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Manuels de bonnes pratiques applicables aux filières des produits céphalopodes,

Manuels de bonnes pratiques applicables aux filières des produits céphalopodes, du miel et des fruits rouges Exigences liées aux mesures sanitaires et phytosanitaires à l'exportation MANUELS Nabil BOUBRAHIMI MAROC 2  Manuels de bonnes pratiques applicables aux filières des produits céphalopodes, du miel et des fruits rouges: Exigences liées aux mesures sanitaires et phytosanitaires à l'exportation Auteur: Nabil BOUBRAHIMI Publié par: CUTS INTERNATIONAL, GENEVA Rue de Vermont 37-39 1202 Genève, Suisse www.cuts-geneva.org Aussi à: Jaipur, New Delhi, Chittorgarh, Kolkata, Hanoi, Nairobi, Lusaka, Accra, Washington DC Ce document a été réalisé par Abdoulaye Ndiaye. Il est publié dans le cadre du projet de CUTS International Genève «Comprendre les exigences SPS pour l'exportation», réalisé avec le soutien financier de l’Alliance pour la Qualité des Produits en Afrique. Citation: BOUBRAHIMI., N. (2020). Manuels de bonnes pratiques applicables aux filières des produits céphalopodes, du miel et des fruits rouges: Exigences liées aux mesures sanitaires et phytosanitaires à l'exportation. Genève: CUTS International, Geneva. Clause de non-responsabilité: Les opinions exprimées dans cette publication représentent les opinions de l'auteur et ne reflètent pas nécessairement le point de vue de CUTS ou de ses bailleurs de fonds.. Photo: © Carsten ten Brink © 2020. CUTS International, Geneva Le contenu de cette publication peut être reproduit en tout ou en partie et sous toute forme à des fins éducatives ou à but non lucratif, sans autorisation spéciale des titulaires des droits d'auteur, à condition d'en mentionner la source. Les éditeurs apprécieraient de recevoir une copie de toute publication qui utilise cette publication comme source. Aucune utilisation de cette publication ne peut être faite à des fins de revente ou à d'autres fins commerciales sans l'autorisation écrite préalable des titulaires des droits d'auteur.    Table des Matières 3  Table des Matières Acronymes et Abréviations ............................................................................. 5 Préambule ....................................................................................................... 7 Méthodologie de développement des Manuels ............................................... 8 Manuel de bonnes pratiques pour les céphalopodes entiers congelés ......... 12 Guide de bonnes pratiques agricoles applicables aux fruits rouges ............. 46 4  Manuel/guide de bonnes pratiques pour la filière apicole – conditionnement de miel ........................................................................................................... 86 Bibliographie ............................................................................................... 112    Acronymes et Abréviations 5  Acronymes et Abréviations ABVT Azote Bazique Volatil Total AC Autorité compétente ATP Attestation de Transport des denrées Périssables CE Communauté Européenne CEE-ONU Commission économique pour l'Europe des Nations unies BPA Bonnes Pratiques Agricoles DAR Délai Avant Récolte DPM Département de la Pêche Maritime DIP Direction de l’Industrie des Pèches DG-SANCO Direction Générale Santé et consommateurs EPI Equipements de protection individuelle HACCP Hazard Analysis Critical Control Point HAP Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques HMF Hydroxyméthyl Furfural INN Illicite Non déclaré et Non réglementé INQ Infrastructure Nationale Qualité ISO International Organization for Standardization LMR Limite Maximale des Résidus ONP Office National de Pêche ONSSA Office National de la Sécurité Sanitaire et Alimentaire ORMVAL Office Régional de Mise en Valeur Agricole du Loukkos PDA Points de Débarquement Aménagés PME Petites et Moyennes Entreprises PP Programme Préalable PPR Programme Prérequis SIG Système d’Information Géographique SPS Sanitaires et phytosanitaires SSA Sécurité Sanitaire des aliments UE Union européenne 6  USP Usage Sécurisé de Pesticide TMA Triméthylamine TRCES Trade Control and Export System    Préambule 7  Préambule Au Maroc, les autorités sanitaires fournissent des efforts importants en matière de mise en place des bonnes pratiques liées au respect des mesures sanitaires et phytosanitaires. Les organismes de contrôle de la sécurité alimentaire sont engagés avec le secteur privé dans un processus continu de réformes et de convergence vers les référentiels internationaux en la matière. A cet effet, le secteur public et les opérateurs privés collaborent dans le cadre des comités nationaux afin de traiter les questions de sécurité sanitaire des aliments. Toutefois, malgré les efforts consentis dans le domaine sanitaire et phytosanitaire, il en demeure que les Petites et Moyennes Entreprises (PME) éprouvent des difficultés pour appréhender et mettre en œuvre les bonnes pratiques en matière sanitaire. Pire encore, ces entreprises n’arrivent pas à être présentes sur la chaîne d’approvisionnement, du fait des exigences sanitaires et phytosanitaires (SPS) qu’elles considèrent complexes nécessitant un accompagnement et surtout une vulgarisation assez poussée en l’absence de la technicité et des compétences nécessaires au sein de beaucoup de PME opérantes dans ce domaine. Etant donné que le commerce mondial devient de plus en plus régi par des normes au lieu des droits de douane, il convient d’insister sur la nécessité de maîtriser les normes internationales et en particulier européennes pour pouvoir exporter des produits agricoles et de la pêche sur ces marchés étrangers dans les meilleures conditions possibles. Aujourd’hui la quasi-totalité des produits agricoles, alimentaire, de pêche doivent être accompagné d'un certificat sanitaire et/ou phytosanitaire délivré par l’Office National de la Sécurité Sanitaire et Alimentaire (ONSSA) relevant du département de l’Agriculture au Maroc. Ces certificats sont une preuve officielle confirmant que l’envoi est essentiellement exempt de maladies et de parasites et qu'il est conforme aux réglementations sanitaires et phytosanitaires en vigueur dans le pays importateur en l’occurrence l’Union européenne (UE). Conscient que les exigences SPS et de qualité de l’UE qui n’étant pas toujours à la portée de toutes les PME, il est indispensable qu’un effort de vulgarisation des bonnes pratiques soit engagé afin de faciliter la compréhension de ces exigences principalement par les PME. C’est dans cette perspective que s’inscrivent les présents manuels de procédures destinés principalement aux PME exportatrices ainsi qu'aux producteurs marocains pour les aider à comprendre les réglementations et les processus, ainsi qu’à renforcer leurs capacités à se conformer aux exigences SPS. À terme, cela vise à leur permettre d’avoir plus d’opportunités pour accéder au marché européen. Ces Manuels couvrent 5 produits marocains phares ayant un potentiel d’exportation, notamment vers l’UE. On y trouve : (i) Un Guide sur les produits halieutiques (les céphalopodes congelés en bloc) ; (ii) Un Guide sur les produits fruits rouges (la fraise et la framboise fraîches) ; (iii) Un Guide sur le miel. 8  Méthodologie de développement des Manuels Le manuel est basé sur des études de cas menées de façon sectorielle, pour promouvoir la compétitivité des PME dans les secteurs des produits halieutiques et de l’agriculture. Des investigations de terrain en rapport avec les PME, ont permis d’identifier leurs besoins et les contraintes auxquelles elles sont confrontées pour la pénétration du marché international notamment le marché européen. A ce titre, il a été beaucoup question d’appropriation de données capitalisées. Pour les sous-secteurs fruits rouges et halieutique, il s’agit de plusieurs PME et coopératives régulièrement encadrées et suivies, avec un profil de risque bien identifié. Ainsi la méthodologie de l’étude est basée sur :  Une analyse documentaire et un inventaire de la réglementation et des normes SPS pertinentes pour les filières concernées ;  Une appropriation des enquêtes récentes de terrain dans les principales zones de production, pour la catégorisation et l’identification des profils de risque ;  Des échanges avec les autorités compétentes des secteurs concernés, et des propositions de mesures correctives selon le risque noté. Généralement nos outils de collecte des données sont administrés régulièrement auprès des PME, et complétées par des données récentes SPS en relation avec des études de cas des secteurs halieutiques et agricoles marocains. Les bonnes pratiques décrites dans le manuel découlent de situations objectives observées sur le terrain et doivent être jugées par la conformité des produits, qui supposent une amélioration considérable des activités des entités qui composent l’infrastructure nationale qualité (INQ), aussi bien en termes de services d’inspection et de certification, d’essai et d’analyse de laboratoire, d’accréditation etc., en somme des organismes d’évaluation de la conformité opérationnels. Mode d’emploi des manuels Pour chaque activité (production, récolte, transport, conditionnement et exportation), des filières ciblées par l’étude (fraise et framboise fraîches, le miel et les céphalopodes à savoir le calamar et la pieuvre) sont décrites : 1. Les informations générales relatives au processus en place, ainsi que les exigences générales de bonnes pratiques ; 2. Le schéma générique du processus et sa description issue des enquêtes au niveau des parties prenantes ;    Méthodologie de développement des Manuels 9  3. L’évaluation des risques et une analyse détaillée des dangers en tenant en compte des pratiques réelles et une proposition de mesures de maîtrise (points d’attention) ; 4. Les modèles d’enregistrement pour la traçabilité et l’autocontrôle. Sur la base des risques liés aux pratiques de terrain, une analyse des risques est réalisée à chaque étape du processus. Ces catégories de risques sont analysées dans le Guide, selon le schéma ci-après, pour permettre aux PME d’adopter les bonnes pratiques et participer de manière accrue à la chaîne d’approvisionnement. A ce niveau, il s’agit de décrire les principaux dangers qui peuvent survenir et entraîner un risque de non-conformité avec les exigences réglementaires ou commerciales applicables, et qui doivent faire l’objet de contrôles appropriés. Les dangers peuvent être de nature biologique, chimique ou physique ou résulter de la non- maîtrise d’un procédé qui peut avoir un impact sur des critères de qualité commerciale (goût, coloration, …). Pour se faire, à chaque étape, les risques sont uploads/Industriel/ sps-manual-mor-fr 1 .pdf