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Droit constitutionnel semestre 2 droit constitutionnel français : partie 1 : l'

Droit constitutionnel semestre 2 droit constitutionnel français : partie 1 : l'histoire constitutionnel partie 1 : la cinquième république, la constitution de 1958 partie 1 : l'histoire constitutionnelle chapitre 1 : le siècle de la révolution (1789 - 1870) l'ancien régime se termine par la monarchie absolue. Cette idée de pouvoir absolue du roi comme dictateur est faux : ça signifie pas un pouvoir absolue du roi : il peut pas modifier les lois fondamentale du royaume, bien que ce soit des lois fondamentale coutumière. Il n'a pas le « pouvoir constituant dérivé ». quand la guerre de succetion d'espagne se termine en 1713 – 1714, les traités de paix prévoient que les couronnes de france et d'espagne ne peuvent pas être réuni au profit d'une seule personne. Sauf que tout le monde sait que c'est contraire a la loi de dévolution de la couronne et que donc ça n'a aucune valeure. Si le roi n'a pas tout pouvoir, il détient cependant des pouvoirs importants en théorie parce qu'il n'y a pas de séparation des pouvoirs, ni entre les 3 branche, ni entre le gouvernement et la religion catholique. Cependant ce n'est pas un régime autoritaire au sens modèrne, notamment toute les affaires politiques suivent des procédures (c'est pas l'arbitraire complet du roi). La prise de décision est soumise au respect de certaines procédure. Malgré tout c'est une société inégalitaire constitué en 3 ordres. Et cette inégalité apparaît inacceptable : le fait que les nobles étaient exempté d'impot, parce qu'ils faisait la guerre. La société manque de libertés, la liberté d'expression surtout (y a de la censure), ya les lettre de cachet qui permettait au roi de faire emprisoné ou tuer qui il veut (sauf que y avait quasi pas de prisonier) et manque aussi et surtout de liberté économique parce que le système est gangréné par le système des corporation. En plus c'est pas un système représentatif : la majeur partie des gens sont pauvre, paye des impots, et sont pas représenté. Les lumières vont y remédier avec leurs théorie : fin de l'absolutisme, réforme sociale, de la fiscalité les lumières veulent le constitutionalisme (l'écriture des constitution, des droits et libertés (pour quelles soient garanti)) la séparation des pouvoirs, que les sujet deviennent des citoyens. Les lumières veulent la paix (les gens on marre des guerre incessante des guerres des rois) projet de paix perpétuelle sont élaboré l'un des premier est celui de l'abbé de saint-pierre, suivit de beaucoup d'autre penseur du 18 ème siècle, notamment Emmanuel Kant : cosmopolitisme kantien : tout les peuples doivent vivre en paix et résoudre ses problèmes pascifiquement. La monarchie n'est pas représentative, mais il existait quand même les états généraux. Mais contrairement a ce qui c'était passé en angleterre ou les instances représentative de la noblesse et de la bourgeoisie avaient obtenu le droit tôt le droit de conssentir annuellement a l'impot, ce qui avait permit a la future chambre des lord et commune de se dévellopé, ici, jamais les rois de france n'on été dans des position de faiblesse qui les obligeait a accepter ces réunion annuelle des état généraux, ce qui fait qu'ils étaient réuni que de temps en temps a l'occasion de crise particulière (notament une crise financière) sous la période de la monarchie absolue, les états généraux n'avaient plus été réuni : la réunion d'avant 1789, c'était en 1614 comme les états généraux ne sont plus réunis, ils peuvent plus jouer le rôle de représentant des 3 ordres, ce sont les cours de justice qui tentent de prendre leur place, de jouer le rôle de principale contre poids a la monarchie, ces cours s'appelant a l'époque « parlement » les juges qui bénéficiaient d'une assez grande indépendance a cause du système de patrimonialité des offices (propriétaire de leur charge de juge) les juges on mené un combat quasi permanant contre la monarchie pendant tout le 18 ème siècle. En théorie le roi pouvait faire plier les parlement par le lie de justice (quand les parlement reffusaient d'enregistrer les édits par exemple), en générale c'est le parlement qui avait le dernier mot les juges ont donc débordé sur la sphère politique, ils ont concouru a la révolution, révolution dont ils seront d'ailleur en parti victime puisqu'a partir de la révolution on les met a l'écart des affaire politiques ce qui fait que la crise financière amène a la convocation des état généraux le 5 mai 1989 ils avait été précédé d'enquete #cahierdedoléance mais la révolution a proprement parlé se produit au moment ou le tiers état, complété par certain nobles et certains membre du clergé se déclare assemblée nationale : c'est la que le tiers état sort du rôle pour lequel il a été convoqué et se déclare assemblée nationale représentative et constituante section 1 (1789 – 1799) la révolution a partir du moment ou l'assemblée se déclare constituante s'ouvre une période qui est appelé l'inconstituante, durant laquelle les membres de l'assemblée vont d'abord rédiger la DDHC du 26 aout 1789 puis la première constitution écrite en france la constitution de 1791 ouvre la période de : A) la législative cette première constitution française de 1791, c'est pas le début de la république c'est de la monarchie constitutionnelle, adhérant aux théorie de la séparation des pouvoirs : le roi c'est le pawa executif, et c'est un représentant légitime de la nation et que c'est pour ça qu'il est au pouvoir. Il nomme et révoque les ministres, qui eux, contresigne les actes que le roi adopte. En face du roi y a l'assemblée qui a le pouvoir legislatif l'assemblée est élu au suffrage censitaire : ya certain citoyens qui votent pas parce qu'ils paient pas suffisament d'impot la séparation est stricte entre l'executif et le legislatif sauf que le roi dispose toujours d'un droit de véto mais ce droit de véto n'a pas appaisé l'antagonisme entre le roi et l'assemblée, au contraire ce droit de véto a excerbé cette rivalité pour le reste il n'y a pas la possibilité pour l'assemblé de renverser le roi et ses ministre, et le roi ne peut dissoudre l'assemblée le 10 aout 1792 l'assemblé décide de suspendre l'application de la constitution monarchique (définitive) et de convoquer la convention nationale section 2 le début de la république A) la convention et la constitution de l'an 1 la convention a été élue pour la première fois en france mais au suffrage indirecte. Cette convention fait fonctionner un régime qui était provisoire dans l'attente de l'adoption d'une nouvelle constitution le système de la convention est resté célèbre dans l'histoire parce que c'est la conception de la souveraineté populaire rousseauiste qui domine alors. On réccuse la pertinance de la séparation des pouvoir au proffit d'un système de délégation du pouvoir, du bas vers le haut, du peuple qui élit la convention qui exerce le pawa par délégation, et cette convention peut attribuer certain pouvoir et certaine fonction a des organes qu'elle crée au file du temps, dont le fameux comité de salut publique qui est une émanation de la convention. Cette periode de la convention est donc novatrice du point de vu de la théorie politique mais elle correspond au paroxysme de la violence de la révolution française avec beaucoup de condamnation a mort, élimination physique du clergé et de la noblesse, des adversaires politiques, le génocides des vendéeins par les armées républicaines. Cette periode de la convention culmine en aout 1794 avec l'élimination de robespierre, après quoi la convention va se survivre a elle même pendant un temps mais sera plus modéré, moins meurtrière et on s'orientera vers la mise en place d'une nouvelle constitution : cette periode de la convention post robespierre est appellé parfois la convention « termidorienne » du nom du mois de l'année du calandrié révolutionnaire. Mais il y 缘᥇un autre aspect a envisage la constitutiton de 1793 élaboré par la convention reste célèbre car elle est l'incarnation des idéaux de la souveraineté populaire ac suffrage universelle monocamérisme, contrôle étroi citoyen, délégation du pawa a la place de la séparation, mais elle a jamais été mise en œuvre a cause de la guerre civile et étrangère. Si elle avait été mise en œuvre elle aurait probablement mise en valeur des défauts, elle aurait perdu un peu de son aura de perfection. B) le directoire : la constitution de l'an 3 (1795) les conventionnel survivant après l'élimination de robespierre hésitent : ils voudraient stabiliser le régime, étant plus modéré, mais d'un autre coté, beaucoup d'entre eux on voté la mort du roi, et donc ils peuvent pas revenir en arrière. Du coup ils écrivent la constitution du directoire. Cette constitution du directoire illustre le mouvement de balancier entre souveraineté nationale et populaire, après celle de l'an 1 très influencé par la souveraineté populaire, c'est la souveraineté national qui est a la mode en 95 : séparation stricte des pouvoirs, suffrages censitaire, tout ça on instale au pawa executif le directoire, composé de cinq personnes, et en face dans le pawa legislatif, on le divise uploads/Histoire/ droit-constitutionel.pdf