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Histoire du droit Mardirossian, professeur, docteur d’histoire du droit sur le

Histoire du droit Mardirossian, professeur, docteur d’histoire du droit sur le droit canonique oriental à l’époque de l’Antiquité et du haut Moyen-âge. Cours sur les institutions européennes à l’époque moderne (fin moyen âge à la Révolution). Cours magistraux pas obligatoires. Aucun livre ne colle au cours qui se veut original. Il y a des dizaines de livre. Un utile : ouvrage collectif, Jacqueline Thibault-Payen, Eric Bournazel, Jean Barbey, Jean- Louis Harouel, PUF, droit fondamental, les 2 dernières parties. Ces manuels focalisent plus sur la France, le cour est plus orienté Europe. Pas de polycopié. Examen : 2 dissertations Un cours, un propos universitaire : c’est fait avec une vision scientifique, au plus proche de la réalité historique. En particulier sur l’aspect religieux. Religion : 2 choses : une affaire personnelle ; et c’est aussi un objet d’étude scientifique. Seuls ces gens dont c’est le métier peuvent dire des propos cohérents. 13 février 2008 Propos liminaires Examen de 3 notions, 3 concepts Charnière entre moyen-âge et période moderne : empire byzantin Notions clés Notions clés Europe Europe Un formidable tiroir, qu’on peut utiliser Histoire : des armes politiques redoutables très efficaces, que tout le monde veut s’approprier Semble exister avant même le XVIème pour désigner un ensemble territorial qui n’est ni l’Afrique ni l’Asie. Cette définition très vague n’était connue que par des gens de culture, ce n’était pas un terme courant. Ce n’est que petit à petit que les populations ont commencé à s’approprier cette notion. Danger mortel de l’historien : l’anachronisme. Appliquer à des périodes anciennes des concepts plus tardifs. Ex : horreur : « Charlemagne, père de l’Europe » Non, il voulait restaurer l’empire romain. Pour être plus précis, dans une vision purement géographique, l’Europe est séparée de l’Asie à l’Est par l’Oural (un fleuve et un massif montagneux), au sud-est par l’Asie mineure et les Balkans (géographiquement la Turquie est hors d’Europe, c’est l’Asie mineure). Pour le sud, c’est la Méditerranée. Au nord, l’océan arctique, à l’ouest l’océan atlantique. Mais une définition pas très satisfaisante. Europe est un mot grec (europae). Dans la myhtologie grecque, dans la religion païenne grecque, Europe est la fille d’Agénor, princesse phénicienne qui a été enlevée par le père des dieux, Zeus en personne. Il l’a enlevé, et pour ce faire il s’est transformé en taureau. Il s’est accouplé avec elle, et de cette union est né Minos (être semi animal). Il y a d’abord une dimension géographique assez facile à cerner, mais qui ne suffit pas. Au- delà, il y a d’autres éléments, plus consistants, plus humains. Au fond, aujourd’hui on parle de volonté de construction européenne, mais au fond il y a 4 éléments qui constituent l’Europe : • les populations qui vivent depuis l’Antiquité sur le territoire européen ont des tas de différences. Mais au-delà des ces différences, il y a des facteurs communs liés à une longue maturation o une dimension culturelle commune. Cette dimension culturelle elle se constitue de 3 ingrédients :  la culture et la civilisation hellénistique  à laquelle s’ajoutent un peu plus tard la culture et la civilisation romaine ou latine  la culture dite barbare. Que sont les barbares. Cela fait référence aux civilisations gréco-latines. Pour les grecs et romains, étaient barbares tous ceux qui n’étaient pas eux (les barbares c’est les autres, comme en religion, les infidèles c’est les autres). Le problème c’est qu’au fil des siècles ces civilisations barbares ont eux aussi apporté leur culture, leur civilisation. Pour la France, les barbares ce sont les Francs (peuples d’origine germanique) qui se sont mélangés avec les populations gallo-romaines. C’est le mélange Gaulois, Francs et Romains. Pareil en Allemagne, en Espagne (Ibères, romains, Wisigoths). Barbares : catégories absolument fourre tout • un ciment qui a été le facteur commun le plus visible : le christianisme Une religion monothéiste qui apparaît avec le Christ. A l’époque ou ces événements ont lieu, absolument pas conscience qu’on est en l’an 1. Le calendrier ne sera mis en place beaucoup plus loin. Christianisme nait en Palestine, qui appartient à l’empire romain, qui a une toute autre religion. Religion de l’empire romain, c’est le paganisme (des tas de formes, mais le point commun c’est le caractère polythéistes). Au départ le christianisme n’est qu’une petite secte juive qui va grossir, très vite se séparer du judaïsme. Pendant 300 ans, le christianisme est une religion illégale, en général ignorée, parfois persécutée. AU IVème siècle l’empire romain devient chrétien. o 313 : empereur romain Constantin prend une décision fondamentale, le christianisme devient une religion licite (religio licita). 2 immenses erreurs à éviter. L’édit de milan n’existe pas. Constantin aurait pris un édit de Milan, cela n’est pas vrai. On n’a jamais retrouvé de texte écrit qui dit cela. Erreur 2 : ne jamais dire qu’en 313 le christianisme est devenue la religion officielle de l’empire romain. Mais dans les faits désormais, tous les empereurs vont être chrétiens (mais de facto le christianisme devient la religion de l’Empire) o 380 : ÉDIT DE THESSALONIQUE proclame le christianisme comme religion officielle. L’empire romain occupe toute l’Europe à l’époque. Toutes les populations européennes deviennent les unes après les autres chrétiennes. Le christianisme va être la religion de la quasi-totalité de l’Europe C’est donc la fusion de toutes ces populations, transcendés par la religion catholique, qui vont donner l’Europe. L’Europe s’est formée à partir de ces éléments ethniques et religieux. Digression : Mieux ne vaut rien comprendre que comprendre faussement. Ignorance est une force pour faire passer tout et n’importe quoi. Institutions Institutions Observation générale Les institutions sont les formes ou les structures fondamentales d’organisation sociale telles qu’elles sont établies par la loi ou la coutume d’un groupe humain donné. Dans un premier temps, l’institution est établie par la loi ou par la coutume, qui l’une ou l’autre ont pout but de permettre à des groupes d’individus de cohabiter ensemble en fonction de règles (au sens le plus large) qui précisent leurs rapports et fixent les normes qui œuvrent à la marche des structures qui leurs sont communes. Ensuite et dans la mesure où l’institution est établie par la loi, cela signifie qu’elle a forcément une durée, une stabilité. Institution vient du mot latin qui veut dire fixer quelque chose qui demeure, qui dure. La plus longue en France, de Clovis à la Révolution. Il ne faut pas avoir une vision bloquée, figée de l’institution. En effet, celle-ci évolue nécessairement (toute société évolue, dans des proportions variables). Il y a une idée qui est que toute règle de droit qui tout en visant à la stabilité, ne peut rester immuable. Donc l’historien observe suivant les lieux, suivant la période une évolution des une évolution des institutions, qui souvent reflète l’évolution de la société institutions, qui souvent reflète l’évolution de la société qui les a suscité. Essentiel : le droit n’est qu’un outil, c’est un moyen au service des hommes, et non pas une fin. Digression : aujourd’hui, dans notre société, il y un culte du nouveau, tout ce qui est neuf est bien, comme si on avançait irrésistiblement vers le mieux. Mais des fois on peut aller vers le moins bon. Dans le passé c’est l’inverse, tout ce qui est neuf est dangereux, mauvais. On est dans une société qui est aux antipodes. Pourquoi aime-t-on le neuf ? Parce que le christianisme a été déraciné. Observation juridique Pour être plus précis Institutions politique : Les institutions politiques concernent avant tout le pouvoir étatique, l’établissement et le fonctionnement de l’Etat En cela elles s’opposent aux institutions privées (ce qui a pour corollaire la dichotomie ayant cours en France entre droit administratif et droit privée). Dans les hautes époques cette distinction n’existe pas. De même que distinguer politique et religion n’est que très récent en Europe, et n’existe pratiquement pas ailleurs. Cette séparation étant récente, il est difficile au moyen âge de distinguer les 2. Il y a souvent des imbrications et des confusions d’ordre institutionnel entre les 2 Institutions administratives : Elles sont intimement liées aux précédentes. Elles sont la continuation des institutions politiques. Dit autrement, c’est la totalité des moyens dont se dotent le pouvoir central, l’Etat, pour diriger et mener son action. Méfiance : le concept de fonctionnaire existe, mais le mot n’apparaît que plus tard Aussi longtemps que le pouvoir royal est plus conçu comme un pouvoir incarnant l’Etat, la conséquence c’est que l’administration du royaume est plus ou moins confondue avec le patrimoine propre du Roi. La conséquence est que le Roi n’a pas besoin d’agents publics, mais plus au sens noble du terme, mais de serviteurs qui font partie de sa domesticité (attention, le terme domestique est traître : les domestiques au moyen âge ce sont les grands nobles, à l’époque ce sont des mots immensément honorifiques, c’est un honneur de servir le roi). Pour qu’il y ait de véritables institutions administratives, sur l’ensemble du royaume, il faudra que la royauté ait affirmé ait développé sa puissance, sa souveraineté sur tout le royaume, quand il aura politiquement assis sa domination. uploads/Histoire/ cours-d-x27-histoire-du-droit-l2-s2.pdf