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Programme de Développement Urbain d’Agadir 2020-2024 : Travaux de construction

Programme de Développement Urbain d’Agadir 2020-2024 : Travaux de construction des deux trémies au droit du carrefour Avenue Abderrahim BOUABID et Barreau Est – Ouest avec la voie Express Urbaine - construction et aménagement des voies latérales. Préfecture d’Agadir Ida Outanane. 1 Programme de Développement Urbain d’Agadir 2020-2024 ************************** CPS TRAVAUX ************************** ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L’EQUIPEMENT DU TRANSPORT DE LA LOGISTIQUE ET DE L'EAU **** DIRECTION PROVINCIALE D'AGADIR IDA OUTANANE المملكة المغربية وزارة التجهيـــز والنقل واللوجستيك والماء ***** المديرية اإلقليمية ألكادير إداوتنان MARCHE N ° : …………..……… Appel d’offres ouvert sur offres de prix séance publique passé en vertu des dispositions de l’alinéa 2 du paragraphe 1 de l'article 16, du paragraphe 1 de l'article 17 et de l’alinéa 3 du paragraphe 3 de l'article 17 du Décret n° 2-12-349 du 8 joumada I 1434 (20 mars 2013) relatif aux marchés publics. Entre : Le Ministre de l’Equipement, du Transport, de la Logistique et de l’Eau, représenté par le Directeur Provincial de l’Equipement, du Transport, de la Logistique et de l’Eau d’Agadir Ida-outanane désigné ci-après par le « Maître d’ouvrage » D’une part Et : 1. cas d’une personne morale Monsieur :………………………………………………………………………… Agissant au nom de :………………………… ………………………..………. .. Adresse :………………………………………………………………………….. R.C N° :……………………………… ……………..…………………………… C.N.S.S N° :…………… ……………………………………..…………………. Compte Bancaire N° :………………………………….………………………… Ouvert à :…………………………………………………………………………. Patente :………………………………………………………………………… Désigné ci-après par « L’Entrepreneur » 2. cas d’un groupement Les membres du groupement soussignés constitué aux termes de la convention ….……………………. (Les références de la convention) ………………………………………………………………………… Membre 1 : Monsieur …………………………………………………………………….……………………… Agissant au nom et pour le compte de ………………………….…………… en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés. Capital social ……………………………………………………………………….…………………. Registre de commerce de …………………..….…….n°…………………….…….………………….. Patente n° ……………………………………………………………………….……………………... 2 Cahier des PrescriptionsSpéciales CNSS ……………………..……………………………….…...……………………………………… Faisant élection de domicile au ……………………………………………………………………….. Compte bancaire (RIB)………………………………...……………………………………………… ouvert au nom de…………………………………....…………………………………………………. Membre 2 : Monsieur …………………………………………………………………….……………………… Agissant au nom et pour le compte de ………………………….…………… en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés. Capital social ……………………………………………………………………….…………………. Registre de commerce de …………………..….…….n°…………………….…….………………….. Patente n° ……………………………………………………………………….……………………... CNSS ……………………..……………………………….…...……………………………………… Faisant élection de domicile au ……………………………………………………………………….. Compte bancaire (RIB)………………………………...……………………………………………… ouvert au nom de…………………………...…………………………………………………. Nous nous obligeons (conjointement ou solidairement, selon la nature du groupement) ayant M …………………. (Prénom, nom et qualité) …… en tant que mandataire du groupement et coordonnateur de l’exécution des prestations, ayant un compte bancaire commun sous n° (RIB sur 24 positions) ...………………………………… Ouvert auprès de ………………………………………………………………………………………… Désigné ci-après par " L'entrepreneur". D’autre part Il a été arrêté et convenu ce qui suit : 3 4 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) SOMMAIRE ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHÉ 14 ARTICLE 2 : PROCÉDURE DE PASSATION DU MARCHÉ 14 ARTICLE 3 : MAITRISE D’OUVRAGE 14 ARTICLE 4 : PIÈCES CONSTITUTIVES DU MARCHÉ : 14 ARTICLE 5 : TEXTES GÉNÉRAUX ET SPÉCIAUX 15 ARTICLE 6 : VALIDITE DU MARCHE ET DÉLAI DE NOTIFICATION DE L’APPROBATION 16 ARTICLE 7 : ELECTION DU DOMICILE DE L’ENTREPRENEUR 16 ARTICLE 8 : NANTISSEMENT 17 ARTICLE 9 : SOUS-TRAITANCE 17 ARTICLE 10 : DÉLAI D’EXÉCUTION 18 ARTICLE 11 : PÉNALITÉS ET RETENUES 18 ARTICLE 12 : NATURE DES PRIX 19 ARTICLE 13 : AVANCES 19 ARTICLE 14 : RÉVISION DES PRIX 20 ARTICLE 15 : CAUTIONNEMENT PROVISOIRE 21 ARTICLE 16 : CAUTIONNEMENT DÉFINITIF 21 ARTICLE 17 : ASSURANCES 22 ARTICLE 18 : MODALITÉS DE PAIEMENT 23 ARTICLE 19 : RETENUE DE GARANTIE 23 ARTICLE 20 : RÉSILIATION 23 ARTICLE 21 : RÉCEPTION PROVISOIRE 23 ARTICLE 22 : DÉLAI DE GARANTIE 24 ARTICLE 23 : RÉCEPTION DÉFINITIVE 24 ARTICLE 24 : RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS ET LITIGES 24 ARTICLE 25 : CAS DE FORCE MAJEURE 24 ARTICLE 26 : LUTE CONTRE LA FRAUDE ET LA CORRUPTION 24 ARTICLE 27 : CLAUSES TRAITÉES PAR LE CCAG-T 24 ARTICLE 28 : LISTE DES ANNEXES 25 FASCICULE A : DISPOSITIONS GENERALES ET DESCRIPTION DES TRAVAUX 27 ARTICLE A1 - Objet - Description et consistance des travaux 27 A.1.1. Objet des travaux 27 A.1.2. Equipe de suivi des travaux : 27 A.1.3. Consistance des travaux 28 A.1.3.1. Travaux compris dans l’entreprise 29 A.1.3.2.1. Installations de Chantier et remise en état, Études et Topographie 29 A.1.3.2.2. Dégagement des emprises 30 A.1.3.2.3. Terrassements 30 A.1.3.2.4. Chaussée et trottoir 31 A.1.3.2.5. Ouvrages d’art, courants et spécifiques 32 A.1.3.2.6. Soutènement : 33 A.1.3.2.7. Déplacements des réseaux : 33 A.1.4. ETENDUE DES OBLIGATIONS CONTRACTUELLES 33 ARTICLE A2. Organisation et préparation des travaux 34 A.2.1. Opérations à exécuter par le maitre d’ouvrage pendant la période de préparation 34 A.2.2. Opérations à exécuter par l’entrepreneur pendant la période préparatoire 34 A.2.3. Opérations à exécuter par l’entrepreneur pendant le déroulement des travaux 35 A.2.4. Opérations à exécuter par l’entrepreneur à la fin des travaux 37 A.2.5. Conduite des travaux 38 A.2.6. Direction et coordination des travaux 38 A.2.7. Journal de chantier 38 A.2.8. REUNION DE CHANTIER 39 ARTICLE A.3 Etablissement et suivi du programme d'exécution des travaux 39 A.3.1. Forme et consistance du programme 39 A.3.2. Contraintes du programme 40 A.3.2.1. Libération des emprises 40 A.3.2.2. Itinéraires d'accès au chantier 40 5 A.3.2.3. Contraintes de circulation 40 A.3.2.4. Contraintes sur les terrassements 41 A.3.2.4.1. Réutilisation des matériaux de déblais 41 A.3.2.4.2. Remblais de grande hauteur et/ou sur terrains compressibles 41 A.3.2.5. Contraintes liées au rétablissement de certains oueds 41 A.3.2.6. Contraintes de déplacement des réseaux 41 A.3.2.7. Contrainte d'utilisation des ouvrages d'Art 41 A.3.3. Agrément et mise à jour du programme 41 ARTICLE A.4 INSTALLATION DE CHANTIER ET SIGNALISATION TEMPORAIRE 41 A.4.1. Installation générale 41 A.4.2. Signalisation de chantier 47 ARTICLE A.5 Origine, approvisionnement et rangement des matériaux et fournitures 49 A.5.1. Matériaux non dénommés 49 A.5.2. Occupation de la voie publique 50 A.5.3. Réception des matériaux 50 A.5.3.1. Essais d’agrément 50 A.5.3.2. Essais de contrôle 50 ARTICLE A.6 - ASSURANCE DE LA QUALITE - ETABLISSEMENT ET SUIVI DU PAQ 50 ARTICLE A.7 Mouvement des terres – Emprunts 55 ARTICLE A.8 Dossier des ouvrages exécutés (récolement) 55 A.8.1. Présentation des dossiers 55 A.8.2. Terrassements 56 A.8.3. Assainissement 56 A.8.4. Chaussée 56 A.8.5. Ouvrages de soutènement 56 A.8.6. Déplacement des réseaux : 57 ARTICLE A.9 Bornages - Piquetages - implantations - Opérations Topographiques 57 A.9.1. Polygonales 57 A.9.2. Piquetage général - Emprises 58 A.9.3. Piquetages complémentaires (Terrassement, Assainissement, Rétablissement de Communication, Chaussée. etc…) 58 A.9.4. Levé du terrain naturel 59 A.9.5. Opérations topographiques avant démarrage des chaussées 59 A.9.6. Contrôles topographiques 59 ARTICLE A.10 Sujétions découlant de la présence de réseaux 59 ARTICLE A.11 Protection de l’environnement 59 A.11.1. Gestion environnementale 59 A.11.2. Prescriptions environnementales relatives à certains travaux 61 A.11.2.1. Démolition de constructions 61 A.11.2.2. Débroussaillement - Récupération du bois 62 A.11.2.3. Décapages 62 A.11.2.4. Carrières, emprunts et gisements 62 A.11.2.5. Dépôts 63 A.11.3. Circulation des véhicules 64 A.11.4. Puits d’alimentation en eau potable 64 A.11.5. Patrimoine archéologique 64 ARTICLE A.12 Déplacement et protection des réseaux existants : 65 FASCICULE B – DEGAGEMENT DES EMPRISES - TERRASSEMENTS 66 ARTICLE B1– DEGAGEMENT DES EMPRISES 66 B.1.1 Généralités 66 B.1.2 Nettoyage du terrain 66 B.1.3 Démolitions 67 B.1.4 Dépose de la signalisation existante 67 ARTICLE B2– TERRASSEMENTS 67 B.2.1 Mouvement des terres 67 B.2.1.1 Provenance des Matériaux 67 B.2.1.2 Contraintes du Mouvement des Terres 68 B.2.1.3 Suivi du Mouvement des Terres 70 B.2.2 Conditions de transport - Circulation de chantier 71 B.2.2.1 Généralités 71 B.2.2.2 Pistes de Chantier 71 6 B.2.2.3 Maintien des Circulations 72 B.2.2.4 Déviations Provisoires 72 B.2.2.5 Utilisation de la Voirie Publique 72 B.2.2.6 Transports d'Engins 72 B.2.2.7 Passage des Engins de Chantier sur les Ouvrages d’art 72 B.2.3 Produits de décapage 73 B.2.3.1. Décapage de la Terre Végétale 73 B.2.3.1.1 Généralités 73 B.2.3.1.2 Prescriptions particulières applicables aux dépôts de terre végétale 74 B.2.3.1.3 Remise en État des Terrains 74 B.2.4 Déblais 74 B.2.4.1 Définition et nature des déblais 74 B.2.4.2 Méthodes et moyens d'exécution des déblais 74 B.2.4.3 Prescriptions particulières applicables à l'exécution des déblais 77 B.2.4.4 Critères de conformité des matériaux extraits en fonction de leur destination (Granulométries, teneur en Eau, nature minéralogique, masse volumique, etc...) 79 B.2.4.5 Performances et Tolérances d'Exécution 79 B.2.4.6 Contrôle des Prescriptions 80 B.2.4.7 Réception de Conformité (contrôle des spécifications) 81 B.2.5 Remblais 81 B.2.5.1 Généralités 81 B.2.5.2 Prescriptions générales applicables à l'exécution des remblais 82 B.2.5.3 Préparation initiale dans les zones de remblai ou de dépôt 83 B.2.5.4 Mise en Œuvre - Principes Généraux 84 B.2.5.5 Mise en œuvre des couches 86 B.2.5.6 Prescriptions Particulières à l'Exécution de Certains Remblais 90 B.2.5.7 Performances et Tolérances d'Exécution 92 B.2.5.8 Contrôle des Prescriptions 92 B.2.5.9 Réception de Conformité (contrôle des spécifications) 93 B.2.6 Dépôts 93 B.2.6.1 Localisation des Dépôts 93 B.2.6.2 Prescriptions générales applicables à tous les dépôts 93 B.2.6.3 Projet d'Aménagement 94 B.2.6.4 Prescriptions particulières applicables aux dépôts de produit de décapage 94 B.2.6.5 Prescriptions particulières applicables aux dépôts 95 B.2.7 Aménagement des talus 95 B.2.7.1 Description des travaux et Géométrie des talus 95 B.2.7.2 Prescriptions générales 95 B.2.7.3 Prescriptions particulières applicables aux aménagements de talus 95 B.2.8 Géotextiles 96 B.2.8.1 Généralités 96 B.2.8.2 Contrôles 97 B.2.8.3 Stockage et manutention des géotextiles 97 B.2.8.4 Préparation du sol support 97 B.2.8.5 Pose et assemblage 97 uploads/Ingenierie_Lourd/ cps-tre-mies-barreau-et-bouabid.pdf