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Pourquoi l'écologie industrielle ? Objectif de l’écologie industrielle Faire év

Pourquoi l'écologie industrielle ? Objectif de l’écologie industrielle Faire évoluer le système économique dans son ensemble, pour le rendre viable à long terme et compatible avec le fonctionnement normal des écosystèmes naturels. L'écologie industrielle n'est que l'application de la loi de LAVOISIER appliquée à la production industrielle: « Rien ne se perd, rien ne se créé, tout se transforme. » Analyse de cycle de vie (ACV) L'analyse du cycle de vie (ACV) est un moyen systémique d'évaluation des impacts environnementaux globaux d'un produit ou d'un procédé. Son but est de connaître et pouvoir comparer la pression d'un produit sur les ressources et l'environnement tout au long de son cycle de vie, de l'extraction des matières premières jusqu'à son traitement en fin de vie (mise en décharge, recyclage...) en passant par les ressources naturelles utilisées. les flux constitutifs d'un produit: La technosphère :représente l'ensemble des activités et produits humains (production, transformation, consommation) L'écosphère :représente principalement l'environnement naturel. Selon la norme ISO 14040, L'ICV est la phase de l'ACV impliquant la compilation et la quantification des intrants et des extrants d'un produit ou d'un système de produits sur l'ensemble de leur cycle de vie. ICV : Inventaire de Cycle de Vie. L'ICV est un bilan complet des flux entrants et des flux sortants, c’est-à-dire des ressources énergétiques, matières premières et transports nécessaires pour fabriquer un produit ou un système. L’écotoxicologie est l’étude des effets des polluants toxiques dans les écosystèmes L’écotoxicologie Les polluants toxiques. Certaines émissions naturelles sont toxiques : gaz des volcans, minéraux dans les sols et les eaux, métabolismes secondaires, gaz et produits de fermentations, hydrocarbures, les sources de pollution les plus importantes sont attachées à : -la production d'énergie (nucléaire, pétrole, gaz, charbon), -aux activités industrielles (chimie, métallurgie, électronique, automobile et aéronautique, pharmacie, agroalimentaire, papeterie, etc.) -aux activités du secteur agricole (engrais, pesticides, herbicides, biogaz, etc.). -Exemple d'un polluant directement introduit dans l'environnement: un pesticide Dispersion dans l'environnement d'un pesticide appliqué sur une plante Sur ce schéma, on voit que le pesticide se disperse: -dans le sol -dans les cours d'eau (eau de surface) où il est entrainé par ruissellement -dans les nappes phréatiques par infiltration (à cause de la pluie) -dans l'air par volatilisation où il peut être dégradé (photo-décomposition) et/ou redéposé à un autre endroit Que devient le polluant Le polluant se répartit selon ses propriétés et selon les conditions du milieu Une fois le polluant dans l'environnement : -il peut être rapidement dégradé ou au contraire persister dans l'environnement. le toluène, un hydocarbure utilisé dans l'industrie chimique, son temps de demi-vie est de seulement 28 jours (il est donc assez rapidement dégradé dans l'environnement) (Wiedemeier, 1999). -il peut se transformer ou se combiner avec d'autres composés et devenir plus ou moins toxique que la forme initiale. ex : le pesticide DDT peut être transformé en DDE par l'activité microbienne dans l'environnement; le DDE est un composé encore plus toxique que le DDT dichlorodiphényltrichloroéthane dichlorodiphényldichloroéthylène il peut être « piégé » et ne pas contaminer les organismes vivants ou au contraire être « disponible » et les contaminer Fiscalité écologique La politique de fiscalisation environnementale basée sur le principe du « pollueur payeur » a touché les activités à fort taux de pollution à travers la mise en place d’un système fiscal opérationnel. Fiscalité écologique La taxe s’applique aux activités dont la liste est annexée au décret exécutif N° 98-339 du 03 novembre 1998 ; Les activités polluantes ou dangereuses pour l’environnement sont classées en deux catégories : -Les activités soumises à une déclaration préalable avant la mise en service du président de l’APC territorialement compétent. -Les activités soumises à une autorisation préalable soit du ministre chargé de l’environnement, soit du wali territorialement compétent, soit du président de l’APC territorialement compétent. Le montant unitaire de la taxe est fixé selon les dispositions de l’article 54 de la loi n° 99-11 du 23 décembre 1999, portant loi de finances pour 2000 ; est comme suit : Tableau N° 01 LES ACTIVITE SOUMISE A : MONTANT < deux employés ≥ deux employés -Déclaration -L’autorisation du président de l’APC - L’autorisation du wali -L’autorisation du ministre chargé de l’environnement 9 000 DA 20 000 DA 90 000 DA 120 000 DA 2 000 DA 3 000 DA 18 000 DA 24 000 DA La répartition du coefficient multiplicateur est opérée selon les modalités fixées aux articles 4, 5 et 6 du décret exécutif n° 09-336 du 20 octobre 2009 (tableau n°02). Tableau N° 02 critères coefficient multiplicateur Nature et importance déclaration autorisation du président d’APC autorisation du wali autorisation du ministre 1 2 3 4 type de déchets -dangereux pour l’environnement, irritant, corrosif. -explosible, comburant, inflammable -nocif, toxique, cancérogène, infectieux, toxique vis-à-vis de la reproduction, mutagène 1 2 3 quantité de déchets <100 et inférieur ou égal à 1000 t/an <1000 et inférieur ou égal à 5000 t/an < 5000 t/an 2 2.5 3 La taxe sur les produits pétroliers : La taxe sur les produits pétroliers s’applique sur les produits pétroliers ou assimilés, importés ou obtenus en Algérie, notamment en usine exercée, selon les taux ci- après : Désignation des produits Montant (DA/HL) Essence super Essence normal Essence sans plomb Gasoil GPL/C 600,00 500,00 600,00 100,00 1,00 TAXES Base légale et réglementaire La taxe sur les activités polluantes et dangereuse pour l ‘environnement La taxe sur les produits pétroliers La taxe sur les huiles lubrifiants et préparations lubrifiantes Art 117 de la loi n° 91-25 du 18 décembre 1991, modifié et complété par l’art 54 de LF 2000 et art 202 LF 2002 Art 28 bis du code des taxes sur le chiffre d’affaires (CTCA) Art 61 de LF 2006, modifier et complété par l’art 46 de LFC 2008 TABLEAU DES TAXES les conventions internationales -La convention sur le changement climatique : Cette convention concrétise la prise de conscience de la communauté internationale sur les risques et les capacités de modification du climat du fait des activités humaines « des changements de climat qui sont attribués directement ou indirectement à une activité humaine altérant la composition de l’atmosphère mondiale et qui viennent s’ajouter à la variabilité naturelle du climat » (art.1, alinéa 2) -Le Protocole de Kyoto : son objectif est de limiter et de réduire les émissions de gaz à effet de serre -La Convention sur la diversité biologique conserver la biodiversité pour exploiter son potentiel économique et industriel l’article 2 de la convention, la diversité biologique est définie comme étant « la variabilité des organismes vivants de toute origine, y compris, entre autres, les écosystèmes terrestres, marins et autres écosystèmes aquatiques et les complexes écologiques dont ils font partie ». La Convention sur la lutte contre la désertification et la sécheresse : D’après l’article 1 de la convention, la désertification est la « dégradation des terres dans les zones arides, semi-arides et subhumides sèches par suite de divers facteurs, parmi lesquels les variations climatiques et les activités humaines » 1972 Stockholm 1er Sommet de la Terre Conférence des Nations Unies sur l’environnement (CNUE) Les Conférences Les Conférences Conférence des Nations Unies sur l’environnement (CNUE) 1er Sommet de la Terre 1972 Stockholm Programme des Nations unies pour l'environnement (PNUE) Les Conférences Conférence des Nations Unies sur l’environnement (CNUE) 1er Sommet de la Terre 1972 Stockholm Programme des Nations unies pour l'environnement (PNUE) -coordonner les activités des Nations Unies dans le domaine de l'environnement -encourager le développement durable Les Conférences Conférence des Nations Unies sur l’environnement (CNUE) 1er Sommet de la Terre 1972 Stockholm Programme des Nations unies pour l'environnement (PNUE) -coordonner les activités des Nations Unies dans le domaine de l'environnement -encourager le développement durable 1992 Rio de Janeiro 2ème Sommet de la Terre Conférence des Nations Unies sur l'environnement et le développement (CNUED) Les Conférences Conférence des Nations Unies sur l’environnement (CNUE) 1er Sommet de la Terre 1972 2ème Sommet de la Terre Conférence des Nations Unies sur l'environnement et le développement (CNUED) Stockholm Programme des Nations unies pour l'environnement (PNUE) -coordonner les activités des Nations Unies dans le domaine de l'environnement -encourager le développement durable -le programme « Agenda 21» (2 500 recommandations) -la Convention sur la diversité biologique -la Convention cadre sur les changements climatiques -la Convention sur la lutte contre la désertification 1992 Rio de Janeiro Les Conférences Conférence des Nations Unies sur l’environnement (CNUE) 1er Sommet de la Terre 1972 2ème Sommet de la Terre Conférence des Nations Unies sur l'environnement et le développement (CNUED) Stockholm Programme des Nations unies pour l'environnement (PNUE) -coordonner les activités des Nations Unies dans le domaine de l'environnement -encourager le développement durable -le programme « Agenda 21» (2 500 recommandations) -la Convention sur la diversité biologique -la Convention cadre sur les changements climatiques -la Convention sur la lutte contre la désertification 1992 1997 Rio de Janeiro Protocole de Kyoto (1997) Protocole de Kyoto (1997) -réduction de 5 % des émissions de gaz à effet de serre des pays industriels d’ici 2010, par rapport aux niveaux de 1990. Protocole de Kyoto (1997) -il doit être accepté par au uploads/Industriel/ ecologie.pdf