Efficacité Compétitivité Croissance la veille juridique comme outil d’aide à la

Efficacité Compétitivité Croissance la veille juridique comme outil d’aide à la décision Document de travail n° 13/DGIEEP/10 Ministère de l’Industrie et de la Promotions des Investissements Direction Générale de l’Intelligence Economique, des Etudes et de la Prospective Série : Veille juridique-Normes et Législation RECUEIL DES NORMES ISO [International Standard Organisation] publiées en 2009 dans les domaines : - du MANAGEMENT - de l’INDUSTRIE - des TIC Mars 2010 Direction Générale de l'intelligence économique, des Etudes et de la Prospective Ministère de l'Industrie et de la Promotion des Investissements
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ا N°2 RECUEIL DES NORMES ISO 2009 Secteur industriel- Management & TIC « Si vous n’utilisez pas les normes soit vous faites quelque chose d’illégal, soit vous ne réussirez pas à l’échelle mondiale » Un industriel Dans le cadre de nos attributions relatives notamment à la diffusion des techniques normalisées et des méthodes industrielles, déjà appliquées par les grandes entreprises au niveau mondial, et visant à améliorer la compétitivité des institutions et les entreprises du secteur industriel la DGIEEP a engagé la publication d’une série de documents ayant pour intitulé «Veille juridique-Normes et Législation». Ce 2ème numéro de la série intitulé «Recueil de normes internationales relatives au management aux industries sectorielles et au TIC publiées par l’ISO en 2009», élaboré à partir du Site Officiel de cette Institution Internationale de Normalisation représente un référentiel incontestable pour toutes les entreprises industrielles. Les prochains numéros seront consacrés aux deux normes indispensables au développement et à la pérennité de toute entreprise à savoir (la norme ISO 9001 relative aux systèmes de management de la qualité, la norme ISO 14001 afférente au management environnemental ainsi qu’à la norme ISO 22000, reconnue mondialement, qui est une norme internationale, utilisée par les grandes entreprises agroalimentaire, qui définit les exigences du système de gestion de la sécurité alimentaire pour l'ensemble des acteurs de l'industrie alimentaire (de la ferme à l'assiette) et qui donne aux professionnels intervenant dans le secteur de l’industrie agro-alimentaire, un outil de management très efficace. Des numéros spéciaux vont être consacrés aux plus importantes normes internationales éditées les dix dernières années dans le domaine du management et dans le secteur industriel (Mécanique et automobile, électrique et électronique, textile, pharmacie–chimie, matériaux de construction, bois et liège, industrie du verre, agroalimentaire, sidérurgie-métallurgie,etc). On admet aujourd’hui que «Les normes de l'ISO réduisent les obstacles techniques au commerce parce qu'elles créent la transparence dans les exigences auxquelles les produits doivent satisfaire sur les marchés mondiaux, en conséquence, les fournisseurs des pays en développement peuvent entrer en compétition sur un pied d'égalité avec ceux des pays développés sur les marchés mondiaux». Le MIPI n’endosse ni avalise aucun commentaire ou analyse repris dans ce document dont l’usage, de quelque nature que ce soit, est libre et relève de la stricte responsabilité de l’utilisateur éventuel. L’usage de ces données n’est conditionné par aucune autorisation préalable Les observations et suggestions afférents à ce document peuvent être adressées, en citant précisément la Référence et intitulé de la norme du document, par email à l’adresse suivante: dgieep09@gmail.com SOMMAIRE Préambule ............................................................................................................................ 6 Ce qu’il faut savoir sur l’ISO ............................................................................................... 7 Lexique ............................................................................................................................... 18 Sources .............................................................................................................................. 24 Présentation des normes ISO par domaine ..................................................................... 25 MANAGEMENT ................................................................................................................ 25 ISO 31000:2009 : Management du risque - Principes et lignes directrices .............................. 25 ISO Guide 73:2009 : Management du risque - Vocabulaire ............................................. 25 ISO Guide 34:2009 : Exigences générales pour la compétence des producteurs de matériaux de Référence et intitulé de la norme. ............................................................ 25 INDUSTRIE AGROALIMENTAIRE .............................................................................. 26 ISO 7971-3:2009 : Céréales - Détermination de la masse volumique, dite masse à l'hectolitre - Partie 3: Méthode pratique. ........................................................................ 26 ISO3093:2009 : Blés tendres, seigles et leurs farines, blés durs et leurs semoules - Détermination de l'indice de chute selon Hagberg-Perten. .......................................... 27 ISO 24333:2009 : Céréales et produits céréaliers – Échantillonnage. ............................. 27 ISO 712:2009 : Céréales et produits céréaliers - Détermination de la teneur en eau - Méthode de Référence et intitulé de la norme. .............................................................. 27 ISO11701:2009 : Corps gras d'origine végétale - Détermination de la teneur en phospholipides dans les lécithines par CLHP avec détecteur à diffusion de la lumière. ......................................................................................................................... 28 ISO 659:2009 : Graines oléagineuses -Détermination de la teneur en huile (Méthode de Référence et intitulé de la norme). ........................................................... 28 ISO 5536:2009 : Produits à base de matière grasse laitière - Détermination de la teneur en eau - Méthode de Karl Fischer. ..................................................................... 28 ISO/TS 27105:2009 : Lait et produits laitiers - Détermination de lysozyme de blanc d'œufs par CLHP. ......................................................................................................... 29 ISO 22935-1:2009 : Lait et produits laitiers - Analyse sensorielle - Partie 1: Lignes directrices générales pour le recrutement, la sélection, l'entraînement et le contrôle des sujets. .................................................................................................................... 29 ISO 22935-2:2009 : Lait et produits laitiers - Analyse sensorielle - Partie 2: Méthodes recommandées pour l'évaluation sensorielle. ............................................... 29 ISO 22935-3:2009 : Lait et produits laitiers - Analyse sensorielle - Partie 3: Lignes directrices pour une méthode d'évaluation de la conformité aux spécifications de produit pour les propriétés sensorielles par notation. .................................................... 29 ISO 8196-2:2009 : Lait - Définition et évaluation de la précision globale des méthodes alternatives d'analyse du lait -Partie 2: Calibrage et contrôle qualité dans les laboratoires laitiers. ........................................................................................ 30 ISO 8196-3:2009 : Lait - Définition et évaluation de la précision globale des méthodes alternatives d'analyse du lait - Partie 3: Protocole pour l'évaluation et la validation des méthodes quantitatives alternatives d'analyse du lait. ............................ 30 ISO 5764:2009 : Lait - Détermination du point de congélation - Méthode au cryoscope à thermistance (Méthode de Référence et intitulé de la norme). .................. 30 ISO 3356:2009 : Lait - Détermination de la phosphatase alcaline. .................................. 31 ISO/TS 11059:2009 : Lait et produits laitiers - Méthode de dénombrement des Pseudomonas spp. ....................................................................................................... 31 ISO 11865:2009 : Lait entier instantané en poudre - Détermination du nombre de taches blanches ............................................................................................................ 31 ISO 12080-1:2009 : Lait écrémé en poudre - Détermination de la teneur en vitamine A – Partie 1: Méthode colorimétrique. ........................................................................... 31 ISO 14378:2009 : Lait et lait en poudre - Détermination de la teneur en iodure - Méthode par chromatographie en phase liquide à haute performance .......................... 32 ISO 27085:2009 : Aliments des animaux - Détermination des teneurs en calcium, sodium, phosphore, magnésium, potassium, fer, zinc, cuivre, manganèse, cobalt, molybdène, arsenic, plomb et cadmium par ICP-AES. ................................................. 32 INDUSTRIE TEXTILE ..................................................................................................... 32 ISO 11111-1:2009 :Matériel pour l'industrie textile - Exigences de sécurité-Partie 1: Exigences communes. .................................................................................................. 32 ISO 2062:2009 : Textiles - Fils sur enroulements - Détermination de la force de rupture et de l'allongement à la rupture des fils individuels à l'aide d'un appareil d'essai à vitesse constante d'allongement. ................................................................... 33 ISO 105-B07:2009 : Textiles - Essais de solidité des teintures - Partie B07: Solidité des teintures à la lumière de textiles mouillés par de la sueur artificielle. ...................... 33 ISO 1833-20:2009 : Textiles - Analyse chimique quantitative --Partie 20: Mélanges d'élasthanne et de certaines autres fibres (méthode à la diméthylacétamide). .............. 34 ISO 15487:2009 : Textiles - Méthode d'évaluation de l'aspect des vêtements et autres produits finis textiles après lavage et séchage domestiques. ............................. 34 ISO 9867:2009 : Textiles - Évaluation de la défroissabilité des étoffes - Méthode d'évaluation de l'aspect. ................................................................................................ 34 INDUSTRIE MECANIQUE & AUTOMOBILE ............................................................. 35 ISO/TS 16949:2009 : Systèmes de management de la qualité - Exigences particulières pour l'application de l'ISO 9001:2008 pour la production de série et de pièces de rechange dans l'industrie automobile. ........................................................... 35 ISO 8139:2009 : Transmissions pneumatiques - Vérins, série à 1 000 kPa (10 bar) - Dimensions d'interchangeabilité des tenons à rotule d'extrémité de tige. ...................... 35 ISO 8140:2009 : Transmissions pneumatiques - Vérins, série à 1 000 kPa (10 bar) - Dimensions d'interchangeabilité des chapes d'extrémité de tige. .................................. 35 ISO 2006-1:2009 : Latex de caoutchouc synthétique - Détermination de la stabilité mécanique --Partie 1: Méthode à vitesse élevée........................................................... 36 ISO 3046-4:2009 : Moteurs alternatifs à combustion interne - Performances - Partie 4: Régulation de la vitesse. ........................................................................................... 36 ISO 4254-6:2009 : Matériel agricole - Sécurité - Partie 6: Pulvérisateurs et distributeurs d'engrais liquides ...................................................................................... 36 ISO 4254-10:2009 : Matériel agricole - Sécurité -Partie 10 : Faneuses et andaineuses rotatives ................................................................................................... 37 ISO 4254-8:2009 : Matériel agricole - Sécurité - Partie 8:Distributeurs d'engrais solides. ......................................................................................................................... 37 ISO 10975:2009 : Tracteurs et matériels agricoles - Systèmes d'autoguidage pour tracteurs commandés par opérateur et pour machines automotrices - Exigences de sécurité. ................................................................................................................... 37 ISO 22915-4:2009 : Chariots de manutention - Vérification de la stabilité - Partie 4: Chariots à fourche recouvrante, chariots préparateurs de commandes avec un poste de l'opérateur ayant une hauteur de levée inférieure ou égale à 1 200 mm et chariots à double fourche .............................................................................................. 38 INDUSTRIE CHIMIE – PHARMACIE ........................................................................... 38 ISO 20340:2009 : Peintures et vernis - Exigences de performance relatives aux systèmes de peinture pour la protection des structures offshore et structures associées...................................................................................................................... 38 ISO 20072:2009 : Vérification de la conception d'un dispositif d'administration de médicament sous forme d'aérosol - Exigences et méthodes uploads/Industriel/ normes-internationales-editees-en-2009.pdf

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• Publié le Sep 06, 2022
• Catégorie Industry / Industr...
• Langue French
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