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Introduction à l’Histoire du Droit Chapitre II : Le Droit Romain Introduction :

Introduction à l’Histoire du Droit Chapitre II : Le Droit Romain Introduction : Les historiens romains de l’antiquité plaçaient la fondation légendaire de Rome en 753 av.J.C. En quelques années, Rome a conquis un vaste territoire et fondé un empire immense. L’extension maximale de l’empire romain date du règne de l’empereur Trajan (98-117). Du fait de cette immensité, l’administration de l’empire a été séparé en deux parties avec à leurs têtes 2 empereurs, un en Occident et un en Orient. Au 4ème siècle av.J.C., il y avait deux administrations. L’empire d’occident a disparu en 476 lorsque le dernier empereur a déposé les armes au chef des milices barbares. En Orient, il a survécu jusqu’en 1463 dates à laquelle Constantinople a été prise par les turcs. Le Droit romain a joué un rôle fondamental dans la formation du Droit de l’Europe Occidentale. En 565, l’empereur Justinien meurt et l’empire romain avec lui. Il a tenté de restauré l’empire romain d’une part, mais c’est le dernier à avoir utilisé le Latin comme langue principale. Et justinien a légué de vastes compilations de Droit, les textes a travers lesquels nous connaissons en grandes partis le Droit romain. Après 565, les empereurs qui se sont succédés sont de langue grecque. Le Droit a évolué différemment dans l’empire Byzantin. L’histoire du Droit Romain se découpe en trois périodes qui ne correspondent pas à l’histoire politique de Rome. Elles correspondent aux 3 types de procédures civiles qui ont existé : L’ancien Droit romain, La période du Droit Classique Romain, période du Droit Romain postclassique. I°) L’Ancien Droit romain Les romains distinguaient clairement ce qui relevait du Droit public du Droit romain. A. Les institutions romaines à l’époque de l’Ancien Droit Il ne correspond pas à un régime politique mais à deux régimes politiques. Il commence aux origines de Rome et se termine vers 150 av.J.C. 1. Première période : La royauté des origines à 509 av.J.C. a. Une royauté préurbaine Elle a précédé la royauté dite Etrusque (origines à 620 av.J.C).En 753 av.J.C, Romulus, arrivé à l’âge adulte, aurait rassemblé le peuple et aurait fondé la cité en créant un Sénat, une Assemblée populaire et une armée. En réalité, les découvertes du 17ème siècle tendent à contredire la légende. Le site de Rome devait être occupé depuis bien avant -753, peut- être dès le 12ème av.J.C. D’autre part, en -753, l’archéologie a découvert que la cité de Rome n’était pas constituée. Durant cette période archaïque, le nom même de Rome n’existait pas. Il était dominé par une sorte de royauté fédérale où un type d’organisation familiale jouait un rôle centrale, la Gens. C’est un agrégat de familles liées entres elles par la croyance en un ancêtre commun. Concrètement, cela s’est caractérisé à Rome par un nom gentilice. A l’époque, la Gens jouait un rôle majeur, elle était placée sous l’autorité d’un chef. La Gens disposait de terres collectives, de biens communs. Elle avait ses propres traditions religieuses, ces propres cultes. Le Chef de la Gens assurait la sécurité de ses membres et également la Justice entre les membres. T rès certainement, à cette époque là, la Gens était le cœur même de la résolution des conflits. Du 12ème au 7ème siècle av.J.C, le site de Rome a dû connaitre une organisation pré-civique sur les Gentes. C’est alors que les Etrusques ont envahi le site de Rome. b. La royauté étrusque de 620 à 509 av.J.C Les étrusques ont envahi une majeure partie du Latium (qui donne latin) et ont établi une civilisation nouvelle entre la plaine du Pau et Naples. Dans ce contexte, la ville de Rome est née entre 620 et 580 av.J.C. Une nouvelle royauté est instaurée avec un roi fort à côté duquel se trouve une assemblée de citoyens. Mais ce roi fort exerce son Droit au détriment des anciennes Gentes. Ce rapport difficile entre le roi d’un côté et les grandes familles conduit à une révolte et donc une deuxième période, La République (509-27 av.J.C). 1. Le premier événement, la fondation de la République Elle s’étend de -509 à -340. En effet, en 340 avant notre ère, elle est constituée avec ses caractéristiques. En 509, les rois étrusques sont chassés, mais cette éviction ne coïncide pas avec le renvoi de despotes aux Dieux (comme l’a écrit Cicéron). C’est simplement le renversement du pouvoir royale par l’aristocratie romaine. La même année, le pouvoir passe dans les mains d’une élite dont seuls les membres ont accès aux magistratures et au s’acère dos. Ce « gouvernement » est appelé le Patriciat. T out de suite après cette fondation, un parti des personnes exclues du pouvoir se sont rebellées. 2. Le Rapport de force entre le Patriciat et la Plèbe. La république romaine n’a jamais été une démocratie. Il est plus un régime mixte faisant intervenir trois types de pouvoir : - Des magistrats : Les magistrats (sauf le censeur) était élus pour 1 ans. Les principaux magistrats étaient ceux au sommet de la magistrature, il s’agit des consuls. Ils dirigeaient la cité et prenait la tête des armées en temps de guerres. Ils étaient dotés de l’Imperium, un pouvoir de commandement suprême. A partir de 347, un autre type de magistrats, les préteurs, chargés d’organiser les procès civils, vont apparaitre. - Des assemblées du peuple : Elle se divise en trois parties appelées les Comices. •Curiates : Héritage de la royauté, les citoyens sont répartir en fonction de leur Gens d’origine, lesquels est réunis en 30 curies formant l’assemblée juridique. Les chefs des gentes jouaient un rôle central. Ce type d’assemblée a largement décliné. •centuriates : Assemblée dans laquelle les citoyens sont répartis en fonction de leurs richesses dans 193 centuries. Les plus riches étaient les chevaliers, les plus pauvres étaient les prolétarii. Ces centuriates élisaient les magistrats supérieures (les consuls, les magistrats les plus importants de la cité). Ils votaient les déclarations de guerre. Ils ratifiaient les traités et jusqu’au 3ème av.J.C, ils votaient seuls les lois. Ils jouaient un rôle judiciaire étant donné qu’ils tranchaient certaines affaires criminelles susceptibles d’être sanctionnées par la peine de mort. •tributes : 35 tributs, 4 tributs dans Rome et 31 dites rurales qui suit la répartition géographique de la population. Même prérogative que les centuriates mais à un moindre degré puisqu’ils élisaient des magistrats inférieures mais ils votaient les lois. - Un sénat : A côté des magistrats et du peuple, il y avait le sénat. Selon Cicéron, c’était le tuteur, le défenseur et le protecteur de l’état. Assez rapidement il a été composé d’ancien Consuls. Il avait pour but de contrebalancer les élans des magistrats. Ce régime, à l’origine lorsque la république a été fondé était entièrement dominé par le Patriciat. Au début, les magistrats étaient originaires du Patriciat. Cette domination du patriciat a provoqué une révolution. Rapidement après la fondation de la République, dès 494 av.J.C, la partie du peuple qui n’avait pas accès aux responsabilités politiques s’est rebellées et a essayée de faire pression sur la Cité pour que des réformes soient adoptées. Cette partie qui n’avait pas accès aux responsabilités politiques, on l’appelle la Plèbe. Elle n’avait pas le sens d’aujourd’hui dans le sens où ce n’était pas la masse de démunis, c’est l’ensemble des romains qui n’avaient pas accès aux responsabilités très riches. Elles étaient composées de toutes les classes sociales. Le mode de rébellion a consisté à faire sécession. A plusieurs moments de l’histoire de Rome, elle s’est retirée de Rome et a menacé de quitter définitivement Rome. A chaque grande sécession, des avancés ont été adoptées. Parallèlement à la République romaine, la Plèbe a crée des institutions qui ne font pas partie de la république romaine. -Le concile de la Plèbe : c’est une assemblée de Plébéien cr0ée en 471 av.J.C dont l’objectif est de voter des résolutions. Ces résolutions sont des plébiscites. -Les tribuns de la Plèbe étaient des plébéiens chargés de défendre tout citoyen menacé dans sa personne ou dans ses biens par un acte arbitraire du magistrat. Le tribun était protégé par un serment qu’avaient prêté les plébéiens (d’origine religieuse). L’existence de ces tribuns a été reconnue en 449 av.J.C à la suite de la 3ème sécession de la Plèbe. Une lutte acharnée a donné lieu à 6 grandes sécessions grâce auxquelles plusieurs recommandations de la Plèbe ont été adoptées. •En 367 av.J.C, à la suite de la 5ème sécession, les plébéiens ont eu accès à la magistrature. •En 286 av.J.C, à la suite de la 6ème sécession, la Plèbe a obtenu que leurs plébiscites aient la même valeur juridique que les lois votées par les Comices. •En 450-449 av.J.C, après la 2ème sécession de la Plèbe, celle-ci a obtenu que les droits du citoyen romain soient fixés dans un document et il s’agit là, de la première loi romaine : la Loi des 12 tables (texte le plus important de la période). 3. La conquête du monde méditerranéen Quand les luttes entre le patriciat et la Plèbe se sont terminées, Rome s’est tournée vers l’extérieur. Vers uploads/Histoire/ chapitre-ii-le-droit-romain.pdf