Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

PSA PEUGEOT - CITROËN Normes générales A10 0250 SPECIFICATIONS TECHNIQUES SECUR

PSA PEUGEOT - CITROËN Normes générales A10 0250 SPECIFICATIONS TECHNIQUES SECURITE - REGLEMENTATION DEFINITION - PRESENTATION Page 1/9 Sans restriction d'utilisation OR : 01/02/1982 H: 04/09/2000 Usage Interne PSA SOMMAIRE 1. OBJET 1 2. DÉFINITION 1 3. TERMINOLOGIE 2 4. PRÉSENTATION 2 4.1. COLONNE CARACTÉRISTIQUES/CRITERES : 2 4.2. COLONNE (*) : 3 4.3. COLONNE OBSERVATIONS : 3 ANNEXE 1 : EXEMPLE D’APPLICATION PRODUIT (1/2) 4 ANNEXE 1 : EXEMPLE D’APPLICATION PRODUIT (2/2) 5 ANNEXE 2 : EXEMPLE D’APPLICATION FONCTION (1/3) 6 ANNEXE 2 : EXEMPLE D’APPLICATION FONCTION (2/3) 7 ANNEXE 2 : EXEMPLE D’APPLICATION FONCTION (3/3) 8 5. HISTORIQUE ET DOCUMENTS CITÉS 9 5.1. HISTORIQUE 9 5.2. DOCUMENTS CITÉS 9 5.3. EQUIVALENT À : 9 5.4. CONFORME À : 9 5.5. MOTS CLEFS 9 1.OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION La présente norme a pour objet de définir le contenu et la présentation des "Spécifications techniques Sécurité - Réglementation " (SSR) contenues dans la division R de la présente collection suivant la norme A10 0010 (identification des documents normatifs). La norme A10 0255 "SSR – création modification" précise les modalités des normes R.. ….., dont les caractéristiques en ce qui concerne les produits soumis à réglementation sont identifiés dans la norme A13 5510. La norme A10 0252 «SSR – indice de classification» précise les indices de classification des normes R. La norme A13 3310 "Produits sécurité et de réglementation - règles générales" décrit le processus des produits de sécurité et/ou des produits soumis à réglementation. 2.DEFINITION La norme R est établie par le noyau dur de la Direction des Métiers Organiques des Véhicules (DMOV) et de la Direction des Organes (DOGN) suivant la norme A13 5510 pour les caractéristiques soumis à réglementation et la norme A10 0255 pour le contenu. La norme R est un élément de définition des produits de sécurité et des produits soumis à réglementation. Elle s'applique aux définitions que la Direction des Plates-formes, desTechniques et des Achats (DPTA) diffuse (plans, nomenclatures, gammes, ...) et pour lesquelles le constructeur est responsable de l’homologation. PSA PEUGEOT - CITROËN SSR - DEFINITION - PRESENTATION A10 0250 2/9 OR : 01/02/1982 H: 04/09/2000 Usage Interne PSA Dans le cas où le fournisseur homologue lui-même son produit, la maîtrise de la définition est de sa responsabilité. Le fournisseur à l'entière responsabilité de la conformité de la production du produit au regard de la réglementation à travers son marquage d'homologation. Une norme R.. .... a pour objectif de préciser, pour un produit ou une famille de produit, les caractéristiques du produit pour assurer les fonctions vis-à-vis de la sécurité des utilisateurs ou vis-à-vis de la réglementation véhicules, qui sont notifiées sur les plans des pièces. Les normes R sont consultables dans la partie NORME du système GEODE (Gestion Electronique et Organisation de la documentation Etudes). Les textes réglementaires impactés sont consultables dans la partie REGLEM du système GEODE. 3.TERMINOLOGIE Les termes ci-après, utilisés dans la présente norme, sont décrits dans la norme de gestion A10 1100 : • CAHIER DES CHARGES (CDC) • HOMOLOGATION • INDICE D'EVOLUTION DOCUMENT (ID) • NOMENCLATUREELEMENTAIRE (NEN) • NORME • PLAN • PRODUIT • PRODUIT DE SECURITE • PRODUIT SOUMIS A REGLEMENTATION • SPECIFICATION TECHNIQUE ETUDES (STE) • SPECIFICATION TECHNIQUE LABORATOIRE (STL) • SPECIFICATION TECHNIQUE SECURITE - REGLEMENTATION (SSR) 4.PRESENTATION La description de la partie commune des normes, gérées sous GEODE, est traitée dans la norme A10 0020. Les spécificités des normes R (voir annexe 1 et 2) sont : • Sur la page de garde identification du type de normes . Spécification technique sécurité – réglementation, adjonction du sigle STOP à la place du sommaire. • Sur les pages suites de la page de garde adjonction du sigle STOP dans l’entête. • Dans l’historique adjonction des rubriques : • DECOUPAGE PSA qui comprend le découpage PSA et le lot de conception suivants norme A10 2422. • REGLEMENTATION qui liste les mots clés qui permettent de retrouver les textes réglementaires dans la partie REGLEM de GEODE (si la norme R est valable S uniquement, préciser «sécurité»). • Le contenu qui est décrit dans le paragraphe ci-dessous. 4.1.COLONNE CARACTERISTIQUES/CRITERES : Le corps du document identifie dans l’ordre suivant : • Les Caractéristiques/critères de Réglementation et/ou Sécurité décomposées en : • exigences réglementaires, • solutions techniques pour satisfaire les exigences réglementaires, R ou SR en regard de chaque caractéristique selon son incidence sur la réglementation ou les deux. Dans la zone observations il faut rappeler l’exigence réglementaire en regard de la caractéristique solution technique. • Les Caractéristiques/critères de sécurité pure. S en regard de chaque critère. Indication le cas échéant du N° de référence, sur lequel figure la caractéristique, s’il n’est pas indiqué sur le plan (exemple normes, cahier des charges). PSA PEUGEOT - CITROËN SSR - DEFINITION - PRESENTATION A10 0250 3/9 OR : 01/02/1982 H: 04/09/2000 Usage Interne PSA NB : Lorsque l’une ou l’autre des parties n’est pas concernée préciser « sans objet ». 4.2.COLONNE (*) : Indication des valeurs S ou R ou SR en regard de chaque caractéristique. Exceptionnellement il est indiqué la valeur # qui signifie que la validité de la caractéristique (S, R ou SR) est précisée sur le plan où la caractéristique est repérée. Cas particulier « couple de serrage et points de soudure » : Ces caractéristiques sont exprimées dans la documentation études, en nomenclature par le caractère S et dans le fichier des Points de Soudure Electrique (PSE) par le caractère A (attribut A). Dans cette zone l'expression doit être S (sécurité uniquement) ou SR (s'il existe une réglementation appliquée à cette caractéristique). L’expression R (uniquement) est proscrite. 4.3.COLONNE OBSERVATIONS : Le métier études véhicules ou organes peut porter dans cette zone, en regard de chaque caractéristique, des informations complémentaires explicitées dans le titre des § ci-après. 4.3.1.ABSENCE D'INFORMATION Caractéristiques désignées à prendre en compte. Nota : Pas de repérage siglé sur les documents de définition DPTA. 4.3.2. AU PLAN : Ce signe doit impérativement figurer au plan à proximité de la caractéristique concernée. Sa position doit être telle qu'il ne soit pas possible, à la lecture du plan, de l'affecter à une autre caractéristique. Nota : Ex. un produit comportant dans sa définition plusieurs caractéristiques similaires pour lesquelles une seule peut être concernée. 4.3.3.SI AU PLAN : Ce signe doit figurer au plan dans les cas où la caractéristique est à prendre en compte. Il doit être situé à proximité de cette caractéristique. Sa position doit être telle qu'il ne soit pas possible, à la lecture du plan, de l'affecter à une autre caractéristique. Une norme R est attachée à un produit ou à une famille de produits similaires. Elle peut alors comporter des caractéristiques ne figurant pas sur tous les plans. Dans ce cas, seules celles indiquées sur le plan correspondant sont prises en compte. Nota : Ce cas particulier est justifié du fait que les normes R sont génériques, et donc valables pour une famille de produits ayant la même fonction, mais issue de technologie pouvant être différente par exemple. En conséquence, une caractéristique peut être classée S, R ou S/R pour un produit et pas pour un autre, tout en faisant partie de la même famille couverte par la norme R. L'identification sur les plans DPTA de ces particularités est par conséquent justifiée. 4.3.4.INFORMATIONS DIVERSES : Toute explication justifiant les caractéristiques/critères En particulier l’exigence réglementaire vis à vis des solutions techniques, les documents ou le système PSA de référence sur lequel figure la caractéristique (exemple Suivant CDC, STE, STL citée au plan, suivant NEN, suivant norme B). Nota : Pas de repérage siglé au plan DPTA ou sur les documents, ou système de référence. PSA PEUGEOT - CITROËN SSR - DEFINITION - PRESENTATION A10 0250 4/9 OR : 01/02/1982 H: 04/09/2000 Usage Interne PSA Annexe 1 : exemple d’application produit (1/2) PSA PEUGEOT - CITROËN SSR - DEFINITION - PRESENTATION A10 0250 5/9 OR : 01/02/1982 H: 04/09/2000 Usage Interne PSA Annexe 1 : exemple d’application produit (2/2) PSA PEUGEOT - CITROËN SSR - DEFINITION - PRESENTATION A10 0250 6/9 OR : 01/02/1982 H: 04/09/2000 Usage Interne PSA Annexe 2 : exemple d’application fonction (1/3) PSA PEUGEOT - CITROËN SSR - DEFINITION - PRESENTATION A10 0250 7/9 OR : 01/02/1982 H: 04/09/2000 Usage Interne PSA Annexe 2 : exemple d’application fonction (2/3) PSA PEUGEOT - CITROËN SSR - DEFINITION - PRESENTATION A10 0250 8/9 OR : 01/02/1982 H: 04/09/2000 Usage Interne PSA Annexe 2 : exemple d’application fonction (3/3) PSA PEUGEOT - CITROËN SSR - DEFINITION - PRESENTATION A10 0250 9/9 OR : 01/02/1982 H: 04/09/2000 Usage Interne PSA 5.HISTORIQUE ET DOCUMENTS CITES 5.1.HISTORIQUE 5.1.1.CREATION • OR : 01/02/1982 - CREATION DE LA NORME 5.1.2.OBJET DE LA MODIFICATION • H : 04/09/2000 Modif § 1 et 2 • G : 29/06/1999 modif § 2, 3, 4 et annexe 2; supprimé § 4. 5.2.DOCUMENTS CITES 5.2.1.DOCUMENTS PSA 5.2.1.1.Normes A10 0020 : Présentation des normes sous IDEM appartenant aux divisions A, B, C et D A10 0252 : Spécification techniques Sécurité Réglementation Indice de classification A10 0255 : Spécification uploads/Industriel/ a10-0250-rev-h-2000-09-fr-specifications-techniques-securite-reglementation-definition-presentation.pdf