nous a soutenu tout au long de nos études ; Nos vifs et sincères remerciements vont à Mr CHELGHOUME Lamine, KHALDI Saïdi et tous le personnel de bureau de la comptabilité générale pour leur conseils qu’ils nous ont prodigués, la patience, la confiance qu’ils nous ont témoignés ont été déterminants dans la réalisation de notre travail de recherche ; Nous remercions aussi tous le personnel da la trésorerie qui nous a accompagnés durant notre période de stage et leurs précieux conseils ; Finalement, il nous est agréable d’adresser nos remerciements à tous ceux qui ont contribué de prés ou de loin à la réalisation de ce modeste travail. Dédicace Je dédie ce modeste travail à Mes chers parents qui m’ont toujours soutenu tout au long de ma vie ; Mes chers frères et sœurs que j’aime le plus au monde pour leurs compréhensions, patiences et leurs conseils : Nabil, Zohra, Hamou et surtout ma petite sœur préférée Hassiba ; Mon beau frère Djamel et mes belles sœurs Zineb et Lila ; Et leurs enfants : Amine, Adam, Hanane et Neziad ; Mes meilleurs amis : Assia, Souhila , Taous, Meriame , Karim, Assia, Rima, Nawel,Karima, Khalissa , Houria, lila, Anis, ,Cherif, Nassim, Salim et tout les personnes chers à mon cœur. Et à toute la promotion CCA de l’année 2013. NASSIMA Dédicace Je dédie ce modeste travail à La mémoire de mon père et à ma très chère maman qui ma toujours soutenu tout au long de ma vie ; Mon très chère frère Idir ; Mes chères sœurs Louiza, Nassima, Djahida,Rebiha et surtout Samiha ; Ma sœur Djamila et mon beau frère Nabil et leur petits enfants Yani ET youdace ; Ma sœur Lamia,mon beau frère Rachid et leur petit enfant Massil ; Mes meilleurs amis : Nassima, Dida, Sofiane, Souhila ,Sofiane, Karim, Salim, Karima, Taous, Meriame, messade,Houria, Khalissa, Bouzid, Mounir et souad ; Mon Patron Nazim ; Toute ma famille ; Et à toute la promotion CCA de l’année 2013. ASSIA Liste des abréviations IV A.C.C.T Agence Comptable Centrale du Trésor A.C.C/T P/C Agence comptable centrale du trésor pour compte A.P.C Assemblée populaire Communale A.T.D Avis à Tiers Détenteur B.A.M.C.A Bureau Administration et des Moyens de la Conservation des Archives B.C.B.C Bureau du Contrôle des Budgets des Communes B.C.V Bureau du Contrôle et des Vérifications B.D.L Banque de Développement Local B.D.P Bureau des Dépenses Publiques B .A.D.R Banque d’Agriculture et de Développement Rurale B.I bureau de l’Informatique B.N.A Banque Nationale d’Algérie B.R.R Bureau de Règlement et de Recouvrement C.C.P Compte Courant Postal CH Chèque C .H.U Des Centres Hospitalo-universitaires C.N.E.P Caisse Nationale d’Epargne et de Prévoyance E.P.S.C.P Etablissements à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel E.P.A Etablissement Public à caractère Administratif I.R.G Impôt sur le Revenu Global O.D.S Ordre de Service P.S.D Les Programmes Sectoriels Déconcentrés de l’Etat S. G Société Générale Introduction générale 1 Chaque établissement ou institution doit, pour un meilleur fonctionnement, faire face à des charges de plusieurs natures à partir des ressources qu’il aurait mobilisées. Toutes ces charges et ressources sont prévues annuellement et consignées dans un document appelé le budget ; et afin que ce budget soit régulièrement présenté il utilise un système de traitement de l’information financière qui permet de rassembler, de suivre et d’enregistrer en unité monétaire les opérations en vue d’obtenir les documents de synthèse utilisables et interprétables pour les dirigeants et pour les tiers. Les finances publiques sont couramment définies comme l’étude des ressources et des dépenses de l’Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif. Sur le plan juridique ou économique, il peut s’agir de l’étude des finances des personnes morales de droit public (Etat, collectivités territoriales et établissements publics), et l’étude des finances des administrations publiques. Parmi les termes qu’utilise la doctrine des finances publiques le terme trésor elle le définit comme un ensemble de services financiers de l’Etat et des collectivités publiques liés entre eux par une unité de caisse. Le trésor a ainsi deux fonctions distinctes : il est chargé du recouvrement de la plupart des recettes de l'État, des collectivités territoriales et des établissements publics et il procède surtout et avant tout au contrôle de la régularité budgétaire de toutes les dépenses de ces entités. Pour ce faire, le trésor applique des lois relatives à la comptabilité publique qui se définit comme un ensemble de règles juridiques et techniques applicable à l’exécution, à la description et aux contrôles des opérations financières des organismes publics. Elle permet aussi de déterminer les recettes et les dépenses de chaque collectivité ou établissement public. Pour bien arriver à approfondir et à éclairer les points introduits ci-dessus on a choisi un thème qui s’intitule : la tenue de la comptabilité du trésor. L’objectif de notre étude est d’apporter des éléments de réponses à la question principale suivante : Comment le trésor public tient-il sa comptabilité et quels sont ses objectifs ? Pour répondre à cette interrogation d’autres questions secondaires s’imposent : - En quoi consiste le rôle de trésor public ? - Quels sont les principes de la comptabilité publique ? quels sont ses agents ? - Quels sont les budgets exécutés par le trésor public ? quels sont ses principes ? Nous allons nous servir de quelques hypothèses qui permettront de guider notre travail et qui sont à vérifier tout au long de notre étude : Introduction générale 2 Hypothèse 1 : le trésor public peut avoir le rôle d’exécuter l’ensemble des recettes et des dépenses que la loi de finance prévoit pour l’année civile, il peut aussi jouer le rôle de caissier et banquier de l’Etat, de gérer la trésorerie. Hypothèse 2 : les principes de la comptabilité publique sont un ensemble de loi à respecter dont on trouve le principe de séparation des comptables des ordonnateurs en raison de leur différence de fonctionnement, le principe de la responsabilité pécuniaire des comptable qui veut dire que le comptable est tenu de payer la somme d’argent en cas d’erreur, la distinction entre l’opportunité et la régularité. Les agents de la comptabilité publique sont les comptables et les ordonnateurs. Hypothèse 3 : les budgets exécutés par le trésor public sont un ensemble de prévision de recette et de dépense décrits dans la loi de finance qui sont : budget de l’Etat, budget des établissements publics à caractère administratif et le budget des collectivités locales. Les principes budgétaires sont les mêmes pour l’ensemble des budgets exécutés par le trésor dont on trouve le principe de : l’annualité, antériorité, l’unité, l’universalité, l’équilibre et de la spécialité. La démarche méthodologique que nous avons suivie afin de répondre aux questions posées et de vérifier les hypothèses hypothéqués, est une démarche hypothético-déductive (allant d’un système d’hypothèses pour déduire des conséquences logiques qui seront ensuite confrontées aux faits) basée sur : Une recherche bibliographique qui s’articule autour de l’utilisation des textes relatifs à la comptabilité publique (lois, ordonnances, décrets, arrêtés et instruction) afin de comprendre leur fonctionnement, la consultation d’ouvrages, revues, mémoires et sites internet ; ce qui nous permettra de bien cerner le sujet en abordant ses aspects les plus essentiels. Un stage pratique de 30 jours réalisé au niveau de la trésorerie de Bejaia dans le but de collecter plus d’information sur les étapes d’exécution des dépenses et des recettes et de savoir comment les agents de la trésorerie tiennent la comptabilité du trésor. Cette démarche nous permet à la fois de faire le rapprochement entre le cadre théorique et le cadre pratique du sujet et de maîtriser sur le terrain notre sujet et de porter un jugement sur la comptabilité du trésor. Notre travail est structuré de trois chapitres dans lesquels nous allons essayer d’apporter des réponses aux questions posées. Le premier chapitre porte sur des généralités Introduction générale 3 sur le trésor et la comptabilité uploads/Geographie/la-tenue-de-la-comptabilite-de-tresor.pdf