v22.04.13 PREPARATION A BASE DE PLANTES 1 sur 7 NOM COMMERCIAL : Cliquez ici po
v22.04.13 PREPARATION A BASE DE PLANTES 1 sur 7 NOM COMMERCIAL : Cliquez ici pour taper du texte.0.A Fabricant : Cliquez ici pour taper du texte.0Bb Distributeur/ Représentant commercial : Cliquez ici pour taper du texte.0.C Nom usuel : Cliquez ici pour taper du texte.0.D 1. INFORMATIONS SUR LA PLANTE 1.1. Nom botanique complet (nom latin, famille, auteur, chémotype et variété) de la plante utilisée Cliquez ici pour taper du texte. Risque de falsification (par autre plante ou partie de plante) 1.1.A ? ☐ Non ☐ Oui (préciser : Cliquez ici pour taper du texte. 1.1.B) Espèce cultivée ou sauvage 1.1.C: ☐ Cultivée ☐ Sauvage 1.2. Lieu(x)de récolte de la plante (pays et si possible région) : Pays/Région : Cliquez ici pour taper du texte.1.2.A Accord spécifique : Cliquez ici pour taper du texte.1.2.B Si applicable, informations relatives aux dispositions du règlement (CE) N° 338/97 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvage par le contrôle de leur commerce ☐ Non concernées ☐ Concernées (préciser :Cliquez ici pour taper du texte.)1.2.C 1.3 Procédé de récolte : 1.3.A: ☐ Manuelle ☐ Mécanique 1.4 Période de récolte : Cliquez ici pour taper du texte.1.4.A 1.5 Stade de récolte : Cliquez ici pour taper du texte.1.5.A 1.6. Système de séchage : Cliquez ici pour taper du texte.1.6.A 1.7. Traitements utilisés Avant récolte :☐ Non ☐ Oui (préciser : Cliquez ici pour taper du texte. 1.7.A) Après récolte :☐ Non ☐ Oui (préciser : Cliquez ici pour taper du texte. 1.7.B) Formulaire GACP 1.8.A: ☐ Non disponible ☐ Disponible (document à joindre) 2. PARTIE DE PLANTE UTILISÉE ☐ Partie Aérienne2.A ☐ Fruit ☐ Fleur ☐ Graine ☐ Feuille ☐ Ecorce (partie : Cliquez ici pour taper du texte.) ☐ Autres précisions :Cliquez ici pour taper du texte. ☐ Partie Souterraine2.B ☐ Racine ☐ Rhizome ☐ Bulbe ☐ Autre (préciser :Cliquez ici pour taper du texte.) ☐ Plante Entière2.C (préciser si nécessaire :Cliquez ici pour taper du texte.) v22.04.13 PREPARATION A BASE DE PLANTES 2 sur 7 3. PRÉPARATION À BASE DE PLANTES (si transformation de la plante) 3.1. Procédé(s) d’obtention ☐ Coupe / Broyage3.1.A ☐ Pressage3.1.B ☐ Distillation3.1.C ☐ Extraction3.1.D Procédé : Cliquez ici pour taper du texte. Solvant(s) utilisé(s) : Cliquez ici pour taper du texte. Proportions relatives : Cliquez ici pour taper du texte. Qualité du solvant : Cliquez ici pour taper du texte. ☐ Purification3.1.E Procédé : Cliquez ici pour taper du texte. Solvant(s) utilisé(s) : Cliquez ici pour taper du texte. Proportions relatives : Cliquez ici pour taper du texte. Qualité du solvant : Cliquez ici pour taper du texte. ☐ Autre(s) procédé(s) : Cliquez ici pour taper du texte.3.1.F Ratio plante sèche/ extrait Natif :Cliquez ici pour taper du texte.3.1.G Ratio plante sèche/ extrait Final :Cliquez ici pour taper du texte.3.1.H Pays/Région : Cliquez ici pour taper du texte.3.1.I Joindre le flow chart décrivant la matière, le procédé, IPC, ratio, solvants 3.2. Composition intégrale (y compris additifs) de la préparation3.2.A Substance % théorique Nature et fonction Cliquez ici pour taper du texte. Cliquez ici pour taper du texte. Cliquez ici pour taper du texte. Cliquez ici pour taper du texte. Cliquez ici pour taper du texte. Cliquez ici pour taper du texte. Cliquez ici pour taper du texte. Cliquez ici pour taper du texte. Cliquez ici pour taper du texte. Cliquez ici pour taper du texte. Cliquez ici pour taper du texte. Cliquez ici pour taper du texte. Cliquez ici pour taper du texte. Cliquez ici pour taper du texte. Cliquez ici pour taper du texte. Cliquez ici pour taper du texte. Cliquez ici pour taper du texte. Cliquez ici pour taper du texte. Cliquez ici pour taper du texte. Cliquez ici pour taper du texte. Cliquez ici pour taper du texte. v22.04.13 PREPARATION A BASE DE PLANTES 3 sur 7 3.3. Impuretés de la préparation Impuretés Contrôle Teneur/ Limite Référence, méthode de dosage , Accréditation (ext./Int.) Plante Préparation Lot Plan Lot Plan Solvant(s) résiduel(s) 3.3.A Cliquez ici pour taper du texte. ☐ ☐ ☐ ☐ Cliquez ici pour taper du texte. Cliquez ici pour taper du texte. Cliquez ici pour taper du texte. ☐ ☐ ☐ ☐ Cliquez ici pour taper du texte. Cliquez ici pour taper du texte. Cliquez ici pour taper du texte. ☐ ☐ ☐ ☐ Cliquez ici pour taper du texte. Cliquez ici pour taper du texte. Cliquez ici pour taper du texte. ☐ ☐ ☐ ☐ Cliquez ici pour taper du texte. Cliquez ici pour taper du texte. Métaux louds Pb3.3.B1 ☐ ☐ ☐ ☐ Cliquez ici pour taper du texte. Cliquez ici pour taper du texte. Cd3.3.B2 ☐ ☐ ☐ ☐ Cliquez ici pour taper du texte. Cliquez ici pour taper du texte. Hg3.3.B3 ☐ ☐ ☐ ☐ Cliquez ici pour taper du texte. Cliquez ici pour taper du texte. Autres éléments3.3B4 ☐ ☐ ☐ ☐ Cliquez ici pour taper du texte. Cliquez ici pour taper du texte. Microbiologie Flore totale3.3.C1 ☐ ☐ ☐ ☐ Cliquez ici pour taper du texte. Cliquez ici pour taper du texte. Levures et moisissures3.3.C2 ☐ ☐ ☐ ☐ Cliquez ici pour taper du texte. Cliquez ici pour taper du texte. Bactéries Gram- résistantes aux sels biliaires3.3.C3 ☐ ☐ ☐ ☐ Cliquez ici pour taper du texte. Cliquez ici pour taper du texte. E. Coli3.3.C4 ☐ ☐ ☐ ☐ Cliquez ici pour taper du texte. Cliquez ici pour taper du texte. Salmonelles3.3.C5 ☐ ☐ ☐ ☐ Cliquez ici pour taper du texte. Cliquez ici pour taper du texte. Pesticides3.3.D ☐ ☐ ☐ ☐ Cliquez ici pour taper du texte. Cliquez ici pour taper du texte. Mycotoxines3.3.E ☐ ☐ ☐ ☐ Cliquez ici pour taper du texte. Cliquez ici pour taper du texte. Hydrocarbures aromatiques polycyliques3.3.F ☐ ☐ ☐ ☐ Cliquez ici pour taper du texte. Cliquez ici pour taper du texte. 3-MCPD (3-monochloro- propanol-1,2-diol) 3.3.G ☐ ☐ ☐ ☐ Cliquez ici pour taper du texte. Cliquez ici pour taper du texte. Dioxines et PCB (polychlorobiphényles) 3.3.H ☐ ☐ ☐ ☐ Cliquez ici pour taper du texte. Cliquez ici pour taper du texte. Mélamine et analogues structuraux3.3.I ☐ ☐ ☐ ☐ Cliquez ici pour taper du texte. Cliquez ici pour taper du texte. Joindre le plan de contrôle, s’il y a lieu 3.4. Origine OGM ☐ Aucun étiquetage particulier faisant mention de la présence d’OGM n’est obligatoire au sens du règlement 1830/20033.4.A ☐ L’étiquetage du produit doit mentionner la présence d’OGM au sens du règlement 1830/2003 Préciser les composants : Cliquez ici pour taper du texte.3.4.B v22.04.13 PREPARATION A BASE DE PLANTES 4 sur 7 3.5. Traitement des matières premières L’un des composants a été traité par irradiation : ☐ Non ☐ Oui3.5.A préciser :Cliquez ici pour taper du texte. ) L’un des composants a subi un autre traitement : ☐ Non ☐ Oui3.5.B préciser :Cliquez ici pour taper du texte. ) 3.6. Présence d’allergènes: Directive 2007/68/CE modifiant l’annexe III bis de la directive 2000/13/CE modifiée ☐ Absence d’allergènes3.6.a ☐ Présence d‘allergènes / Préciser ci-dessous3.6.B Allergène Présence dans la préparation Céréales contenant du gluten (à savoir blé, seigle, orge, avoine, épeautre, kamut ou leurs souches hybridées) et produits à base de ces céréales, à l'exception: a) des sirops de glucose à base de blé, y compris le dextrose b) des maltodextrines à base de blé c) des sirops de glucose à base d’orge; d) des céréales utilisées pour la fabrication de distillats ou d'alcool éthylique d'origine agricole pour les boissons spiritueuses et d'autres boissons alcooliques. ☐Oui ☐Non Crustacés et produits à base de crustacés ☐Oui ☐Non Œufs et produits à base d’œufs ☐Oui ☐Non Poissons et produits à base de poissons, à l'exception: a) de la gélatine de poisson utilisée comme support pour les préparations de vitamines ou de caroténoïdes; b) de la gélatine de poisson ou de l'ichtyocolle utilisée comme agent de clarification dans la bière et le vin ☐Oui ☐Non Arachides et produits à base d’arachides ☐Oui ☐Non Soja et produits à base de soja, à l'exception: a) de l'huile et de la graisse de soja entièrement raffinées b) des tocophérols mixtes naturels (E306), du D-α-tocophérol naturel, de l'acétate de D-α-tocophéryl naturel et du succinate de D-α-tocophéryl naturel dérivés du soja; c) des phytostérols et des esters de phytostérol dérivés d'huiles végétales de soja; d) de l'ester de stanol végétal produit à partir de stérols dérivés d'huiles végétales de soja. ☐Oui ☐Non Lait et produits à base de lait (y compris le lactose), à l'exception: a) du lactosérum utilisé pour la fabrication de distillats ou d'alcool éthylique d'origine agricole pour les boissons spiritueuses et d'autres boissons alcooliques; b) du lactitol. ☐Oui ☐Non Fruits à coque, à savoir amandes (Amygdalus communis L.), noisettes (Corylusavellana), noix (Juglans regia), noix de cajou (Anacardium occidentale), noix de pécan [Carya illinoiesis (Wangenh.) K. Koch], noix du Brésil (Bertholletia excelsa), pistaches (Pistacia vera), noix de Macadamia et noix du Queensland (Macadamia ternifolia), et produits à base de ces fruits, à l'exception: a) des fruits à coque utilisés pour la fabrication de distillats ou d'alcool éthylique d'origine agricole pour uploads/Industriel/ doc2-questionnaire-lignes-directrices-pour-les-preparations-a-base-de-plantes.pdf
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- Publié le Oct 28, 2022
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