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CLASSIFICATION DE NICE - 11 édition, version 2020 e Liste des classes avec note

CLASSIFICATION DE NICE - 11 édition, version 2020 e Liste des classes avec notes explicatives Page 1 Classe 1 Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; compositions pour l'extinction d'incendies et la prévention d'incendies; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; matières pour le tannage de cuirs et peaux d'animaux; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; mastics et autres matières de remplissage en pâte; composts, engrais, fertilisants; préparations biologiques destinées à l'industrie et aux sciences. Note explicative La classe 1 comprend essentiellement les produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences et à l'agriculture, y compris ceux qui entrent dans la composition de produits relevant d'autres classes. Cette classe comprend notamment : - le papier sensible; - les compositions pour la réparation des pneumatiques; - le sel pour conserver autre que pour les aliments; - certains additifs destinés à l'industrie alimentaire, par exemple : la pectine, la lécithine, les enzymes et les conservateurs chimiques; - certains ingrédients utilisés dans la fabrication de produits cosmétiques et produits pharmaceutiques, par exemple : les vitamines, les conservateurs et les antioxydants; - certaines matières filtrantes, par exemple : les substances minérales, les substances végétales et les matériaux céramiques en particules. Cette classe ne comprend pas notamment : - les résines naturelles à l'état brut (cl. 2), les résines mi-ouvrées (cl. 17); - les préparations chimiques à usage médical ou vétérinaire (cl. 5); - les fongicides, les herbicides et les préparations pour la destruction des animaux nuisibles (cl. 5); - les adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage (cl. 16); - le sel pour conserver les aliments (cl. 30); - le paillis (couverture d'humus) (cl. 31). CLASSIFICATION DE NICE - 11 édition, version 2020 e Liste des classes avec notes explicatives Page 2 Classe 2 Peintures, vernis, laques; produits antirouille et produits contre la détérioration du bois; colorants, teintures; encres d'imprimerie, encres de marquage et encres de gravure; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l'imprimerie et les travaux d'art. Note explicative La classe 2 comprend essentiellement les peintures, les colorants et les produits de protection contre la corrosion. Cette classe comprend notamment : - les peintures, les vernis et les laques pour l'industrie, l'artisanat et l'art; - les diluants, les épaississants, les fixatifs et les siccatifs pour peintures, vernis et laques; - les mordants pour le bois et le cuir; - les huiles antirouille et les huiles pour la conservation du bois; - les matières tinctoriales pour vêtements; - les colorants pour les aliments ou les boissons. Cette classe ne comprend pas notamment : - les résines artificielles à l'état brut (cl. 1), les résines mi-ouvrées (cl. 17); - les mordants pour métaux (cl. 1); - les colorants pour la lessive et le blanchissage (cl. 3); - les teintures cosmétiques (cl. 3); - les boîtes de peinture (matériel scolaire) (cl. 16); - les encres pour la papeterie (cl. 16); - les peintures et les vernis isolants (cl. 17). CLASSIFICATION DE NICE - 11 édition, version 2020 e Liste des classes avec notes explicatives Page 3 Classe 3 Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux; dentifrices non médicamenteux; produits de parfumerie, huiles essentielles; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Note explicative La classe 3 comprend essentiellement les préparations de toilette non médicamenteuses ainsi que les préparations de nettoyage destinées à être utilisées dans la maison ou dans d'autres environnements. Cette classe comprend notamment : - les préparations d'hygiène en tant que produits de toilette; - les lingettes imprégnées de lotions cosmétiques; - les déodorants pour êtres humains ou animaux; - les préparations pour parfumer l'atmosphère; - les autocollants de stylisme ongulaire; - la cire à polir; - le papier de verre. Cette classe ne comprend pas notamment : - les ingrédients destinés à la fabrication de produits cosmétiques, par exemple : les vitamines, les conservateurs et les anti- oxydants (cl. 1); - les préparations de dégraissage utilisées au cours d'opérations de fabrication (cl. 1); - les produits chimiques pour le nettoyage des cheminées (cl. 1); - les désodorisants (cl. 5); - les shampooings, les savons, les lotions et les dentifrices médicamenteux (cl. 5); - les limes émeri en carton, les limes émeri, les pierres à aiguiser ou les meules à aiguiser à main (cl. 8); - les instruments cosmétiques et de nettoyage, par exemple : les pinceaux de maquillage (cl. 21), les chiffons de nettoyage et les tampons à nettoyer (cl. 21). CLASSIFICATION DE NICE - 11 édition, version 2020 e Liste des classes avec notes explicatives Page 4 Classe 4 Huiles et graisses industrielles, cires; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage. Note explicative La classe 4 comprend essentiellement les huiles et graisses industrielles, les combustibles et les matières éclairantes. Cette classe comprend notamment : - les huiles pour la conservation de la maçonnerie ou du cuir; - les cires brutes, les cires à usage industriel; - l'énergie électrique; - les carburants pour moteurs, les biocarburants; - les additifs non chimiques pour carburants; - le bois en tant que combustible. Cette classe ne comprend pas notamment : - certaines huiles et graisses industrielles spéciales, par exemple : les huiles pour la tannerie (cl. 1), les huiles pour la conservation du bois, les graisses et huiles antirouille (cl. 2), les huiles essentielles (cl. 3); - les bougies de massage à usage cosmétique (cl. 3) ou à usage médical (cl. 5); - certaines cires spéciales, par exemple : la cire à greffer les arbres (cl. 1), la cire pour tailleurs, la cire à polir, la cire à épiler (cl. 3), la cire dentaire (cl. 5), la cire à cacheter (cl. 16); - les mèches conçues pour les poêles à pétrole (cl. 11) et les briquets à cigarette (cl. 34). CLASSIFICATION DE NICE - 11 édition, version 2020 e Liste des classes avec notes explicatives Page 5 Classe 5 Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides. Note explicative La classe 5 comprend essentiellement les produits pharmaceutiques et autres préparations à usage médical ou vétérinaire. Cette classe comprend notamment : - les produits hygiéniques pour l'hygiène intime, autres que les produits de toilette; - les couches pour bébés et pour personnes incontinentes; - les désodorisants; - les shampooings, savons, lotions et dentifrices médicamenteux; - les compléments alimentaires en tant que compléments d'un régime alimentaire normal ou en tant qu'apports pour la santé; - les substituts de repas et les aliments et boissons diététiques à usage médical ou vétérinaire. Cette classe ne comprend pas notamment : - les ingrédients pour la fabrication de produits pharmaceutiques, par exemple : les vitamines, les conservateurs et les antioxydants (cl. 1); - les préparations pour l'hygiène en tant que produits de toilette non médicamenteux (cl. 3); - les déodorants (parfumerie) (cl. 3); - les bandages orthopédiques (cl. 10); - les substituts de repas et les aliments et boissons diététiques non indiqués en tant que produits à usage médical ou vétérinaire, qui doivent être rangés dans les classes appropriées de nourriture et de boissons, par exemple : les chips de pommes de terre pauvres en matières grasses (cl. 29), les barres de céréales hyperprotéinées (cl. 30), les boissons isotoniques (cl. 32). CLASSIFICATION DE NICE - 11 édition, version 2020 e Liste des classes avec notes explicatives Page 6 Classe 6 Métaux communs et leurs alliages, minerais; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; petits articles de quincaillerie métallique; contenants métalliques de stockage ou de transport; coffres-forts. Note explicative La classe 6 comprend essentiellement les métaux communs bruts et mi-ouvrés, y compris les minerais, ainsi que certains produits fabriqués en métaux communs. Cette classe comprend notamment : - les métaux en feuilles et en poudre destinés à des opérations de transformation ultérieure, par exemple : pour les imprimantes 3D; - les matériaux de construction métalliques, par exemple : les matériaux métalliques pour voies ferrées, les tuyaux métalliques; - les petits articles de quincaillerie métallique, par exemple : les boulons, les vis, les clous, les roulettes de meubles, les éléments de fermeture pour fenêtres; - les constructions et structures transportables métalliques, par exemple : les maisons préfabriquées, les piscines, les cages pour animaux sauvages, les patinoires; - certains produits en métaux communs non classés par ailleurs selon leur fonction ou leur destination, par exemple : les boîtes tous usages en métaux communs, les statues, bustes et objets d'art en métaux communs. Cette classe ne comprend pas notamment : - les métaux et minerais utilisés en tant que produits chimiques dans l'industrie ou uploads/Industriel/ classe-1-classification-de-nice-11-edition-version-2020-liste-des-classes-avec-notes-explicatives.pdf