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Thème : "conduite et réalisation d’une mission d’audit légal, cas de la mission

Thème : "conduite et réalisation d’une mission d’audit légal, cas de la mission permanente du Commissaire aux Comptes". PFE, Option G.F.C, ENCG-AGADIR Page 1 Thème : "conduite et réalisation d’une mission d’audit légal, cas de la mission permanente du Commissaire aux Comptes". PFE, Option G.F.C, ENCG-AGADIR Page 2 DEDICACES Je dédie ce travail à toute la famille DJIBO (Marafa) pour leur soutien moral et financier qu’ils n’ont cessé de m’apporter durant tout mon cursus. Qu’ALLAH vous garde et vous récompense. A mon Père BOUBACAR Djibo, certes la volonté d’ALLAH a fait que vous ne verrez pas le fruit de ce vous avez semé. Que votre âme repose en paix et que le paradis soit votre dernière demeure. A ma très chère Mère, qu’ALLAH vous guide ! A mon oncle Ibrahim Djibo et sa famille. A la communauté Nigérienne d’Agadir et Casablanca. Thème : "conduite et réalisation d’une mission d’audit légal, cas de la mission permanente du Commissaire aux Comptes". PFE, Option G.F.C, ENCG-AGADIR Page 3 REMERCIEMENTS Je voudrais avant tout remercier ALLAH (S.W.T) qui m’a permis de réaliser ce travail ; Je remercie toute ma famille, DJIBO, qui malgré les conditions si difficiles m’ont soutenu durant mon parcours académique, en particulier mon oncle IBRAHIM Djibo et mon grand frère BASSIROU Boubacar, qu’ALLAH vous bénisse ! Je remercie du fond du cœur Mme KHADIJA ANGADE, en sa qualité de professeur et encadrante, de m’avoir accepté pour l’encadrement et de m’avoir guidé dans la rédaction de ce rapport, pour tout le professionnalisme dont elle a fait preuve autour de ce travail. Qu’ALLAH vous en récompense. Je tiens à remercier particulièrement Mr Ahmed Salem BRIK, Expert-Comptable du Cabinet BRIK & Associés, de m’avoir accepté comme stagiaire et pour ses conseils et assistance si bénéfiques. Qu’il trouve à travers ces lignes toute ma gratuite. Aussi, je tiens à remercie la Direction et le corps professoral (enseignants) de mon école, ENCG-Agadir, pour la rigueur et la qualité de l’enseignement. Ce qui garantit aux lauréats de notre école une formation solide et polyvalente ; Je tiens également à exprimer toute ma gratitude pour tous ceux ou celles, notamment mes amis Nigériens d’Agadir et de Casablanca, qui m’ont prêté main forte pour achever ce stage Enfin, mes sincères remerciements vont à l’endroit des membres du jury pour avoir accepté d’évaluer et apprécier mon travail. Thème : "conduite et réalisation d’une mission d’audit légal, cas de la mission permanente du Commissaire aux Comptes". PFE, Option G.F.C, ENCG-AGADIR Page 4 SOMMAIRE DEDICACES ................................................................................................................................................ 2 REMERCIEMENTS ..................................................................................................................................... 3 SOMMAIRE ................................................................................................................................................. 4 ABREVIATIONS et LISTE DES FIGURES ............................................................................................. 5 AVANT-PROPOS ...................................................................................................................................... 6 INTRODUCTION GENERALE ................................................................................................................. 7 CHAPITRE I :CADRE GENERAL DE L’AUDIT ET DU COMMISSARIAT AUX COMPTES .......... 8 SECTION 1 : TYPOLOGIE DES MISSIONS D’AUDIT – LES NORMES D’AUDIT ......................................... 8 SECTION 2 : LE COMMISSARIAT AUX COMPTES, STATUT – NOMINATION ET CESSATION DES FONCTIONS ........................................................................................................................................ 19 SECTION 3 : LA MISSION D’AUDIT DES COMPTES ............................................................................. 26 CHAPITRE II : CHAMPS D’APPLICATION ET METHODOLOGIE DE TRAVAIL. ...................... 32 SECTION I : CHAMPS D’APPLICATION. ............................................................................................... 32 SECTION 2 : METHODOLOGIE DE TRAVAIL ........................................................................................ 39 CHAPITRE III : CAS PRATIQUE, LES DIFFERENTS CYCLES AUDITES .................................... 43 SECTION I : TRAVAUX DE CONTROLES GENERAUX ET SPECIFIQUES ................................................. 44 SECTION II : CYCLE DES IMMOBILISATIONS ....................................................................................... 45 SECTION III : CYCLE FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHES – ACHATS ET AUTRES CHARGES ..... 60 SECTION IV : CYCLE PERSONNEL – PAIE ............................................................................................. 65 CHAPITRE IV : SURVEILLANCE COMPTABLE ET RECOMMANDATIONS ............................... 70 SECTION I : PRESENTATION DE LA SOCIETE ALPHA-EQUIPEMENT .................................................... 70 SECTION II : SURVEILLANCE COMPTABLE .......................................................................................... 71 SECTION III : RECOMMANDATIONS ................................................................................................... 82 CONCLUSION GENERALE ................................................................................................................... 86 BIBLIOGRAPHIE .................................................................................................................................... 87 WEBOGRAPHIE : .................................................................................................................................... 87 Thème : "conduite et réalisation d’une mission d’audit légal, cas de la mission permanente du Commissaire aux Comptes". PFE, Option G.F.C, ENCG-AGADIR Page 5 ABREVIATIONS et LISTE DES FIGURES C.A.C : Commissaires Aux Comptes O.E.C : Ordre des Experts Comptables N.E.P : Normes d’Exercice Professionnelles. LISTE DES FIGURES Numéro Titres Page 1 Les missions du commissariat aux comptes 15 2 dates clés de la profession expert-comptable au Maroc 19 3 circuit de l’information financière 28 4 Les objectifs d’audit en fonction des positions dans l’entreprise. 30 5 démarche générale d’une mission d’audit légal 31 6 Fiche technique de la société « BETA » 37 7 cycle d’enregistrement d’une opération 40 8 Planning et déroulement du stage 43 Thème : "conduite et réalisation d’une mission d’audit légal, cas de la mission permanente du Commissaire aux Comptes". PFE, Option G.F.C, ENCG-AGADIR Page 6 AVANT-PROPOS Plus de dix ans se sont écoulées depuis les malversations des comptes de la société américaine ENRON, avec la complicité du Cabinet d’audit Arthur Andersen. Face à la colère et l’inquiétude des investisseurs et actionnaires de nouvelles lois ont été votées d’abord aux Etats Unis, ensuite en Europe, puis vers le monde entier afin de solidifier le contrôle des comptes des entreprises. En dépit de cela, la crise financière débutée au dernier semestre 2007 a conduit à la faillite des grandes institutions banques, assurances comme Lehman Brothers, AIG, .etc. Ces scandales financiers ont une fois de plus mis en cause l’efficience du contrôle des comptes. Dans un tel contexte, nous avons jugé opportun de traiter, dans le cadre de notre projet de fin d’étude (PFE), du thème " Conduite et réalisation d’une mission d’audit légal et contrôle des comptes", telle que pratiquée par le commissaire aux comptes lors de sa mission d’audit légal et contrôle des comptes conformément aux dispositions de l’article 166 de la loi 17-95 relative à la mission permanente du commissaire aux comptes. Ainsi, on peut dès lors se demander à quoi consiste ce contrôle des comptes ? On peut le définir comme étant un processus qui permet de vérifier les comptes d’une entité et de s’assurer que les états financiers ont été bien établis en conformité avec le référentiel comptable qui doit s’appliquer. L’expression contrôle des comptes est souvent remplacé par celle d’audit que Alain Mikol définit comme « toute analyse, tout contrôle, toute vérification, de tout ou partie des processus comptables ou des comptes d’une entité peuvent être qualifiés d’audit financier ou audit tout court ». Ainsi, la mission du commissaire aux comptes, telle que définit par la loi, permet de vérifier, les valeurs, les livres, les documents comptables de la société, la conformité de la comptabilité avec les règles en vigueurs sans s’immiscer dans la gestion de l’entreprise. Pour mieux cerner ce thème, nous avons participé à la deuxième intervention pour l’exercice 2012, du commissaire aux comptes Mr Ahmed Salem BRIK, au sein de sept entreprises formant le Groupe M. Lors de cette mission, nos travaux ont porté sur l’audit de trois cycles (immobilisations, Personnel- paie, Achat-fournisseurs et comptes rattachés) et la surveillance comptable. Thème : "conduite et réalisation d’une mission d’audit légal, cas de la mission permanente du Commissaire aux Comptes". PFE, Option G.F.C, ENCG-AGADIR Page 7 INTRODUCTION GENERALE L’entreprise tout au long de son existence est censée rendre des comptes. Elle est amenée à produire un certain nombre d’informations (financières et comptables) répondant aux diverses préoccupations dont elle fait l’objet. De même qu’il ne sert à rien de disposer d’informations dont la qualité est douteuse, On ne peut donc dissocier l’obligation de produire des informations de la nécessite de les contrôler ou encore de les auditer afin qu’elles puissent répondre aux attentes des utilisateurs. La conduite de l’audit, d’abord dans le domaine financier et comptable, puis par expansion, dans les autres fonctions de l’entreprise (audit opérationnel), a connu ces dernières années une énorme évolution. Il s’est érigé donc autour de ce concept une image de modernité et d’efficacité qui découle essentiellement de trois (3) facteurs : la diversité du concept, l’exigence de compétences étendues des auditeurs, la rigueur dans l’application de la méthode. Par ailleurs, il est claire de constater que la complexité et la disparité des réformes (fiscales, économiques, sociales, comptables, environnementales, …etc.) entreprises ont rendu nécessaire l’intervention de vérificateurs indépendants. Ces vérificateurs ou reviseurs, indépendants et autonomes, sont devenus les garants de l’information financière et comptable, tant dans sa qualité que sa fiabilité et sincérité. Ainsi née la mission du Commissaire Aux Comptes (CAC). Tout le problème réside dans l’approche que va adopter le CAC pour se forger une opinion sur les états financiers de l’entité auditée. Le travail présent, traitant du thème "conduite et réalisation d’une mission d’audit légal, cas de la mission permanente du Commissaire aux Comptes", s’inscrit dans ce volet de la démarche du commissaire aux comptes lors de sa mission de certifications des comptes. Dans un premier chapitre, nous mènerons une revue littéraire en ce qui concerne les concepts, les dispositions règlementaires (internationales et Marocaines) liés à l’audit financier et comptable en général et à l’audit légal en particulier. Ensuite dans un deuxième chapitre, nous allons présenter les structures d’accueils ayant servie de champs d’application pour notre stage ainsi que la méthodologie de travail adoptée pour la réalisation du présent rapport. Le troisième chapitre sera consacré au cas pratique de l’audit légal. Il s’agira uploads/Geographie/ pfe-version-final.pdf