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MAARON TRAINING Business School – Law School – International Qualificatons CAS

MAARON TRAINING Business School – Law School – International Qualificatons CAS PRATIQUE SUR LES NORMES COMPTABLES INTERNATIONALES IAS/IFRS BILAN ET COMPTE DE RESULTAT INDIVIDUEL La balance, après retraitements d’inventaire, au 31 décembre N, de la société Alpha vous est présentée en annexe 1. Elle tient compte de toutes les opérations de l’exercice N, dont les événements ont été enregistrés conformément aux normes IAS/IFRS. Travail à faire 1) Présenter le bilan au 31 décembre N et le compte de résultat (charges classées par nature) de l’exercice N de la société Alpha. 2) À l’aide des informations fournies dans la balance de comptabilité analytique en annexe 2, présenter le compte de résultat par fonction de l’exercice N. Annexe 1 : Balance au 31/12/N Annexe 2 : Balance de la comptabilité analytique au 31/12/N Annexe 1 BALANCE GENERALE DES COMPTES AU 31/12/N Comptes Intitulés des comptes Soldes débiteurs Soldes créditeurs 1013 Capital 15 000 000 1051 Prime d'émission 400 000 10621 Ecart de réévaluation 300 000 10622 Ecart de réévaluation sur instruments financiers 200 000 1091 Actions propres 800 000 1181 Réserves 11 500 000 16181 Emprunts obligataires (plus d'un an) 4 000 000 16182 Emprunts obligataires (moins d'un an) 1 000 000 1621 Emprunts bancaires (moins d'un an) 500 000 1911 Provisions pour litiges (plus d'un an) 450 000 1912 Provisions pour risques (moins d'un an) 80 000 1972 Provisions pour restructuration (plus d'un an) 320 000 1721 Dettes de crédit-bail (plus d'un an) 2 000 000 1731 Dettes de crédit-bail (moins d'un an) 500 000 16881 Autres emprunts (plus d'un an) 4 800 000 16882 Autres emprunts (moins d'un an) 1 400 000 166 Intérêts courus (plus d'un an) 80 000 176 Intérêts courus (moins d'un an) 220 000 211 Frais de developpement 1 200 000 212 Concessions, brevets et licences 1 300 000 Page 1 sur 14 MAARON TRAINING Business School – Law School – International Qualificatons 215 Fonds commercial 1 500 000 22 Terrains 1 000 000 231 Bâtiments 6 000 000 235 Installations techniques 20 000 000 24 Autres immobilisations corporelles 5 000 000 26 Titres de participation 22 000 000 274 Titres immobilisés (droit de propriété) 3 000 000 271 Prêts 800 000 2811 Amortissements frais de développement 600 000 2812 Amortissements concessions, brevets, licences 700 000 2831 Amortissements des bâtiments 2 200 000 2835 Amortisssements des installations 6 500 000 284 Amortissements autres immobilisations corporelles 2 000 000 2915 Dépréciation fonds commercial 500 000 321 Matières premières 1 700 000 34 Produits en cours 800 000 36 Produits finis 3 000 000 392 Provisions dépréciations matières 50 000 396 Provisions dépréciations produits finis 40 000 401 Fournisseurs 1 270 000 4019 Fournisseurs débiteurs 200 000 411 Clients 4 000 000 416 Clients douteux - litigieux 200 000 418 Clients factures à établir 400 000 422 Personnel, rémunérations dues 1 400 000 431 Sécurité sociale 400 000 433 Autres organismes sociaux 200 000 441 Etat, impôt sur les sociétés 260 000 4418 Dettes d'impôts différés 1 460 000 4441 Etat, TVA à payer 840 000 4712 Créditeurs divers 120 000 476 Charges constatées d'avance 120 000 477 Produits constatés d'avance - subventions d'invest. 200 000 4771 Autres produits constatés d'avance 150 000 491 Provisons dépréciations comptes clients 100 000 49911 Dettes provisionnées pour avantages au personnel 9 910 000 50 Valeur mobilière de placement 1 200 000 52 Banque 320 000 5411 Instruments de trésorerie - swaps de taux d'intérêts 120 000 5412 Intruments de trésorerie - swaps de taux d'intérêts à terme 40 000 5421 Instruments de trésorerie - options de devises 50 000 602 Achats de matières premières 16 000 000 6029 RRR obtenus non ventilés 300 000 6032 Variation de stocks matières premières 600 000 62 Services extérieurs A 3 470 000 63 Services extérieurs B 3 050 000 Page 2 sur 14 MAARON TRAINING Business School – Law School – International Qualificatons 64 Impôts et taxes 1 420 000 65 Autres charges 160 000 6591 Charges provisionnées d'exploitation 190 000 661 Charges de personnel 14 000 000 663 Autres charges de personnel 1 800 000 664 Charges sociales 5 600 000 671 Frais financiers 820 000 673 Escomptes accordés 60 000 676 Pertes de change 120 000 677 Perte sur cessions des titres de placement 40 000 678 Autres charges financières 260 000 6812 Dotations aux amortissements immobilisations incorporelles 260 000 6813 Dotations aux amortissements immobilisations corporelles 1 820 000 6911 Dotations aux provisions risques d'exploitation 160 000 6913 Dotations aux provisions immobilisations incorporelles 50 000 702 Ventes de produits finis 50 000 000 7029 RRR accordés non ventilés 40 000 71 Subvention d'exploitation 300 000 72 Production immobilisées-Immobilisations corporelles 1 200 000 734 Variations de stocks produits en cours 120 000 736 Variation de stocks produits finis 460 000 75 Autres produits 160 000 7721 Revenus des participations 800 000 7722 Revenus des titres immobilisés 170 000 7711 Revenus des prêts 50 000 7741 Revenus des valeur mobilières de placement 180 000 773 Escomptes obtenus 40 000 776 Gains de change 200 000 778 Autres produits financiers 320 000 821 Valeur comptable de cession d'immobilisation 1 340 000 831 Charges HAO 160 000 822 Produits de cessions immobilisations 1 420 000 841 Produits HAO 140 000 865 Quote part subvention virée au résultat 60 000 891 Impôts sur le résultat 1 330 000 8991 Charge d'impôts différés 310 000 8992 Produits d'impôts différés 140 000 TOTAUX 127 760 000 127 760 000 Annexe 2 Page 3 sur 14 MAARON TRAINING Business School – Law School – International Qualificatons BALANCE DE LA COMPTABILITE ANALYTIQUE AU 31/12/N Comptes Intitulés des comptes Soldes débiteurs Soldes créditeurs 921 Stocks et provisions pour dépréciation réfléchis 5 520 000 922 Achats réfléchis 15 660 000 923 Charges réfléchies 32 240 000 924 Dotations réfléchies 2 390 000 925 Produits réfléchis 54 900 000 931 Centre d'analyse administration 6 100 000 932 Centre d'analyse Distribution 3 000 000 933 Centre d'analyse autres frais 1 400 000 951 Stocks matières premières 1 660 000 952 Stocks produits en cours 800 000 953 Stocks produits finis 2 950 000 941 Coûts des produits vendus 37 160 000 971 Différences d'incorporation sur autres charges (charges financières) 1 240 000 972 Différences d'incorporations sur autres charges (charges HAO) 160 000 973 Différences d'incorporations sur autres charges (valeur nette comptable) 1 340 000 974 Différences d'incorporations sur autres produits (produits financiers) 1 720 000 975 Différences d'incorporations sur autres produits (produits HAO) 140 000 976 Différences d'incorporations sur autres produits (Produits de cession d'actif) 1 420 000 977 Différences d'incorporations sur autres produits (quote part subvention) 60 000 981 Résultat de la comptabilité analytique (ventes nettes et assimilés de produits finis) 50 200 000 982 Résultat de la comptabilité analytique (Autres produits) 1 360 000 TOTAUX 110 710 000 110 710 000 TRAITEMENT DES STOCKS Cas n°1 Page 4 sur 14 MAARON TRAINING Business School – Law School – International Qualificatons La société Iota fabrique un produit P1 à l’aide d’une matière première M1. Au 1er juin N, les stocks de M1 sont de 1 516 300 FCFA pour 1 000 unités et ceux de P1 de 7 088 000 FCFA pour 800 unités. Le 1er juin N, la société Iota reçoit de la société Upsilon, son unique fournisseur, une facture de 7 000 unités de matières premières M1 au prix unitaire de 1600 FCFA. Sont facturés en plus des droits de douane payés par la société Upsilon lors de l’importation des matières premières, soit 150 000 FCFA, des taxes non récupérables, soit 120 000 FCFA, des frais de transport et de manutention soit 350 000 FCFA et de la TVA au taux de 19,25 %. La société Iota s’étonne que la société Upsilon ne lui ait accordé ni remise, ni escompte de règlement, compte tenu qu’elle est son fournisseur exclusif et qu’elle règle ses factures habituellement à la fin du mois de livraison alors que la tradition dans la profession est de payer à 60 jours fin de mois. Le 5 juin N, elle reçoit une facture d’avoir de 871 764,4 FCFA TTC qui comporte une remise de 5% sur les matières achetées et un escompte de 1,5 % si le paiement est effectué le 1er juillet N (il serait de 0,75 % s’il était effectué le 1er août N). Pour la production de 1 800 unités de P1 effectuée en juin N, il a été utilisé 5 800 unités de M1. Il a aussi été dépensé 4 300 000 FCFA de coûts directs, 1 000 000 FCFA de frais généraux variables de production, 2 000 000 FCFA de frais fixes de production (la capacité normale des installations de production est de 2 000 unités P1 par mois). Un emprunt de 10 000 000 FCFA au taux de 6 % l’an a été effectué pour financer la production (on utilisera un taux mensuel proportionnel). La société Iota a décidé de les incorporer, dans la mesure du possible au coût de production. Des déchets uploads/Industriel/ cas-pratiques-normes.pdf