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MEMOIRE DE FIN D’ETUDE CYCLE NORMAL ELABORATION D’UN GUIDE DES PRATIQUES DE LA

MEMOIRE DE FIN D’ETUDE CYCLE NORMAL ELABORATION D’UN GUIDE DES PRATIQUES DE LA CONSOLIDATION DES COMPTES ET DU PASSAGE AUX NORMES IAS/ IFRS DU SECTEUR IMMOBILIER MAROCAIN : CAS DE LA CGI NOM ET PRENOM : AKIL Ouafae ENCADRANT : Mr. BIADE OPTION : FINANCE-COMPTABILITE ANNEE UNIVERSITAIRE : 2010-2011 Elaboration d’un guide des pratiques de la consolidation des comptes et du passage aux normes IAS/IFRS du secteur immobilier marocain : cas de la CGI Ouafae AKIL 2 Mémoire de fin d’étude Dédicaces Je dédie ce mémoire à :  Mes chers parents qui n’ont réservé aucun effort pour veiller à mon éducation et me rendre un élément créatif et actif dans sa vie au service de sa chère patrie ;  Toute ma famille qui me soutient vivement ;  Tous mes amis ;  Tous mes professeurs du primaire, du collège, du lycée et du cycle supérieur à l’Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises. Elaboration d’un guide des pratiques de la consolidation des comptes et du passage aux normes IAS/IFRS du secteur immobilier marocain : cas de la CGI Ouafae AKIL 3 Mémoire de fin d’étude Remerciements Ce travail a été réalisé du 15 Janvier au 15 Mars 2011 à la Compagnie Générale Immobilière (CGI) à Rabat. Je tiens à remercier ici Monsieur Adnane Benzekri, Chef du Département comptabilité et consolidation, qui , à travers ses conseils et son aide précieuse, m’a guidé tout au long de mon travail. De plus, je remercie Mademoiselle Lamyaa Haissoubi qui m’a énormément aidée à m’intégrer dans le service tout au long de ma période de stage. Enfin, je tiens à exprimer ma reconnaissance à l’ensemble du personnel du département Comptabilité. Elaboration d’un guide des pratiques de la consolidation des comptes et du passage aux normes IAS/IFRS du secteur immobilier marocain : cas de la CGI Ouafae AKIL 4 Mémoire de fin d’étude Sommaire Introduction Partie I : Cadre théorique de la consolidation des comptes et des normes IAS/IFRS Chapitre I : Généralités sur la consolidation des comptes Chapitre II : Généralités sur les normes IFRS Chapitre III : Impact des normes IAS/IFRS sur le processus de consolidation Partie II : Les spécificités de la consolidation des comptes dans le secteur immobilier marocain : cas de la CGI Chapitre I : Les spécificités du secteur immobilier marocain Chapitre II : Les spécificités de la CGI Chapitre III : La démarche de la consolidation de la CGI Conclusion générale Bibliographie Lexique immobilier Liste des figures et tableaux Liste des abréviations Annexes Table des matières Elaboration d’un guide des pratiques de la consolidation des comptes et du passage aux normes IAS/IFRS du secteur immobilier marocain : cas de la CGI Ouafae AKIL 5 Mémoire de fin d’étude Avant-propos Mon stage de fin d’études dans la Compagnie Générale Immobilière a constitué une occasion incontestable de mettre en pratique des notions et des aptitudes dans le domaine de la finance et de la comptabilité dispensées pendant les 4 années d’études à l’ISCAE dont la pédagogie rigoureuse et la polyvalence sont parmi les piliers de sa stratégie de formation. Ainsi, le stage m’a permis de me pencher sur une thématique assez dynamique et d’actualité sous la lumière de l’évolution de la réglementation mise en vigueur au Maroc. La consolidation des comptes et l’adoption des normes IAS/IFRS représentent alors le champ sur lequel j’ai développé une analyse surtout qu’il coïncide parfaitement avec l’essence de notre formation de base et, de ce fait, il sera une opportunité remarquable pour apprendre dans un Groupe en perpétuel développement. Mon projet sur cette thématique sera proposé de manière à mettre la lumière sur l’amélioration des pratiques de la consolidation des comptes et un essai de mise en place des normes comptables internationales au sein de la Compagnie Générale Immobilière en réponse aux nouvelles exigences de celle-ci en matière de filialisation et en harmonie avec sa situation de société cotée en Bourse. Ces défis nécessitent la mise en place d’une structure performante favorisant la génération d’une information financière crédible donnant lieu à une communication financière qui répond aux attentes des différentes parties prenantes. Ce document se veut être alors une référence nationale en matière de consolidation des comptes et de préparation au passage vers les normes IAS/IFRS dans le secteur immobilier marocain. Finalement, Dans une perspective de collaboration assez étroite avec les acteurs internes de la Compagnie Générale Immobilière, j’espère que ma mission étalée sur une durée de 2 mois au sein du service Comptabilité et consolidation arrivera à ses objectifs escomptés sur le plan personnel et organisationnel. A ce titre, je souhaiterais remercier la direction de la Compagnie Générale Immobilière d’avoir accepté ma demande de stage de fin d’études pour la période allant du 15 Janvier au 15 Avril. Ouafae AKIL Casablanca, le 15 Avril 2011 Elaboration d’un guide des pratiques de la consolidation des comptes et du passage aux normes IAS/IFRS du secteur immobilier marocain : cas de la CGI Ouafae AKIL 6 Mémoire de fin d’étude Introduction générale De nos jours, nous assistons à une accélération de la cadence des regroupements d’entreprises au niveau national, et ce, en vue de mieux affronter la concurrence. Le secteur immobilier n’est pas une exception. C’est pour cela que maîtriser les pratiques relatives à la consolidation est désormais une nécessité pour tout lauréat souhaitant travailler au sein d’un Groupe. Ajouté à cela, force est de constater que de plus en plus de Groupes sont amenés aujourd’hui à établir leurs comptes consolidés conformément au référentiel IFRS. En effet, l’adoption du référentiel international est considérée alors comme un véritable projet qui associe tous les acteurs et parties prenantes des Groupes et qui nécessite une réflexion sur les moyens de pilotage internes, afin de mettre en place une information financière maîtrisée et crédible. Nous en déduisons alors l’intérêt de mettre la lumière sur les pratiques de consolidation des comptes dans le secteur immobilier marocain ainsi que sur les règles de passage aux normes IAS/IFRS. D’ailleurs, le secteur immobilier occupe actuellement une place de choix parmi les secteurs prioritaires dans la stratégie globale des instances publiques au Maroc. De ce fait, les entreprises opérant dans ce secteur sont de plus en plus conscientes de l’importance que revêt la modernisation de leurs structures et modes de fonctionnement afin de répondre aux exigences de développement du pays en termes d’habitat que ce soit à caractère économique et social ou commercial. En ce sens, la CGI bénéficie de certains atouts qui lui permettent de se positionner en tête de liste des promoteurs immobiliers. De ce fait, elle jouit d’un savoir faire reconnu, d’un important potentiel d’intervention, d’une forte notoriété et d’une situation financière saine. La pertinence de ce projet est liée à l’existence d’un besoin chez la CGI d’établir des comptes consolidés selon le référentiel IFRS. En effet, en tant que filiale de la CDG Développement (filiale du groupe CDG), la CGI doit, en plus de publier ses comptes consolidés selon les normes comptables marocaines, remonter ses comptes consolidés selon le référentiel IFRS à sa société mère CDG Développement. Elaboration d’un guide des pratiques de la consolidation des comptes et du passage aux normes IAS/IFRS du secteur immobilier marocain : cas de la CGI Ouafae AKIL 7 Mémoire de fin d’étude L’adoption du référentiel international est considérée alors comme véritable projet qui associe tous les acteurs et parties prenantes de la CGI et qui nécessite une réflexion sur les moyens de pilotage internes, afin de mettre en place une information financière maîtrisée et crédible. Dès lors, tout au long de notre travail nous serons amenés à répondre à une problématique de taille qui s’articule autour de l’examen des différentes spécificités de la consolidation des comptes et du passage aux normes IAS/IFRS dans un univers immobilier, la question centrale s’annonce alors comme suit : Comment peut-on alors percevoir la consolidation des comptes au sein de la CGI sous la lumière des prescriptions de la réglementation marocaine ainsi que des particularités du passage aux normes IAS/IFRS ? Ainsi, le présent rapport sera structuré en deux grandes parties : La première partie traitera de cadre conceptuel de la consolidation des comptes au sein d’un Groupe ainsi que du passage aux normes comptables internationales. Pour ce faire, on a jugé pertinent de scinder cette partie en trois chapitres traitant, dans un premier chapitre, des généralités sur la consolidation des comptes et, dans un deuxième chapitre, des principales dispositions des normes IAS/IFRS avant de conclure au terme du troisième chapitre avec l’impact de ces dites normes sur le processus de consolidation d’un Groupe. A l’issue du cadre conceptuel, la deuxième partie traitera de l’adaptation des pratiques de consolidation et du passage aux normes IAS/IFRS aux entreprises du secteur immobilier en l’occurrence le cas de la Compagnie Générale Immobilière et ce, en mettant l’accent sur l’analyse des différentes spécificités majeures d’un point de vue comptable. A ce titre, nous traitons successivement dans les trois chapitres de cette partie, les spécificités du secteur immobilier marocain, ensuite, les spécificités de la Compagnie Générale Immobilière, et finalement, la démarche uploads/Industriel/elaboration-d-x27-un-guide-des-pratiques-de-la-consolidation-des-comptes-et-du-passage-aux-normes-ias-i.pdf