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Jf caspratique Juridique et ?scal Cas pratique Les charmes méconnus des clauses béné ?ciaires à options La rédaction de la clause béné ?ciaire d ? une assurance-vie re ète les souhaits du souscripteur à un moment précis Opter pour une clause à options per

Juridique et ?scal Cas pratique Les charmes méconnus des clauses béné ?ciaires à options La rédaction de la clause béné ?ciaire d ? une assurance-vie re ète les souhaits du souscripteur à un moment précis Opter pour une clause à options permet de s ? adapter à la situation d ? un assuré appelée à évoluer Illustration L e contrat d ? assurance-vie constitue un actif patrimonial incontournable pour optimiser la transmission de son patrimoine En e ?et l ? actif n ? intégrant pas la succession c ? est le béné ?ciaire désigné dans la clause qui reçoit les capitaux dans un cadre ?scal avantageux cf tableau Comparatif sur les primes versées Et pourtant ? Cette clause élément central du contrat est le plus souvent par méconnaissance du souscripteurassuré soit inadaptée soit source de di ?cultés d ? interprétation pour la compagnie d ? assurance ? Aussi existet-il de nombreuses manières de l ? optimiser et ainsi organiser la transmission de cet actif dans un cadre souple et favorable En e ?et la rédaction d ? une clause béné ?ciaire à un instant précis re étera les désirs du souscripteur-assuré à ce même instant ? mais qu ? en sera-il vraiment à son décès Le béné ?ciaire de premier rang aura-t-il vraiment besoin ou intérêt à accepter la clause ? dans son intégralité Certains diront que la clause peut être adaptée au ?l du temps au gré des évolutions civiles matrimoniales ou patrimoniales du souscripteur-assuré arrivée d ? un enfant Volonté de transmission modi ?ée S ? il est vrai que la clause peut être recti ?ée à tout instant le souscripteur-assuré y pense-t-il réellement pour autant Et les conséquences peuvent être f? cheuses car c ? est bien là que se situe le problème des clauses classiques c ? est la règle du tout ou rien T La clause standard Prenons à titre d ? exemple la clause standard celle-ci désigne en premier rang le conjoint puis en second rang les enfants La rédaction est honnête et n ? est-ce pas là l ? un des objectifs premiers du mariage De nombreux époux souhaitent se protéger mutuellement en cas de décès aisance matérielle maintien du train de vie ?nancement de la dépendance etc Mais entre le moment o? la clause est rédigée et les circonstances au moment du décès la situation matérielle du conjoint sur- vivant peut avoir évolué ses besoins diminués ou encore assumés par l ? actif successoral qu ? il percevra La conséquence Le con- joint peut renoncer à la clause mais dans ce cas il ne percevra rien quand bien même il aurait voulu MARIE BESCHE responsable de l ? ingénierie patrimoniale recevoir ? un peu Pas de chez Magnacarta juste milieu donc la clause béné ?ciaire dite stan- dard ? est manichéenne dans son applicabilité D ? autant plus que rappelons-le le droit français est extrê- mement favorable au conjoint nombreuses options sur la succession qu ? il reçoit sans droits à acquitter